Délibération N°017 - Tarifs 2026 de la taxe de séjour
Contexte :
Toutes les ressources 51 700 résultats (68ms)
Délibération N°005 - Création du réseau de chaleur de Penhars à Quimper - Autorisation de signature d'une convention de remboursement de frais avec la ville de QUIMPER
Contexte :
Délibération N°004 - Projet "Territoire Econome en Ressources" - Phase 2 "mise en œuvre opérationnelle du projet"
Contexte :
Délibération N°020 - Constitution d'un groupement de commandes - Égalité femmes hommes
Contexte :
Délibération N°007 - Vente sur WebEnchères
Contexte :
Délibération N°006 - Attribution de subvention à l'association mission locale du Pays de Cornouaille oeuvrant pour l'insertion des jeunes
Contexte :
Délibération N°000 - Complémentaire santé : participation dans le cadre d'une convention de participation, choix du prestataire, montants de participation financière de la collectivité
Contexte :
Délibération N°000 - Formation et remboursement des frais de mission des élus
Contexte :
Délibération N°022 - Office Public de la Langue Bretonne : Subvention 2022 Ofis Publik ar Brezhoneg : Yalc'had 2022
Contexte :
Délibération N°033 - Détermination des taux de promotion pour 2023 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'un avancement de grade
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°013 - Subvention Insertion et Mobilités
Contexte :
Délibération N°005 - Protocole d'accord sur la participation financière de Quimper Bretagne Occidentale aux actions de l'EPAB de la baie de Douarnenez
Contexte :
Délibération N°051 - Convention d'échange d'eau potable entre Douarnenez Communauté et Quimper Bretagne occidentale en liaison avec le contrat de concession de la Saur
Contexte :
Délibération N°032 - Compte administratif 2024
Contexte :