Délibération N°015 - Construction de la salle des fêtes
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Séance du 29/06/2017
29-06-2017
Délibération N°009 - Prestation de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents - Avenant n°1
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Délibération N°028 - Régie pour l'exploitation cinématographique art et essai de Quimper Subvention de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°058 - Renouvellement de la convention de partenariat avec l'association 'Bodadeg ar Sonerion Penn ar Bed'
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Délibération N°023 - Vente de véhicules
Contexte :
Délibération N°002 - Vote des taux de fiscalité 2017
Contexte :
Délibération N°014 - Construction d'un immeuble administratif à la Providence Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre
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Délibération N°035 - Subventions aux associations de solidarité internationale
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Délibération N°001 - Accord local de représentation Détermination du nombre et de la répartition des sièges de conseiller communautaire de l'assemblée délibérante de la future communauté d'agglomération
Contexte :
Délibération N°019 - Cession et instauration de servitudes lotissement communal de Kervouyec
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Délibération N°1 DDU - Plateforme d'instruction communautaire des autorisations d'urbanisme - Renouvellement de la convention entre Quimper Communauté et la ville de Quimper
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Délibération N°025 - Evolution du réseau scolaire
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Délibérations du conseil municipal du 02/10/2015
02/10/2015
Délibération N°024 - Instauration d'une redevance pour l'occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz
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