Séance du 05/12/2024
05-12-2024
Pour revoir la vidéo du conseil
Pour consulter le procès-verbal
Toutes les ressources Ville de Quimper 3 056 résultats (732ms)
Séance du 01/10/2020
01-10-2020
Séance du 26/09/2019
26-09-2019
Séance du 29/06/2017
29-06-2017
Séance du 06/11/2015
06-11-2015
Séance du 08/11/2018
08-11-2018
Séance du 16/03/2017
16-03-2017
Séance du 12/06/2025
12-06-2025
Pour revoir la vidéo du conseil
Pour consulter le procès-verbal
Séance du 21/03/2024
21-03-2024
Pour revoir la vidéo du conseil
Pour consulter le procès-verbal
Séance du 17/10/2024
17-10-2024
Pour revoir la vidéo du conseil
Pour consulter le procès-verbal
Séance du 16/02/2023
16-02-2023
Pour consulter le procès-verbal
Séance du 05/10/2023
05-10-2023
Pour revoir la vidéo du conseil
Pour consulter le procès-verbal
Séance du 04/05/2023
04-05-2023
Pour revoir la vidéo du conseil
Pour consulter le procès-verbal
Séance du 19/05/2016
19-05-2016
Séance du 19/04/2018
19-04-2018
Séance du 17/11/2022
17-11-2022
Pour revoir la vidéo du conseil
Pour consulter le procès-verbal
Séance du 30/03/2023
30-03-2023
Pour revoir la vidéo du conseil
Pour consulter le procès-verbal
Séance du 15/12/2022
15-12-2022
Pour revoir la vidéo du conseil
Pour consulter le procès-verbal
Séance du 30/01/2015
30-01-2015
Séance du 02/10/2015
02-10-2015
Séance du 26/09/2014
26-09-2014
Séance du 06/04/2014
06-04-2014
Séance du 09/11/2017
09-11-2017
Séance du 11/07/2014
11-07-2014
Séance du 21/09/2017
21-09-2017
Séance du 07/11/2019
07-11-2019
Séance du 09/02/2017
09-02-2017
Séance du 20/03/2015
20-03-2015
Séance du 23/06/2022
23-06-2022
Pour revoir la vidéo du conseil
Pour consulter le procès-verbal
Séance du 01/02/2024
01-02-2024
Pour revoir la vidéo du conseil
Pour consulter le procès-verbal
Séance du 07/10/2021
07-10-2021
Séance du 20/06/2014
20-06-2014
Séance du 24/06/2021
24-06-2021
Séance du 06/06/2014
06-06-2014
Séance du 05/06/2015
05-06-2015
Séance du 07/02/2019
07-02-2019
Séance du 28/06/2018
28-06-2018
Séance du 27/06/2019
27-06-2019
Séance du 06/10/2022
06-10-2022
Pour revoir la vidéo du conseil
Pour consulter le procès-verbal
Séance du 22/09/2016
22-09-2016
Séance du 04/02/2021
04-02-2021
Séance du 31/03/2016
31-03-2016
Séance du 13/02/2020
13-02-2020
Séance du 21/03/2024
21-03-2024
Séance du 07/04/2022
07-04-2022
Pour revoir la vidéo du conseil
Pour consulter le procès-verbal
Séance du 29/04/2021
29-04-2021
Séance du 09/12/2021
09-12-2021
Séance du 29/06/2023
29-06-2023
Pour revoir la vidéo du conseil
Pour consulter le procès-verbal
Séance du 09/07/2015
09-07-2015
Séance du 13/12/2018
13-12-2018
Séance du 12/12/2014
12-12-2014
Séance du 08/02/2018
08-02-2018
Séance du 06/04/2017
06-04-2017
Séance du 10/11/2016
10-11-2016
Séance du 22/05/2025
22-05-2025
Pour revoir la vidéo du conseil
Pour consulter le procès-verbal
Séance du 04/05/2020
04-05-2020
Séance du 13/06/2024
13-06-2024
Pour revoir la vidéo du conseil
Pour consulter le procès-verbal
Séance du 03/02/2022
03-02-2022
Pour revoir la vidéo du conseil
Pour consulter le procès-verbal
Séance du 30/06/2016
30-06-2016
Séance du 30/04/2015
30-04-2015
Séance du 12/12/2019
12-12-2019
Séance du 10/12/2015
10-12-2015
Séance du 08/12/2016
08-12-2016
Séance du 20/03/2025
20-03-2025
Pour revoir la vidéo du conseil
Pour consulter le procès-verbal
Séance du 10/12/2020
10-12-2020
Séance du 22/07/2020
22-07-2020
Séance du 30/01/2025
30-01-2025
Pour revoir la vidéo du conseil
Pour consulter le procès-verbal
Séance du 07/12/2023
07-12-2023
Pour revoir la vidéo du conseil
Pour consulter le procès-verbal
Séance du 05/07/2020
05-07-2020
