Toutes les ressources 46 376 résultats (925ms)
Délibération N°028 - Modification du tableau des emplois
Carte détournée n°22
Carte détournée n°40
55 J 1 à 55 J 18 Recherches sur les fours à pain du Finistère, classement par canton
Délibération N°017 - Travaux d'extension de réseau basse tension
Délibération N°009 - Politique handicap RH et convention Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP)
Délibération N°000 - Commission communale de contrôle des listes électorales
Délibération N°000 - Délégation du droit de préemption urbain et Délégation du droit de préemption dans les ZAD et Droit de priorité
Délibération N°028 - Financement de l'Open de la Transition Ecologique et Energétique du 18 juin 2024 au Chapeau Rouge
Délibération N°000 - Approbation de la convention de co-organisation et de groupement de commandes pour l'exposition consacrée à la photographe américaine Vivian Maier.
Délibération N°037 - Restauration collective : augmentation de l'indice majoré pour la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
Délibération N°015 - Acquisition d'une parcelle boisée rue Edgar Quinet
Délibération N°052 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances
Délibération N°000 - Suivi des recommandations du rapport d'observations de la Chambre Régionale des Comptes (CRC)
Délibération N°024 - Laboratoire LUBEM de l'UBO - Financement de la thèse de recherche DynaSpoki
Délibération N°015 - Parc des Expositions de Quimper Cornouaille et Centre des Congrès du Chapeau Rouge : rapport annuel du délégataire 2022
Délibération N°000 - Subventions aux associations culturelles - Année 2021
Délibération N°045 - Approbation de la contractualisation avec ALCOME
Délibération N°000 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Présentation du bilan annuel des Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) 2020
Délibération N°018 - Mutualisation des systèmes d'information - Revoyure de la convention de services entre Quimper Bretagne Occidentale et les communes (hors Quimper)
Délibération N°000 - Convention Communale de Coordination de la Police Municipale et des Forces de Sécurité de l'Etat
Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations
Délibération N°020 - Modification de la représentation de Quimper Bretagne Occidentale au Syndicat Mixte de l'Aulne (SMA)
Délibération N°009 - Signature d'une convention entre Quimper Bretagne Occidentale, l'Office Public de la Langue Bretonne et Mervent pour les ateliers d'éveil à la langue bretonne du relais petite enfance
Délibération N°058 - Constitution de servitude ENEDIS Avenue du Braden
Délibération N°000 - Convention de rétrocession d'une parcelle pour la création de quai de bus PMR Route de Douarnenez
Délibération N°000 - Règlement intérieur de l'assemblée délibérante de la commune de Quimper
Délibération N°020 - Convention de partenariat relative au recrutement et financement d'un poste d'intervenant social au sein des commissariats de Quimper et Concarneau
Délibération N°005 - Echange Vallée de Kermabeuzen
Délibération N°025 - Attribution d'une subvention à l'association la Croix-Rouge- Unité locale de Quimper - Formation aux premiers secours pour les 11-15 ans
Délibération N°000 - Projet cité sportive de Penvillers
Délibération N°000 - Cession d'une parcelle située 27b rue de la Terre Noire
Délibération N°023 - Tarifs municipaux - modification n°1
Délibération N°000 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Dégrèvement des droits d'inscriptions et modulation des tarifs 2021/2022
Délibération N°050 - Convention entre la ville et l'association Agora Justice : avenant n°4
Délibération N°033 - Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper pour 2021
Délibération N°056 - Aménagement du centre commercial de Kermoysan Rétrocession du parking
Délibération N°031 - Modification du tableau des emplois
Délibération N°000 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2020
Délibération N°000 - Rémunération des enseignants dans le cadre de l'activité 'accompagnement aux devoirs'
Délibération N°031 - Approbation d'une convention de partenariat universitaire avec l'Ecole urbaine de Sciences Po Paris pour mener une réflexion urbaine sur l'Est Quimpérois
Délibération N°000 - Ventes sur WebEnchères
Délibération N°000 - Tarifs horaires spécifiques 2022 des structures Petite Enfance
Délibération N°002 - Association "Tour Nevet" : conclusion d'un bail emphytéotique
Délibération N°062 - Elargissement du recours au contrat sur emplois permanents aux agents de catégorie B et C
Délibération N°034 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Délibération N°058 - Subventions aux associations - 48h de l'Agriculture Urbaine
Délibération N°007 - Mise en œuvre du Trophée des Solidarités
Délibération N°000 - Quimper Bretagne Occidentale sélectionné au Plan national Logement d'Abord
Délibération N°000 - Attribution d'une subvention à l'association Gwennili - Mission Jeunesse
Séance du 21/12/2023
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Tables des registres paroissiaux
Délibérations du conseil communautaire du 08/12/2022
Listes électorales de la commune d'Ergué-Armel
Penhars
Délibération N°034 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Délibération N°041 - Voeu pour une loi Grand âge
Décès
Saint-Esprit
Baptêmes, mariages et sépultures (BMS) de la paroisse de Saint-Esprit
Registres paroissiaux
Délibération N°020 - Renouvellement de la convention d'inscription de sentiers au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)
Délibération N°049 - Modification du tableau des emplois
Délibération N°000 - Périmètre de protection des captages - Commune de Langolen Etat d'assiette des coupes de bois pour l'année 2021
Séance du 11/05/2023
Pour consulter le procès-verbal
Monseigneur André Fauvel, Evêque de Quimper et de Léon (1947-1968), Pierre CROZON, Bulletin diocésain Quimper et Léon, 1983, 64 p.
