Délibération N°025 - Convention pour l'adhésion au Consortium en charge du projet " Observatoire de la Réhabilitation des Réseaux d'Assainissement"
Contexte :
Toutes les ressources Délibérations 5 582 résultats (111ms)
Délibération N°010 - Avenant n°1 à la convention partenariale pour le fonctionnement du Lieu d'Accueil Enfants Parents (LAEP) La Cabane à Briec
Contexte :
Délibération N°033 - Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité et au contrôle budgétaire - Avenant n°3 à la convention passée avec la préfecture du Finistère
Contexte :
Délibération N°036 - Recours au vote électronique par internet exclusif pour les élections professionnelles 2022 - Délibération complétant la délibération n° 7 du 27 janvier 2022
Contexte :
Délibération N°019 - Financement du Tour du Finistère cycliste 2025
Contexte :
Délibération N°017 - Tarifs 2026 de la taxe de séjour
Contexte :
Délibération N°016 - Signature d'un marché public après consultation
Contexte :
Délibération N°000 - Convention entre Quimper Bretagne Occidentale et la commune de Quéménéven relative au calendrier de reversement des excédents de la compétence eau et assainissement
Contexte :
Délibération N°006 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Remise d'ouvrage à la SNCF, à la Région et à la Ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestations de nettoyage de mobilier de signalétique
Contexte :
Délibération N°008 - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et assainissement
Contexte :
Délibération N°000 - Port du Corniguel - Tarif 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Bilan 2020 - Aides Pass Commerce et Artisanat
Contexte :
Délibération N°000 - Etablissement public de gestion et d'aménagement de la baie de Douarnenez (EPAB) Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°055 - Apurement du compte de retenues de garantie
Contexte :