Séance du 01/04/2021
01-04-2021
Séance du 04/02/2016
04-02-2016
Séance du 07/11/2014
07-11-2014
Séance du 25/04/2019
25-04-2019
Séance du 27/09/2018
27-09-2018
Séance du 25/04/2014
25-04-2014
Séance du 14/12/2017
14-12-2017
Délibération N°001 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
Contexte :
Délibération N°023 - Affaires scolaires - Subvention à la Caisse des écoles publiques de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Rémunération des enseignants dans le cadre de l'activité 'accompagnement aux devoirs'
Contexte :
Délibération N°000 - Projets de requalification des secteur de l'Eau Blanche, avenue de la Libération et Hippodrome Groupement de commandes avec Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°052 - Plan Local d'Urbanisme Analyse des résultats de l'application du document à six ans
Contexte :
Délibération N°007 - Signature de marchés publics après consultation
Contexte :
Délibération N°007 - Vente sur WebEnchères
Contexte :
Délibération N°042 - Avenant n°11 à la convention d'objectifs passée avec l'association "Espace Associatif"
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°012 - Subventions Sportives
Délibération N°000 - Subventions aux associations culturelles - Année 2021
Contexte :
Délibération N°013 - Constitution de servitude Enedis - Allée de Penvillerc'h
Contexte :
Délibération N°020 - Convention de partenariat EPS à l'Ecole
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de rétrocession d'une parcelle pour la création de quai de bus PMR Route de Douarnenez
Contexte :
Délibération N°000 - Délégation du droit de préemption urbain et Délégation du droit de préemption dans les ZAD et Droit de priorité
Contexte :
Délibération N°021 - Convention de partenariat entre la ville de Quimper et l'Etablissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette EPPGHV, relative à la mise en œuvre du dispositif Micro-Folies
Contexte :
Délibération N°000 - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°031 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits Post-Stationnement
Contexte :
Délibération N°031 - Tarifs municipaux 2023
Contexte :
Délibération N°000 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2020
Contexte :
Délibération N°037 - Commission administrative paritaire commune et commission consultative paritaire commune. Modificatif de la délibération n°10 du 19 avril 2018
Contexte :
Délibération N°036 - Subventions aux associations de solidarité internationale
Contexte :
Délibération N°015 - Acquisition d'une emprise rue Marie-Rose Le Bloch pour l'aménagement d'un quai bus PMR
Contexte :
Délibération N°033 - Association Hip Hop New School : convention pluriannuelle d'objectifs 2022-2025
Contexte :
Délibération N°012 - Constitution de servitude Coat Olier
Contexte :
Délibération N°050 - Dispositifs Loisirs Quotidiens des Jeunes - Vacances Pour Tous Subventions 2023
Contexte :
Délibération N°038 - Convention de partenariat entre la ville de quimper, ENEDIS et le SDEF29 pour l'embellissement d'un poste transformateur
Contexte :
Délibération N°024 - Affaires scolaires - Subvention Caisse des Ecoles publiques de Quimper
Contexte :
Délibération N°013 - Dénominations des voies
Contexte :
Délibération N°049 - Autorisation de la commune de Quimper concernant la prise de participation de SemBreizh dans la société de projet (Société Civile de Construction-vente), à l'effet de piloter l'opération RACINES à Douarnenez (29)
Contexte :
Délibération N°018 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°022 - Convention relative à l'intervention d'Accompagnants d'Elèves en Situation de Handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier degré
