Délibération N°005 - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Aides au ravalement des façades
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Délibération N°055 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2016 - Rapports du président sur le service d'assainissement
Contexte :
Délibération N°032 - Association Ulamir e Bro Glazik Subvention 2022
Contexte :
Délibération N°027 - Opposition au transfert de compétence en matière de plan local d'urbanisme, de document d'urbanisme en tenant lieu, ou de carte communale
Contexte :
Délibération N°000 - Subvention à l'association Salons Levrioù Pluguen
Contexte :
Délibération N°015 - Vente de terrain au groupe Hospi Grand Ouest (HGO) sur le pôle de santé de Kerlic à Quimper
Contexte :
Délibération N°012 - Prorogation du Programme Local de l'Habitat (PLH) 2019-2024
Contexte :
Délibération N°060 - Mise à disposition entre Quimper Bretagne Occidentale et le SIVALODET
Contexte :
Délibération N°009 - Dénomination des voies
Contexte :
Délibération N°2 DEE - Carte scolaire 2014-2015
Contexte :
Délibération N°043 - Participation exceptionnelle au budget 2023 de l'association "Espace associatif" - Subvention 2024
Contexte :
Délibération N°016 - Vente sur Webenchères
Contexte :
Délibération N°000 - Ventes sur WebEnchères
Contexte :
Délibération N°1 DRH - Indemnités de fonction aux élus
Contexte :
Délibération N°007 - Convention de servitude ERDF chemin de Kerrequel
Contexte :
Délibération N°022 - Cession de parcelles situées dans la Zone d'Activité de Keradennec
Contexte :
Délibération N°029 - Subvention Enfance
Contexte :
Délibération N°010 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Séance du 16/03/2017
16-03-2017
Délibération N°010 - Décision modificative n°1
Contexte :
Délibération N°018 - Demande de subvention à l'Etat Conservatoire de Musique et d'Art Dramatique, Animation du Patrimoine (DDC)
Contexte :
Délibération N°025 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°027 - Établissements d'enseignement privé : avance sur participation
Contexte :
Délibération N°036 - Prestation de service unique (PSU)
Contexte :
Délibération N°015 - Opération d'aménagement du cœur de quartier de Kermoysan Contrat de concession d'aménagement Compte-rendu annuel d'activité
Contexte :
Délibération N°002 - Budget primitif 2024
Contexte :
Délibération N°003 - Création d'un service commun de restauration collective, cession de la cuisine centrale à Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°002 - Admissions en non-valeurs
Contexte :
Délibération N°000 - Subvention à l'Université de Bretagne Occidentale au titre de l'année 2020
Contexte :
Délibération N°002 - Signature de marchés après consultation : fourniture de véhicules utilitaires, engins spéciaux et engins d'entretien des espaces verts - programme 2014
Contexte :
Délibération N°035 - Politique nautique scolaire : Renouvellement de conventions
Contexte :
Délibération N°043 - Participation au salaire du directeur de la Maison de quartier du Moulin Vert
Contexte :
Délibération N°014 - Droit de préemption commercial
Contexte :
Délibération N°035 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°040 - Voeu pour la présence de la langue bretonne dans les actes de l'état-civil
Contexte :
Délibération N°020 - Subvention à l'association 'MAM Ti'Coccinelle'
Contexte :
Délibération N°024 - Identification de voies
Contexte :
Délibération N°002 - Admission en non-valeur
Contexte :
Délibération N°035 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Convention de partenariat avec le Théâtre de Cornouaille - Scène nationale de Quimper
Contexte :
Délibération N°021 - Avenant à la convention de mise à disposition de service de Quimper Communauté auprès de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°008 - Indemnités de fonction aux élus
Contexte :
Délibération N°026 - Subvention à la Caisse des écoles au titre du Programme de Réussite Educative
Contexte :
Délibération N°002 - Cession au Département Tourbière de Toulven
Contexte :
Délibération N°026 - Diagnostic par détection et géoréférencement de réseaux - Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°037 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2015
Contexte :
Délibération N°017 - Signature d'un mandat de service public avec Radio France Bleu Breizh Izel
Contexte :
Délibération N°003 - Approbation de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées, montant des charges transférées et montant des attributions de compensation
Contexte :
Délibération N°033 - Subvention à l'association 'Les Amis de Saint-Alor', pour la restauration du mobilier de l'église
Contexte :
Délibération N°003 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°033 - Demande de subvention pour la restauration de deux statues conservées à l'église Sainte-Claire de Penhars au Conseil départemental du Finistère
Contexte :
Délibération N°002 - Approbation de la révision des Zones de Protection du Patrimoine Architectural Urbain (ZPPAU) et de la création de l'Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) de Quimper
Contexte :
Délibération N°033 - Subventions sportives
Contexte :
Délibération N°043 - Régularisation foncière rue Maurice Denis
Contexte :
Délibération N°021 - Autorisation de dépôt d'autorisations d'urbanisme sur une parcelle communale au profit de monsieur Jean-Thomas Gossart
Contexte :
Délibération N°006 - Résiliation amiable du bail commercial avec la société Duotex - Immeuble 104 route de Brest
Contexte :
Délibération N°003 - Attribution de subventions aux organisations syndicales pour l'année 2016
Contexte :
Délibérations du conseil municipal du 30/01/2015
30/01/2015
Délibération N°041 - Association Maison pour Tous de Penhars - Subvention 2019
Contexte :
Délibération N°1 DRH - Comité Technique et Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail communs à Quimper Communauté, la ville de Quimper et son CCAS, et le CIAS du steïr
Contexte :
Délibération N°030 - Association loisirs pluriel : subvention 2019
Contexte :
Délibération N°002 - Lancement d'un référendum local sur la construction de nouvelles halles Saint-François
Contexte :
Délibération N°1 DDU - Prescription de la mise en révision du plan d'occupation des sols et de l'élaboration du plan local d'urbanisme de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°005 - Avenant n°2 à la convention entre la ville de Quimper et l'association Championnet
Contexte :
