Délibérations du conseil municipal du 03/02/2022
03/02/2022
Toutes les ressources 51 700 résultats (34ms)
Délibération N°023 - Convention concernant l'organisation de visites guidées et ateliers à destination des publics de la Maison pour Tous de Penhars
Contexte :
Délibération N°008 - Travaux d'effacement de réseaux anciens - Approbation des travaux 2015 en accompagnement des projets de voirie et autorisation de signature des conventions - Rue de la Tourelle
Contexte :
Délibération N°046 - Conclusion d'un protocole d'accord transactionnel - Infiltrations en toiture touchant le centre technique municipal de la ville
Contexte :
Délibération N°000 - Acquisition d'une emprise sur la propriété de Bolton Food SAS pour la mise en sécurité du cheminement piéton
Contexte :
Délibération N°017 - Autorisation d'une prise de participation de la SPL Quimper Évènements au capital de la Société de Gestion de l'Aéroport de Quimper Cornouaille (SOGEAQC)
Contexte :
Délibération N°001 - Mise en place d'une mutuelle communale
Contexte :
Délibération N°001 - Budget primitif 2020
Contexte :
Délibération N°000 - Modification de l'état descriptif de division en volume Secteur de la Providence
Contexte :
Délibération N°004 - Ouvertures dominicales des commerces en 2017
Contexte :
Délibérations du conseil municipal du 21/09/2017
21/09/2017
Délibération N°044 - Ouvertures dominicales des concessions automobiles Quimpéroises en 2022
Contexte :
Délibération N°041 - Proposition de voeu relatif à la carte judiciaire
Contexte :
Délibération N°009 - Constitution d'un groupement de commandes - Marché de prestations de sécurité et de gardiennage
Contexte :
Délibération N°8 DDU - Programme ANRU - Déclassement et cession à la Foncière Logement - Modificatif
Contexte :