Contexte :
Délibération N°031 - Approbation d'une convention de partenariat universitaire avec l'Ecole urbaine de Sciences Po Paris pour mener une réflexion urbaine sur l'Est Quimpérois
Contexte :
Délibération N°006 - Subventions aux associations culturelles 2021
Contexte :
Délibération N°050 - Convention entre la ville et l'association Agora Justice : avenant n°4
Contexte :
Délibération N°059 - Conclusion d'une convention de gestion pour l'entretien des zones d'activités de QBO sur le territoire de Quimper
Contexte :
Délibération N°015 - Conservatoire de musique théâtre : projet d'établissement 2024-2030
Contexte :
Délibération N°026 - Dénomination des voies
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions relations internationales
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°000 - Constitution de la commission d'appel d'offres
Contexte :
Délibération N°028 - Convention d'objectifs entre l'association Agora Justice et la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Détermination des taux de promotion pour 2021 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'un avancement de grade
Contexte :
Délibération N°000 - Commission communale de contrôle des listes électorales
Contexte :
Délibération N°008 - Convention d'entretien - Remise en état des poteaux béton d'un mur mitoyen du Groupe scolaire Ferdinand Buisson
Contexte :
Délibération N°030 - Convention d'objectifs entre la Ville de Quimper et l'Association MJC/MPT de Kerfeunteun pour la période 2024/ 2027
Contexte :
Délibération N°009 - Affaires scolaires : subventions diverses
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de financement 'Fonds friches 2021 - Recyclage foncier'
Contexte :
Délibération N°000 - Attribution de bons culture aux agents de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°027 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°000 - Projet cité sportive de Penvillers
Contexte :
Délibération N°041 - Convention de coordination entre les forces de sécurité de l'Etat et la police municipale de la ville de Quimper 2025-2027
Contexte :
Délibération N°038 - Nautisme scolaire - Saison 2025-2026
Contexte :
Délibération N°025 - Attribution d'une subvention à l'association la Croix-Rouge- Unité locale de Quimper - Formation aux premiers secours pour les 11-15 ans
Contexte :
Délibération N°000 - Détermination du nombre des adjoint(e)s au (à la) maire de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°031 - Constitution de servitude ENEDIS - Avenue Léon Blum
Contexte :
Délibération N°027 - Modification du périmètre du droit de préemption urbain
Contexte :
Délibération N°012 - Adhésions du CCAS et du CIAS au groupement de commandes relatif à la fourniture et livraison de vêtements de travail, chaussures, équipements de protection individuelle - Avenants 2 et 3
Contexte :
Délibération N°002 - Adoption d'un barème d'évaluation de la valeur des arbres
Contexte :
Délibération N°017 - Autorisation accordée à la SemBreizh de prendre des participations dans deux sociétés de projet
Contexte :
Délibération N°028 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°023 - Opération "Quimper cœur de ville" Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) Lancement de la deuxième tranche de campagne de ravalement à caractère obligatoire par Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°000 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestation de reliure de registres, de restauration et de numérisation de documents administratifs.