Délibération N°003 - Ouverture des 1/4 de crédits avant le BP 2018
Contexte :
Délibération N°050 - Bilan des 4 conseils de quartier pour la période de septembre 2017 à novembre 2019
Contexte :
Délibération N°004 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°038 - Mise en place d'une coordination jeunesse 11-16 ans sur la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°009 - Bilan des opérations immobilières 2014
Contexte :
Délibération N°006 - Contrats d'assurance - Groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°002 - Nouveau projet de rénovation urbaine de Kermoysan - Protocole de Préfiguration
Contexte :
Délibération N°025 - Communication des observations définitives de la Chambre régionale des comptes sur la gestion de la ville de Quimper au cours des exercices 2010 et suivants
Contexte :
Délibération N°017 - Convention de servitude ENEDIS lieux dits Bois de Sainte-Anne et Ty Prat
Contexte :
Délibération N°023 - Vente de véhicules
Contexte :
Délibération N°029 - Adhésion du musée des Beaux-Arts de Quimper à Bretagne Musées
Contexte :
Délibération N°038 - Désignation d'une directrice par intérim de la Régie pour l'exploitation cinématographique Art et Essai de Quimper
Contexte :
Délibération N°009 - Avenant n°3 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
Contexte :
Délibération N°040 - Convention avec la CAF pour la rénovation des établissements d'accueil du jeune enfant
Contexte :
Délibérations du conseil municipal du 07/11/2014
07/11/2014
Délibérations du conseil municipal du 10/11/2016
10/11/2016
Délibération N°032 - Décision modificative n°3
Contexte :
Délibération N°029 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°002 - Vote des taux de fiscalité 2018
Contexte :
Délibération N°005 - Versement d'une subvention à l'association Comité de Jumelage Kemper - Balata
Contexte :
Délibération N°050 - Dispositifs Loisirs Quotidiens des Jeunes - Vacances Pour Tous Subventions 2023
Contexte :
Délibération N°000 - Établissements d'enseignement privé : avances sur participations 2021
Contexte :
Délibération N°065 - Politique nautique scolaire : renouvellement de conventions
Contexte :
Délibération N°013 - Positionnement de la ville de Quimper sur le transfert de compétence en matière de plan local d'urbanisme en tenant lieu, ou de carte communale
Contexte :
Délibération N°015 - Entretien des toitures terrasses - Mise en place d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°021 - Pont de Keraval Convention de répartition financière des travaux de réparation et d'entretien du pont
Contexte :
Délibération N°008 - Aménagement cyclable - Participation financière au Département pour l'aménagement d'une voie cyclable route de Brest
Contexte :
Délibération N°001 - Rapport d'orientations budgétaires
Contexte :
Délibération N°021 - Travaux d'effacement des réseaux aériens quartier de Locmaria
Contexte :
Délibération N°015 - Acquisition d'une parcelle boisée rue Edgar Quinet
Contexte :
Délibération N°054 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°059 - Renouvellement de la convention d'aménagement et de gestion de parcours temporaires de course d'orientation dans le bois de Saint-Alouarn entre la ville de Quimper et l'association 'Quimper Orientation Coatarmor'
Contexte :
Délibération N°015 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°005 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper - Cornouaille : réaménagement de la dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Contexte :
Délibération N°022 - Avenant à la convention entre la Ville de Quimper et l'association Cezam Finistère ALVAC
Contexte :
Délibération N°010 - Convention 2015 concernant le Lieu d'Accueil Enfants-Parents 'Les Petits Pas'
Contexte :
Délibération N°044 - Proposition de voeu sur le fusillé Hénaff François
Contexte :
Délibération N°029 - Subventions aux associations de solidarité internationale et des Droits de l'Homme
Contexte :
Délibération N°006 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°012 - Bilan des 4 conseils de quartier pour la période de juin 2014 à mai 2017
Contexte :
Délibération N°033 - Convention concernant l'organisation d'animations à destination du public en situation de handicap entre la ville de Quimper et Les Amitiés d'Armor Années 2019 - 2021
Contexte :
Délibération N°030 - Habilitation du maire à déposer diverses demandes d'autorisations d'urbanisme
Contexte :
Délibération N°1 DRH - DRH : entretien professionnel annuel
Contexte :
Délibération N°009 - Prestation de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents - Avenant n°1
Contexte :
Délibération N°022 - Construction du pôle sportif de Creac'h Gwen Avenant n°1 au marché de travaux du lot 8 Menuiseries Bois.
Contexte :
Délibération N°039 - Subventions sportives de haut niveau collectif
Contexte :
Délibération N°001 - Acquisition auprès de l'OPAC rue Jean Jaurès
Contexte :
Délibération N°013 - Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'association Maison Pour Tous de Penhars pour la période 2015/2016
Contexte :
Délibération N°5 DAG - Délégation du conseil municipal au maire
Contexte :
Délibérations du conseil municipal du 31/03/2016
31/03/2016
Délibération N°046 - Musée des beaux-arts - Tarifs 2017-2018
Contexte :
Délibération N°010 - Demandes de subventions 2014 (DENV)
Contexte :
Délibération N°037 - Subventions aux associations culturelles Année 2018
Contexte :
Délibération N°040 - Echange de terrains entre la ville de Quimper et madame et monsieur Hémery à Kerjequel
Contexte :
Délibération N°050 - Subvention au projet jeunes 'reportage vidéo sur les Echappées de Noël'
Contexte :
Délibération N°023 - Demandes de subventions 2018 - Associations horticoles et de randonnées
Contexte :
Délibération N°012 - Avenant n°1 à la convention d'objectifs 2019-2022 entre la ville de Quimper et l'association Agora Justice
Contexte :
Délibération N°045 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°021 - Association loisirs pluriel: subvention 2014
Contexte :
Délibération N°034 - Signature de marchés après consultations
Contexte :
Délibération N°014 - Revalorisation de la rémunération des agents recenseurs
Contexte :
Délibération N°031 - Affaires scolaires - Subvention Caisse des écoles publiques de Quimper
Contexte :
Délibération N°032 - Convention de contribution au Portail des Cultures de Bretagne
Contexte :