Carte détournée n°21
Délibération N°014 - Constitution d'un groupement de commande - Égalité femmes hommes
Délibération N°000 - Financement du salon Supply Chain Ouest (SCO)
Délibération N°029 - Avenant n°3 au contrat de délégation par affermage du service public de production et de distribution de l'eau potable sur le périmètre des communes de Guengat, Plogonnec, Plonéis et Plomelin
Délibération N°000 - Tarifs municipaux 2021
Délibération N°000 - Restauration collective : désignation du représentant employeur et de son suppléant au sein de l'AGRIAQ
Délibération N°032 - Association Ulamir e Bro Glazik Subvention 2022
Délibération N°017 - Avenant n°11 au contrat de délégation par affermage du service public de l'assainissement collectif sur le périmètre des communes d'Ergué-Gabéric, Guengat, Plogonnec, Plonéis, Plomelin et Pluguffan
Délibération N°023 - Associations socioculturelles Avances sur subventions 2022
Délibération N°040 - Enseignement supérieur Subvention au centre de formation à la langue bretonne de Kelenn Deskadurezh uhel, yalc'had d'ar greizenn stummañ e brezhoneg Kelenn
Séance du 03/12/2020
Délibération N°026 - Signature de quatre marchés publics après consultation
Délibération N°000 - Financement d'équipements de laboratoire de l'ADRIA dans le cadre du CPER 2015-2020
Délibération N°000 - Amélioration de l'alimentation en eau potable des communes de Guengat, Plogonnec et Plonéis - Financement d'un nouveau réservoir
Délibération N°000 - Projets de requalification des secteur de l'Eau Blanche, avenue de la Libération et Hippodrome Groupement de commandes avec Quimper Bretagne Occidentale
Délibération N°039 - Insertion et mobilités
Délibération N°018 - Avenant n°24 au contrat de délégation de service public pour la gestion du réseau Herminéo Modification du catalogue tarifaire
Délibération N°028 - Modification du tableau des emplois
Délibération N°006 - Subventions aux associations culturelles 2021
Délibérations du conseil communautaire du 02/12/2021
Délibération N°000 - Constitution d'un groupement de commandes - prestation de scénographie d'exposition
Délibérations du conseil communautaire du 24/09/2020
Délibération N°013 - Office Public de la Langue Bretonne : Subvention 2023 Ofis Publik ar Brezhoneg : Yalc'had 2023
Délibération N°000 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne Avenant n°5 à la convention globale de fonctionnement 2018-2020
Délibération N°000 - Animation de la base VTT FFVélo à l'échelle de la vallée de l'Odet - Renouvellement du partenariat avec Fouesnant-les Glénan pour la gestion des circuits VTT n°15 et 16
Délibération N°000 - Cession d'un délaissé chemin de Kericuff
Délibération N°010 - Présentation des nouvelles modalités de fonctionnement du quartier piéton
Délibération N°000 - Subvention à l'association Salons Levrioù Pluguen
Délibération N°000 - Rapport d'information CCAS
Délibération N°031 - Garantie d'emprunt de la SA Bretagne Ouest Accession auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 4 logements individuels situés à Kerveur à Ploneis
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Délibération N°042 - Modification du tableau des emplois
Délibération N°062 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 6 logements situés 1-2-3-6-8 rue Simone Veil à Ploneis - opération Kerveur
Délibération N°013 - Langue bretonne : Correction de noms de rues dans le quartier de Kerfeunteun
Délibération N°017 - Modification du tableau des emplois
Délibération N°010 - Subventions économiques 2022
Délibération N°052 - Plan Local d'Urbanisme Analyse des résultats de l'application du document à six ans
Délibération N°000 - Feuille de présence
Délibération N°000 - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques
Délibération N°000 - Instauration d'un droit d'initiative citoyenne
Délibération N°017 - Langue bretonne : Plaques de rue bilingues pour le quartier de Kerfeunteun
Délibération N°000 - Jumelage avec la ville de Remscheid - Mandat spécial
Délibération N°000 - Cessions de terrains - Secteur d'habitat de Linéostic
Délibération N°007 - Rapport d'activités 2023 du président de la commission consultative des services publics locaux de Quimper Bretagne Occidentale
Délibération N°000 - Renouvellement de la DSP - Parc des expositions - Centre des Congrès
Délibération N°000 - Appel à projets 'Atlas de la biodiversité communale'
Délibération N°010 - Modification de la composition de la Commission Consultative d'Elaboration et de suivi du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA)
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SA Bretagne Ouest Accession auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 3 logements situés rue de Kerdévot à Ergué-Gabéric
Délibération N°028 - Subvention à Kemper Kerne Sport pour l'organisation du Semi-marathon Locronan/Plogonnec/Quimper du 19 mars 2023
Délibération N°017 - Autorisation accordée à la SemBreizh de prendre des participations dans deux sociétés de projet
Délibération N°030 - Dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes "Ma première pierre"
Délibération N°028 - Piscine AQUACOVE de Briec Avenant n°17 relatif à la reconduction de 2 créneaux par semaine pour l'accueil des établissements scolaires du Pays Glazik
Délibération N°022 - EESAB : avance sur subvention 2024
Délibération N°025 - Affaires scolaires - Subventions diverses
Délibération N°011 - Cession du gîte de Landudal
Délibération N°021 - Rapport des délégataires des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif
Délibération N°000 - Renouvellement du partenariat avec l'association 'Les sentiers du Stangala' pour l'entretien paysager non mécanisable et le petit patrimoine bâti des circuits pédestres de Quimper
Délibération N°000 - Actualisation des règlements de fonctionnement des multi-accueils et des haltes-garderies.
