Délibérations du conseil municipal - anciens mandats 1 801 résultats (28ms)

Délibération N°016 - Lotissement communal de Linéostic

 

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Séance du 04/02/2016

Délibération N°016 - Rectification d'une erreur matérielle dans le règlement du Plan Local d'Urbanisme

 

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Séance du 19/04/2018

Délibération N°018 - Avenant n°1 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

 

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Séance du 30/04/2015

Délibération N°008 - Signature de marchés publics après consultations

 

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Séance du 14/12/2017

Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

 

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Séance du 16/03/2017

Délibération N°1 DDC - Cours de l'école du Louvre à Quimper - Session 2014-2015

 

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Séance du 26/09/2014

Délibération N°040 - Voeu relatif à M. Salah Hamouri

 

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Séance du 08/02/2018

Délibération N°038 - Avenant à la convention entre la ville de Quimper et l'association Cezam Sud-Finistère

 

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Séance du 12/12/2019

Délibération N°3 DFCP - Société d'économie mixte pour l'aménagement et l'équipement de la Bretagne (SEMAEB)

 

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Séance du 26/09/2014

Délibération N°031 - Subventions aux associations culturelles, année 2019

 

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Séance du 12/12/2019

Délibération N°017 - Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper

 

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Séance du 31/03/2016

Délibération N°035 - Projet éducatif local 2018-2022 : convention de partenariat

 

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Séance du 28/06/2018

Délibération N°011 - Majoration du taux horaire du minimum garanti pour les agents vacataires

 

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Séance du 28/06/2018

Délibération N°001 - Adoption des projets et de leurs modalités de financement pouvant bénéficier du Fonds de soutien à l'investissement local (FSIL).

 

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Séance du 06/04/2017

Délibération N°011 - ARPAQ - Reconstruction du foyer 'les Goélands' Avenant n°1 au marché du lot 1

 

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Séance du 08/11/2018