Délibération N°000 - Approbation de la convention de liquidation du syndicat mixte SYMORESCO
Contexte :
Toutes les ressources Rapporteur : Jacques LE ROUX 291 résultats (29ms)
Délibération N°039 - Fourniture d'un service de gestion des DT-DICT - Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°041 - SAFI - Dissolution volontaire anticipée et liquidation amiable
Contexte :
Délibération N°031 - Restauration collective : augmentation de l'indice majoré et application automatique de la circulaire intermnistérielle
Contexte :
Délibération N°053 - Affectation des résultats de l'exercice 2021
Contexte :
Délibération N°026 - Convention de groupement de commandes - Fourniture de marchandises industrielles nécessaires au fonctionnement des services techniques
Contexte :
Délibération N°016 - Convention Territoriale Globale : Avenant 2023
Contexte :
Délibération N°038 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel
Contexte :
Délibération N°008 - Autorisation de la commune de Quimper concernant la prise de participation par SemBreizh à l'augmentation de capital de BreizhEnergie à hauteur de 400 000 euros
Contexte :
Délibération N°000 - Indemnités horaires pour travaux supplémentaires
Contexte :
Délibération N°025 - Prestations de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents - Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°018 - Modification des autorisations de programme et de crédits de paiement
Contexte :
Délibération N°057 - Convention de groupement de commande pour la réalisation des travaux d'entretien des arbres et pour les prestations de fauchage
Contexte :
Délibération N°002 - Décision modificative n°3
Contexte :
Délibération N°000 - Ouverture des 1/4 de crédits avant le Budget Primitif 2021
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