Séance du 05/07/2020
05-07-2020
Délibérations du conseil municipal - mandat en cours 1 299 résultats (31ms)
Délibérations du conseil municipal du 05/07/2020
05/07/2020
Délibération N°033 - Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper pour 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Attribution de bons culture aux agents de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°016 - Constitution de servitudes ENEDIS Rue du Merdy
Contexte :
Délibération N°008 - Projet de Halles gourmandes sur le site du Moulin au Duc sur la commune de Quimper - Désignation du jury du concours de maîtrise d'œuvre et fixation du montant de l'indemnisation des membres du jury
Contexte :
Délibération N°004 - Subventions aux associations culturelles - année 2022
Contexte :
Délibération N°013 - Office Public de la Langue Bretonne : Subvention 2023 Ofis Publik ar Brezhoneg : Yalc'had 2023
Contexte :
Délibération N°020 - Renouvellement de la convention d'inscription de sentiers au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)
Contexte :
Délibération N°015 - Règlementation des meublés de tourisme - Modification du règlement
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°033 - Association Hip Hop New School : convention pluriannuelle d'objectifs 2022-2025
Contexte :
Délibération N°025 - Subventions sportives
Contexte :
Délibération N°009 - Affaires scolaires : subventions diverses
Contexte :
Délibération N°000 - Commission communale de contrôle des listes électorales
Contexte :