Délibération N°000 - Feuille de présence
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Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (51ms)
Délibération N°059 - Non conformités du Novomax : signature d'un protocole transactionnel avec la société ANGEVIN
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Délibération N°016 - Evolution des halles Saint-François Bilan du référendum local et mise en oeuvre du projet de rénovation complète
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Délibération N°059 - Conclusion d'une convention de gestion pour l'entretien des zones d'activités de QBO sur le territoire de Quimper
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Délibération N°1 DRH - Indemnités de fonction aux élus
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Délibération N°001 - Accord local de représentation Détermination du nombre et de la répartition des sièges de conseiller communautaire de l'assemblée délibérante de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°020 - Convention de partenariat 'ambassadonneur' 2017-2020 entre la ville de Quimper et l'établissement français du sang Bretagne et l'union départementale des associations pour le don de sang bénévole du Finistère
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Délibération N°040 - Convention avec la CAF pour la rénovation des établissements d'accueil du jeune enfant
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Délibération N°058 - Renouvellement de la convention de partenariat avec l'association 'Bodadeg ar Sonerion Penn ar Bed'
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Délibération N°018 - Rectification d'une erreur matérielle dans le règlement du Plan Local d'Urbanisme
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Délibération N°024 - Avenant n° 1 au Programme d'Actions et de Prévention des Inondations (PAPI)
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Délibération N°000 - Subventions relations internationales
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Délibération N°040 - Subvention à l'Association des Quartiers du Corniguel
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Délibération N°000 - Établissements d'enseignement privé : avances sur participations 2021
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Délibération N°1 DDS - Passage de l'itinéraire VTT n°6 'Le Stangala' sur des voies et parcelles communales, et chemins ruraux, appartenant au patrimoine privé de la ville de Quimper
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