Délibération N°038 - Vente d'un terrain à la SEM Breizh pour le projet de construction de la société Entech SE sur le parc d'activités de Ménez Prat à Quimper.
Contexte :
Toutes les ressources 51 700 résultats (54ms)
Délibération N°002 - Création d'un comité consultatif relatif au projet communautaire de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°029 - Attribution de la subvention annuelle à la Mission Locale
Contexte :
Délibération N°043 - Réaménagement du crédit-bail de la société G2H29 à Briec
Contexte :
Délibération N°021 - Restauration collective - Mise en place de l'association de gestion du restaurant inter-administratif de Quimper
Contexte :
Délibération N°011 - Réaménagement du Pôle d'échanges multimodal de Quimper Convention de financement de la phase AVP des études de réaménagement du Bâtiment Voyageurs
Contexte :
Délibération N°021 - Signature d'un marché public après consultation
Contexte :
Délibération N°024 - Instauration du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
Contexte :
Délibération N°004 - Instauration d'une exonération de CFE et CVAE pour les librairies indépendantes labellisées
Contexte :
Délibération N°028 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Validation de l'Avant-Projet (AVP)
Contexte :
Délibération N°064 - Village Cornouaille gourmand du 24 au 29 juillet 2018 à Quimper
Contexte :
Délibération N°013 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°010 - Garantie d'emprunt SA d'HLM LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Opération d'accélération du programme d'investissement de l'établissement - Prêt de haut de bilan bonifié (PHBB) Bonification CDC - Action logement
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire du 28/09/2017
28/09/2017
Séance du 06/02/2020
06-02-2020