Contexte :
Délibération N°001 - Tarifs municipaux 2024
Contexte :
Délibération N°043 - Participation exceptionnelle au budget 2023 de l'association "Espace associatif" - Subvention 2024
Contexte :
Délibération N°034 - Subventions aux associations culturelles - année 2022
Contexte :
Délibération N°009 - Prolongation de la convention de partenariat entre la Ville de Quimper/Conservatoire de musique et le collège Max Jacob, relative à l'organisation des classes CHAM - avenant n°2
Contexte :
Délibération N°045 - Approbation de la contractualisation avec ALCOME
Contexte :
Délibération N°059 - Non conformités du Novomax : signature d'un protocole transactionnel avec la société ANGEVIN
Contexte :
Délibération N°015 - Constitution de servitude ENEDIS 53 impasse de l'odet
Contexte :
Délibération N°020 - Renouvellement de la convention d'inscription de sentiers au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)
Contexte :
Délibération N°000 - Ventes sur WebEnchères
Contexte :
Délibération N°025 - Constitution de servitude ENEDIS - Place de Penvillerc'h
Contexte :
Délibération N°000 - Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper et nomination d'un nouveau médiateur
Contexte :
Délibération N°032 - Adhésion au CEREMA
Contexte :
Délibération N°018 - Projet Educatif Local (PEL) - Attribution de subventions 2024
Contexte :
Délibération N°026 - Signature de quatre marchés publics après consultation
Contexte :
Délibération N°000 - Travaux d'effacement de réseaux aériens
Contexte :
Délibération N°000 - Attribution d'une prime exceptionnelle aux personnels dans le cadre de l'épidémie de covid-19
Contexte :
Délibération N°007 - Désignation d'un représentant de la commune de Quimper au SIVALODET
Contexte :
Délibération N°024 - Acquisition d'une parcelle au Bourdonnel
Contexte :
Délibération N°001 - Dématérialisation de l'envoi de l'ordre du jour, de la note de synthèse et de la convocation des conseils municipaux - Mise à disposition auprès des élus des moyens informatiques nécessaires
Contexte :
Délibération N°037 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2015
Contexte :
Délibération N°002 - Admissions en non-valeurs
Contexte :
Délibération N°002 - Vote des taux de fiscalité 2018
Contexte :
Délibération N°029 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°036 - Convention de partenariat avec l'association 'Musicus' pour la venue de l'ensemble Matheus en 2019,2020, 2021
Contexte :
Délibération N°005 - Avenant n°2 à la convention entre la ville de Quimper et l'association Championnet
Contexte :
Délibération N°050 - Bilan des 4 conseils de quartier pour la période de septembre 2017 à novembre 2019
Contexte :
Délibération N°024 - Constitution d'une servitude de passage sur le parking communal de la rue Verdelet au profit de la boulangerie Messidor Kemper
Contexte :
Délibération N°032 - Installations sportives municipales utilisées par les établissements scolaires (collèges et lycées) - Tarifs 2015
Contexte :
Délibération N°006 - Renouvellement des marchés de téléphonie fixe et mobile
Contexte :
Délibération N°016 - Avenant à la convention opérationnelle d'actions foncières sur le secteur de Kervilou avec l'Etablissement Public Foncier de Bretagne
Contexte :
Délibération N°1 DAG - Rapport annuel de la commission communale pour l'accessibilité aux personnes en situation de handicap
Contexte :
Délibération N°029 - Subventions aux associations de solidarité internationale et des Droits de l'Homme
Contexte :
Délibération N°033 - Convention junicode Action de prévention routière
Contexte :
Délibération N°021 - Association loisirs pluriel: subvention 2014
Contexte :
Délibération N°013 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°032 - Organisation d'un Challenge sportif par la société Play to B - Fixation des tarifs d'occupation des installations sportives du site de Creac'h Gwen
Contexte :
Délibération N°002 - Lancement d'un référendum local sur la construction de nouvelles halles Saint-François
Contexte :
Délibération N°001 - Budget primitif 2018
Contexte :
Délibération N°039 - Attribution d'une subvention au CAREPA
Contexte :
Délibération N°015 - Opération d'aménagement du cœur de quartier de Kermoysan Contrat de concession d'aménagement Compte-rendu annuel d'activité
Contexte :
Délibération N°003 - Modification des statuts de Quimper Bretagne Occidentale Prise de compétences supplémentaires dites 'hors GEMAPI'
Contexte :
Délibération N°018 - Signature de marchés après consultations
Contexte :
Délibération N°037 - Subventions aux associations culturelles Année 2018
Contexte :
Délibération N°057 - Convention entre la ville de Quimper et l'association 'Ti ar Vro Kemper'
Contexte :
Délibération N°035 - Convention de servitudes ERDF Lotissement communal de Linéostic