Délibération N°016 - Servitude de passage route de Bénodet
Délibération N°024 - Délégation des aides à la pierre Etat annexe des fonds délégués et des aides propres versés au titre de la programmation de logements sociaux 2021
Délibération N°048 - Signature de marchés publics après consultations
Délibération N°000 - Travaux d'effacement de réseaux aériens
Délibération N°045 - Rapport d'activités 2022 du président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) de Quimper Bretagne Occidentale
Délibération N°000 - Transports collectifs - Délégation de service public Rapport du délégataire 2019
Délibération N°029 - Acquisition d'un terrain avec bâtiment sur le Port du Corniguel
Délibération N°000 - Détermination des taux de promotion pour 2021 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'un avancement de grade
Délibération N°026 - Garantie d'emprunt entre Quimper Bretagne Occidentale et la SA HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations Acquisition en VEFA de 51 logements situés Hent Kamm à Quimper. Contrat n°143610
Délibération N°000 - Mise en place d'une astreinte funéraire temporaire 'week-end du vendredi soir au lundi matin' et 'dimanche et jour férié' dans le cadre d'une pandémie
Délibération N°051 - Additif - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
Délibération N°000 - Subventions aux associations culturelles 2021
Délibération N°000 - Prolongation de l'opération'Quimper, Coeur de Ville'
Délibération N°008 - Subvention à l'association Objectif Emploi Solidarité
Délibération N°000 - Détermination du nombre des adjoint(e)s au (à la) maire de la commune de Quimper
Séance du 01/10/2020
Délibération N°050 - Dispositifs Loisirs Quotidiens des Jeunes - Vacances Pour Tous Subventions 2023
Délibération N°000 - Constitution de la commission d'appel d'offres
Délibération N°000 - Prolongation de la convention d'objectifs Ville/Maison de Quartier du Moulin Vert
Délibération N°009 - Subventions aux associations à caractère social
Délibération N°015 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 50 logements situés rue de Saint-Alor à Quimper - retire et remplace la délibération n°65 du conseil communautaire du 16 juin 2022
Délibération N°003 - Présentation du Projet Educatif Global (PEG) de la ville de Quimper
Délibération N°000 - Subventions 2021 aux associations à caractère social
Délibération N°070 - Subventions aux associations à caractère social
Délibération N°037 - Commission administrative paritaire commune et commission consultative paritaire commune. Modificatif de la délibération n°10 du 19 avril 2018
Délibération N°000 - Constitution de servitude de passage de canalisation Chemin de la baie de Kerogan
Délibération N°012 - Actualisation des tarifs 2023 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
Délibération N°001 - Tarifs municipaux 2024
Délibération N°006 - Conservatoire de musique - Grille tarifaire des droits d'inscription dès septembre 2023
Délibération N°015 - Conservatoire de musique théâtre : projet d'établissement 2024-2030
Délibération N°011 - Nettoyage et entretien des vêtements de travail et équipements de protection individuelle - Création d'un groupement de commandes
Délibération N°009 - Vente sur Agorastore
Délibération N°000 - Rapport d'orientations budgétaires
Délibération N°043 - Ouvertures dominicales des commerces de détail en 2022
Délibération N°003 - Point sur la politique Handicap de la Ville
Délibération N°056 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel
Séance du 21/03/2024
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Délibération N°013 - Ilôt tour d'Auvergne - Acquisition de terrains auprès de l'EPF
Délibération N°032 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement Association "Experts Solidaires" et conseil départemental du Finistère
Délibérations du conseil municipal du 05/10/2023
Délibération N°059 - Conclusion d'une convention de gestion pour l'entretien des zones d'activités de QBO sur le territoire de Quimper
Délibération N°001 - Rapport d'orientations budgétaires
Délibération N°000 - Transports collectifs - Avenant n°1 à la convention relative aux abonnements intermodaux UZUEL +
Délibération N°030 - Convention d'objectifs entre la Ville de Quimper et l'Association MJC/MPT de Kerfeunteun pour la période 2024/ 2027
Délibération N°000 - Commission Communale pour l'Accessibilité aux Personnes en situation de Handicap (CCAPH) - Renouvellement de sa composition
Délibération N°011 - Convention de partenariat Ville de Quimper-conservatoire de musique théâtre avec Le Pont Supérieur
Délibération N°000 - Tarifs 2022 du Service Commun de Restauration Collective
Délibération N°060 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2022
Délibération N°015 - Règlementation des meublés de tourisme - Modification du règlement
Délibération N°012 - Modification du tableau des emplois
Délibérations du conseil municipal du 01/04/2021
Délibération N°000 - Avenant aux 2 conventions sur les politiques économiques signées entre la Région Bretagne et Quimper Bretagne Occidentale
Séance du 17/06/2021
Délibération N°010 - Signature de marchés publics après consultation
Délibération N°000 - Avance sur subvention 2021 à l'Office de Tourisme de Quimper Cornouaille et subvention complémentaire pour 2020
Délibération N°000 - Décision modificative n°4
Délibération N°033 - Additif n°2 - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
Délibération N°033 - Association Hip Hop New School : convention pluriannuelle d'objectifs 2022-2025
Délibération N°007 - Office du tourisme Quimper Cornouaille : avance sur subvention 2023
Délibération N°027 - Subvention exceptionnelle à la CFDT
Délibération N°032 - Modification du tableau des emplois
Délibération N°002 - Adoption d'un barème d'évaluation de la valeur des arbres
Délibération N°049 - Tarifs de mise à disposition de l'auditorium de la médiathèque Alain Gérard - année 2023/2024
Délibération N°000 - Feuille de présence
Délibération N°000 - Feuille de présence
Délibération N°016 - Concertation en vue de la création de la ZAC sur le parc d'activités de Kerjaouen
