Délibération N°017 - Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper
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Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (31ms)
Délibération N°010 - Travaux d'élagage et de fauchage - Groupement de commandes
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Délibération N°10 DDU - Constitution de servitudes rue de Stang Bihan
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Délibération N°1 DAG - Organismes extérieurs - Modification de la représentation de la commune de Quimper
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Délibération N°026 - Subventions aux associations culturelles Année 2017
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Délibération N°001 - Application au Plan Local d'Urbanisme de Quimper des dispositions du code de l'urbanisme issues de l'ordonnance du 23 septembre 2015 portant recodification de la partie législative du code de l'urbanisme et du décret du 28 décembre 2015
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Délibération N°030 - Conservatoire de Musiques et d'Art Dramatique Approbation du projet d'établissement 2016-2021
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Délibération N°010 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°031 - Congrès interceltique
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Délibération N°029 - Subventions aux associations de solidarité internationale et droits de l'homme (DS)
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Délibération N°2 DAG - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
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Délibération N°006 - Association KERNAVELO - Demande de subvention
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Délibération N°032 - Convention entre la ville de Quimper et la CAF concernant la prestation de service ' Contrat Local d'Accompagnement Scolaire (CLAS) '
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Délibération N°003 - Signature de marchés après consultations
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Délibération N°4 DAG - Commission d'appel d'offres - Composition
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