Délibération N°003 - Approbation de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées, montant des charges transférées et montant des attributions de compensation
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Délibération N°008 - Aménagement cyclable - Participation financière au Département pour l'aménagement d'une voie cyclable route de Brest
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Délibération N°022 - Cession de parcelles situées dans la Zone d'Activité de Keradennec
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Délibération N°042 - Enseignement - Formation : subvention Dispositif de réussite éducative (DRE) à la Caisse des écoles publiques de Quimper
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Délibération N°038 - Subventions sportives 2016
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Délibération N°030 - Dossier de demande d'autorisation d'exploiter des installations classées pour la protection de l'environnement - Extension du centre de transit, de regroupement et de traitement des déchets exploité par la société Guyot Environnement Quimper au lieu-dit Menez Prat à Quimper et de l'agrément du site en tant que VHU (véhicules hors d'usage)
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Délibération N°029 - Tarifs de mise à disposition des théâtres
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Délibérations du conseil municipal du 31/03/2016
31/03/2016
Délibération N°5 DAG - Délégation du conseil municipal au maire
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Délibération N°001 - Acquisition auprès de l'OPAC rue Jean Jaurès
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Délibération N°027 - Subvention à l'association 'Le manège enchanté' et à l'association 'SOS Urgences Mamans'
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Délibération N°040 - Echange de terrains entre la ville de Quimper et madame et monsieur Hémery à Kerjequel
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Délibération N°1 DSI - Convention de financement d'une étude de faisabilité pour le partage de la salle informatique du Conseil Général du Finistère située rue Le Déan à Quimper avec les services de la ville de Quimper
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Délibération N°018 - Création d'un nouveau quartier à Ty Bos Orientations d'aménagement et modalités de la concertation
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Délibération N°046 - Convention de dépôt du tableau 'Le Soir' de Maurice Denis
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