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Délibération N°000 - Association T'es Cap : versement d'une subvention
Contexte :
Délibération N°038 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°001 - Subvention exceptionnelle à l'association DIWAN
Contexte :
Délibération N°000 - Participation au salaire du directeur de la Maison de quartier du Moulin Vert
Contexte :
Délibération N°000 - Affaires scolaires : versement d'une subvention de 108 600 € à la Caisse des écoles publiques de Quimper pour le Dispositif de Réussite Educative
Contexte :
Délibération N°053 - Signature d'un marché public après consultation
Contexte :
Délibération N°026 - Renouvellement de l'EPS à l'école 2022-2023
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°000 - Compte de gestion 2020
Contexte :
Délibération N°024 - Régularisation foncière rue Léon Bloy
Contexte :
Délibération N°052 - Compte-rendu de l'activité de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°000 - Intégration par la ville de Quimper du Campus de l'Excellence Sportive de Bretagne
Contexte :
Délibération N°006 - Acquisitions rue de la Fontaine
Contexte :
Délibération N°010 - Tarification restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire
Contexte :
Délibération N°025 - Usages du numérique : attribution d'une subvention à l'association 'les portes Logiques'
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions aux associations patriotiques
Contexte :
Délibération N°017 - Convention de partenariat entre la commune de Quimper - Conservatoire de musique théâtre - avec le conservatoire de musique et de danse de Fouesnant-Les Glénan 2024-2027
Contexte :
Délibération N°021 - Plan de paysage
Contexte :
Délibération N°023 - Subventions Sportives de haut niveau collectif
Contexte :
Délibération N°000 - Demande de protection fonctionnelle de monsieur JOLIVET
Contexte :
Délibération N°000 - Travaux d'espaces verts communaux, communautaires et Sivalodet uniquement pour ses travaux liés aux systèmes d'endiguement - Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°000 - Cession d'une emprise chemin de Kerrequel à monsieur Carnot
Contexte :
Délibération N°047 - Compte administratif 2022
Contexte :
Délibération N°036 - Ecole municipale - Saison 2025-2026
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°061 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°047 - Convention de partenariat Ville de Quimper avec l'Ecole de batterie Danté Agostini Quimper 2023-2026
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°019 - Avenant à la convention ville de Quimper, les Cinémas de l'Odet et l'association Gros Plan pour l'organisation d'un festival art et essai
Contexte :
Délibération N°027 - Rapport d'activité 2022 de la commission consultative des services publics locaux de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°001 - Accueil des déplacés Ukrainiens et versement d'une subvention exceptionnelle pour l'Ukraine
Contexte :
Délibération N°000 - Mise en conformité du statut du médiateur de la ville de Quimper avec la loi Engagement-Proximité
Contexte :
Délibération N°019 - Gouvernance de la SPL Quimper Evènements Dissociation des fonctions de président du conseil d'administration de celles de directeur général
Contexte :
Délibération N°019 - Rapport pour information : Elaboration d'un Schéma Directeur d'Aménagement Lumière (SDAL)
Contexte :
Délibération N°038 - Constitution de servitude ENEDIS Rue de Kerhuel
Contexte :
Délibération N°000 - Affectation des résultats de l'exercice 2019
Contexte :
Délibération N°027 - Avenant à la Convention d'Objectifs et de Financement 2023/2027 avec la CAF
Contexte :
Délibération N°044 - Rapport d'activité 2022 du Syndicat Départemental d'Energie et d'Equipement du Finistère (SDEF)
Contexte :
Délibération N°000 - Mise en œuvre d'un projet de Halles Gourmandes sur le site du Moulin au Duc Demande de déclaration d'utilité publique du projet Sollicitation auprès de M. Le Préfet de l'ouverture des enquêtes conjointes d'utilité publique et parcellaire
Contexte :
Délibération N°000 - Tarifs Ecole Municipale Multisports 2020-2021
Contexte :
Délibération N°008 - Contrat de cession des droits d'exploitation des données - Etude des maisons à pan de bois
Contexte :
Délibération N°031 - Voeu pour la paix au Proche-Orient
Contexte :
Délibération N°004 - Conventions de servitudes avec le Syndicat Départemental d'Energie et d'Equipement du Finistère (SDEF) - Avenue de la libération
Contexte :
Délibération N°002 - Convention entre l'Association des Retraités et des personnes âgées de Quimper et la ville de Quimper - Renouvellement du partenariat pour la période 2025 - 2027
Contexte :
Délibération N°024 - Établissements d'enseignement privé : avance sur participation
Contexte :
Délibération N°022 - Avenants aux conventions relatives aux subventions à caractère social
Contexte :
Délibération N°010 - Demandes de subventions 2022 - Actions en matière de protection animale
Contexte :
Délibération N°000 - Conventions de servitude de passage au profit du SDEF - Rue de la Fontaine
Contexte :
Délibération N°000 - Acquisitions et échanges fonciers route de Brest
Contexte :
Délibération N°004 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2024
Contexte :
Délibération N°000 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°011 - Signature d'un protocole d'accord - suppression du pacte de préférence portant sur un lot de copropriété moyennant indemnité
Contexte :
Délibération N°052 - Subventions aux associations patriotiques
Contexte :
Délibération N°019 - Régularisations foncières sur le secteur de la Gare - Rectification de surfaces
Contexte :
