Délibération N°020 - Entretien des boisements du Frugy
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Toutes les ressources 51 700 résultats (34ms)
Délibération N°004 - Avenant à la convention-cadre Action Cœur de Ville
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Délibération N°2 DEE - Carte scolaire 2014-2015
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Délibérations du conseil municipal du 28/06/2018
28/06/2018
Délibération N°017 - Délibération des délégataires des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif
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Délibération N°009 - Création d'une indemnité de départ volontaire
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Délibération N°040 - Voeu pour la présence de la langue bretonne dans les actes de l'état-civil
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Délibération N°007 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Convention relative au financement des travaux (REA) de l'aménagement du passage souterrain (PASO) de la Gare de Quimper
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Délibération N°6 DEE - Convention d'objectifs et de financement ALSH 'extrascolaire' entre le vile de Quimper et le Caisse d'Allocations Familiales (CAF) 2014-2017
Contexte :
Délibération N°027 - Sollicitation du soutien financier de la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) pour plusieurs projets relatifs à la petite enfance
Contexte :
Délibération N°005 - Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé - Constitution d'un groupement de commandes
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Délibération N°000 - Relais Petite Enfance : convention 'éveil à la langue bretonne' pour les enfants
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Délibération N°001 - Dématérialisation de l'envoi de l'ordre du jour, de la note de synthèse et de la convocation des conseils municipaux - Mise à disposition auprès des élus des moyens informatiques nécessaires
Contexte :
Délibération N°009 - Tests d'aide au recrutement : création d'un groupement de commandes
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Délibération N°003 - Approbation de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées, montant des charges transférées et montant des attributions de compensation
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