Contexte :
Délibération N°010 - Restauration collective : augmentation du montant de la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
Contexte :
Délibération N°017 - Convention de servitude ENEDIS lieux dits Bois de Sainte-Anne et Ty Prat
Contexte :
Délibération N°035 - Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'association Maison de Quartier du Moulin Vert pour la période 2017-2021
Contexte :
Délibération N°037 - Prolongation de la convention d'objectifs ville de Quimper - MPT de Penhars
Contexte :
Délibération N°047 - Restaurant inter-administratifs : participation de la collectivité
Contexte :
Délibération N°008 - Aménagement cyclable - Participation financière au Département pour l'aménagement d'une voie cyclable route de Brest
Contexte :
Délibération N°036 - Déplacement à Ourense - Mandat spécial (DAG)
Contexte :
Délibération N°033 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°039 - 150 ans de Lavrio - Mandat spécial et prise en charge des frais
Contexte :
Délibération N°009 - Avenant n°3 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
Contexte :
Délibération N°030 - Tarifs de mise à disposition des Ateliers du jardin
Contexte :
Délibération N°009 - Ouvertures dominicales des commerces en 2020
Contexte :
Délibération N°048 - Tests d'aide au recrutement Création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°020 - Convention de partenariat 'ambassadonneur' 2017-2020 entre la ville de Quimper et l'établissement français du sang Bretagne et l'union départementale des associations pour le don de sang bénévole du Finistère
Contexte :
Délibération N°040 - Convention avec la CAF pour la rénovation des établissements d'accueil du jeune enfant
Contexte :
Délibération N°007 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°3 DDC - Demande de subventions au conseil régional et à la DRAC Bretagne pour l'acquisition de matériel scénique au profit du Théâtre de Cornouaille et du pôle Max Jacob
Contexte :
Délibération N°048 - Théâtre Max Jacob : actualisation du règlement intérieur
Contexte :
Délibération N°008 - Ouvertures dominicales des commerces de détails en 2017
Contexte :
Délibération N°052 - Convention usages numériques avec l'ADAGP
Contexte :
Délibération N°018 - Convention ville / CAF du Finistère Accès professionnel au service CAF PRO
Contexte :
Délibération N°034 - Subventions de haut niveau collectif
Contexte :
Délibération N°010 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°003 - Approbation de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées, montant des charges transférées et montant des attributions de compensation
Contexte :
Délibération N°037 - Subventions aux associations jeunesse Année 2019
Contexte :
Délibération N°010 - Mise en œuvre du télétravail et approbation de la charte y afférente
Contexte :
Délibération N°040 - Ouvertures dominicales 2015 et 2016 des commerces de détail
Contexte :
Délibération N°014 - Construction d'un immeuble administratif à la Providence Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre
Contexte :
Délibération N°026 - Convention pour la coopération éducative et culturelle entre la ville de Quimper et le musée départemental breton - Année 2015
Contexte :
Délibération N°045 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Remboursement partiel des droits d'inscription des élèves pratiquant le saxophone
Contexte :
Délibération N°5 DFCP - Fonds de concours de l'EPCI à la commune en matière informatique
Contexte :
Délibération N°018 - Création d'un nouveau quartier à Ty Bos Orientations d'aménagement et modalités de la concertation
Contexte :
Délibération N°021 - Convention pour implantation d'ouvrage de fibre optique avec Orange Esplanade François Mitterrand
Contexte :
Délibération N°025 - Projet éducatif local - Subvention
Contexte :
Délibération N°013 - Soutien au commerce
Contexte :
Délibération N°055 - Tarifs Ecole Municipale Multisports 2017-2018 Aide à la pratique sportive 'Chèque du petit sportif 2017-2018'
Contexte :
Délibération N°050 - Convention de partenariat entre l'EPSM Etienne Gourmelen et le musée des beaux-arts de Quimper
Contexte :
Délibération N°002 - Cession au Département Tourbière de Toulven
Contexte :
Délibération N°015 - Acquisition auprès de la SCI Guertin Le Fur Vieille route de Rosporden
Contexte :
Délibération N°002 - Modification de la composition des commissions municipales
Contexte :
Délibération N°006 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°007 - Convention de servitude ERDF chemin de Kerrequel
Contexte :
Délibération N°020 - Relocalisation des EHPAD Secteur de Penhars, rue de Vendée Autorisation de dépôt des autorisations d'urbanisme à l'OPAC
Contexte :