Délibération N°015 - Concession de travaux Transfert des locaux de Radio France Bleu Breizh Izel à Créac'h Gwen Désignation du candidat retenu
Contexte :
Délibération N°003 - Bilan de la concertation et arrêt du projet de mise en révision des Zones de Protection du Patrimoine Architectural Urbain (ZPPAU) et Paysager (ZPPAUP) et de l'élaboration de l'Aire de Mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) de Quimper
Contexte :
Délibération N°029 - Convention concernant l'organisation d'animations à destination du public en situation de handicap entre la ville de Quimper, l'Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne et les Amitiés d'Armor Année 2014/2015
Contexte :
Délibération N°4 DDC - Convention entre la ville de Quimper, l'association Festival de Cornouaille et le Théâtre de Cornouaille pour l'organisation de 'Dañs Excellañs'
Contexte :
Délibération N°024 - Subventions Sportives
Contexte :
Délibération N°030 - Subventions aux associations culturelles Année 2016
Contexte :
Délibération N°023 - Echange entre la ville et l'OPAC rue Yann Brekilien
Contexte :
Délibération N°010 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°010 - Réfection de la couverture de l'église de Saint-Alor
Contexte :
Délibération N°048 - Travaux de remplacement d'une clôture mitoyenne séparant la propriété de la ville de Quimper et la résidence 'Antigua'
Contexte :
Délibération N°025 - Enseignement - Formation Subvention Caisse des écoles
Contexte :
Délibération N°005 - Commissions municipales, organismes extérieurs - Modification de la représentation
Contexte :
Délibération N°007 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°055 - Cours de l'Ecole du Louvre à Quimper : session 2018-2019
Contexte :
Délibération N°007 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2017 - Délibération rectificative annule et retire la délibération n°4 DAFJ 17.5 du conseil municipal du 21 septembre 2017
Contexte :
Délibération N°6 DEE - Convention d'objectifs et de financement ALSH 'extrascolaire' entre le vile de Quimper et le Caisse d'Allocations Familiales (CAF) 2014-2017
Contexte :
Délibération N°051 - Proposition de voeu relatif à la distribution du courrier sur la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°016 - Convention junicode - Action de prévention routière
Contexte :
Délibération N°030 - Cession d'une parcelle rue de la Troménie
Contexte :
Délibération N°014 - Convention de co-organisation de l'exposition 'Alexandre Séon' et de groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°037 - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques Versement d'une subvention au conseil départemental du Finistère
Contexte :
Délibération N°016 - Evolution des halles Saint-François Bilan du référendum local et mise en oeuvre du projet de rénovation complète
Contexte :
Délibération N°009 - Tests d'aide au recrutement : création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°002 - Détermination du nombre des adjoints et élection des adjoints au maire de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°045 - Associations socio-éducatives et socioculturelles - Avances sur subvention 2020
Contexte :
Délibération N°015 - Acquisition auprès de la SCI Guertin Le Fur Vieille route de Rosporden
Contexte :
Délibération N°011 - Création de la Réserve Communale de Sécurité Civile de la ville de Quimper. Approbation de l'acte d'engagement et du règlement intérieur
Contexte :
Délibération N°034 - Subventions aux associations culturelles - Année 2017
Contexte :
Délibération N°036 - Forfait 2019 ' Établissements du premier degré sous contrat d'association ' - Participation de la ville en 2019
Contexte :
Délibération N°3 DPAJ - Convention de mise à disposition du jardin du musée dit jardin de l'Evêché
Contexte :
Délibération N°035 - Etablissements d'enseignement privé : avance sur participation
Contexte :
Délibération N°025 - Cession d'une dépendance de voirie - Rue de Bénodet
Contexte :
Délibération N°035 - Subventions sportives
Contexte :
Délibération N°040 - Projet Educatif Local (PEL) - Attribution de subventions 2024
Contexte :
Délibération N°013 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°027 - Subvention à l'association 'Le manège enchanté' et à l'association 'SOS Urgences Mamans'
Contexte :
Délibération N°052 - Plan Local d'Urbanisme Analyse des résultats de l'application du document à six ans
Contexte :
Délibération N°015 - Constitution de servitude ENEDIS 53 impasse de l'odet
Contexte :
Délibération N°2 DAG - Extension du nombre des adjoints et élection complémentaire de quatre adjoints au maire de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Subvention exceptionnelle Liban
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°036 - Dénomination de voies
Contexte :
Délibération N°000 - Exonération de loyers - Restaurant 'Les Planches' du site du Pôle Max Jacob
Contexte :
Délibération N°031 - Constitution de servitude ENEDIS - Avenue Léon Blum
Contexte :
Délibération N°063 - Subvention à l'association 'Quimper Santamaria Orlea Pays de Hateg'
Contexte :
Délibération N°009 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°011 - Lancement de l'élaboration d'un Code de la Rue
Contexte :
Délibération N°030 - Convention d'objectifs entre la Ville de Quimper et l'Association MJC/MPT de Kerfeunteun pour la période 2024/ 2027
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions aux associations socio-culturelles et jeunesse - Année 2021
Contexte :
Délibération N°013 - Ilôt tour d'Auvergne - Acquisition de terrains auprès de l'EPF
Contexte :
Délibération N°038 - Procédure de régularisation du transfert de digues dans le cadre de la compétence GeMAPI
Contexte :
Délibération N°070 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°000 - SYMORESCO - Désignation des représentants de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°031 - Tarifs municipaux 2023
Contexte :
Délibération N°046 - Avenant n°1 à la convention 2023-2025 entre la ville de Quimper et Agora justice : versement de la subvention pour l'année 2024
Contexte :
Délibération N°028 - Participation de Quimper Bretagne Occidentale au Tour de France Féminin 2025
Contexte :
Délibération N°010 - Mise en œuvre du télétravail et approbation de la charte y afférente
Contexte :
Délibération N°029 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°002 - Acquisition auprès de la SAS Martenat Bretagne (SCI Pissarro) Route du Petit Guélen
Contexte :