Délibération N°008 - Prise de participation au sein de la SPL Quimper Evènements
Contexte :
Délibération N°000 - Association ' Aux Goûts du Jour ' Proposition d'animation dans le cadre de la semaine du goût
Contexte :
Délibération N°006 - Travaux d'effacement de réseaux aériens - Rue de la Fontaine
Contexte :
Délibération N°033 - Information sur la convention de mise à disposition de terrains appartenant à la ville de Quimper - Implantation de deux stations de mesure de la qualité de l'air pour le compte de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°022 - Subventions sportives de haut niveau collectif
Contexte :
Délibération N°000 - Budget primitif 2021
Contexte :
Délibération N°011 - Modalités de location de l'Espace Dan Ar Braz Vote des tarifs et validation du cahier des charges et du règlement intérieur
Contexte :
Délibération N°040 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2023
Contexte :
Délibération N°018 - Instauration de la Taxe d'Habitation sur les Logements Vacants (THLV)
Contexte :
Délibération N°017 - Contrat prévoyance : adhésion facultative au contrat du centre de gestion de la fonction publique territoriale du Finistère
Contexte :
Délibération N°035 - Musée des beaux-arts - Cours de l'Ecole du Louvre session 2022-2023
Contexte :
Délibération N°000 - Régularisations foncières - Secteur de la Gare
Contexte :
Délibération N°003 - Détermination du nombre d'adjoints et fixation de l'ordre du tableau
Contexte :
Délibération N°049 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°016 - Convention de partenariat ville de Quimper avec l'Education nationale pour l'organisation d'activités dans les écoles publiques
Contexte :
Délibération N°040 - Voeu : Préserver le breton à l'antenne de ICI Breizh Izel - Gwareziñ ar brezhoneg er radio Ici Breizh Izel
Contexte :
Délibération N°028 - Travaux de sécurisation des fils nus dans le cadre d'une convention tripartite entre le SDEF, ENEDIS et la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°032 - Constitution de servitude ENEDIS Parc de la Glacière
Contexte :
Délibération N°047 - Projet d'arrêté préfectoral délimitant les zones de présence d'un risque de mérule
Contexte :
Délibération N°035 - Subventions à diverses associations
Contexte :
Délibération N°013 - Vente sur WebEnchères
Contexte :
Délibération N°005 - Dénomination des voies
Contexte :
Délibération N°008 - Prestations de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents
Contexte :
Délibération N°035 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°000 - Aide à la pratique sportive « Chèque du petit sportif 2021-2022 »
Contexte :
Délibération N°046 - Soutien de la commune de Quimper à la motion, proposée par l'AMF 29, le SDEF, l'AMR 29 et Intercommunalités de France, portant "mesures d'urgence - prix de l'énergie"
Contexte :
Délibération N°029 - Aménagement d'un giratoire route de Cuzon
Contexte :
Délibération N°023 - Projet de prise de participation de la SEMBREIZH au capital de la SAS COBIOGAZ en vue de sa dissolution amiable
Contexte :
Délibération N°000 - Aide à la pratique sportive 'Chèque du petit sportif 2020-2021'
Contexte :
Délibération N°017 - Subventions aux associations culturelles - année 2025
Contexte :
Délibération N°014 - Rapport pour information: Retour sur la Nuit du Handicap 2023 et perspectives 2024
Contexte :
Délibération N°000 - Avenant à la convention entre la ville de Quimper, les Cinémas de l'Odet et l'association Gros Plan pour l'organisation d'un festival art et essai
Contexte :
Délibération N°035 - Chèque du Petit sportif 2025
Contexte :
Délibération N°013 - Demande de protection fonctionnelle - Madame Isabelle ASSIH
Contexte :
Délibération N°036 - Subventions aux associations de solidarité internationale
Contexte :
Délibération N°051 - Rapport annuel d'activité 2020
Contexte :
Délibération N°011 - Subvention de fonctionnement 2024 à l'association "SOS Urgence Garde d'enfants" de Quimper pour un montant de 300 €
Contexte :
Délibération N°005 - Modification du règlement administratif et financier des accueils de loisirs pour 2022/2023
Contexte :
Délibération N°000 - Régularisation foncière - Chemin de Kerlividic
Contexte :
Délibération N°006 - Présentation du dispositif de Budget Participatif de la commune de Quimper et adoption des "principes fondamentaux des budgets participatifs en France", issus de la déclaration des rencontres nationales des budgets participatifs
Contexte :
Délibération N°025 - Subventions aux associations socioculturelles et d'éducation populaire
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°000 - Affaires scolaires - Subventions diverses
Contexte :
Délibération N°010 - Convention de partenariat entre la ville de Quimper et la Fondation du patrimoine 2022-2024
Contexte :
Délibération N°004 - Projet de construction de la tribune de Penvillers sur la commune de Quimper - Validation du pré programme, lancement du concours de maîtrise d'œuvre, désignation du jury du concours de maîtrise d'œuvre et fixation du montant de l'indemnisation des membres du jury
Contexte :
Délibération N°030 - Travaux d'effacement de réseaux aériens
Contexte :
Délibération N°005 - Création d'un service de fourrière automobile municipal
Contexte :
Délibération N°030 - Mobilités - Fonds de concours vélo Fonds de concours vélo de Quimper Bretagne Occidentale pour la création d'une voie verte entre l'impasse de l'Odet et le pont de l'Eau Blanche
Contexte :
Délibération N°000 - Service Animation du Patrimoine Tarifs produits dérivés 2021-2022
Contexte :
Délibération N°047 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°008 - Rapport pour information : Bilan d'activité des conseillers numériques
