Délibération N°031 - Règlement intérieur à l'usage des visiteurs du musée des Beaux-arts
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Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (36ms)
Délibération N°008 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
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Délibération N°006 - Répartition du fonds national de péréquation des ressources des intercommunalités (FPIC) sur l'ensemble intercommunal
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Délibération N°054 - Acquisition d'une œuvre de Pierre Roy (1880-1950)
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Délibération N°010 - Installation classée pour la protection de l'environnement - Enregistrement d'un élevage porcin de 1920 porcs charcutiers - Lieu-dit Ty Hor sur la commune de Plogonnec
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Délibération N°010 - Contrat de prévoyance : revalorisation du montant de la participation employeur
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Délibération N°036 - Tarifs 2020 de la taxe de séjour
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Délibération N°050 - Acquisition de la réserve foncière de 40 hectares du lieu dit kermapmoël à Briec et signature d'une convention de mise à disposition avec la SAFER
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Délibération N°003 - Composition du bureau communautaire Détermination du nombre des membres du bureau communautaire et élection de ces membres
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Délibération N°002 - Budget primitif 2024
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Délibération N°1 DFCP - Approbation du Compte administratif 2013
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Délibération N°022 - Construction d'une médiathèque pour le Pays Glazik et Quéménéven - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre
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Délibération N°004 - Transports collectifs _ Avenant n°10 de la convention de délégation de service public (DSP) transport
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Délibération N°034 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°039 - Convention avec le SDEF pour l'entretien du patrimoine d'éclairage public des zones d'activités économiques de QBO hors ville de Quimper
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