Délibération N°031 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits Post-Stationnement
Délibération N°013 - Subvention au profit de l'association Air Breizh pour l'acquisition de nouveaux équipements de mesure de particules pour la station de l'école Emile Zola
Délibération N°000 - Langue bretonne Soutien à la formation à la langue bretonne Brezhoneg Yalc'had evit ar stummañ e brezhoneg
Délibération N°000 - Convention de financement 'Fonds friches 2021 - Recyclage foncier'
Délibération N°000 - Subventions aux associations socio-culturelles et jeunesse - Année 2021
Délibération N°002 - Rapport 2023 sur la situation en matière de développement durable
Délibération N°005 - AMI logement d'abord Convention 2024
Délibération N°040 - Tarifs des mises à disposition du jardin de l'Evêché pendant la période estivale
Délibération N°038 - Procédure de régularisation du transfert de digues dans le cadre de la compétence GeMAPI
Délibération N°007 - Projet de l'Eau Blanche Validation de l'avant-projet (AVP) et finalisation du forfait définitif de rémunération du maître d'oeuvre
Délibération N°024 - Tarifs fourrière - Année 2023
Délibération N°061 - Subvention à l'EESAB pour l'organisation du colloque 'art design et savoir-faire'
Délibération N°016 - Office Public de la Langue Bretonne : Subvention 2023 Ofis Publik ar Brezhoneg : Yalc'had 2023
Délibération N°006 - Retrait d'une disposition de la délibération du conseil communautaire du 28 septembre 2017 relative aux conditions d'exonérations CFE et CVAE
Délibération N°000 - Feuille de présence
Délibération N°026 - Convention de mandat pour la rénovation de l'éclairage public de la ZAE Salle Verte.
Délibération N°024 - Renouvellement de la 'charte d'attractivité' anciennement appelée 'charte d'internationalisation' avec le Conseil Départemental du Finistère
Délibération N°030 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Délibération N°027 - Subventions aux associations à caractère social
Délibération N°013 - Signature de la convention d'application du volet enseignement supérieur Recherche et Innovation du CPER
Délibération N°000 - Avenant au bail à construction au profit de l'association AFPI Zone d'activité économique de Kerourvois II
Délibération N°033 - Modification du tableau des emplois
Délibération N°001 - Participation au salaire du directeur de la Maison de quartier du Moulin Vert
Délibération N°000 - Langue Bretonne - Brezhoneg Commission extra-municipale - Bodad trakêr
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de Finistère Habitat auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 8 logements individuels situés avenue André Angot et rue Olympe de Gouge à Quimper (Opération Lineostic)
Délibération N°000 - Relais Petite Enfance : convention 'éveil à la langue bretonne' pour les enfants
Délibération N°000 - Compte de gestion 2019
Délibération N°030 - Transfert petite enfance - Remboursement des frais engagés par la commune d'Ergué-Gabéric
Délibération N°000 - Attribution d'une prime exceptionnelle aux personnels dans le cadre de l'épidémie de covid-19
Carte détournée n°18
Carte détournée n°27
Permis de construire - 20 W
Délibération N°000 - Feuille de présence
Délibération N°000 - Maison Pierre Waldeck-Rousseau : exonération des redevances d'occupation des bureaux dédiés pour la période de confinement
Délibération N°011 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2022 - rapport de la présidente sur le service de l'eau et de l'assainissement
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SA Bretagne Ouest Accession auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 12 logements individuels situés rue Victorine Léon de Treverret et rue Elise Meitner à Quimper (Opération Kersaliou - Ilot D)
Délibération N°049 - Rapport annuel d'activité 2021
Délibération N°022 - Vente de terrain au Groupe Gorioux Faro et associés pour le projet de construction de son siège social, parc d'activités de Moulin des Landes, à Quimper
Délibération N°000 - Subvention au comité d'organisation de l'Open de Tennis de Quimper Bretagne Occidentale
Délibération N°000 - Subventions sportives de haut niveau collectif
Délibération N°020 - Restructuration des installations tennistiques extérieures - Rénovation des courts de tennis extérieurs et création de terrains de padel Tennis municipaux de Creac'h Gwen
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SCP d'HLM Le Logis Breton auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 19 logements situés 4 allée Samuel de Champlain à Quimper (opération Acadie)
Délibération N°000 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationnement
Délibération N°009 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Délibération N°003 - Lancement de l'élaboration d'un Plan Climat Air Energie Territorial (P.C.A.E.T.) : déclaration d'intention
Délibération N°020 - Signature de la convention d'application CEA tech "Financement des équipements pour la plateforme Technologies pour la Qualité des Aliments (TeQPA)"
Délibération N°045 - Subventions 2022 - Petite Enfance
Délibération N°026 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition - amélioration d'un logement situé 6 rue Avel Moor sur la commune de Quimper
Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations
Délibération N°031 - Adhésion du syndicat à vocation multiple du Pays Glazik à la « DCSI »
Délibération N°000 - Compte de gestion 2019
Délibération N°000 - Commission de délégation de service public d'exploitation du centre des congrès, du parc des expositions, du centre aquatique Aquacove et du haut débit Désignation des membres
Délibération N°009 - Adoption d'un règlement des modalités de collecte des déchets sur le territoire de QBO
Délibération N°005 - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage Etude prospective sur l'organisation de la collecte des déchets sur le territoire - Finalisation de la phase 2
Délibération N°000 - Attributions de compensation provisoires 2021
Délibération N°000 - Développement de l'aisance aquatique