Délibération N°012 - Convention de groupement de commandes - complémentaire santé et assistance technique et juridique
Contexte :
Délibération N°055 - Tarifs Ecole Municipale Multisports 2017-2018 Aide à la pratique sportive 'Chèque du petit sportif 2017-2018'
Contexte :
Délibération N°038 - Subventions sportives 2016
Contexte :
Délibération N°001 - Commissions municipales, organismes extérieurs - Modification de la représentation
Contexte :
Délibérations du conseil municipal du 13/02/2020
13/02/2020
Délibération N°009 - Contrat de prévoyance - Mandat à la ville de Quimper pour le lancement d'un appel public à concurrence
Contexte :
Délibération N°035 - Subventions aux associations de solidarité internationale
Contexte :
Délibération N°036 - Déplacement à Ourense - Mandat spécial (DAG)
Contexte :
Délibération N°044 - Règlements de fonctionnement des haltes garderies
Contexte :
Délibération N°018 - Convention ville / CAF du Finistère Accès professionnel au service CAF PRO
Contexte :
Délibération N°005 - Décision modificative n°1
Contexte :
Délibération N°024 - Demandes de subventions 2018 - Environnement et Cadre de Vie
Contexte :
Délibération N°1 DAG - Rapport annuel de la commission communale pour l'accessibilité aux personnes en situation de handicap
Contexte :
Délibération N°010 - Prestations topographiques et foncières - Avenant n° 1 au marché
Contexte :
Délibérations du conseil municipal du 27/09/2018
27/09/2018
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°001 - Accord local de représentation Détermination du nombre et de la répartition des sièges de conseiller communautaire de l'assemblée délibérante de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°024 - Subventions aux associations culturelles Année 2016
Contexte :
Délibération N°035 - Projet Educatif Local - Subventions
Contexte :
Délibération N°020 - Relocalisation des EHPAD Secteur de Penhars, rue de Vendée Autorisation de dépôt des autorisations d'urbanisme à l'OPAC
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°009 - Création d'une indemnité de départ volontaire
Contexte :
Délibération N°014 - Régularisation foncière auprès de la SCCV route de Brest 2A-2B-2C route de Brest
Contexte :
Délibération N°036 - Affaires scolaires - Subventions
Contexte :
Délibération N°007 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°005 - Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé - Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°024 - Avenant n° 1 au Programme d'Actions et de Prévention des Inondations (PAPI)
Contexte :
Délibération N°025 - Convention de partenariat entre la ville de Quimper et GRDF pour l'hébergement de concentrateurs sur des toits d'immeubles dans le cadre du projet de Compteurs Gaz Communicants de GRDF
Contexte :
Délibération N°029 - Tarifs de mise à disposition des théâtres
Contexte :
Délibération N°033 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°045 - Convention entre la ville de Quimper et la CAF concernant la prestation de service 'Contrat Local d'Accompagnement Scolaire (CLAS)'
Contexte :
Délibération N°1 DDU - Plateforme d'instruction communautaire des autorisations d'urbanisme - Renouvellement de la convention entre Quimper Communauté et la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°014 - Subventions aux associations culturelles - Année 2015
Contexte :
Délibération N°029 - Création du Conseil des Droits et Devoirs des Familles
Contexte :
Délibération N°031 - Subventions sportives
Contexte :
Délibération N°1 DENV - Installation classée pour la protection de l'environnement - Quimper Communauté - Avenue du Corniguel à Quimper
Contexte :
Délibération N°021 - Convention pour implantation d'ouvrage de fibre optique avec Orange Esplanade François Mitterrand
Contexte :
Délibération N°005 - Ouverture des 1/4 de crédits avant le BP 2018
Contexte :
Délibération N°7 DFCP - Signature de marchés après consultations
Contexte :
Délibération N°030 - Habilitation du maire pour demande d'autorisation d'urbanisme pour la pose de plaques de rues bilingues au centre-ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°025 - Demandes de subventions 2017 - Direction de l'Environnement et du Cadre de Vie
Contexte :
Délibération N°014 - Construction d'un immeuble administratif à la Providence Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre
Contexte :
Délibération N°057 - Convention entre la ville de Quimper et l'association 'Ti ar Vro Kemper'
Contexte :
Délibération N°024 - Constitution d'une servitude de passage sur le parking communal de la rue Verdelet au profit de la boulangerie Messidor Kemper
Contexte :
Délibération N°016 - Convention ville de Quimper/Association Loisirs Pluriel 2015-2018 et subvention 2015
Contexte :
Délibération N°004 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°009 - Ouvertures dominicales des commerces en 2020
Contexte :
Délibération N°004 - Décision modificative n°1
Contexte :
Délibération N°038 - Convention concernant l'organisation de visites guidées à destination des publics de la Maison des Jeunes et de la Culture / Maison pour Tous de Kerfeunteun
Contexte :
Délibération N°031 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°002 - Cession par la ville à monsieur Gouriou Avenue de Ty Bos
Contexte :
Délibération N°012 - Régie pour l'exploitation cinématographique art et essai de Quimper - Subvention de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°035 - Subventions sportives de haut niveau collectif
Contexte :
Délibération N°4 DDU - Programme ANRU 6 Aménagement îlot Vendée - Autorisation du dépôt de permis de construire
Contexte :
Délibération N°2 DDS - Association Quimper Orientation Coatarmor - Convention d'aménagement et de gestion de parcours semi-permanent de course d'orientation dans le bois de Saint-Alouarn - Avenant à la convention
Contexte :
Délibération N°012 - Création d'un nouveau quartier à Ty Bos, bilan de la concertation, approbation du scénario d'aménagement et du bilan financier
Contexte :
Délibération N°2 DRH - Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration du Centre de Gestion du Finistère (CdG29)
Contexte :
Délibération N°025 - Régie pour l'exploitation cinématographique art et essai de Quimper Subvention de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°002 - Vote des taux de fiscalité 2017
Contexte :
Délibération N°027 - Conservatoire de Musiques et d'Art Dramatique Renouvellement de classement du Conservatoire par le Ministère de la Culture et de la Communication