Contexte :
Délibération N°037 - Conservatoire de musique et de théâtre - Acceptation du don du parc d'instruments du collège Max Jacob et avenant à la convention de partenariat 2020-2023
Contexte :
Délibération N°045 - Constitution d'un groupement de commande - Travaux tout corps d'état
Contexte :
Délibération N°037 - Loisirs Pluriel : versement d'une subvention exceptionnelle
Contexte :
Délibération N°000 - Demandes de subventions 2021 - Actions en matière d'environnement et / ou de protection animale
Contexte :
Délibération N°017 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°027 - Détermination des taux de promotion pour 2024
Contexte :
Délibération N°000 - Projet Éducatif Local - Subventions année scolaire 2020-2021
Contexte :
Délibération N°012 - Convention de partenariat entre la Ville de Quimper et l'association Les Amitiés d'Armor - organisation d'animations à destination du public en situation de handicap - Années 2025 à 2027
Contexte :
Délibération N°000 - Acquisition d'une parcelle rue Fernand Pelloutier
Contexte :
Délibération N°054 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°022 - Adhésion à l'Instance Régionale d'Education et de Promotion de la Santé (IREPS)
Contexte :
Délibération N°047 - Subventions aux associations de solidarité Internationale
Contexte :
Délibération N°003 - Conventions action de sensibilisation Atlas de la Biodiversité Communale (ABC)
Contexte :
Délibération N°032 - Exonération de redevances d'occupation du domaine public pour les terrasses
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°061 - Constitution de servitude ENEDIS Voie romaine
Contexte :
Délibération N°021 - Taux de fiscalité 2022
Contexte :
Délibération N°040 - Conventions d'Objectifs et de Financement - ALSH périscolaire entre la ville de Quimper et la Caisse d'Allocations Familiales (CAF)
Contexte :
Délibération N°031 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°000 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°000 - Projet de restructuration des installations tennistiques municipales de Creach Gwen
Contexte :
Délibération N°041 - Cession d'une parcelle sise 55 rue Paul Borossi
Contexte :
Délibération N°023 - Mise en œuvre du projet de Cité sportive de Penvillers - Point d'avancement du projet - Définition de l'avant-projet détaillé de la piste d'athlétisme
Contexte :
Délibération N°032 - Stationnement - Réglementation du parking Michel Gloaguen (salle omnisports)
Contexte :
Délibération N°000 - Dommages liés à la construction du Novomax - Protocole transactionnel
Contexte :
Délibération N°029 - Avenant à la convention de coopération éducative et culturelle entre le conservatoire de musiques et le musée départemental breton
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage relative à la mise en oeuvre des travaux d'aménagement de l'ouvrage de Moulin au Duc sur le Steïr
Contexte :
Délibération N°000 - Centre communal d'action sociale (CCAS) Fixation du nombre d'administrateurs et désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration
Contexte :
Délibération N°032 - Ville de Quimper - Association Ti ar vro Kemper : prolongation de la convention d'objectifs
Contexte :
Délibération N°015 - Renouvellement de la convention de partenariat avec l'association Bodadeg ar Sonerion Penn ar Bed jusqu'au 30 juin 2022
Contexte :
Délibération N°035 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°010 - Convention de partenariat concernant la création d'une Unité d'enseignement en Maternelle avec troubles du spectre de l'Autisme (UEMA)
Contexte :
Délibération N°000 - Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Renouvellement de sa composition
Contexte :
Délibération N°000 - Composition et modalités de désignation de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
Contexte :
Délibération N°030 - Subventions de haut niveau collectif saison 2022-2023
Contexte :
Délibération N°036 - Subventions sportives
Contexte :
Délibération N°029 - Ferme de Kerjéquel Désaffectation de terrains liés à la compétence "Collecte et traitement des déchets"
Contexte :
Délibération N°035 - Convention de partenariat entre le Conservatoire musique théâtre de la commune de Quimper et le collège Max Jacob pour la mise en œuvre d'une classe à horaires aménagés musique (CHAM)
Contexte :
Délibération N°028 - Subventions sportives
Contexte :
Délibération N°000 - Actualisation des tarifs 2021 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
Contexte :
Délibération N°042 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°033 - Décision modificative n°4
Contexte :
Délibération N°000 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°028 - Trophée de la solidarité - Désignation du Lauréat 2022
Contexte :
Délibération N°004 - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
Contexte :
Délibération N°061 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°048 - Convention de partenariat entre la ville de Quimper, l'AFM Téléthon et France Télévisions pour l'organisation de la 38eme édition du Téléthon 2024
Contexte :
Délibération N°014 - Convention entre la ville de Quimper et la Maison Pour Tous de Penhars - accueil des utilisateurs culturels au Terrain Blanc
Contexte :
Délibération N°064 - Proposition de voeu: 'Pour un mix énergétique donnant toute sa place au nucléaire'
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°026 - Projet de transition agricole dans le cadre du Plan Alimentaire Territorial - subvention pour la réalisation du diagnostic agricole d'une ferme
Contexte :
Délibération N°014 - Subventions aux associations culturelles - année 2022
Contexte :
