Délibération N°014 - Dispositifs Loisirs Quotidiens des Jeunes - Vacances Pour Tous - Subventions 2022
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Toutes les ressources 51 700 résultats (49ms)
Délibération N°002 - Maintien ou non de madame Le Treust dans ses fonctions d'adjointe, suite au retrait de sa délégation
Contexte :
Délibérations du conseil municipal du 04/05/2023
04/05/2023
Délibération N°012 - Demande de la labellisation Territoire Engagé Transition Ecologique Climat Air Energie
Contexte :
Délibération N°000 - Compte de gestion 2020
Contexte :
Délibération N°024 - Avenant n°7 au contrat de délégation par affermage du service public de distribution de l'eau potable sur le périmètre de la commune de Locronan
Contexte :
Délibération N°000 - Attribution de la subvention annuelle à la Mission Locale - Mission Jeunesse
Contexte :
Délibération N°026 - Quartier Fertile - projet de ferme maraichère Demande de garantie financière
Contexte :
Délibération N°000 - Parc des Expositions de Quimper Cornouaille et Centre des Congrès du Chapeau Rouge Rapport annuel du délégataire 2020
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM SOCOBRET auprès de ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels - Construction de 14 logements collectifs en location-accession situés rue de la Troménie à Quimper (Opération Les Collines du Frugy)
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Délibération N°031 - Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association Hip Hop New School
Contexte :
Délibération N°048 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2022. Rapport de la présidente sur le service d'élimination des déchets.
Contexte :
Délibération N°054 - Contrat prévoyance : adhésion facultative au contrat du centre de gestion de la fonction publique territoriale du Finistère
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Délibération N°031 - Avenant n°1 à la concession pour la gestion et l'exploitation du service public de l'eau potable sur le territoire du secteur sud
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Délibération N°059 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2025 et mise à disposition de personnel
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