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Délibération N°038 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Délibération N°006 - Programme "petites villes de demain" Convention cadre d'Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) de Briec
Délibération N°008 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Délibération N°039 - Versement d'une avance sur subvention 2019 à l'office de tourisme
Délibération N°008 - Compte administratif 2021
Délibération N°037 - Vote de la Convention Territoriale Globale (CTG)
Séance du 09/03/2017
Délibération N°040 - AGRIAQ : participation au déficit 2022
Délibération N°000 - Pôle d'échange multimodal de Quimper - Convention relative au financement des travaux de réaménagement du bâtiment voyageurs de la gare SNCF
Délibération N°000 - Subvention à l'association les Portes Logiques
Délibérations du conseil communautaire du 23/07/2020
Délibération N°000 - Modification du tableau des emplois
Délibération N°000 - Technopole Quimper Cornouaille - Avance sur Subvention 2021
Délibération N°028 - Subvention au festival de Cornouaille pour l'organisation du "Village Cornouaille gourmand" du 22 au 25 juillet 2022 à Quimper
Délibération N°014 - Représentation de Quimper Bretagne Occidentale au sein de la Commission Vie Etudiante et de Campus (CVEC) de l'UBO : désignation de la personne représentante
Délibérations du conseil communautaire du 16/06/2022
Délibération N°011 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Opération Résidence Les Hortensias, construction de 18 logements situés à Kervouyec - avenue de Ty Pont sur la commune de Quimper
Délibération N°024 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 30 logements - opération Hauts de Feunteun situés rue Chanoine Kerbrat sur la commune de Quimper
Délibération N°030 - Association loisirs pluriel : subvention 2019
Délibération N°017 - Port du Corniguel - Tarifs
Délibération N°013 - Positionnement de la ville de Quimper sur le transfert de compétence en matière de plan local d'urbanisme en tenant lieu, ou de carte communale
Délibération N°008 - Construction de la maison associative Pierre Waldeck Rousseau Avenants aux marchés des lots 7, 13 et 14
Délibération N°013 - Organisation des événements du Tour de France 2018 à Quimper
Délibération N°048 - Action cœur ville - Appel Candidatures 'Dynamisme des centres villes et bourgs ruraux' - Approbation du protocole-cadre
Délibération N°014 - Droit de préemption commercial
Délibération N°055 - Tarifs horaires 2020 des structures petite enfance
Délibération N°043 - Participation au salaire du directeur de la Maison de quartier du Moulin Vert
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Délibération N°029 - Création du Conseil des Droits et Devoirs des Familles
Délibération N°026 - Diagnostic par détection et géoréférencement de réseaux - Constitution d'un groupement de commandes
Délibération N°002 - Extension du parc d'activités de Kerjaouen Orientations d'aménagement et bilan financier prévisionnel
Délibération N°010 - Dossier de demande d'autorisation d'exploiter des installations pour la protection de l'environnement Extension d'un centre de regroupement, de tri, de désensablage et de traitement mécanique de déchets d'équipements électriques et électroniques
Délibération N°032 - Participation de Quimper Bretagne Occidentale à l'opération Nationale convention partenariale ' revitalisation et animation des commerces'
Délibération N°016 - Bail OPAC - 12 vieille route de Rosporden - Avenant n°3
Délibération N°039 - Convention d'achat et de vente d'eau avec la commune de Cast
Délibération N°003 - Ouverture des 1/4 de crédits avant le BP 2018
Délibération N°048 - Travaux de remplacement d'une clôture mitoyenne séparant la propriété de la ville de Quimper et la résidence 'Antigua'
Séance du 17/03/2022
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Délibération N°012 - Régie pour l'exploitation cinématographique art et essai de Quimper - Subvention de la ville de Quimper
Délibération N°003 - Election d'une nouvelle membre du bureau communautaire
Délibération N°013 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Délibération N°002 - Cession par la ville à monsieur Gouriou Avenue de Ty Bos
Délibération N°012 - Association Village de Locmaria - Demande de subvention
Délibération N°000 - Mobilité - Planification des mobilités à l'échelle de Quimper Bretagne Occidentale - Elaboration d'un Plan de Mobilité Simplifié (PDMs) et d'un schéma directeur des mobilités actives
Délibération N°006 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Délibération N°000 - Convention fonds publics et territoires de la caisse d'allocations familiales (CAF) concernant le financement de l'accueil du jeune enfant sur des horaires décalés pour un montant de 50 808 euros et les places d'urgence pour un montant de 68 200 euros
Délibération N°015 - Opération d'aménagement du cœur de quartier de Kermoysan Contrat de concession d'aménagement Compte-rendu annuel d'activité
Délibération N°025 - Régularisation d'une emprise au profit de l'OPAC rue Max Jacob
Délibération N°014 - Supports de communication externes Constitution d'un groupement de commandes
Délibération N°031 - Subventions sportives
Délibération N°022 - Subvention 2017 à l'Office de Tourisme de Quimper Cornouaille
Délibération N°025 - Signature de marchés publics après consultations
Délibération N°000 - Exonération de loyers - Restaurant 'Les Planches' du site du Pôle Max Jacob
Délibération N°010 - Prestations topographiques et foncières - Avenant n° 1 au marché
Délibération N°058 - Organisation du Forum terre d'entreprises le 22 novembre 2018 au Centre des Congrès du Chapeau Rouge
Délibération N°017 - Accord préalable à la démolition de six logements locatifs sociaux, 29 rue Henri de Bournazel
Délibération N°027 - Subvention au centre culinaire contemporain
Délibération N°018 - Avenant au contrat enfance jeunesse 2014-2017
(Accès à la notice)
1 K_KER Elections
Délibération N°012 - Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'association Centre Social des Abeilles pour la période 2023-2026
Délibération N°018 - Modification du tableau des emplois
Séance du 03/11/2022
