Délibération N°009 - Dénomination des voies
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Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (32ms)
Délibération N°017 - Mise en place du régime indemnitaire - Additif à la délibération n°20 du 12 janvier 2017
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Délibération N°000 - Délégation du droit de préemption urbain et Délégation du droit de préemption dans les ZAD et Droit de priorité
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Délibération N°009 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°011 - Convention de partenariat Ville de Quimper-conservatoire de musique théâtre avec Le Pont Supérieur
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Délibération N°009 - Réaménagement du pôle d'échanges multimodal de Quimper - Attribution du marché de maîtrise d'œuvre
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Délibération N°000 - Mise en œuvre du dispositif « Petits déjeuners » dans deux écoles du Réseau d'Education Prioritaire de Quimper
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Délibération N°021 - Avenant à la convention de mise à disposition de service de Quimper Communauté auprès de la ville de Quimper
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Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
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Délibération N°000 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestation de reliure de registres, de restauration et de numérisation de documents administratifs.
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Délibération N°045 - Rapport d'activités 2022 du président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°041 - Convention de coordination entre les forces de sécurité de l'Etat et la police municipale de la ville de Quimper 2025-2027
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Délibération N°000 - Compte de gestion 2019
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Délibération N°036 - Dénomination de voies
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Délibération N°000 - Subvention au comité d'organisation de l'Open de Tennis de Quimper Bretagne Occidentale
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