Contexte :
Délibération N°014 - Convention d'Objectifs et de Financement ALSH 'périscolaire' entre la ville de Quimper et la Caisse d'allocations familiales (CAF) 2014-2017 (DEE)
Contexte :
Délibération N°037 - Evolution des tarifs 2018-2019 des accueils périscolaires et extrascolaires
Contexte :
Délibération N°004 - Approbation de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) Petite enfance et EHPAD
Contexte :
Délibération N°022 - Cession d'un délaissé à la SCI EGD rue Louis Le Bourhis
Contexte :
Délibération N°007 - Opération d'aménagement du coeur de quartier de Kermoysan - Contrat de concession d'aménagement Compte-rendu annuel d'activité (MGP)
Contexte :
Délibération N°032 - Comité de soutien Skol Diwan Kemper 40ème anniversaire
Contexte :
Délibération N°016 - Renouvellement de convention d'objectifs et de financement Contrat Enfance Jeunesse 2014-2017 (DEE)
Contexte :
Délibération N°041 - Dispositifs Loisirs Quotidiens des Jeunes - Vacances Pour Tous Subvention 2024
Contexte :
Vue générale de Quimper, des remparts et de la cathédrale , 19 Fi 47
19 Fi 47
,
1840-1855
Quimper. Le bout du quai et l'allumeur de réverbère , 19 Fi 20
19 Fi 20
,
1840-1848
Quimper, anciennes fortifications. La Tour Nevet, le rempart avant son déblaiement et la cathédrale , 19 Fi 23
19 Fi 23
,
1837
Vue panoramique de Quimper-Corentin en 1697, gravure réalisée vers 1886 , 19 Fi 45
19 Fi 45
,
1886
Vue générale de Quimper sous l'Ancien Régime
Elie Fréron, écrivain journaliste, critique littéraire, polémiste , 19 Fi 12
19 Fi 12
,
1862
Quimper. Vieille maison au coin de la rue de l'évêché , 19 Fi 36
19 Fi 36
,
1850-1870
Les quais de Quimper, la cathédrale, le pont pissette , 19 Fi 50
19 Fi 50
,
1880-1890
Délibération N°020 - Convention de partenariat EPS à l'Ecole
Contexte :
Quimper. La place Maubert et la rue Kéréon , 19 Fi 35
19 Fi 35
,
1850-1870
La cathédrale de Quimper, les remparts et l'Odet , 19 Fi 1
19 Fi 1
Kerfeunteun. Chapelle Ty Mam Doué (de la Mère de Dieu) , 19 Fi 48
19 Fi 48
,
1850-1860
Quimper. La cathédrale Saint-Corentin (côté nord) , 19 Fi 126
19 Fi 126
,
1900-1910
Gars de Briec (Ivonic) jeune garçon en costume breton Clément Editeur, Celestin Deshays lith., Formentin et Cie imp. , 19 Fi 90
19 Fi 90
,
1870-1880
L'agent de liaison Lucien Jonas - 45/300 , 19 Fi 132
19 Fi 132
,
1916
Un carrefour à Quimper: La rue Kéréon et la cathédrale depuis la place Maubert par A. Robida, del., Belfond & co, lith. , 19 Fi 112
19 Fi 112
,
1900
Armée française, infanterie Imageries Pellerin, imagerie d'Epinal, planche n°63 , 19 Fi 69
19 Fi 69
,
1880-1900
Prisonniers de guerre Lucien Jonas - 45/300 , 19 Fi 136
19 Fi 136
Délibération N°013 - Office Public de la Langue Bretonne : Subvention 2023 Ofis Publik ar Brezhoneg : Yalc'had 2023
Contexte :
Délibération N°071 - Subventions aux associations de solidarité internationale
Contexte :
Quimper. Le pont Pissette et le théâtre Max Jacob Philippe Migné , 19 Fi 114
19 Fi 114
Ils l'ont tuée... Lucien Jonas - 45/300 , 19 Fi 141
19 Fi 141
Carte du département du Finistère Levasseur ingénieur et géographe, AM Perrot ill, Raimond Bonheur, peintre , 19 Fi 93
19 Fi 93
L'hôtel du Lion d'or place Saint Corentin à Quimper par Eugène Gauguet , 19 Fi 102
19 Fi 102
,
1900-1910
L'empereur de l'Occident (1914-1918) : gravure française de propagande patriotique et anti-allemande montrant l'Empereur Guillaume II apportant les désastres et les crimes de guerre Louis Morin , 19 Fi 76
19 Fi 76
,
1914-1917
Délibération N°000 - Rémunération des enseignants dans le cadre de l'activité 'accompagnement aux devoirs'
Contexte :
L'échaugette sur le Steïr , 19 Fi 95
19 Fi 95
,
1862
Quimper. La rue du Lycée par Eugène Gauguet , 19 Fi 133
19 Fi 133
Pendant le bombardement Lucien Jonas - 45/300 , 19 Fi 138
19 Fi 138
Correspondance de guerre de Marc BEON , 40 J 2
40 J 2
,
1914-1917
Né le 23 mai 1898 à l’Hôpital Camfrout
Mort pour la France le 18 juin 1918 à l’Hôpital Camfrout des suites d’une tuberculose pulmonaire
Contexte :
Correspondance de guerre de Jean COZIC , 40 J 7
40 J 7
,
1914-1917
Né le 24 juin 1896 à Quimper
Mort pour la France le 21 avril 1917, à l’hôpital mixte de Quimper des suites d’une tuberculose pulmonaire
Contexte :
Correspondance de guerre de Noël CLERICE , 40 J 5
40 J 5
,
1914-1917
Contexte :
Comptes de miseurs de 1481 , CC59
CC59
,
1481
Contexte :
Comptes de miseurs de 1784-1785 , CC81
CC81
,
1784-1785
Communauté de ville de Quimper: recette municipale: compte pour apurement des comptes de la miserie présenté à la Chambre des Comptes de Bretagne par Louise Joseph le gendre veuve Cossoul donataire de Charles Cossoul procureur spécial de maître Antoine Donies pour 1784 et 1785.
Contexte :
Comptes de miseurs de 1597-1598 , CC68
CC68
,
1597-1598
Communauté de ville de Quimper, miserie: Compte de maîtres Jan L’Honnoré et François L’Honnoré commis procureurs syndics, receveurs et miseurs de cette ville de Quimper que rendent au roi notre sire noble gens Charles L’Honnoré, sieur de Kerambiquette fils dudit défunt Jan L’Honnoré et Marguerite Morice femme en première noce dudit défunt François L’Honnoré à présent femme de mtre Yves Furic de la recette et dépenses que les dits défunts Jan et François L’Honoré, frères ont en ladite charge des deniers par eux reçu durant l’année 1596. Savoir le dit Jan L’Honnoré depuis le premier jour de janvier jusqu’à son décès arrivé le 29 jour de juillet et le dit François L’Honnoré institué après son décès pour continuer la dite charge pour cinq mois commencé le second jour d’août 1596 et finit le dernier de décembre.
Contexte :
Comptes de miseurs de 1776-1779 , CC76
CC76
,
1778-1779
Communauté de ville de Quimper, recette municipale: compte de la miserie ordinaire de la ville de Quimper pour 1778 et 1779 rendu par maître Antoine Donies receveur et miseur de la ville de Quimper.
Contexte :
Comptes de miseurs de 1771-1778 , CC75
CC75
,
1770-1778
Communauté de ville de Quimper.- recette municipale: compte du miseur et état au vrai- et compte des deniers d’octrois du receveur Antoine Donies commencé en 1770 et fini en 1778.
Contexte :
Comptes de miseurs de 1764-1765 , CC74
CC74
,
1764-1765
Communauté de ville de Quimper.- recette municipale : Compte du sieur Antoine Donies, titulaire et propriétaire des offices de receveurs et contrôleur des deniers communs de cette ville commencé le premier janvier 1764 et fini au dernier décembre 1765.
