Délibération N°000 - Compte de gestion 2019
Contexte :
Toutes les ressources Rapporteur : Jacques LE ROUX 339 résultats (50ms)
Délibération N°012 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°038 - Procédure de régularisation du transfert de digues dans le cadre de la compétence GeMAPI
Contexte :
Délibération N°010 - Adhésion au groupe Agence France Locale et engagement de garantie première demande
Contexte :
Délibération N°015 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°014 - Travaux d'espaces verts communaux, communautaires et Sivalodet uniquement pour les travaux liés aux systèmes d'endiguement - Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°033 - Additif n°2 - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
Contexte :
Délibération N°045 - Adoption d'un règlement financier
Contexte :
Délibération N°000 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestation de reliure de registres, de restauration et de numérisation de documents administratifs.
Contexte :
Délibération N°063 - Subvention à l'association 'Quimper Santamaria Orlea Pays de Hateg'
Contexte :
Délibération N°024 - Cadre d'octroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale (AFL)
Contexte :
Délibération N°031 - Tarifs municipaux 2023
Contexte :
Délibération N°000 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2020
Contexte :
Délibération N°042 - Décision modificative n°3
Contexte :
Délibération N°039 - Indemnisation d'agents victimes d'outrage et de menaces
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