Délibération N°030 - Travaux d'effacement de réseaux aériens
Contexte :
Délibération N°012 - Adoption des tarifs du musée des Beaux-Arts applicables à compter du 1er juillet 2023
Contexte :
Délibération N°000 - Acquisition du site départemental de Roz Maria Adhésion de la Ville à l'association Europan France pour le site de Roz maria / Locmaria
Contexte :
Délibération N°039 - Association T'es Cap : versement d'une subvention
Contexte :
Délibération N°005 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°019 - Mesure de fermeture de l'école de Penanguer
Contexte :
Délibération N°052 - Vente sur WebEnchères
Contexte :
Délibération N°000 - Election du (de la) maire de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Election des adjoint(e)s au (à la) maire de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°006 - Ville Ambassadrice du Don d'Organes
Contexte :
Délibération N°056 - Convention de co-organisation de l'exposition 'La nature silencieuse. Paysages d'Odilon Redon', et de groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°009 - Subvention à l'association 'Ty Kanevedenn'
Contexte :
Délibération N°2 DDU - Bilan des opérations immobilières 2013
Contexte :
Délibération N°1 DDV - Travaux d'effacement de réseaux aériens - Approbation du programme 2014 et autorisation de signature des conventions
Contexte :
Délibération N°027 - Convention Ville/Divskouarn pour l'éveil au breton dans les ateliers du relais parents assistantes maternelles
Contexte :
Délibération N°008 - Acquisition d'un bâtiment 1 bis rue Olivier de Serres
Contexte :
Délibération N°031 - Subventions aux associations culturelles, année 2019
Contexte :
Délibération N°2 DDV - Demande de subvention - Association KERNAVELO
Contexte :
Délibération N°10 DDU - Vente de terrains à Quimper Communauté - Zone de Kergonan
Contexte :
Délibération N°006 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°4 DDU - Constitution d'une servitude de passage de canalisation avenue Marguerite Fayou au profit de monsieur Denis
Contexte :
Délibération N°010 - Constitution d'un groupement de commandes - Produits d'hygiène et de nettoyage
Contexte :
Délibération N°5 DAG - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°003 - Affectation des résultats de l'exercice 2017
Contexte :
Délibération N°053 - Avenant à la convention d'objectifs et de financement du Relais parents assistants maternels entre la CAF et la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°019 - Mise en place du dispositif service civique
Contexte :
Délibération N°10 DDU - Constitution de servitudes rue de Stang Bihan
Contexte :
Délibération N°020 - Avis sur le Plan Local d'Urbanisme de Plomelin
Contexte :
Délibération N°044 - Signature de marchés après consultations
Contexte :
Délibération N°012 - Travaux d'entretien tous corps d'états - Mise en place d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°015 - Cession du bâtiment sis 15 avenue de Ty Douar à l'association 'La Boule Arméloise'
Contexte :
Délibération N°011 - Montant des indemnités de mission
Contexte :
Délibération N°1 DPAJ - Demandes de subventions 2014
Contexte :
Délibération N°010 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°036 - Modification du tarif de mise à disposition du théâtre de Cornouaille
Contexte :
Délibération N°045 - Soutien au commerce
Contexte :
Délibération N°006 - Augmentation du capital social de la SAFI par incorporation de réserves : modification de l'article 6 des statuts
Contexte :
Délibération N°024 - Convention entre la ville de Quimper et la Fondation du Patrimoine - Année 2015
Contexte :
Délibération N°050 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°029 - Demande de subventions 2017 - Associations horticoles et de randonnées
Contexte :
Délibération N°038 - Convention entre la ville de Quimper et la CAF du Finistère dans le cadre des semaines de la petite enfance
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°1 DDU - Commission locale de l'Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) - Renouvellement de sa composition
Contexte :
Délibération N°035 - Subvention 2018 à l'association 'Les Petits Pas'
Contexte :
Délibération N°032 - Déficit de caisse de la régie d'avance pour convoiement des oeuvres du musée Demande de remise gracieuse (DFCP)
Contexte :
Délibération N°010 - Avance sur la subvention 2015 au CCAS
Contexte :
Délibération N°018 - Avenant n°2 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
Contexte :
Délibération N°041 - Subvention au projet 'Echanges jeunes et citoyenneté' de la MJC de Kerfeunteun
Contexte :
Délibération N°015 - Subventions Sportives
Contexte :
Délibération N°041 - Rapport général d'activité 2013
Contexte :
Délibération N°034 - Conventions Fonds publics et territoires 2017 entre la CAF et la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°010 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°1 DAG - Création de quatre conseils de quartier - Approbation de la Charte des conseils de quartiers
Contexte :
Délibération N°019 - Avis sur le PLU de Plogonnec
Contexte :
Délibération N°005 - Ecole élémentaire de Stang ar C'hoat- Acquisition auprès du Conseil Général
Contexte :
Délibération N°027 - Convention de partenariat entre la ville de Quimper et la Maison Pour Tous de Penhars pour l'année 2014-2015
Contexte :
Délibération N°021 - Acquisition allée de Meilh Stang Vihan
Contexte :
Délibération N°025 - Acquisitions gratuites de voies en vue de leur classement dans le domaine public communal - La Tourelle
Contexte :
Délibération N°039 - Dispositifs Loisirs Quotidiens des Jeunes Subventions 2015
Contexte :
Délibération N°024 - Renouvellement du Projet Educatif de Territoire