Délibération N°1 DRH - Indemnités de fonction aux élus
Contexte :
Délibération N°047 - Travaux école primaire de Kergoat Ar Lez - Convention d'accès sur parcelle privée
Contexte :
Délibération N°041 - Celtic Media Festival
Contexte :
Délibération N°017 - Signature d'un mandat de service public avec Radio France Bleu Breizh Izel
Contexte :
Délibération N°024 - Plan de prévention du bruit dans l'environnement (P.P.B.E) - 3ème échéance
Contexte :
Délibération N°038 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°029 - Tarifs de mise à disposition des théâtres
Contexte :
Délibération N°050 - Rapport d'activité 2019 du président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°012 - Bilan des 4 conseils de quartier pour la période de juin 2014 à mai 2017
Contexte :
Délibération N°005 - Travaux de restructuration de l'école Stang Ar C'Hoat - lot 8 - Realu - Protocole transactionnel
Contexte :
Délibération N°030 - Subventions aux associations culturelles Année 2016
Contexte :
Délibération N°5 DDC - Avenants aux conventions entre la ville et les associations Très Tôt Théâtre et Polarités
Contexte :
Délibération N°015 - Construction de la salle des fêtes
Contexte :
Délibération N°017 - Rémunération des enseignants et directeurs pour travaux supplémentaires (DEE)
Contexte :
Délibération N°003 - Taux de fiscalité 2019
Contexte :
Délibération N°046 - Motion de soutien au maintien du siège social Relecquois du Crédit Mutuel Arkéa
Contexte :
Délibération N°032 - Comité de soutien Skol Diwan Kemper 40ème anniversaire
Contexte :
Délibération N°023 - Echange entre la ville et l'OPAC rue Yann Brekilien
Contexte :
Délibération N°5 DAG - Délégation du conseil municipal au maire
Contexte :
Délibération N°013 - Positionnement de la ville de Quimper sur le transfert de compétence en matière de plan local d'urbanisme en tenant lieu, ou de carte communale
Contexte :
Délibération N°035 - Subventions sportives de haut niveau collectif
Contexte :
Délibération N°001 - Accord local de représentation Détermination du nombre et de la répartition des sièges de conseiller communautaire de l'assemblée délibérante de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°028 - Régie pour l'exploitation cinématographique art et essai de Quimper Subvention de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°008 - Convention entre la Ville de Quimper et la Fondation du Patrimoine 2025-2027
Contexte :
Délibération N°000 - SYMORESCO - Désignation des représentants de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°013 - Office Public de la Langue Bretonne : Subvention 2023 Ofis Publik ar Brezhoneg : Yalc'had 2023
Contexte :
Délibération N°033 - Additif n°2 - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
Contexte :
Délibération N°010 - Adhésion au groupe Agence France Locale et engagement de garantie première demande
Contexte :
Délibération N°005 - Echange Vallée de Kermabeuzen
Contexte :
Délibération N°008 - Convention de souscription - Aide au financement des travaux du théâtre Max Jacob
Contexte :
Délibération N°000 - Subvention exceptionnelle Liban
Contexte :
Délibération N°016 - Mise en œuvre du dispositif « Petits déjeuners » dans trois écoles du Réseau d'Education Prioritaire de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Instauration d'un droit d'initiative citoyenne
Contexte :
Délibération N°025 - Affaires scolaires - Subventions diverses
Contexte :
Délibération N°004 - Admission en non-valeur 2024
Contexte :
Délibération N°048 - Admission en non-valeur
Contexte :
Délibération N°000 - Langue Bretonne - Brezhoneg Commission extra-municipale - Bodad trakêr
Contexte :
Délibération N°017 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestation de scénographie d'expositions
Contexte :
Délibération N°009 - Vente sur Agorastore
Contexte :
Délibération N°006 - Pour une politique éducative concourant à l'égalité des chances
Contexte :
Délibération N°033 - Subventions sportives
Contexte :
Délibération N°052 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances
Contexte :
Délibération N°040 - Tarifs des mises à disposition du jardin de l'Evêché pendant la période estivale
Contexte :
Délibération N°015 - Festival de l'Artisanat du 07 au 09 mars 2025
Contexte :
Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°026 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°000 - Tarifs 2021 des accueils périscolaires et extrascolaires
Contexte :
Délibération N°012 - Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'association Centre Social des Abeilles pour la période 2023-2026
Contexte :
Délibération N°000 - Approbation de la convention de co-organisation et de groupement de commandes pour l'exposition consacrée à la photographe américaine Vivian Maier.
