Délibération N°044 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique - Grille tarifaire pour l'année scolaire 2019-2020
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Toutes les ressources 51 700 résultats (49ms)
Délibération N°015 - Projet éducatif local - Subventions
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Délibération N°006 - Décision modificative n°3
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Délibération N°038 - Convention entre la ville de Quimper et la CAF du Finistère dans le cadre des semaines de la petite enfance
Contexte :
Délibération N°001 - Application au Plan Local d'Urbanisme de Quimper des dispositions du code de l'urbanisme issues de l'ordonnance du 23 septembre 2015 portant recodification de la partie législative du code de l'urbanisme et du décret du 28 décembre 2015
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Délibération N°006 - Cession à madame et monsieur Larreur d'une emprise Rue de Kerivoal
Contexte :
Délibération N°006 - Acquisition d'un terrain situé rue Louis Le Bourhis, par monsieur Eric Grauffel
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Délibération N°037 - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques
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Délibération N°023 - Construction du pôle sportif de Creac'h Gwen Avenant n°3 au marché de travaux du lot 15 : électricité courant faible.
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Délibération N°037 - Participation au coût du poste de directeur de la Maison de quartier du Moulin Vert
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Délibération N°017 - Conventions d'objectifs et de financement 'Relais assistants maternels' ville / CAF du Finistère Prestation de service relais assistants maternels
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Délibération N°029 - Vente sur Webenchères
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Délibération N°037 - Convention de mécénat de la Fondation Crédit Agricole du Finistère pour le financement du projet polychromique
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Délibération N°029 - Projet éducatif local - Subventions 2019
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Délibération N°10 DDU - Constitution de servitudes rue de Stang Bihan
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