Contexte :
Délibération N°025 - Enseignement - Formation Subvention à la Caisse des écoles publiques de Quimper
Contexte :
Délibération N°041 - Cotisation de la ville de Quimper au Réseau des Archives Documentaires de l'Oralité
Contexte :
Délibération N°012 - Contrat prévoyance : choix d'un nouveau prestataire et participation employeur
Contexte :
Délibération N°041 - Voeu sur les contrats aidés, l'emploi, la formation
Contexte :
Délibération N°005 - Mission de maîtrise d'œuvre pour la sécurisation des modes doux rocade Sud Secteur de Kérustum - Avenant n° 1
Contexte :
Délibération N°008 - Décision modificative n° 3
Contexte :
Délibération N°004 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°001 - Avis du conseil municipal de Quimper sur l'arrêté préfectoral n° 2016 106-0015 du 15 avril 2016, portant projet de périmètre de fusion de la communauté d'agglomération Quimper Communauté et de la communauté de communes du pays Glazik et de la commune de Quéménéven
Contexte :
Délibération N°002 - Cession d'une emprise à madame Bontonnou et monsieur Le Floc'h - Rue Léo Lagrange
Contexte :
Délibération N°3 DEE - Modalités d'inscription dans les accueils de loisirs et les temps périscolaires pour l'année scolaire 2014-2015
Contexte :
Délibération N°038 - Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse Année 2017
Contexte :
Délibération N°013 - Plan de stationnement - Dépénalisation du stationnement payant au 1er janvier 2018
Contexte :
Délibération N°041 - Convention de co-organisation de l'exposition 'Les Derniers Impressionnistes - La Société Nouvelle'
Contexte :
Délibération N°008 - Soutien au commerce
Contexte :
Délibération N°032 - Prestation de Service Unique (PSU)
Contexte :
Délibération N°014 - Désignation d'un représentant de la commune de Quimper au SIVU du Stéïr
Contexte :
Délibération N°023 - Construction du pôle sportif de Creac'h Gwen Avenant n°3 au marché de travaux du lot 15 : électricité courant faible.
Contexte :
Délibération N°066 - Tarifs Ecole Municipale Multisports 2018-2019 Aide à la pratique sportive 'Chèque du petit sportif 2018-2019'
Contexte :
Délibération N°044 - Convention GRDF - Corniguel
Contexte :
Délibération N°004 - Convention de servitude ERDF - Kervouyec
Contexte :
Délibération N°014 - Convention de servitude auprès de la SCI G.R - avenue Charles Tillon
Contexte :
Délibération N°008 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°001 - Secteur d'habitat de Linéostic Avis du commissaire enquêteur suite à l'enquête publique
Contexte :
Délibération N°048 - Subventions sportives de haut niveau collectif
Contexte :
Délibération N°035 - Convention concernant l'organisation d'interventions culturelles à destination des patients adultes chroniques entre la ville de Quimper et le Centre Hospitalier de Cornouaille - Années 2017 à 2020
Contexte :
Délibération N°033 - Subventions sportives
Contexte :
Délibération N°020 - Vente de l'immeuble situé 26 place de la Tour d'Auvergne
Contexte :
Délibération N°031 - Révision du décret de création de l'EPF de Bretagne : sous avis de la commune
Contexte :
Délibération N°038 - Indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor
Contexte :
Délibération N°003 - Signature de marchés après consultations
Contexte :
Délibération N°008 - Signature de marché après consultation
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°020 - Demande de subventions 2016 - Environnement
Contexte :
Délibération N°013 - Habilitation du maire à déposer diverses demandes d'autorisation d'urbanisme
Contexte :
Délibération N°007 - Fourniture et livraison de marchandises industrielles nécessaires au fonctionnement des services techniques Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°4 DEE - Restructuration de l'école Stang Ar C'Hoat - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre
Contexte :
Délibération N°1 DRH - Prestation de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents - Création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°023 - Subventions aux associations de solidarité internationale
Contexte :
Délibération N°022 - Culture et Langue Bretonnes : déclaration solennelle de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°038 - Aménagement secteur de Kermoysan Echange avec la SCI Dour Mad
Contexte :
Délibération N°009 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°001 - Quimper Bretagne Occidentale Election des conseillers communautaires supplémentaires de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°037 - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques
Contexte :
Délibération N°028 - Convention entre l'Etat, l'Evêque et la ville de Quimper pour la montée de la flèche sud - Année 2015
Contexte :
Délibération N°021 - Cession emprise entre la ville de Quimper et Triskalia-Distrivert 1 avenue Saint Denis, ZI de l'Hippodrome
Contexte :
Délibération N°034 - Subventions aux associations de solidarité internationale
Contexte :
Délibération N°061 - Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse - Année 2017
Contexte :
Délibération N°029 - Subventions aux associations de solidarité internationale et droits de l'homme (DS)
Contexte :
Délibération N°009 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°001 - Application au Plan Local d'Urbanisme de Quimper des dispositions du code de l'urbanisme issues de l'ordonnance du 23 septembre 2015 portant recodification de la partie législative du code de l'urbanisme et du décret du 28 décembre 2015
Contexte :
Délibération N°2 DAG - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°021 - Adhésion du musée des beaux-arts au réseau 'Passeport culturel en Finistère' (DDC)
