Délibération N°000 - Syndicat mixte MEGALIS Bretagne Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale
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Toutes les ressources Délibérations 5 582 résultats (608ms)
Délibération N°018 - Avis sur la modification n°2 du PLU d'Ergué Gabéric
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Délibération N°014 - Signature d'un avenant à la convention entre Quimper Bretagne Occidentale et l'Office public de la langue bretonne pour la mise en place de séances d'éveil au breton pour les enfants par le Relais Petite enfance
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Délibération N°018 - Office de Tourisme de Quimper Cornouaille Subvention 2025 et avenant à la convention d'objectifs 2022-2025
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Délibération N°001 - Avis sur l'arrêt du SCoT révisé de l'Odet
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Délibération N°000 - Contrat de relance et de transition écologique (CRTE)
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Délibération N°017 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°021 - Conventionnement avec l'éco-organisme ECOSYSTEM agréé pour la reprise des lampes usagées dans le cadre de la Responsabilité Elargie du Producteur (REP)
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Délibération N°024 - Subvention 2023 à l'Ecole de Management Bretagne Atlantique (EMBA)
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Délibération N°032 - Détermination des taux de promotion pour 2023 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'un avancement de grade
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Délibération N°035 - Fixation du mode de gestion des amortissements et des immobilisations pour le budget annexe "réseaux de chaleur urbains"
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Délibération N°043 - Rétrocession de parcelles situées dans la zone d'activités de Kéradennec Kervilier
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Délibération N°031 - Avenant n°1 à la concession pour la gestion et l'exploitation du service public de l'eau potable sur le territoire du secteur sud
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Délibération N°010 - Aide à l'entreprise MerAlliance du Groupe Thaï Union
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Délibération N°008 - Signature de marchés publics après consultation
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