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Délibération N°032 - Adhésion au CEREMA
Délibération N°000 - Convention opérationnelle entre la Ville de Quimper, Quimper Bretagne Occidentale et Action Logement
Délibération N°018 - Raccordement en énergie électrique du Pôle d'Echange Multimodal de Quimper
Délibération N°016 - Mise en œuvre du dispositif « Petits déjeuners » dans trois écoles du Réseau d'Education Prioritaire de Quimper
Délibération N°000 - Adhésion au Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE)
Délibération N°018 - Cession d'une parcelle rue de Rozalen
Délibération N°023 - Affaires scolaires - Subvention à la Caisse des écoles publiques de Quimper
Délibération N°020 - Avances sur les subventions sportives 2023
Délibération N°015 - Acquisition d'une emprise rue Marie-Rose Le Bloch pour l'aménagement d'un quai bus PMR
Délibération N°000 - Rapport annuel d'activité 2019
Délibération N°004 - Subventions aux associations culturelles - année 2022
Délibération N°036 - Complémentaire santé : augmentation de la participation employeur et modification des tranches
Délibération N°013 - Dénominations des voies
Délibération N°031 - Subvention 2022 au Centre intercommunal d'action sociale
Délibération N°000 - Tarifs 2021 des accueils périscolaires et extrascolaires
Délibération N°010 - Subventions aux associations culturelles - année 2024
Délibération N°027 - Crédit-bail de la société G2H29 Retrait de la délibération du conseil communautaire n°43 en date du 28 septembre 2017
Séance du 12/01/2017
Délibération N°021 - Convention pour implantation d'ouvrage de fibre optique avec Orange Esplanade François Mitterrand
Délibération N°030 - Habilitation du maire pour demande d'autorisation d'urbanisme pour la pose de plaques de rues bilingues au centre-ville de Quimper
Délibération N°047 - Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'association Maison pour Tous de Penhars pour la période de 2020/2023
Délibération N°021 - Pont de Keraval Convention de répartition financière des travaux de réparation et d'entretien du pont
Délibération N°028 - Convention d'objectifs entre l'association Agora Justice et la ville de Quimper
Délibération N°001 - Accord local de représentation Détermination du nombre et de la répartition des sièges de conseiller communautaire de l'assemblée délibérante de Quimper Bretagne Occidentale
Délibération N°005 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper - Cornouaille : réaménagement de la dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Délibération N°5 DFCP - Fonds de concours de l'EPCI à la commune en matière informatique
Délibération N°012 - Convention de groupement de commandes - complémentaire santé et assistance technique et juridique
Délibération N°016 - Subventions sportives
Délibération N°2 DDS - Association Quimper Orientation Coatarmor - Convention d'aménagement et de gestion de parcours semi-permanent de course d'orientation dans le bois de Saint-Alouarn - Avenant à la convention
Délibération N°006 - Acquisitions gratuites et chemins en vue de leur intégration dans le domaine communal
Délibération N°023 - Demandes de subventions 2018 - Associations horticoles et de randonnées
Délibération N°043 - Protection de la carte de Bretagne en faïence réalisée par l'artiste Robert Micheau-Vernez
Délibération N°031 - Affaires scolaires - Subvention Caisse des écoles publiques de Quimper
Délibération N°004 - Compte de gestion 2017
Délibération N°025 - Communication des observations définitives de la Chambre régionale des comptes sur la gestion de la ville de Quimper au cours des exercices 2010 et suivants
Délibération N°003 - Modificatif n°2 de la délégation du conseil communautaire au président
Délibération N°6 DEE - Convention d'objectifs et de financement ALSH 'extrascolaire' entre le vile de Quimper et le Caisse d'Allocations Familiales (CAF) 2014-2017
Délibération N°036 - Convention entre la ville de Quimper, l'Office de Tourisme et cinq partenaires culturels pour le Pass'Quimper
Délibération N°026 - Voeu : vers une nouvelle étape du désenclavement de la Cornouaille
Délibération N°032 - Conservatoire de Musiques et d'Art Dramatique (CMAD) Demande de subvention de fonctionnement et d'acquisition d'instruments de musique au conseil départemental du Finistère
Délibération N°042 - Enseignement - Formation : subvention Dispositif de réussite éducative (DRE) à la Caisse des écoles publiques de Quimper
Délibération N°045 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Délibération N°1 DRH - Indemnités de fonction aux élus
Délibération N°035 - Politique nautique scolaire : Renouvellement de conventions
Délibération N°047 - Modification du tableau des emplois
Délibération N°010 - Restauration collective : augmentation du montant de la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
Délibération N°043 - Régularisation foncière rue Maurice Denis
Délibération N°025 - Subventions aux associations à caractère social
Délibération N°1 DAG - Rapport annuel de la commission communale pour l'accessibilité aux personnes en situation de handicap
Délibération N°022 - Cession de parcelles situées dans la Zone d'Activité de Keradennec
Délibération N°017 - Rémunération des enseignants et directeurs pour travaux supplémentaires (DEE)
Délibération N°025 - Régie pour l'exploitation cinématographique art et essai de Quimper Subvention de la ville de Quimper
Délibération N°011 - Contrat de prévoyance : participation employeur
Délibération N°012 - Bilan des 4 conseils de quartier pour la période de juin 2014 à mai 2017
Délibération N°050 - Rapport d'activité 2019 du président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux de la ville de Quimper
Délibération N°040 - Subvention au Comité d'organisation de l'Open Breizh Izel
Délibération N°045 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Remboursement partiel des droits d'inscription des élèves pratiquant le saxophone
Délibération N°000 - Subventions relations internationales
Délibération N°020 - Convention de partenariat EPS à l'Ecole
Délibération N°029 - Instauration de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (PEPA)