Contexte :
Délibération N°028 - Dénomination du futur bâtiment mis à disposition de l'ARPAQ
Contexte :
Délibération N°031 - Règlement de fonctionnement des multi-accueils et règlement de la tarification des haltes-garderies
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°013 - Restaurant Inter-administratif : passage sous statut associatif avec constitution d'un fond d'amorçage et d'un fond associatif, convention financière et augmentation de la participation tarifaire et indiciaire de l'employeur
Contexte :
Délibération N°006 - Avenant n°1 à la convention d'administration commune ville de Quimper - Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°2 DBM - Avenant n°3 au marché de maîtrise d'ouvrage déléguée pour la mise aux normes handicapées de bâtiments E.R.P. de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°015 - Enquête publique pour le projet de création d'une réserve d'eau brute et d'un feeder pour sécuriser l'approvisionnement en eau potable de l'agglomération quimpéroise
Contexte :
Délibération N°054 - Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse Année 2020
Contexte :
Délibération N°013 - Subventions relations internationales
Contexte :
Délibération N°010 - Subventions aux associations culturelles Année 2015
Contexte :
Délibération N°013 - Demande de sortie de la ville de Quimper du capital social de la SEMAEB
Contexte :
Délibération N°002 - Ouverture des quarts de crédit en investissement avant adoption du budget
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°044 - Tarifs de mise à disposition des Ateliers du jardin - Saison 2017/2018
Contexte :
Délibération N°002 - Vote des taux de fiscalité pour 2016
Contexte :
Délibération N°063 - Convention 2017/2020 entre la ville de Quimper et le Centre d'Information Cornouaillais pour un Développement Solidaire (CICODES)
Contexte :
Délibération N°045 - Dispositifs Loisirs Quotidiens des Jeunes - Vacances Pour Tous Subventions 2018
Contexte :
Délibération N°017 - Conventions d'objectifs et de financement 'Relais assistants maternels' ville / CAF du Finistère Prestation de service relais assistants maternels
Contexte :
Délibération N°002 - Budget primitif 2024
Délibération N°000 - Feuille de présence
Délibération N°023 - Signature du Contrat de Ville 2024-2030 "Engagements Quartiers 2030" du quartier prioritaire de Kermoysan
Délibération N°009 - Désignation du titulaire des licences d'entrepreneur de spectacle
Délibération N°029 - Instauration de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (PEPA)
Délibération N°020 - Renouvellement des conseils de quartier
Délibération N°043 - Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium Rapport du délégataire pour l'année 2021
Contexte :
Délibération N°051 - Projet de requalification du site de Roz Maria Groupement de commande avec Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°000 - Soutien au commerce
Contexte :
Délibération N°000 - Création des conseils de quartier
Contexte :
Délibération N°014 - Subventions aux associations culturelles - année 2024
Contexte :
Délibération N°000 - Avenant n°5 portant renouvellement de la convention de mise à disposition du personnel du service 'animation surveillance' des piscines de QBO à la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions relations internationales
Contexte :
Délibération N°056 - Apurement du compte 1069, pré-requis avant le passage à la M57
Contexte :
Délibération N°002 - Rapport annuel de la Commission Communale pour l'Accessibilité aux Personnes en situation de Handicap (CCAPH)
Contexte :
Délibération N°000 - Avenant n°2 à la convention opérationnelle d'actions foncières sur le secteur de Kervilou avec l'Etablissement Public Foncier de Bretagne
Contexte :
Délibération N°017 - Aménagement d'une piste cyclable route de Coray
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions aux associations patriotiques
Contexte :
Délibération N°011 - Associations socioculturelles - Avances sur subventions 2023
Contexte :
Délibération N°028 - Associations socio-culturelles - subventions 2025
Contexte :
Délibération N°022 - Subvention à l'Association de Retraités et Personnes âgées de Quimper (ARPAQ)
Contexte :
Délibération N°000 - Ouvertures dominicales des commerces de détail en 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Incorporation d'un bien sans maître dans le domaine privé communal - Parcelle CL n°181 rue Max Jacob
Contexte :
Délibération N°023 - Acquisition de parcelles aux consorts Conan Deudé situées vallée de Kermabeuzen
Contexte :
Délibération N°014 - Compte de gestion 2024
Contexte :
Délibération N°030 - Vote de la Convention Territoriale Globale (CTG)
Contexte :
Délibération N°056 - Passation d'un marché global de logistique et de nettoyage des locaux - Groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°018 - Subventions à diverses associations
Contexte :
Délibération N°021 - Convention de partenariat Atout Sport
Contexte :
Délibération N°049 - Tarifs municipaux 2022
Contexte :
Délibération N°000 - AGRIAQ : participation au comblement du déficit 2020
Contexte :
Délibération N°000 - Autorisation de servitude de passage au profit d'ENEDIS Kerlaeron
Contexte :
Délibération N°044 - Voeu relatif à Salah Hamouri
Contexte :
Délibération N°003 - Temps de travail : mise en œuvre des 1607 heures
Contexte :
Délibération N°000 - Signature d'une convention de correction et d'exploitation de certaines données du fichier national des accidents corporels
Contexte :
Délibération N°027 - Convention entre la ville de Quimper, l'association SPREV et la paroisse Saint-Corentin relative aux visites guidées dans l'église de Locmaria, la cathédrale Saint-Corentin et la chapelle Ti Mamm Doué
