Délibération N°000 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances
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Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (29ms)
Délibération N°013 - Transports collectifs - Avis sur le principe de la délégation de service public
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Délibération N°043 - Mise en place de mesures en faveur des agentes souffrant d'endométriose ou de pathologies incapacitantes similaires
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Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
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Délibération N°000 - Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE)
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Délibération N°064 - Convention de partenariat EPS à l'école : renouvellement de conventions
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Délibération N°008 - Passation d'un marché global de logistique et de nettoyage des locaux Groupement de commandes
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Délibération N°1 DEE - Tarifs 2014-2015 des accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires
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Délibération N°019 - Bail emphytéotique Association 'La Tour Nevet' : conclusion d'un délai de grâce
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Délibération N°012 - Pose de fourreaux télécoms autour des Halles
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Délibération N°045 - Subvention à l'association 'Mam Bulle de Coton'
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Délibération N°016 - Mise en place d'une astreinte 'Nuit entre le lundi et le samedi' et 'Dimanche et jour férié' pour la surveillance des parkings au service stationnement - droits de place (DDV)
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Délibération N°031 - Convention entre l'Etat, l'Evêque de Quimper et de Léon et la ville de Quimper relative à l'ouverture de la première galerie de la Tour sud de la cathédrale Années 2017-2018
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Délibération N°026 - Convention de financement de la ligne aérienne Quimper-Paris dans le cadre de l'Obligation de Service Public
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Délibération N°003 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
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