Délibération N°000 - Subventions aux associations culturelles - 2ème part année 2021
Délibération N°010 - Adhésion au groupe Agence France Locale et engagement de garantie première demande
Délibération N°032 - Ouverture des quarts de crédits en investissement avant adoption du budget
Délibération N°017 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestation de scénographie d'expositions
Délibération N°034 - Voeu sur l'énergie
Délibération N°000 - Affaires scolaires - Subventions diverses
Délibération N°009 - Prolongation de la convention de partenariat entre la Ville de Quimper/Conservatoire de musique et le collège Max Jacob, relative à l'organisation des classes CHAM - avenant n°2
Délibération N°000 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Délibération N°013 - Association Espace Associatif / Maison des Associations - Subvention 2022
Délibération N°008 - Convention de souscription - Aide au financement des travaux du théâtre Max Jacob
Délibération N°048 - Admission en non-valeur
Délibération N°057 - Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium - Rapport du délégataire pour l'année 2020
Délibération N°034 - Subventions aux associations culturelles - année 2022
Délibération N°000 - Rapport d'orientations budgétaires
Délibération N°000 - Feuille de présence
Délibération N°000 - Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper et nomination d'un nouveau médiateur
Délibération N°000 - Mise en œuvre du dispositif « Petits déjeuners » dans deux écoles du Réseau d'Education Prioritaire de Quimper
Délibération N°028 - Aide à la pratique sportive « Chèque du petit sportif 2022-2023 »
Délibération N°000 - Décision modificative n°2
Délibération N°002 - Signature du Contrat Local de Santé (CLS) de Cornouaille par la commune de Quimper
Délibération N°000 - Feuille de présence
Délibération N°017 - Convention de partenariat entre le Ministère de la culture, le Diocèse de Quimper et Léon et la Ville de Quimper - Visite des flèches de la cathédrale Saint-Corentin 2023-2025
Délibération N°033 - Travaux de bâtiment par corps d'état séparés, études techniques et coordination SPS - Groupement de commandes
Délibération N°5 DEE - Enseignement - Formation - Subventions
Délibération N°026 - Subvention à la Caisse des écoles au titre du Programme de Réussite Educative
Délibération N°023 - Vente de véhicules
Délibération N°020 - Entretien des boisements du Frugy
Délibération N°024 - Cadre d'octroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale (AFL)
Délibération N°039 - Indemnisation d'agents victimes d'outrage et de menaces
Délibération N°041 - Modification de l'adresse de l'école Penanguer
Délibération N°009 - Ouvertures dominicales des commerces en 2020
Séance du 16/03/2017
Délibération N°014 - Construction d'un immeuble administratif à la Providence Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre
Délibération N°029 - Subventions aux associations à caractère social
Délibération N°035 - Subventions sportives de haut niveau collectif
Délibération N°039 - Attribution d'une subvention au CAREPA
Délibération N°040 - Ouvertures dominicales 2015 et 2016 des commerces de détail
Délibération N°024 - Acquisition d'une parcelle au Bourdonnel
Délibération N°1 DRH - Comité Technique et Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail communs à Quimper Communauté, la ville de Quimper et son CCAS, et le CIAS du steïr
Délibération N°001 - Convention d'OPAH-RU au centre ville de Quimper (Opération programmée d'amélioration de l'habitat - renouvellement urbain)
Délibération N°029 - Tarifs de mise à disposition des théâtres
Délibération N°2 DPAJ - Avenant n°1 au marché - Lot n° 2 VRD - Pôle Culturel Max Jacob
Séance du 26/09/2019
Délibération N°016 - Convention junicode - Action de prévention routière
Délibération N°001 - Budget primitif 2018
Délibération N°049 - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques
Délibération N°018 - Identification de voies
Délibération N°1 DDU - Plateforme d'instruction communautaire des autorisations d'urbanisme - Renouvellement de la convention entre Quimper Communauté et la ville de Quimper
Délibération N°024 - Demandes de subventions 2018 - Environnement et Cadre de Vie
Délibération N°3 DEE - Conventions avec les écoles privées sous contrats d'association
Délibération N°011 - Création de la Réserve Communale de Sécurité Civile de la ville de Quimper. Approbation de l'acte d'engagement et du règlement intérieur
Délibération N°055 - Convention de partenariat entre le Likès et la ville de Quimper pour le musée des beaux-arts de Quimper Année 2016-2017
Délibération N°020 - Subventions aux associations à caractère social
Délibération N°014 - Arrêt du Programme Local de l'Habitat (PLH) de Quimper Bretagne Occidentale 2019-2024 - Avis de la commune de Quimper
Délibération N°055 - Tarifs Ecole Municipale Multisports 2017-2018 Aide à la pratique sportive 'Chèque du petit sportif 2017-2018'
Délibération N°045 - Adoption d'un règlement financier
Délibération N°012 - Constitution de servitude Coat Olier
Délibération N°002 - Transports collectifs - choix du futur délégataire et du contrat de délégation de service public
Délibération N°019 - Association T'es Cap : versement d'une subvention
Délibération N°025 - Subventions sportives
Délibération N°028 - Fixation des tarifs d'occupation du domaine de QBO par les antennes relais
Délibération N°036 - Dénomination de voies
Délibération N°025 - Cession d'une dépendance de voirie - Rue de Bénodet
Délibération N°003 - Taux de fiscalité 2024
Délibération N°018 - Travaux de sécurisation de réseaux aériens
Délibération N°048 - Signature d'une convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) pour la gestion du forfait post-stationnement (FPS)
Délibération N°071 - Subventions aux associations de solidarité internationale
Délibération N°000 - Election des vice-président.e.s de Quimper Bretagne Occidentale
Délibération N°000 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestation de reliure de registres, de restauration et de numérisation de documents administratifs.