Contexte :
Délibération N°000 - Cours de l'école du Louvre à Quimper - Session 2021 - 2022
Contexte :
Délibération N°000 - Pont de Keraval - Avenant 1 à la convention de répartition financière des travaux de réparation et d'entretien du pont
Contexte :
Délibération N°018 - Cours de l'Ecole du Louvre à Quimper - Session 2023-2024
Contexte :
Délibération N°013 - Cession d'une emprise communale au cabinet de médecins situés à Ty Bos
Contexte :
Délibération N°024 - Etablissements du premier degré sous contrat d'association Participation de la Ville en 2022
Contexte :
Délibération N°020 - Convention de partenariat entre la ville de Quimper et l'association Très Tôt Théâtre 2025-2028
Contexte :
Délibération N°028 - Rapport annuel 2022 du médiateur de la ville
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°024 - Dispositifs Loisirs Quotidiens des Jeunes - Vacances Pour Tous Subventions 2021
Contexte :
Délibération N°027 - Prestations d'assistance foncière - Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°044 - Convention entre la Ville de Quimper et l'association CEZAM Sud-Finistère
Contexte :
Délibération N°001 - Passage à l'instruction comptable et budgétaire M57 Fongibilité des crédits budgétaires
Contexte :
Délibération N°006 - Avenants aux Conventions d'Objectifs et de Financement - ALSH péri et extrascolaire entre la ville de Quimper et la CAF pour l'année 2022
Contexte :
Délibération N°048 - Subventions relations internationales
Contexte :
Délibération N°031 - Crématorium : modification de la répartition du capital du délégataire
Contexte :
Délibération N°038 - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques
Contexte :
Délibération N°004 - Cession d'emprises voie Romaine et rue Jeanne d'Arc
Contexte :
Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultation
Contexte :
Délibération N°000 - Projet éducatif local (PEL) - Subventions 2021
Contexte :
Délibération N°014 - Convention de co-organisation et groupement de commandes pour l'exposition "René Iché (1897-1954), "La plume et le ciseau"
Contexte :
Délibération N°033 - Mise en service de la centrale photovoltaïque installée en toiture du gymnase Pen Ar Stang en autoconsommation collective
Contexte :
Délibération N°007 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°053 - Convention de mise à disposition d'un véhicule de la Mission Locale du Pays de Cornouaille à la ville de Quimper (pour son action KempNozVan)
Contexte :
Délibération N°003 - Signature de la convention de l'enquête famille 2025
Contexte :
Délibération N°009 - Prise en considération de l'opération de réaménagement de l'Eau blanche - Hippodrome pour l'instauration d'un périmètre de sursis à statuer
Contexte :
Délibération N°005 - Institution d'une Commission Locale du Site Patrimonial Remarquable
Contexte :
Délibération N°006 - Subventions aux associations culturelles - Dispositif Startijenn
Contexte :
Délibération N°042 - Adhésion de la ville de Quimper à l'ANDEV
Contexte :
Délibération N°041 - Service de l'animation du patrimoine : tarifs des produits dérivés mis en vente 2022
Contexte :
Délibération N°000 - COVID 19 : exonération de redevances d'occupation du domaine public
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions sportives de haut niveau collectif
Contexte :
Délibération N°066 - Subventions à diverses associations
Contexte :
Délibération N°025 - Affaires scolaires - Etablissements du 1er degré sous contrat d'association - Participation de la ville de Quimper en 2025
Contexte :
Délibération N°018 - Mise en place de l'accord local de représentation pour la communauté d'agglomération de Quimper Bretagne Occidentale en vue du renouvellement des assemblées délibérantes de 2026
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions aux associations sportives pour des activités ou projets
Contexte :
Délibération N°046 - Adhésion de la ville de Quimper à l'Institut des Risques Majeurs (IRMA)
Contexte :
Délibération N°039 - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association FLUX - Exercice 2025
Contexte :
Délibération N°016 - Subventions diverses
Contexte :
Délibération N°001 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
Contexte :
Délibération N°001 - Voeu relatif à la situation du Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles (CIDFF)
Contexte :
Délibération N°048 - Acquisition d'une œuvre de James Guitet (1925-2010)
Contexte :
Délibération N°006 - Association KERNAVELO - Demande de subvention
Contexte :
Délibération N°006 - Vente par adjudication des propriétés communales situées 63 rue de la Providence et 22 rue des Réguaires
Contexte :
Délibération N°037 - Participation au coût du poste de directeur de la Maison de quartier du Moulin Vert
Contexte :
Délibération N°030 - Conservatoire de Musique et d'Art Dramatique - Tarifs année scolaire 2014-2015
Contexte :
Délibération N°023 - Déconstruction de maisons situées route de Brest (RD 783) Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°034 - Convention de coopération éducative et culturelle Musée départemental Breton - Conservatoire de musique et d'art dramatique de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°009 - Création d'un groupement de commandes pour les évolutions des sites web de la mairie de Quimper et de Quimper Communauté - Convention constitutive d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°009 - Signature de marchés publics après consultation
Contexte :
Délibération N°046 - Convention de groupement de commandes - Prévoyance maintien de salaire et assistance technique et juridique