Contexte :
Décès 1934 , 1 E/QUI 414
1 E/QUI 414
,
1934
Contexte :
Décès 1946 , 1 E_QUI 438
1 E_QUI 438
,
1946
Contexte :
Délibération N°029 - Acquisition d'un terrain avec bâtiment sur le Port du Corniguel
Contexte :
Délibération N°053 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Quimper : Liste électorale de 1837 , 1 K_QUI 14
1 K_QUI 14
Contexte :
Délibération N°020 - Modification de la représentation de Quimper Bretagne Occidentale au Syndicat Mixte de l'Aulne (SMA)
Contexte :
Délibération N°000 - Appel à projets 'Atlas de la biodiversité communale'
Contexte :
Décès 1906-1911 , 2 Mi 146
2 Mi 146
,
1906-1911
Manque la page 312 (actes de décès n°3 à 8 pour l'année 1909)
Contexte :
Délibération N°018 - Raccordement en énergie électrique du Pôle d'Echange Multimodal de Quimper
Contexte :
Naissances 1922 , 2 Mi 159
2 Mi 159
Contexte :
Quimper : Listes électorales de 1919 , 1 K_QUI 58 - 60
1 K_QUI 58 - 60
Contexte :
Kerfeunteun : liste électorale de 1921 , 1 K_KER 53
1 K_KER 53
Contexte :
1710-1739 (BMS) , 2 Mi 90
2 Mi 90
,
1710-1739
Contexte :
Naissances 1837-1856 , 2 Mi 57
2 Mi 57
,
1837-1856
Contexte :
Séance du 01/10/2020
01-10-2020
Décès de Novembre à Décembre 1991 , 1 E_QUI 508
1 E_QUI 508
,
Entre novembre 1991 et décembre 1991
Contexte :
Naissances 1921 , 2 Mi 164
2 Mi 164
Contexte :
1642-1668 (Mariages) , 2 Mi 94
2 Mi 94
,
1642-1668
Contexte :
1670-1677 (BMS) , 2 Mi 101
2 Mi 101
,
1670-1677
Contexte :
1654-1666 (Baptêmes) , 2 Mi 113
2 Mi 113
,
1654-1666
Contexte :
Naissances 1833-1836 , 2 Mi 25
2 Mi 25
,
1833-1836
Contexte :
Délibération N°034 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
1674-1692 (BMS) , 2 Mi 113
2 Mi 113
,
1674-1692
Contexte :
Délibération N°038 - Convention de partenariat entre la ville de quimper, ENEDIS et le SDEF29 pour l'embellissement d'un poste transformateur
Contexte :
Délibération N°051 - Additif - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
Contexte :
Délibération N°040 - Tarifs des mises à disposition du jardin de l'Evêché pendant la période estivale
Contexte :
1876 , 1 F_KER 5
1 F_KER 5
,
1876
Contexte :
Quimper : Liste électorale du 3e bureau (1928) , 1 K_QUI 69
1 K_QUI 69
Contexte :
Naissances 1841-1845 , 2 Mi 27
2 Mi 27
,
1841-1845
Contexte :
Contrôle des ouvriers et livrets ouvriers de Quimper , 7 F_QUI 46
7 F_QUI 46
,
1862-1864
Délibération N°008 - Détermination des taux de promotion pour 2025
Contexte :
Délibération N°042 - Convention entre la Caisse d'Allocations familiales du Finistère et Quimper Bretagne Occidentale pour une aide financière à l'accueil des enfants en situation de handicap
Contexte :
La préfecture , 29 Fi 890
29 Fi 890
La cathédrale et les quais de l'Odet , 29 Fi 577
29 Fi 577
,
1950
La préfecture vue de la rue Saint François , 29 Fi 934
29 Fi 934
Musée de Quimper, tableau de LUMINAIS, "Fuite du roi Gradlon" , 29 Fi 658
29 Fi 658
La cathédrale Saint-Corentin , 29 Fi 511
29 Fi 511
,
1960
L'Hôtel du Parc , 29 Fi 793
29 Fi 793
La place Terre-au-Duc , 29 Fi 695
29 Fi 695
Les quais de l'Odet, le théâtre, le pont Firmin , 29 Fi 972
29 Fi 972
Le port , 29 Fi 106
29 Fi 106
Vue générale de l'Odet , 29 Fi 884
29 Fi 884
,
1978
Le Palais de Justice , 29 Fi 183
29 Fi 183
La préfecture et le pont Saint François , 29 Fi 918
29 Fi 918
La gendarmerie , 29 Fi 282
29 Fi 282
Décès 1937-1946 , 1E_KER_043
1E_KER_043
,
1937-1946
Contexte :
Passerelle sur le Steïr , 29 Fi 413
29 Fi 413
Contrôle des ouvriers et livrets ouvriers de Quimper , 7 F_QUI 41
7 F_QUI 41
,
1843-1855
Kerfeunteun : liste électorale de 1900 , 1 K_KER 37
1 K_KER 37
Contexte :
Décès 1847-1876 , 2 Mi 64
2 Mi 64
,
1847-1876
Contexte :
L'Hôtel de Ville , 29 Fi 644
29 Fi 644
,
1950
La préfecture , 29 Fi 902
29 Fi 902
Délibération N°033 - Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper pour 2021
Contexte :
Naissances 1896-1900 , 2 Mi 135
2 Mi 135
,
1896-1900
Contexte :
Kerfeunteun : liste électorale de 1933 , 1 K_KER 64
1 K_KER 64
Contexte :
Quimper : Liste électorale du 1er bureau (1919) , 1 K_QUI 58
1 K_QUI 58
Contexte :
Quimper : Listes électorales de 1922 , 1 K_QUI 61 - 63
1 K_QUI 61 - 63
Contexte :
Tables des registres paroissiaux
1660-1669 (Baptêmes) , 2 Mi 102
2 Mi 102
,
1660-1669
Contexte :
1785-1791 (BM) , 2 Mi 99
2 Mi 99
,
1785-1791
Contexte :
Décès 1897-1926 , 2 Mi 162
2 Mi 162
,
1897-1926
Contexte :
Dessin humoristique du préfet Richard barbu en redingote par Prosper Saint Germain , 19 Fi 225
19 Fi 225
,
1850-1860
Prosper Saint Germain: suite de petits dessins formant rébus où figure notamment le préfet de Quimper baron Richard en uniforme , 19 FI 221
19 FI 221
,
1850-1860
Délibération N°033 - Transports collectifs - Tarifs 2020-2021
Contexte :
Délibération N°040 - Enseignement supérieur Subvention au centre de formation à la langue bretonne de Kelenn Deskadurezh uhel, yalc'had d'ar greizenn stummañ e brezhoneg Kelenn
Contexte :
Séance du 05/01/2017
05-01-2017
Délibération N°056 - Port du Corniguel-Cap Horn. Avenant à la convention de mise à disposition de services du Département à Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Séance du 09/03/2017
09-03-2017
Délibération N°005 - Versement d'un fonds de concours de Quimper Bretagne Occidentale à la commune de Briec dans le cadre de la participation au financement du fonctionnement de la piscine de Briec
Contexte :
Délibération N°015 - Conservatoire de la ville de Quimper-Musée départemental breton : Convention de coopération éducative et culturelle
Contexte :
Délibération N°000 - Instauration d'un droit d'initiative citoyenne
Contexte :
Délibération N°036 - Convention entre la ville de Quimper, l'Office de Tourisme et cinq partenaires culturels pour le Pass'Quimper
Contexte :
Délibération N°012 - Rémunération des assistantes maternelles
Contexte :
Délibération N°039 - 150 ans de Lavrio - Mandat spécial et prise en charge des frais
Contexte :
Délibération N°022 - Cours de l'Ecole du Louvre à Quimper - Session 2015-2016
Contexte :
Délibération N°000 - Langue Bretonne - Brezhoneg Commission extra-municipale - Bodad trakêr
Contexte :
Délibération N°003 - Taux de fiscalité 2019
Contexte :
Délibération N°018 - Avenant au contrat enfance jeunesse 2014-2017
Contexte :
Délibération N°006 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°046 - Motion de soutien au maintien du siège social Relecquois du Crédit Mutuel Arkéa
Contexte :
Délibération N°1 DFCP - Signature de marchés après consultations
Contexte :
Délibération N°6 DDC - Désignation du titulaire des licences d'entrepreneur de spectacle
Contexte :
Délibération N°005 - Travaux de restructuration de l'école Stang Ar C'Hoat - lot 8 - Realu - Protocole transactionnel
Contexte :
