Délibération N°003 - Tarifs municipaux 2020
Contexte :
Toutes les ressources 51 700 résultats (37ms)
Délibération N°034 - Conventions Fonds publics et territoires 2017 entre la CAF et la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°042 - Convention avec la CAF pour des subventions d'actions innovantes du RAM
Contexte :
Délibérations du conseil municipal du 19/04/2018
19/04/2018
Délibération N°009 - Prestation de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents Création d'un groupement de commandes
Contexte :
Séance du 20/03/2015
20-03-2015
Délibération N°048 - Subventions sportives de haut niveau collectif
Contexte :
Délibération N°018 - Cession d'un immeuble esplanade François Mitterrand à messieurs Hamel et Berthou
Contexte :
Délibération N°001 - Adoption des projets et de leurs modalités de financement pouvant bénéficier du Fonds de soutien à l'investissement local (FSIL).
Contexte :
Délibération N°007 - 'Établissements du premier degré sous contrat d'association' Participation de la ville en 2015
Contexte :
Délibération N°008 - Acquisition d'un bâtiment 1 bis rue Olivier de Serres
Contexte :
Délibération N°013 - Habilitation du maire à déposer diverses demandes d'autorisation d'urbanisme
Contexte :
Délibération N°066 - Tarifs Ecole Municipale Multisports 2018-2019 Aide à la pratique sportive 'Chèque du petit sportif 2018-2019'
Contexte :
Délibération N°017 - Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°033 - Subventions sportives
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