Délibération N°059 - Non conformités du Novomax : signature d'un protocole transactionnel avec la société ANGEVIN
Délibération N°008 - Projet de Halles gourmandes sur le site du Moulin au Duc sur la commune de Quimper - Désignation du jury du concours de maîtrise d'œuvre et fixation du montant de l'indemnisation des membres du jury
Délibérations du conseil municipal du 22/07/2020
Délibération N°000 - Subvention exceptionnelle Liban
Délibération N°000 - SYMORESCO - Désignation des représentants de la commune de Quimper
Délibération N°000 - Acquisition d'une emprise allée Pierre de Coubertin
Délibération N°000 - Établissements d'enseignement privé : avances sur participations 2021
Délibération N°031 - Tarifs municipaux 2023
Délibération N°053 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Délibération N°050 - Elargissement du recours au contrat sur emplois permanents aux agents de catégorie B et de catégorie C
Délibération N°012 - Rétrocession au profit de la commune de Quimper d'une portion de trottoir de l'opération de logements de Nexity rue de Stang Bihan
Cartes détournées
En cette période de confinement les Archives municipales vous proposent de souffler un instant en vous offrant, chaque jour, une carte postale ou une photographie ancienne, issue de nos fonds, et détournée, pour la bonne cause, avec un brin d'humour&
Permis de construire - 17 W
Instrument de recherche - 2 O_QUI
Affiches non administratives jusqu'en 1959 petit format (inf. 70x50 cm) - 14 FI
Carte détournée n°6
Bibliothèque des ouvrages sur Quimper (KM)
DOSSIER : Max Jacob épistolier
- "Je me tais et j'attends..." - Lettres inédites à Jean Cocteau (1916 ?-1944) et à Madame sa mère (1922-1927)
- "L'époque d'André Gide est une grande époque littéraire..." - Lettres inédites à André Gide (1923-1937)
- Une amitié sans flammes. Lettres inédites à Stanislas Fumet (1925-1939)
- Entre Rome et Saint-Benoit-sur-Loire. Correspondance croisée inédite Max Jacob - Paul Claudel (1925-1937)
- "Cher Burgrave..." - Correspondance croisée Max Jacob - Saint-Pol-Roux (1928-1937) suivie d'une lettre à Divine (1940)
- "Il faut écrire fort pour écrire bien..." - Lettres à François Sentein (1942-1944)
LE CORNET A DES
- Un siècle du Cornet à dés
HISTOIRE EDITORIALE
- Leçons de proses : sur Max Jacob et Pierre Reverly
- Brève histoire d'un recueil
- Max Jacob à Montmartre
- Le manuscrit autographe du Cornet à dés : une comme de Paul Bonet
- Facsimilé du manuscrit autographe du Cornet à dés pour Paul Bonet
- "Eloge de la rareté" : l'exemplaire enluminé du Cornet à dés de Paul Bonet
- Le Cornet à dés illustré par Jean Hugo
APPROCHES ESTHETIQUES
- Un cornet à dominos
- Max Jacob fantaisiste ? Circonstances de l'humour dans le Cornet à dés
- Huit morceaux sur les aphorismes poètiques du Cornet à dés
- L'écriture du rêve dans le Cornet à dés
- Tête folle de poète au ciel de l'école
ANNEXES
- Liber amicorum du Cornet à dés
- Bibliographie du poème en prose
HOMMAGE
- Le nom se mêle au pont de fer (méditation d'un lecteur)
COMPTES RENDUS
- André Malraux et les poètes
- Lettres à André Lefevre (1921-1943)
- Le poète innombrable, Blaise Cendrars, Guillaume Apollinaire, Max Jacob
- Max Jacob - Edmond-Marie Poullain, correspondance 1920-1940
- Les aventuriers de l'Art moderne
Délibération N°000 - Régularisation d'une emprise située rue Jeanne d'Arc au profit de monsieur et madame Launay
Délibération N°012 - Adhésions du CCAS et du CIAS au groupement de commandes relatif à la fourniture et livraison de vêtements de travail, chaussures, équipements de protection individuelle - Avenants 2 et 3
Délibération N°013 - Projet Éducatif Local (PEL) : attribution subventions 2022
Délibération N°029 - Subventions aux associations à caractère social
5 S_QUI Expositions
Carte détournée n°29
Carte détournée n°2
Délibération N°018 - Demande de subvention de l'agence Quimper Cornouaille Développement (QCD) et convention partenariale pour l'année 2023
Kerfeunteun
La rue du Lycée
Gravure de Eugène Gauguet (détail)