Délibération N°014 - Arrêt du Programme Local de l'Habitat (PLH) de Quimper Bretagne Occidentale 2019-2024 - Avis de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°009 - Mise à jour de la convention de l'administration commune Ville de Quimper - Quimper-Communauté
Contexte :
Délibération N°011 - Contrat de prévoyance : participation employeur
Contexte :
Délibération N°029 - Subventions aux associations culturelles Année 2016
Contexte :
Délibération N°008 - Construction de la maison associative Pierre Waldeck Rousseau Avenants aux marchés des lots 7, 13 et 14
Contexte :
Délibération N°018 - Identification de voies
Contexte :
Délibération N°014 - Construction de la maison Pierre Waldeck Rousseau Avenant n°1 au marché du lot 4
Contexte :
Séance du 29/06/2017
29-06-2017
Délibération N°2 DPAJ - Avenant n°1 au marché - Lot n° 2 VRD - Pôle Culturel Max Jacob
Contexte :
Délibération N°9 DDU - Cession par la ville à la SCI Yuka - route du Petit Guélen
Contexte :
Délibération N°025 - Acquisition de deux emprises auprès de la société BLM Entreprise Finistère Route de Bénodet
Contexte :
Délibération N°015 - Subvention à la Ligue des Droits de l'Homme
Contexte :
Délibération N°060 - Aide au financement des travaux - Eglise de Locmaria : lancement d'une souscription publique
Contexte :
Délibération N°037 - Renouvellement du Projet Educatif de Territoire et mise en place du 'Plan mercredi'
Contexte :
Délibération N°047 - Tarifs des mises à disposition des théâtres : saison 2018-2019
Contexte :
Délibération N°028 - Subvention au festival de Cornouaille pour l'organisation du "Village Cornouaille gourmand" du 22 au 25 juillet 2022 à Quimper
Contexte :
Délibération N°023 - Piscine Aquacove de Briec - Avenant n°25
Contexte :
Délibération N°000 - Subvention à la Banque Publique d'Investissement (BPI) pour l'organisation du BIG TOUR 2020 à Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Admissions en non-valeur 2021
Contexte :
Délibération N°017 - Délibération des délégataires des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif
Contexte :
Délibération N°026 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition - amélioration d'un logement situé 6 rue Avel Moor sur la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°017 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°009 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°026 - Convention de mandat pour la rénovation de l'éclairage public de la ZAE Salle Verte.
Contexte :
Délibération N°056 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel
Contexte :
Délibération N°000 - Attributions de compensation provisoires 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Actualisation des règlements de fonctionnement des multi-accueils et des haltes-garderies.
Contexte :
Délibération N°005 - Transports collectifs _ Avis sur le principe de délégation de service public pour la période 2024-2030 et lancement de la procédure
Contexte :
Délibération N°061 - Mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale et le SIDEPAQ
Contexte :
Délibération N°000 - Subvention à l'association les Portes Logiques
Contexte :
Délibération N°008 - Syndicat Mixte de l'Aulne (SMA) - Modification des statuts
Contexte :
Séance du 17/06/2021
17-06-2021
Délibération N°045 - Modification de la définition de l'intérêt communautaire de la compétence supplémentaire "action sociale d'intérêt communautaire" en lien avec la mise en place du Service Public de la Petite Enfance
Contexte :
Délibération N°050 - Elargissement du recours au contrat sur emplois permanents aux agents de catégorie B et de catégorie C
Contexte :
Délibération N°031 - Adhésion du syndicat à vocation multiple du Pays Glazik à la « DCSI »
Contexte :
Délibération N°030 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°013 - Signature de la convention d'application du volet enseignement supérieur Recherche et Innovation du CPER
Contexte :
Délibération N°006 - Programme "petites villes de demain" Convention cadre d'Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) de Briec
Contexte :
Délibération N°012 - Grande salle évènementielle Convention de délégation de service public
Contexte :
Délibération N°048 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°021 - Convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale et l'association Force T Quimper
Contexte :
Délibération N°057 - Comité des Œuvres Sociales : renouvellement de la convention
Contexte :
Délibération N°020 - Signature de la convention d'application CEA tech "Financement des équipements pour la plateforme Technologies pour la Qualité des Aliments (TeQPA)"
Contexte :
Délibération N°000 - Convention fonds publics et territoires de la caisse d'allocations familiales (CAF) concernant le financement de l'accueil du jeune enfant sur des horaires décalés pour un montant de 50 808 euros et les places d'urgence pour un montant de 68 200 euros
Contexte :
Délibération N°018 - Mutualisation des systèmes d'information - Revoyure de la convention de services entre Quimper Bretagne Occidentale et les communes (hors Quimper)
Contexte :
Délibération N°028 - Signature entre Quimper Bretagne Occidentale (QBO) et la Caisse d'Allocations Familiales du Finistère (CAF) des conventions d'objectifs et de financement pour les trois secteurs Relais Petite Enfance (RPE)
Contexte :
Séance du 25/09/2025
25-09-2025
Pour consulter le procès-verbal
Pour revoir la vidéo du conseil
Délibération N°000 - Relais Petite Enfance : convention 'éveil à la langue bretonne' pour les enfants
Contexte :
Délibération N°024 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 30 logements - opération Hauts de Feunteun situés rue Chanoine Kerbrat sur la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Avenant aux 2 conventions sur les politiques économiques signées entre la Région Bretagne et Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°004 - Indemnités de fonction des élus
Contexte :
Délibération N°003 - Election d'une nouvelle membre du bureau communautaire
Contexte :
Délibération N°005 - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage Etude prospective sur l'organisation de la collecte des déchets sur le territoire - Finalisation de la phase 2
Contexte :
Délibération N°000 - Convention opérationnelle entre la Ville de Quimper, Quimper Bretagne Occidentale et Action Logement
Contexte :
Délibération N°028 - Financement de l'Open de la Transition Ecologique et Energétique du 18 juin 2024 au Chapeau Rouge
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire du 16/06/2022
16/06/2022
Délibération N°000 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2020
Contexte :
Délibération N°033 - Association Hip Hop New School : convention pluriannuelle d'objectifs 2022-2025
Contexte :
Délibération N°003 - Taux de fiscalité 2024
Contexte :
Délibération N°016 - Mise en œuvre du dispositif « Petits déjeuners » dans trois écoles du Réseau d'Education Prioritaire de Quimper