Contexte :
Délibération N°029 - Vente sur Webenchères
Contexte :
Délibération N°8 DFCP - Commission de contrôle des concessions et affermages
Contexte :
Délibération N°007 - Signature de marchés publics après consultation
Contexte :
Délibération N°039 - Dispositifs Loisirs Quotidiens des Jeunes - Vacances Pour Tous Subventions 2017
Contexte :
Délibération N°040 - Association loisirs pluriel - Subvention 2017
Contexte :
Délibération N°017 - Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°023 - Construction du pôle sportif de Creac'h Gwen Avenant n°2 au marché de travaux du lot 15 : électricité courant faible
Contexte :
Délibération N°2 DDC - Demande de subventions de fonctionnement et d'acquisition d'instruments de musique au conseil général du Finistère
Contexte :
Délibération N°023 - Régularisations foncières lotissement de Kervouyec
Contexte :
Délibération N°005 - Vente par adjudication de la propriété communale située 13 place Charles de Gaulle
Contexte :
Délibération N°2 DPAJ - Avenant n°1 au marché d'aménagement des espaces verts de l'école de musique et de cirque de Penhars
Contexte :
Délibération N°020 - Fête de la musique 2016 - Attribution d'un prix
Contexte :
Délibération N°022 - Conventions de servitudes ENEDIS rue de Kerfily, rond-point de Kerhuel
Contexte :
Délibération N°013 - Constitution de servitude au profit de madame Ricaud - rue de la Terre Noire
Contexte :
Délibération N°015 - Projet éducatif local - Subventions (DEE)
Contexte :
Délibération N°013 - Approbation du nouveau Plan communal de sauvegarde
Contexte :
Délibération N°004 - Signature de marchés publics après consultation
Contexte :
Délibération N°027 - Participation au salaire du directeur de la Maison de quartier du Moulin Vert
Contexte :
Délibération N°051 - Convention entre la ville de Quimper, l'Office de Tourisme et cinq partenaires culturels pour le Pass'Quimper
Contexte :
Délibération N°033 - Convention entre la ville de Quimper et la CAF concernant la prestation de service 'Contrat Local d'Accompagnement Scolaire (CLAS)'
Contexte :
Délibération N°014 - Fête de la musique 2017 - Attribution de 3 prix pour la création du visuel de la campagne
Contexte :
Délibération N°018 - Identification de voies
Contexte :
Délibération N°047 - Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse - Année 2019
Contexte :
Délibération N°005 - Aménagement du jardin du Conservatoire de Musique et d'Art Dramatique (CMAD)
Contexte :
Délibération N°1 DDC - Cours de l'école du Louvre à Quimper - Session 2014-2015
Contexte :
Délibération N°003 - Tarifs municipaux 2020
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°009 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°006 - Décision modificative n°3
Contexte :
Délibération N°017 - Appel à projet ' GNV / Bio GNV '
Contexte :
Délibération N°041 - Subvention à l'association 'Le manège enchanté' et à l'association 'SOS Urgences Mamans'
Contexte :
Délibération N°027 - Acquisition auprès des copropriétaires de la résidence de Prat Maria rue du Poher
Contexte :
Délibération N°043 - Subventions aux associations de solidarité internationale et droits de l'homme
Contexte :
Délibération N°3 DFCP - Société d'économie mixte pour l'aménagement et l'équipement de la Bretagne (SEMAEB)
Contexte :
Délibération N°003 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2018
Contexte :
Délibération N°041 - Voeu sur l'accessibilité ferroviaire de Quimper
Contexte :
Délibération N°011 - Protocole transactionnel - Remise en état d'un mur mitoyen 5 rue Frédéric Le Guyader
Contexte :
Délibération N°009 - Pose de conteneurs enterrés - Convention relative à la répartition des coûts entre Quimper Communauté et les communes
Contexte :
Délibération N°7 DDU - Acquisition auprès de la SCI La Chênaie - Rue Jules Verne
Contexte :
Délibération N°007 - Tarifs municipaux 2017
Contexte :
Délibération N°023 - Convention d'une servitude ENEDIS rue Haute, 10, allée de Prat ar Rouz et chemin de Kergadonna
Contexte :
Délibération N°033 - Convention pour la coopération éducative et culturelle entre la ville de Quimper et le Conseil Départemental du Finistère Année 2018
Contexte :
Délibération N°025 - Rapport d'activité 2014 de la commission des services publics locaux de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°008 - Carte scolaire 2017-2018
Contexte :
Délibération N°028 - Subventions aux associations socioculturelles
Contexte :
Délibération N°016 - Lotissement communal de Linéostic
Contexte :
Délibération N°013 - Commissions municipales, organismes extérieurs désignation d'un représentant et création d'un poste de commissaire au sein de la commission des finances, de l'administration générale et du personnel communal
Contexte :
Délibération N°047 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Barème de rémunération des intervenants extérieurs
Contexte :
Délibération N°022 - Convention pour le versement d'un fond de concours entre la ville de Quimper et Quimper Bretagne Occidental pour des travaux de réfection de voiries
Contexte :
Délibération N°031 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Deuxième programmation 2014 (DS)
Contexte :
Délibération N°031 - Avenant n°1 à la convention d'occupation temporaire du domaine public entre la ville de Quimper et la société 'Kemper solaire'
Contexte :
Délibération N°004 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances
Contexte :
Délibération N°040 - Voeu relatif à M. Salah Hamouri
Contexte :
Délibération N°017 - Convention de partenariat entre la ville de Quimper et la Maison Pour Tous d'Ergué Armel pour l'année 2014-2015
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