1 média Délibération N°032 - Exonération de redevances d'occupation du domaine public pour les terrasses Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 03/02/2022
1 média Délibération N°002 - Budget primitif 2024 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
1 média Délibération N°029 - Instauration de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (PEPA) Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
1 média Délibération N°027 - Détermination des taux de promotion pour 2024 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 21/03/2024
1 média Délibération N°005 - Création d'un service de fourrière automobile municipal Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 01/02/2024
1 média Délibération N°031 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 07/04/2022
1 média Délibération N°053 - Signature d'un marché public après consultation Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 29/06/2023
1 média Délibération N°035 - Projet de requalification du site de Roz Maria Groupement de commandes avec la Ville de Quimper Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 21/12/2023
1 média Délibération N°000 - Décision modificative n°2 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 22/07/2020
1 média Délibération N°001 - Subvention exceptionnelle à l'association DIWAN Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 17/10/2024
1 média Délibération N°000 - Demande de protection fonctionnelle de monsieur JOLIVET Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 24/06/2021
1 média Délibération N°051 - Rapport annuel d'activité 2020 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 09/12/2021
1 média Délibération N°027 - Prestations d'assistance foncière - Constitution d'un groupement de commandes Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 30/03/2023
1 média Délibération N°003 - Affectation des résultats de l'exercice 2022 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 11/05/2023
1 média Délibération N°001 - Passage à l'instruction comptable et budgétaire M57 Fongibilité des crédits budgétaires Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 21/03/2024