Délibération N°012 - Travaux d'entretien tous corps d'états - Mise en place d'un groupement de commandes
Contexte :
Toutes les ressources 51 700 résultats (36ms)
Délibération N°018 - Avenant n°1 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
Contexte :
Délibération N°013 - Restaurant Inter-administratif : passage sous statut associatif avec constitution d'un fond d'amorçage et d'un fond associatif, convention financière et augmentation de la participation tarifaire et indiciaire de l'employeur
Contexte :
Délibération N°3 DFCP - Société d'économie mixte pour l'aménagement et l'équipement de la Bretagne (SEMAEB)
Contexte :
Délibération N°039 - Contrat avec le Musée Universel d'Art - Universal Museum of Art
Contexte :
Délibération N°006 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°036 - Renouvellement de la convention de dépôt du tableau de Charles Fortin 'Les Chouans'
Contexte :
Délibération N°048 - Subventions sportives de haut niveau collectif
Contexte :
Délibération N°018 - Cession d'un immeuble esplanade François Mitterrand à messieurs Hamel et Berthou
Contexte :
Délibération N°010 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°037 - Prise en charge des fluides pour l'association Ti ar Vro
Contexte :
Délibération N°021 - Avis sur le Plan Local d'Urbanisme de Guengat
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Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
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Délibération N°021 - Cession du bien immobilier situé 1 bis rue Olivier de Serres au profit de Quimper Bretagne Occidentale : secteur Kerhuel - Eau Blanche
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Délibération N°032 - Subventions aux associations à caractère social
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