Contexte :
Délibération N°031 - Approbation d'une convention de partenariat universitaire avec l'Ecole urbaine de Sciences Po Paris pour mener une réflexion urbaine sur l'Est Quimpérois
Contexte :
Délibération N°011 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Opération Résidence Les Hortensias, construction de 18 logements situés à Kervouyec - avenue de Ty Pont sur la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°035 - Bilan des opérations immobilières 2016 Quimper Communauté et communauté de communes du Pays Glazik
Contexte :
Délibération N°059 - Conclusion d'une convention de gestion pour l'entretien des zones d'activités de QBO sur le territoire de Quimper
Contexte :
Délibération N°013 - Contrat prévoyance : mandat à la ville de Quimper pour le lancement d'un appel public à concurrence
Contexte :
Délibération N°022 - Convention relative à l'intervention d'Accompagnants d'Elèves en Situation de Handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier degré
Contexte :
Délibération N°021 - Convention de partenariat entre la ville de Quimper et l'Etablissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette EPPGHV, relative à la mise en œuvre du dispositif Micro-Folies
Contexte :
Délibération N°027 - Projet de vente de 30 logements sociaux rue du Poitou à Kermoysan par la SA HLM Le Foyer d'Armor et de démolition/reconstruction de 14 logements sociaux par le Logis Breton allée Samuel de Champlain à Quimper Avis de Quimper Bretagne Occidentale en tant que garant des emprunts
Contexte :
Délibération N°000 - Attribution de bons culture aux agents de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°023 - Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnels à l'Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne
Contexte :
Délibération N°042 - Décision modificative n°3
Contexte :
Délibération N°026 - Rapport d'activités 2018 du président de la commission consultative des services publics locaux de Quimper Bretagne occidentale
Contexte :
Délibération N°014 - Radio Kerne - Subvention 2017
Contexte :
Délibération N°051 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°040 - Réhabilitation des installations d'assainissement non collectif non conformes - Convention de mandat avec l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne
Contexte :
Séance du 02/02/2017
02-02-2017
Délibération N°063 - Tarifs 2019-2020 Piscines Aquarive et Kerlan Vian - Atout Sport - Conciergerie
Contexte :
Délibération N°034 - Extension du co-financement du Conseil en Energie Partagé (CEP) pour les communes de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°024 - Convention pour la facturation et la perception de la redevance d'assainissement collectif sur les communes de Guengat, Plogonnec, Plomelin et Plonéis
Contexte :
Délibération N°003 - Décision modificative n°3
Contexte :
Délibération N°017 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestation de scénographie d'expositions
Contexte :
Délibération N°002 - Transports collectifs - Plateforme multi-services Korrigo
Contexte :
Délibération N°027 - Subvention exceptionnelle à la CFDT
Contexte :
Délibération N°001 - Modalités d'amortissement des immobilisations
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°000 - Prolongation de l'opération'Quimper, Coeur de Ville'
Contexte :
Délibération N°027 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel
Contexte :
Délibération N°034 - Convention de partenariat entre la commune de Quimper et l'association "De l'encre sur les pieds"
Contexte :
Délibération N°000 - Rapport annuel d'activité 2019
Contexte :
Délibération N°000 - Décision modificative n°4
Contexte :
Délibération N°009 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°035 - Bordereau des prix des services d'eau et d'assainissement
Contexte :
Délibération N°023 - Tarifs municipaux - modification n°1
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions relations internationales
Contexte :
Délibération N°043 - Zone du Grand Guélen - Echange de terrains entre Quimper Bretagne Occidentale et la société Farmor
Contexte :
Délibération N°056 - Aménagement du centre commercial de Kermoysan Rétrocession du parking
Contexte :
Délibération N°014 - Supports de communication externes Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°025 - Attribution d'une subvention à l'association la Croix-Rouge- Unité locale de Quimper - Formation aux premiers secours pour les 11-15 ans
Contexte :
Délibération N°050 - Tarifs eau potable 2019
Contexte :
Délibération N°058 - Constitution de servitude ENEDIS Avenue du Braden
Contexte :
Délibération N°019 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la mise à disposition de personnel
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire du 11/05/2017
11/05/2017
Délibération N°026 - Participation de Quimper Bretagne Occidentale aux investissements de modernisation de l'ADRIA
Contexte :
Délibération N°006 - Nouvelle convention d'accès aux services numériques de Mégalis Bretagne
Contexte :
Proclamation du président de la République au peuple français (à propos du coup d'état du 2 décembre 1851) , 11FI/32
11FI/32
,
1851
Ecole de plein exercice de médecine et de pharmacie de Nantes , 11FI/22
11FI/22
,
1919
Proclamation du président de la République - Appel au peuple français (2 décembre 1851) , 11FI/33
11FI/33
,
1851
Bons de la défense nationale , 11FI/6
11FI/6
,
1923
Arrêté relatif à la circulation des véhicules quai du Steir les jours de foires et marchés , 10FI/44
10FI/44
,
1931
Arrêté portant interdiction de conserver des porcs dans l'intérieur de la ville , 10FI/89
10FI/89
,
1928
Au service des prisonniers , 11FI/23
11FI/23
,
1941
Approvisionnement de la boucherie et de la charcuterie au champ-de-foire , 10FI/80
10FI/80
,
1919
Inauguration du chemin de fer , 11FI/28
11FI/28
,
1863
Exemplaire toilé conditionnement en rouleau
Règlement-tarif des droits de voirie , 10FI/41
10FI/41
,
1932
Loi autorisant la perception d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Quimper , 10FI/24
10FI/24
,
1908
Arrêté permanent réglementant les manifestations, cortèges et défilés de toute nature , 10FI/33
10FI/33
,
1931
Ordre de mobilisation générale , 11FI/37
11FI/37
,
1939
Prisonniers déportés , 11FI/8
11FI/8
Appel au peuple français , 10FI/132
10FI/132
,
1944
Arrêté des autorités allemandes (Bekanntmachung) , 10FI/111
10FI/111
,
1940
Affiche bilingue
Convois funèbres (arrêté) , 10FI/83
10FI/83
,
1923
un exemplaire toilé
Fêtes foraines, établissements forains (arrêté réglementaire) , 10FI/57
10FI/57
,
1910
Interdiction du port des chapeaux au théâtre , 10FI/26
10FI/26
,
1910
1 Exemplaire toilé
Service des eaux, fontaines publiques - Arrêté , 10FI/59
10FI/59
,
1894
Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :