Séance du 28/06/2018
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Séance du 06/06/2014
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Séance du 04/05/2020
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Séance du 05/07/2020
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Séance du 13/06/2024
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Séance du 22/07/2020
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Séance du 25/04/2014
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Séance du 30/06/2016
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Séance du 12/12/2019
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Séance du 27/09/2018
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Séance du 30/04/2015
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Séance du 19/04/2018
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Séance du 15/12/2022
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Séance du 21/09/2017
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Séance du 07/11/2019
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Séance du 09/11/2017
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Séance du 30/01/2015
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Séance du 19/05/2016
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Séance du 26/09/2014
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Séance du 09/02/2017
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Séance du 20/03/2015
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Séance du 04/05/2023
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Séance du 17/11/2022
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Séance du 05/10/2023
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Séance du 16/02/2023
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Séance du 30/03/2023
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Séance du 11/07/2014
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Séance du 02/10/2015
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Séance du 29/06/2017
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Séance du 06/11/2015
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Séance du 05/12/2024
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Séance du 17/10/2024
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Séance du 21/03/2024
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Séance du 12/06/2025
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Séance du 08/11/2018
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Séance du 29/04/2021
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Séance du 12/12/2014
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Séance du 09/07/2015
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Séance du 08/02/2018
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Séance du 13/12/2018
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Délibération N°023 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°029 - Attribution d'une subvention à l'association les Petits Débrouillards "Projet sciences à Pencalet"
Contexte :
Délibération N°000 - Ouverture des 1/4 de crédits avant le Budget Primitif 2021
Contexte :
Délibération N°034 - Conditions générales d'utilisation du téléservice de dépôt en ligne des autorisations d'urbanisme
Contexte :
Délibération N°000 - Incorporation d'un bien présumé sans maître dans le domaine privé communal Parcelle CL n°534 sise 98 route de Pont l'Abbé
Contexte :
Délibération N°060 - Constitution de servitude ENEDIS Route de Rosporden
Contexte :
Délibération N°000 - Caisse des écoles - Désignation des représentants du conseil municipal - Modification n°1
Contexte :
Délibération N°024 - Acquisition rue de Belle-Île en mer auprès de Cogedim Atlantique
Contexte :
Délibération N°005 - ANRU - Travaux d'aménagement du Boulevard de France
Contexte :
Délibération N°044 - Aide aux familles sur le coût du repas en restauration scolaire des établissements maternelles et élémentaires du privé de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°039 - Attribution de l'acquisition d'œuvres de Pierre de Belay
Contexte :
Délibération N°029 - Conservatoire de musique et d'art dramatique Grille tarifaire pour l'année scolaire 2016-2017
Contexte :
Délibération N°042 - Approbation des procès-verbaux du récolement décennal des collections du musée des Beaux-Arts
Contexte :
Délibération N°045 - Demande de subvention : Office Public de la Langue Bretonne Goulenn yalc'had : Ofis Publik ar Brezhoneg
Contexte :
Délibération N°004 - Tarifs municipaux 2019
Contexte :
Délibération N°016 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'eaux usées et d'eau potable au profit de la société Polimmo avenue Léon Blum
Contexte :
Délibération N°022 - Travaux communaux et communautaires d'espaces verts Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°015 - Cession des parcelles situées dans la zone d'activités de Kernevez
Contexte :
Délibération N°017 - Demande de subventions 2019 - Association horticole
Contexte :
Délibération N°044 - Convention relative à la mise en place de la transmission informatisée des actes de naissance par la ville de Quimper au service PMI du conseil départemental
Contexte :
Délibération N°029 - Convention pour la coopération éducative et culturelle entre la ville de Quimper et le Conseil Départemental du Finistère Année 2017
Contexte :
Délibération N°018 - Approbation de la déclaration de projet relative au projet d'élargissement de l'allée Meilh Stang Vihan emportant mise en compatibilité n°1 du Plan Local d'Urbanisme
Contexte :
Délibération N°038 - Subvention à l'association 'Divskouarn'
Contexte :
Délibération N°020 - Convention de coopération éducative et culturelle Musée départemental Breton - Conservatoire de musiques et d'art dramatique de la ville de Quimper (DDC)
Contexte :
Délibération N°1 DEE - Tarifs 2014-2015 des accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires
Contexte :
Délibération N°011 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2020
Contexte :
Délibération N°040 - Subventions sportives
Contexte :
Délibération N°012 - Majoration du taux horaire du minimum garanti pour les agents vacataires
Contexte :
Délibération N°008 - Passation d'un marché global de logistique et de nettoyage des locaux Groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°043 - Convention d'aménagement et de gestion de parcours semi-permanents de courses d'orientation, entre la ville de Quimper et l'association Quimper Orientation Coatarmor
Contexte :
Délibération N°005 - Tarifs municipaux 2018
Contexte :
Délibération N°042 - Subventions aux associations sportives
Contexte :
Délibération N°17 DAG - Commission communale pour l'accessibilité aux personnes en situation de handicap - Renouvellement de sa composition
Contexte :
Délibération N°004 - Cession d'une parcelle à madame Seznec Impasse du bois d'Amour
Contexte :
Délibération N°002 - Compte administratif 2015
Contexte :
Délibération N°000 - Avenant n°2 à la convention d'utilisation de l'abattement de TFPB dans le quartier prioritaire de la politique de la ville - Quartier de Kermoysan
Contexte :
Délibération N°000 - Conventions de partenariat EPS à l'école
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°029 - Actualisation des tarifs 2025 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
Contexte :
Délibération N°000 - Diffusion de l'information auprès des conseillers municipaux - Mise à disposition des élus, à titre individuel, des moyens informatiques nécessaires
Contexte :
Délibération N°016 - Convention Territoriale Globale : Avenant 2023
Contexte :
Délibération N°052 - Demande de subvention : Office Public de la Langue Bretonne Goulenn yalch'ad : Ofis Publik ar Brezhoneg
Contexte :
Délibération N°005 - Festival de l'Artisanat du 10 au 13 mars 2017
Contexte :
Délibération N°027 - Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse - Année 2019
Contexte :
Délibération N°005 - Constitution d'un groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de fioul domestique et gazole non routier pour la ville et l'agglomération de Quimper
Contexte :
Délibération N°008 - Constitution de servitude Dossier Queteuil
Contexte :
Délibération N°046 - Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse au titre de l'action jeunesse - Année 2019
Contexte :
Délibération N°11 DDU - Révision du Décret de création de l'Etablissement Public Foncier (EPF) de Bretagne - Avis de la commune
Contexte :
Délibération N°007 - Convention de servitudes ERDF Pôle Max Jacob - Lieu-dit Croaz Caer
Contexte :
Délibération N°3 DDC - Conventions de partenariat pour la promotion de l'exposition 'De Gainsborough à Turner, l'âge d'or du portrait et du paysage anglais dans les collections du Louvre'
Contexte :
Délibération N°016 - Désignation des remplaçants du maire de Quimper à la commission départementale d'aménagement commercial
Contexte :
Délibération N°040 - Voeu sur le projet de zone de libre-échange Europe/Etats-unis
Contexte :
Délibération N°019 - Subventions Sportives de haut niveau collectif saison 2024-2025
Contexte :
Délibération N°006 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°007 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2019
Contexte :
Délibération N°019 - Bail emphytéotique au profit de la SPA 155, avenue du Corniguel
Contexte :
Délibération N°017 - Subvention à l'association 'Ty Patouille'
Contexte :
Délibération N°003 - Avenant n°1 à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation du projet transports de Quimper Communauté fixant les clés de répartition des dépenses entre la ville de Quimper et l'agglomération et définissant les modalités de versement du solde à charge de la ville
Contexte :
Délibération N°025 - Participation au salaire du directeur de la Maison de quartier du Moulin Vert (DDC)
Contexte :
Délibération N°019 - Convention 2017-2020 entre la ville de Quimper et la Banque alimentaire du Finistère
Contexte :
Délibération N°043 - Affaires scolaires : subventions
Contexte :
Délibération N°006 - Réalisation de missions géotechniques
Contexte :
Délibération N°013 - Ilôt tour d'Auvergne - Acquisition de terrains auprès de l'EPF
Délibération N°014 - Magazine d'information communautaire et municipal - Convention constitutive de groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°006 - Signature d'un accord-cadre après consultation
Contexte :
Délibération N°009 - Régularisation foncière avec la SCI YUKA Route de Rosporden
Contexte :
Délibération N°003 - Rapport d'orientations budgétaires 2025
Contexte :
Délibération N°030 - Restauration collective : augmentation de l'indice majoré pour la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
Délibération N°070 - Proposition de voeu pour ne pas supprimer la subvention au centre d'art contemporain Le Quartier
Contexte :
Délibération N°001 - Rapport sur les orientations budgétaires 2018
Contexte :
Délibération N°037 - Actualisation des tarifs 2017 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
Contexte :
Délibération N°032 - Terrain de football synthétique sur Ergué Armel / Stade Jean Brélivet - Etude de faisabilité
Contexte :
Délibération N°011 - Tarif des plateaux proposés aux agents par le Symoresco Revalorisation de la participation de l'employeur
Contexte :
Délibération N°036 - Règlement intérieur du Jardin de l'Evêché
Contexte :
Délibération N°004 - Décision Modificative n°1 liée à la dissolution du Symoresco
Contexte :
Délibération N°024 - Convention de résidence 2019 - 2021 avec Dan Ar Braz
Contexte :
Délibération N°015 - Convention de servitudes ERDF au lieudit Le Brieux
Contexte :
Délibération N°017 - Accès à la nouvelle plateforme de services Mégalis
Contexte :
Délibération N°019 - Subventions à diverses associations
Contexte :
Délibération N°027 - Echange de terrains entre la ville de Quimper et la SCCV Kernazet Route de Plogonnec
Contexte :
Délibération N°014 - Habilitation du maire à déposer diverses demandes d'autorisation d'urbanisme
Contexte :
Délibération N°3 DAG - Commissions municipales - Institution et composition
Contexte :
Délibération N°002 - Débat d'orientations budgétaires pour 2016
Contexte :
Délibération N°011 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°033 - Subvention complémentaire 2018 au Centre Communal d'Action Sociale de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°036 - Subvention à l'association 'Mam'Armaille'
Contexte :
Délibération N°013 - Temps d'Activités Périscolaires - Appel à projets Temps d'Activités Périscolaires (TAP) Subventions aux associations
Contexte :
Délibération N°032 - Cours de l'Ecole du Louvre à Quimper - Session 2017-2018
Contexte :
Délibération N°018 - Avenant à la convention Ville / Association Les Petits Pas Relogement et subvention exceptionnelle
Contexte :
Délibération N°046 - Demande de la licence 1 d'entrepreneur de spectacle pour le Conservatoire de Musique et d'Art Dramatique
Contexte :
Délibération N°045 - Dispositifs Loisirs Quotidiens des Jeunes Subventions 2016
Contexte :
Délibération N°033 - Prolongation de la convention d'objectifs ville de Quimper - MPT Penhars
Contexte :
Délibération N°042 - Convention de mécénat d'EUROVIA pour l'illumination de la cathédrale Saint-Corentin
Contexte :
Délibération N°009 - Modification du régime indemnitaire attribué au directeur d'un établissement d'enseignement artistique Additif à la délibération n° 3 DRH 4.6 du 9 juillet 2004
Contexte :
Délibération N°026 - Subventions aux associations de solidarité internationale
Contexte :
Délibération N°036 - Subventions Enfance
Contexte :
Délibération N°059 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Remboursement partiel des droits d'inscription des élèves de Chœur
Contexte :
Délibération N°015 - Festival de l'artisanat du 8 au 10 mars 2019
Contexte :
Délibération N°016 - Mise en place d'une astreinte 'Nuit entre le lundi et le samedi' et 'Dimanche et jour férié' pour la surveillance des parkings au service stationnement - droits de place (DDV)
Contexte :
Délibération N°032 - Politique nautique scolaire : Renouvellement de conventions
Contexte :
Délibération N°022 - Renouvellement d'un groupement de commandes Réalisation de formations à caractère règlementaire conduite engins de chantier et habilitation électrique
Contexte :
Délibération N°018 - Convention 2017-2020 entre la ville de Quimper et le PIMMS (Point information médiation multi services)
Contexte :
Délibération N°040 - Convention pour l'attribution de 770 € de fonds CNAF pour des actions relevant d'une démarche innovante
Contexte :
Délibération N°027 - Habilitation du maire à déposer diverses demandes d'autorisation d'urbanisme
Contexte :
Délibération N°022 - Langue bretonne : livret de famille bilingue pour les Quimpéroises et les Quimpérois et guide d'utilisation à destination des agents Information du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°000 - Politique sportive nautisme scolaire : renouvellement des conventions
Contexte :
Délibération N°013 - Proposition de partenariat avec la Région Bretagne pour la valorisation des Certificats d'Economie d'Energie générés par la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°002 - Soutien au contexte socio-économique des structures socio-culturelles
Contexte :
Délibération N°006 - Constitution de servitude ENEDIS Rue de Pen ar stang
Contexte :
Délibération N°033 - Ouvertures dominicales des concessions automobiles quimpéroises en 2025
Contexte :
Délibération N°019 - Renouvellement de la convention d'objectifs 2025-2026 entre la ville de Quimper, le département du Finistère, la région Bretagne, l'Etat et l'association Très Tôt Théâtre
Contexte :
Délibération N°030 - Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) - Modification de sa composition
Contexte :
Délibération N°025 - Reconduction du dispositif "Ecole Municipale Multisports" et adoption du tarif pour 2022-2023
Contexte :
Délibération N°004 - Subvention 2023 au Centre Communal d'Action Sociale
Contexte :
Délibération N°015 - Convention pluriannuelle d'objectifs entre la Ville de Quimper et l'association Sonerion Penn ar Bed
Contexte :
Délibération N°009 - Avances sur subventions aux associations culturelles 2025
Contexte :
Délibération N°004 - Subventions aux associations culturelles - année 2022
Contexte :
Délibération N°000 - Tarifs 2020-2021 - Service Animation du Patrimoine
Contexte :
Délibération N°019 - Mise en place d'une servitude - restaurant du Cinéville
Contexte :
Délibération N°053 - Affectation des résultats de l'exercice 2021
Contexte :
Délibération N°006 - Indemnisation des soumissionnaires au marché relatif à la conception-réalisation d'une aire de jeux inclusive sur le site de la Plaine du Moulin Vert à Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Renouvellement des contrats d'assurance 'Responsabilité civile' et 'Flotte auto' : convention de groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°009 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions Sportives
Contexte :
Délibération N°041 - Compte de gestion 2023
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de servitude ENEDIS Site Jules Ferry
Contexte :
Délibération N°012 - Subventions Sportives
Contexte :
Délibération N°000 - Adoption des tarifs 2020-2021 du Musée des Beaux-Arts du 01/10/2020 au 31/08/2021
Contexte :
Délibération N°000 - Signature d'une convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) pour la gestion du Forfait Post Stationnement (FPS)
Contexte :
Délibération N°010 - Cession d'une emprise - Voie romaine
Contexte :
Délibération N°012 - Acquisition d'emprises route de Cuzon pour l'aménagement d'un giratoire
Contexte :
Délibération N°014 - Avenant n°1 au Projet Éducatif Local (PEL)
Contexte :
Délibération N°000 - Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes de Bretagne sur la gestion de la commune de Quimper pour les années 2014 et suivantes
Contexte :
Délibération N°027 - Attribution d'une subvention à l'association les Petits Débrouillards -Projet de sciences à Pencalet
Contexte :
Délibération N°035 - Subventions aux associations culturelles - année 2023
Contexte :
Délibération N°050 - Organisation de la 8ème édition du Printemps de Créac'h Gwen, avec le parrainage de la société Intersport de Quimper, sur le parc Sportif et de Loisirs de Créac'h Gwen
Contexte :
Délibération N°008 - Théâtre Max Jacob - tarif des co-productions
Contexte :
Délibération N°015 - Subventions Sportives
Contexte :
Délibération N°042 - Ouvertures dominicales des commerces de détail en 2024
Contexte :
Délibération N°022 - Acquisition de stationnements - Providence
Contexte :
Délibération N°000 - Liquidation de la régie cinéma - reprise de l'actif et du passif par la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°025 - Subvention Enfance
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions aux associations de solidarité internationale
Contexte :
Délibération N°014 - Retour sur la démarche de l'atlas de biodiversité communale et engagement "territoire engagé pour la nature"
Contexte :
Délibération N°000 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique - Convention de partenariat 2020-2023 avec le collège Max Jacob pour la mise en oeuvre d'une CHAM (Classe à Horaires Aménagés Musique)
Contexte :
Délibération N°023 - Acquisition d'une parcelle auprès du département route de Pont L'Abbé
Contexte :
Délibération N°009 - Quimper Evènements Désignation des représentants de la Ville de Quimper au sein des instances de la SPL
Contexte :
Délibération N°018 - Modification des autorisations de programme et de crédits de paiement
Contexte :
Délibération N°000 - Demandes de subventions 2020 - Associations
Contexte :
Délibération N°002 - Taux de fiscalité 2023
Contexte :
Délibération N°061 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel
Contexte :
Délibération N°051 - Compte de gestion 2021
Contexte :
Délibération N°001 - Compte administratif 2014
Contexte :
Délibération N°009 - Convention ville / CAF concernant la prestation de service 'Aide Spécifique Rythmes Educatifs (ASRE)'
Contexte :
Délibération N°026 - Convention de groupement de commandes - Fourniture de marchandises industrielles nécessaires au fonctionnement des services techniques
Contexte :
Délibération N°046 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Grille tarifaire pour l'année scolaire 2018-2019
Contexte :
Délibération N°045 - Subventions relations internationales
Contexte :
Délibération N°010 - Mise en concordance du cahier des charges du lotissement de l'Hippodrome avec le Plan Local d'Urbanisme
Contexte :
Délibération N°026 - Association Espace Associatif / frais de la maison des Associations Waldeck Rousseau Subvention 2021
Contexte :
Délibération N°1 DEE - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques
Contexte :
Délibération N°021 - Equipe de prévention spécialisée Convention 2018 Ville de Quimper - Fondation Massé Trévidy
Contexte :
Délibération N°017 - "Loisirs pluriels" : subvention 2023
Contexte :
Délibération N°042 - Affectation des résultats de l'exercice 2023
Contexte :
Délibération N°029 - Boulevard de France - Aménagement conjoint des espaces publics dans le cadre de la mise en accessibilité du lycée de Cornouaille et de la construction du réseau de chaleur urbain - Signature d'une convention de maîtrise d'ouvrage déléguée
Contexte :
Délibération N°011 - Demandes de subventions 2015 - Environnement
Contexte :
Délibération N°030 - Service animation du Patrimoine Tarifs 2015-2016
Contexte :
Délibération N°006 - Signature de marchés après consultations
Contexte :
Délibération N°011 - Aménagement du quartier de Locmaria - Cession d'un bâtiment à monsieur Istin, société NDMAC System
Contexte :
Délibération N°022 - Immeuble Providence : validation de l'Avant Projet Définitif (APD)
Contexte :
Délibération N°007 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°031 - Convention entre l'Etat, l'Evêque de Quimper et de Léon et la ville de Quimper relative à l'ouverture de la première galerie de la Tour sud de la cathédrale Années 2017-2018
Contexte :
Délibération N°2 DS - Avenant n°5 à la convention du 11 mai 2012 entre la ville de Quimper et l'Association des Retraités et Personnes Agées de Quimper (A.R.P.A.Q.)
Contexte :
Délibération N°001 - Divers organismes - Modification de la représentation
Contexte :
Délibération N°026 - Subventions aux associations socioculturelles Année 2018
Contexte :
Délibération N°012 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°045 - Subvention à l'association 'Mam Bulle de Coton'
Contexte :
Délibération N°003 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°033 - Subventions sportives
Contexte :
Délibération N°5 DDS - Subventions sportives
Contexte :
Délibération N°029 - Procédure de mise à disposition des Ateliers du jardin
Contexte :
Délibération N°027 - Dénomination de la future salle des fêtes
Contexte :
Délibération N°006 - Remboursement du coût de changement de la chaudière du presbytère de Locmaria
Contexte :
Délibération N°036 - Convention de partenariat EPS à l'école : Modification de l'annexe à la convention
Contexte :
Délibération N°014 - Convention d'objectifs entre l'association Agora Justice et la ville de Quimper 2019/2022
Contexte :
Délibération N°010 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°3 DAG - Règlement intérieur du conseil municipal de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°031 - Subventions sportives
Contexte :
Délibération N°032 - Subvention pour la restauration et l'installation en Mairie d'une carte de Bretagne en faïence de Robert Micheau - Vernez
Contexte :
Délibération N°026 - Cours de l'Ecole du Louvre à Quimper - Saison 2016-2017
Contexte :
Délibération N°020 - Subventions sportives
Contexte :
Délibération N°001 - RAPPORT POUR INFORMATION - Projet d'évolution des halles Saint-François : bilan des études et de la concertation
Contexte :
Délibération N°5 DDU - Convention de servitude ERDF - secteur de Locmaria
Contexte :
Délibération N°003 - Commande publique - Adhésion à l'association Breizh Small Business Act
Contexte :
Délibération N°064 - Convention de partenariat EPS à l'école : renouvellement de conventions
Contexte :
Délibération N°013 - Avenant n° 1 à la convention d'occupation liant la ville de Quimper et l'association Championnet en date du 9 juillet 1989
Contexte :
Délibération N°036 - Participation au salaire du directeur de la Maison de quartier du Moulin Vert
Contexte :
Délibération N°033 - Renouvellement du classement du Conservatoire de musique théâtre par le Ministère de la culture
Contexte :
Délibération N°000 - Approbation de la convention de liquidation du syndicat mixte Le Symoresco
Contexte :
Délibération N°021 - Avenant de prolongation de la convention technique entre la ville de Quimper et l'association le Quartier
Contexte :
Délibération N°034 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°043 - Décision modificative n°1
Contexte :
Délibération N°000 - Plateforme d'instruction communautaire des autorisations d'urbanisme - Renouvellement de la convention pour l'instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation du sol
Contexte :
Délibération N°034 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°005 - Contractualisation des objectifs financiers de la commune de Quimper avec l'Etat
Contexte :
Délibération N°000 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique - Grille tarifaire pour l'année scolaire 2020-2021
Contexte :
Délibération N°000 - Education Temps Libre Loisirs Pluriels : subvention 2021 et prolongation de la convention
Contexte :
Délibération N°018 - Vente d'un véhicule aux enchères
Contexte :
Délibération N°012 - Subvention à l'association 'Le village de Locmaria'
Contexte :
Délibération N°027 - Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse - Année 2022
Contexte :
Délibération N°018 - Avenants de prolongation des conventions d'objectifs des associations MPT de Penhars, Espace Associatif, MJC/MPT de Kerfeunteun et MPT d'Ergué-Armel
Contexte :
Délibération N°005 - Signature de marchés publics après consultation
Contexte :
Délibération N°004 - Aménagement des quais de l'Odet en centre-ville et création d'une piste cyclable bidirectionnelle Modalités et objectifs de la concertation
Contexte :
Délibération N°020 - Subventions aux associations de solidarité internationale
Contexte :
Délibération N°000 - Fourniture et livraison de matériels et produits d'entretien Création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°004 - Transfert de compétences action sociale d'intérêt communautaire
Contexte :
Délibération N°009 - Echange d'emprises entre la ville de Quimper et la SCCV Les rives de Saint-Corentin
Contexte :
Délibération N°005 - Subventions aux associations culturelles - année 2025
Contexte :
Délibération N°045 - Acquisition place de parking, 13 rue Saint François
Contexte :
Délibération N°009 - Acquisition d'un immeuble au 7 rue Elie Fréron
Contexte :
Délibération N°001 - Compte administratif 2016
Contexte :
Délibération N°028 - Convention concernant l'organisation d'animations à destination du public en situation de handicap entre la ville de Quimper, l'Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne et les Amitiés d'Armor Année 2016/2017
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°003 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°009 - Accord d'indemnisation - Accident de voirie
Contexte :
Délibération N°038 - Cession d'une parcelle située rue Max Jacob
Contexte :
Délibération N°050 - Décision modificative n°1
Contexte :
Délibération N°028 - Subventions aux associations culturelles Année 2018
Contexte :
Délibération N°002 - Aménagement des quais de l'Odet en centre-ville et création d'une piste cyclable bidirectionnelle
Contexte :
Délibération N°020 - Convention de partenariat concernant la création d'un Dispositif d'Auto-Régulation (DAR) à l'école de Kervilien
Contexte :
Délibération N°000 - Avenant n° 1 à la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain de Kermoysan
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°038 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel
Contexte :
Délibération N°027 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°000 - Mise en œuvre du projet de Halles Gourmandes - Pour une nouvelle attractivité du centre-ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°006 - Désignation d'un représentant de la commune de Quimper au SIVU du Stéïr
Contexte :
Délibération N°5 DEE - Avenant n°2 à la convention avec la crèche associative - L'Ile aux trésors
Contexte :
Délibération N°049 - Organisation de la 3ème édition du Challenge sportif Inter-entreprises par la société Play to B en collaboration avec la Ville de Quimper sur les installations sportives de Créac'h Gwen
Contexte :
Délibération N°000 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°021 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°032 - Projet Educatif Local (PEL) - Attribution de subventions 2025
Contexte :
Délibération N°041 - SAFI - Dissolution volontaire anticipée et liquidation amiable
Contexte :
Délibération N°020 - Mobilité - Adoption du Schéma Directeur des Mobilités Actives 2025-2035
Contexte :
Délibération N°000 - Extension de l'usage du restaurant inter-administratif, géré par l'AGRIAQ, aux élus
Contexte :
Délibération N°013 - Vente des ateliers relais Kergonan 6 et 6 bis rue Fanch Bégot à Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°000 - Régularisation foncière - Rue Stang Ar C'hoat
Contexte :
Délibération N°027 - Détermination des taux de promotion pour 2024
Délibération N°026 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Délibération N°024 - Cadre d'octroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale (AFL)
Délibération N°014 - Ilôt Tour d'Auvergne - Cession de terrains à l'OPAC
Délibération N°001 - Passage à l'instruction comptable et budgétaire M57 Fongibilité des crédits budgétaires
Délibération N°021 - Subventions aux associations à caractère social
Délibération N°010 - Subventions aux associations culturelles - année 2024
Délibération N°000 - Avenant à la convention entre la ville de Quimper et l'association Cezam Sud-Finistère
Contexte :
Délibération N°018 - Conception réalisation d'une aire de glisse urbaine sur le site de Créac'h Gwen - Validation de l'enveloppe de l'opération et du montant de la prime à verser aux candidats conformément à l'article R.2171-19 1° du Code de la commande publique.
Contexte :
Délibération N°000 - Adhésion au Réseau Français des Villes Educatrices
Contexte :
Délibération N°4 DFCP - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°029 - Office Public de la Langue Bretonne : Subvention 2025 Ofis Publik ar Brezhoneg : Yalc'had 2025
Contexte :
Délibération N°012 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°1 DDU - Programme ANRU - Déclassement et cession à la Foncière Logement
Contexte :
Délibération N°015 - Attribution d'une subvention à l'association CICODES "Art et Ecologie"
Contexte :
Délibération N°012 - Convention de gestion propriétés du Conseil Général dans le Vallon de Kermabeuzen (DPAJ)
Contexte :
Délibération N°022 - Rapport annuel de la commission communale d'accessibilité aux personnes en situation de handicap
Contexte :
Délibération N°039 - Subventions sportives de haut niveau collectif
Contexte :
Délibération N°019 - Vente de l'ensemble immobilier situé 12 rue du Lycée (résidence Jules Ferry)
Contexte :
Délibération N°052 - Association socio-éducatives et socioculturelles - Avances sur subventions 2018
Contexte :
Délibération N°024 - Convention de servitude de gaz, GRDF rue de l'ile de Batz
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°017 - Installation, location et démontage d'une patinoire mobile sur la place Saint Corentin - avenant n°1
Contexte :
Délibération N°016 - Cession gratuite par les consorts Roue - Carrefour de la rue Henri de Bournazel et de l'allée Charles Péguy
Contexte :
Délibération N°042 - Associations socio-éducatives et socioculturelles Avances sur subventions 2017
Contexte :
Délibération N°033 - Renouvellement de convention d'objectifs et de financement Contrat Enfance Jeunesse 2018-2021
Contexte :
Délibération N°022 - Recueil des caractéristiques sociales de la population de la ville de Quimper, de l'agglomération de Quimper Bretagne Occidentale, du CCAS et du CIAS Renouvellement du groupement de commande
Contexte :
Délibération N°003 - Taux de fiscalité 2024
Délibération N°017 - Aménagement d'une piste cyclable route de Coray
Délibération N°028 - Habilitation du maire à déposer diverses demandes d'autorisation d'urbanisme
Contexte :
Délibération N°024 - Acquisition d'une œuvre de Jean Bazaine
Contexte :
Délibération N°008 - Vente d'un terrain à la société Le Masson, route du Loc'h
Contexte :
Délibération N°037 - Convention pour la coopération éducative et culturelle entre la ville de Quimper et le Conseil Départemental du Finistère Année 2019
Contexte :
Délibération N°022 - Remplacement des plaques de rues du centre-ville par des plaques bilingues français/breton
Contexte :
Délibération N°6 DDU - Démolition du bâtiment 'Marguerite Le Maître' - Avenant à la convention entre la ville de Quimper et la fondation Massé Trévidy
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°015 - Opération 'Quimper, cœur de ville' Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) Lancement de la première tranche de campagne de ravalement à caractère obligatoire par Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°3 DAG - Copropriété 8 rue des Douves - Travaux sur parties communes
Contexte :
Délibération N°028 - Acquisition de deux œuvres d'Auguste-Charles Anastasi (1820-1889)
Contexte :
Délibération N°012 - Réalisation d'un projet de 36 logements locatifs par l'OPAC 124, vieille route de Rosporden - Participation de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°006 - Cession à monsieur Dornic d'une emprise chemin de Park Olier
Contexte :
Délibération N°032 - Bâtiment de la Direction des Systèmes d'Information (DSI) Validation de l'Avant Projet Détaillé (APD)
Contexte :
Délibération N°031 - Conservatoire de Musiques et d'Art Dramatique Grille tarifaire pour l'année scolaire 2015-2016
Contexte :
Délibération N°004 - Décision modificative n°3
Contexte :
Délibération N°023 - Acquisitions auprès de la société GENEFIM (rue Madame de Staël), de la SCI de Tréouzon (rue Charles Le Goffic), de l'association diocésaine de Quimper (rue d'Orense), et de l'OPAC (allée de Meilh Stang Vihan)
Contexte :
Délibération N°068 - Subventions sportives
Contexte :
Délibération N°043 - Admission en non-valeur 2022
Contexte :
Délibération N°022 - Convention de servitude ENEDIS, 65 boulevard de Créac'h Gwen
Contexte :
Délibération N°18 DAG - Formation et remboursement des frais de mission des élus
Contexte :
Délibération N°002 - Décision modificative n°3
Contexte :
Délibération N°036 - Subvention à l'association 'Ty Patouille'
Contexte :
Délibération N°034 - Convention entre la ville de Quimper et la CAF concernant l'acquisition de matériel informatique
Contexte :
Délibération N°010 - Comité technique, Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail, Commissions Administratives Paritaires et Commissions Consultatives Paritaires communes. Modificatif de la délibération n°5 du 9 février 2017
Contexte :
Délibération N°041 - Convention entre la ville de Quimper et la Paroisse Quimper Saint-Corentin
Contexte :
Délibération N°013 - Animation du Patrimoine - Demande de subvention à l'Etat
Contexte :
Délibération N°045 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°046 - Ouverture des 1/4 de crédits avant le BP 2022
Contexte :
Délibération N°000 - Lancement d'une étude stationnement
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions à diverses associations
Contexte :
Délibération N°001 - Budget primitif 2022
Contexte :
Délibération N°008 - Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°006 - Travaux d'effacement de réseaux aériens
Contexte :
Délibération N°051 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique : modification de la grille tarifaire pour l'année scolaire 2018-2019
Contexte :
Délibération N°051 - Subventions aux associations socioculturelles et d'éducation populaire Année 2023
Contexte :
Délibération N°035 - Convention entre l'Etat-Ministère de la Culture, l'Evêque de Quimper Léon et la ville de Quimper relative à l'ouverture de la première galerie de la tour sud de la cathédrale - Années 2020-2022
Contexte :
Délibération N°015 - Projet d'EHPAD sur le secteur de Kermoysan - Bail emphytéotique au profit de l'OPAC
Contexte :
Délibération N°020 - Musée des beaux-arts de Quimper - renouvellement des tarifs à compter du 1er janvier 2023
Contexte :
Délibération N°4 DEE - Projet éducatif local - subventions
Contexte :
Délibération N°000 - Affaires scolaires Subvention Caisse des écoles publiques de Quimper
Contexte :
Délibération N°1 DS - Avenant n°1 à la convention entre la ville de Quimper et le PIMMS (Point Information Médiation Multiservices) dans le cadre de la mission d'accueil de la Maison des Services Publics
Contexte :
Délibération N°9 DDU - Acquisition de la propriété Hascoet - Route de Guengat
Contexte :
Délibération N°036 - Subvention 2020 au Centre Communal d'Action Sociale
Contexte :
Délibération N°024 - Création d'un groupement de commandes pour les évolutions des sites Web de la mairie de Quimper et de Quimper Communauté
Contexte :
Délibération N°3 DDU - Levée de servitude de passage - Parcelle ZN 460 - Park Olier
Contexte :
Délibération N°020 - Instauration d'une servitude de passage sur la propriété communale située 36, rue Aristide Briand
Contexte :
Délibération N°020 - Réforme nationale de dépénalisation et de décentralisation du stationnement payant sur voirie - Convention de reversement du produit du Forfait Post Stationnement (FPS) - Présentation des annexes 1 et 2
Contexte :
Délibération N°011 - Subvention 2017 pour l'association Agora Justice
Contexte :
Délibération N°5 DDU - Prescription d'une enquête publique en vue de l'aliénation du chemin rural de kernugen Vihan
Contexte :
Délibération N°015 - Association KERNAVELO - Demande de subvention
Contexte :
Délibération N°019 - Convention-cadre pluriannuelle pour le programme 'Action cœur de ville'
Contexte :
Délibération N°039 - Cession à l'OPAC Secteur de Kermoysan
Contexte :
Délibération N°008 - Comité des Œuvres Sociales - Autorisations d'absences des administrateurs exerçant pour l'association
Contexte :
Délibération N°052 - Animation du Patrimoine : tarifs 2018-2019
Contexte :
Délibération N°025 - Désaffectation des locaux de l'école Jules Ferry
Contexte :
Délibération N°017 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°001 - Désaffection du chemin rural de Kernugen Vihan en vue de son aliénation
Contexte :
Délibération N°020 - Travaux courants d'entretien de voirie - Création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°017 - Opération programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain 'Quimper, Cœur de Ville' Requalification de la galerie Kereon Lancement d'une procédure de déclaration d'utilité publique par Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°028 - Habilitation du maire à déposer une demande d'autorisation d'urbanisme
Contexte :
Délibération N°033 - Tarifs 2020 des accueils périscolaires et extra-scolaires
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°048 - Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'association Maison pour Tous d'Ergué-Armel pour la période 2020/2023
Contexte :
Délibération N°011 - Renouvellement du parc de photocopieurs
Contexte :
Délibération N°011 - Associations culturelles Avances sur subventions 2016
Contexte :
Délibération N°042 - Convention financière 2020-2022 avec l'association Très Tôt Théâtre
Contexte :
Délibération N°031 - Subventions sportives
Contexte :
Délibération N°004 - Avenant à la convention-cadre Action cœur de ville
Contexte :
Délibération N°000 - Dons au Musée des Beaux-Arts - Mandat spécial
Contexte :
Délibération N°040 - Aide financière de la Fondation du patrimoine pour les travaux sur l'église de Locmaria
Contexte :
Délibération N°7 DDU - Secteur d'habitat de Linéostic - Scénario et bilal financier prévisionnel
Contexte :
Délibération N°035 - Règlementation des meublés de tourisme - conditions de délivrance de l'autorisation de changement d'usage des locaux d'habitation
Contexte :
Délibération N°018 - Établissements d'enseignement privé : avance sur participation
Contexte :
Délibération N°016 - Jumelage avec la ville de Remscheid : mandat spécial
Contexte :
Délibération N°023 - Avenant à la convention d'objectifs et de financement - Subvention de soutien aux formations au BAFA et BAFD proposé par la CAF
Contexte :
Délibération N°2 DS - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°014 - Ilôt Tour d'Auvergne - Cession de terrains à l'OPAC
Contexte :
Délibération N°017 - Bilan des opérations immobilières 2016
Contexte :
Délibération N°026 - Bilan des opérations immobilières 2017
Contexte :
Délibération N°016 - Subventions aux associations socioculturelles
Contexte :
Délibération N°015 - Établissements d'enseignement privé : avance sur participation
Contexte :
Délibération N°10 DAG - SYMORESCO - Désignation des représentants de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°032 - Convention de servitude GRDF Poulguinan
Contexte :
Délibération N°038 - Proposition de voeu de monsieur Piero Rainero
Contexte :
Délibération N°004 - Admission en non-valeur 2023
Contexte :
Délibération N°019 - Eclairage public - Convention pour la mise en œuvre et la valorisation du programme CEE 'Economie d'énergie dans les TEPCV'
Contexte :
Délibération N°009 - Marché de la céramique - Exonération du droit de place (DDV)
Contexte :
Délibération N°026 - Convention relative à l'échange de places en multi-accueil entre les communes de Quimper et de Plomelin
Contexte :
Délibération N°000 - Propos préliminaires de M. Jolivet, maire de Quimper
Contexte :
Délibération N°011 - Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse Année 2017
Contexte :
Délibération N°8 DAG - Modification de la représentation dans les organismes extérieurs
Contexte :
Délibération N°002 - Vote des taux de fiscalité pour 2015
Contexte :
Délibération N°004 - Tarifs municipaux 2019 - Complément à délibération n°4 du 13 décembre 2018
Contexte :
Délibération N°010 - Ouvertures dominicales des concessions automobiles quimpéroises en 2020
Contexte :
Délibération N°036 - Convention de co-organisation et de groupement de commandes pour l'exposition ' Les Derniers Impressionnistes - Le Temps de l'Intimité '
Contexte :
Délibération N°008 - Prestation de service unique (PSU) Avenant aux conventions d'objectifs et de financement pour les établissements d'accueil du jeune enfant 0-4 ans ville / CAF du Finistère
Contexte :
Délibération N°013 - Rapport d'activité 2016 du président de la commission consultative des services publics locaux de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°002 - Adoption du taux horaire du personnel technique dans le cadre des travaux en régie
Contexte :
Délibération N°3 DS - Subventions aux associations de solidarité internationale et droits de l'homme
Contexte :
Délibération N°034 - Subventions sportives
Contexte :
Délibération N°015 - Subventions à diverses associations notamment patriotiques
Contexte :
Délibération N°002 - Actions menées par la commune de Quimper face à la crise liée à l'épidémie de Covid-19
Contexte :
Délibération N°009 - Création d'un nouveau quartier à Kervalguen Bilan de la concertation publique et approbation des orientations d'aménagement
Contexte :
Délibération N°014 - Protocole d'intervention pour la réalisation d'un diagnostic mérule dans la propriété 65 rue de la Providence
Contexte :
Délibération N°002 - Cession à Bretagne Ouest Accession-Rue Paul Borossi (DDU)
Contexte :
Délibération N°030 - Participation au salaire du directeur de la Maison de quartier du Moulin Vert
Contexte :
Délibération N°029 - Habilitation du maire à déposer l'Ad'Ap
Contexte :
Délibération N°033 - Prolongation de la convention d'objectifs ville de Quimper - MPT de Penhars
Contexte :
Délibération N°043 - Proposition de voeu: signes diacritiques bretons et état civil
Contexte :
Délibération N°019 - Bail emphytéotique Association 'La Tour Nevet' : conclusion d'un délai de grâce
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°008 - Soutien au commerce
Contexte :
Délibération N°001 - Débat d'orientations budgétaires - Budget 2017
Contexte :
Délibération N°016 - Appel à projet « territoires à énergie positive pour la croissance verte » Partenariat de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°006 - Demande de subvention : Office Public de la Langue Bretonne Goulenn yalc'had : Ofis Publik ar Brezhoneg
Contexte :
Délibération N°032 - Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse Année 2016
Contexte :
Délibération N°000 - Organismes extérieurs Désignation des représentants de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de servitude ENEDIS Secteur Creac'h Gwen / Kerogan / Lanniron et Rue de la Terre Noire
Contexte :
Délibération N°026 - Redadeg : la course de relais pour la langue bretonne traversera Quimper en mai 2022 Redadeg : ar redadeg a-eiladoù evit ar brezhoneg a dremeno dre Gemper e miz Mae 2022
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°047 - SEMBREIZH - Rapport du mandataire 2023
Contexte :
Délibération N°007 - Ouvertures dominicales des commerces de détail 2023
Contexte :
Délibération N°037 - Modification du tableau des emplois (DRH)
Contexte :
Délibération N°018 - Subventions relations internationales
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°027 - Restauration d'objets mobiliers - Demande de subvention au Conseil Général : statue de Saint Pierre de Locmaria
Contexte :
Délibération N°018 - Contrat de ville - Protocole d'engagements réciproques
Contexte :
Délibération N°048 - Convention d'objectifs et de moyens entre la ville de Quimper, le département du Finistère, l'État et la Scène nationale
Contexte :
Délibération N°030 - Régularisation foncière avec la SCI YUKA route de Rosporden
Contexte :
Délibération N°035 - Subvention à l'association 'Eclaireurs de France' Année 2015
Contexte :
Délibération N°041 - Fourniture de matériels et logiciels systèmes et réseaux et prestations associées - Création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°016 - Convention de transfert de gestion d'une dépendance du domaine public fluvial accueillant de la voirie sur le "quai neuf" de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°021 - Convention tripartite pour le cinéma d'art et essai à Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°049 - Acquisition d'une œuvre d'Henri Delavallée (1862-1943)
Contexte :
Délibération N°018 - Cession de parcelles à la SCI 337 Moulin des Landes
Contexte :
Délibération N°008 - Nouvelle formule du magazine d'information communautaire et municipal - Convention constitutive d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°043 - Subventions aux associations de Solidarité Internationale et Droits de l'Homme
Contexte :
Délibération N°026 - Convention d'objectifs entre la Ville de Quimper et l'Association MJC/MPT de Kerfeunteun pour la période 2016/2019
Contexte :
Délibération N°2 CAB - Voeu sur la réunification de la Bretagne
Contexte :
Délibération N°015 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la mise à disposition de personnel
Contexte :
Délibération N°014 - Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium Rapport du délégataire pour l'année 2018
Contexte :
Délibération N°032 - Association Bridge Club Quimper Cornouaille - Garantie d'emprunt Renégociation d'un emprunt auprès de la Société Générale (garantie initiale accordée par délibération du 4/11/94 modifiée par délibération du 15/06/2007 suite à une première renégociation)
Contexte :
Délibération N°016 - Convention de servitude ERDF au Braden
Contexte :
Délibération N°017 - Avenant à la convention cadre Action Cœur de Ville
Contexte :
Délibération N°4 DAG - Subventions administration générale
Contexte :
Délibération N°039 - Subventions sportives
Contexte :
Délibération N°012 - Demande de subventions auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles
Contexte :