Contexte :
Délibération N°000 - Restauration collective : désignation du représentant employeur et de son suppléant au sein de l'AGRIAQ
Contexte :
Délibération N°013 - Association Espace Associatif / Maison des Associations - Subvention 2022
Contexte :
Délibération N°002 - Attribution d'une subvention au Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles (CIDFF)
Contexte :
Délibération N°026 - Régularisations foncières au profit de la voirie située rue de Bénodet
Contexte :
Délibération N°023 - Associations socioculturelles Avances sur subventions 2022
Contexte :
Délibération N°025 - Subventions sportives
Contexte :
Délibération N°010 - Signature de marchés publics après consultation
Contexte :
Délibération N°009 - Dénomination des voies
Contexte :
Délibération N°017 - Accord préalable à la démolition de six logements locatifs sociaux, 29 rue Henri de Bournazel
Contexte :
Délibération N°005 - Office Public de la Langue Bretonne : Subvention 2024 Ofis Publik ar Brezhoneg : Yalc'had 2024
Contexte :
Délibération N°010 - Présentation des nouvelles modalités de fonctionnement du quartier piéton
Contexte :
Délibération N°006 - Acquisitions gratuites et chemins en vue de leur intégration dans le domaine communal
Contexte :
Délibération N°018 - Travaux de sécurisation de réseaux aériens
Contexte :
Délibération N°046 - Avenant n°1 à la convention 2023-2025 entre la ville de Quimper et Agora justice : versement de la subvention pour l'année 2024
Contexte :
Délibération N°021 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°043 - Ouverture des quarts de crédits en investissement avant adoption du budget
Contexte :
Délibération N°033 - Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper pour 2021
Contexte :
Délibération N°029 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°024 - Cadre d'octroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale (AFL)
Contexte :
Délibération N°063 - Subvention à l'association 'Quimper Santamaria Orlea Pays de Hateg'
Contexte :
Délibération N°028 - Aide à la pratique sportive « Chèque du petit sportif 2022-2023 »
Contexte :
Délibération N°048 - Signature d'une convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) pour la gestion du forfait post-stationnement (FPS)
Contexte :
Délibération N°002 - Admission en non-valeur
Contexte :
Délibération N°1 DDU - Plateforme d'instruction communautaire des autorisations d'urbanisme - Renouvellement de la convention entre Quimper Communauté et la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°006 - Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°031 - Tarifs Ecole Municipale Multisports 2015-2016 Aide à la pratique sportive 'Chèque du petit sportif 2015-2016'
Contexte :
Délibération N°017 - Mise à disposition d'une solution automatisée et sécurisée de vente aux enchères sur internet et d'inventaire des matériels de la ville de Quimper et Quimper Bretagne Occidentale - Groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°037 - Evolution des tarifs 2018-2019 des accueils périscolaires et extrascolaires
Contexte :
Délibération N°033 - Demande de subvention pour la restauration de deux statues conservées à l'église Sainte-Claire de Penhars au Conseil départemental du Finistère
Contexte :
Délibération N°054 - Dénomination de commune touristique
Contexte :
Délibération N°003 - Compte de gestion 2015
Contexte :
Délibération N°067 - Subventions aux associations solidarité internationale et droits de l'homme
Contexte :
Délibération N°009 - Prestation de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents - Avenant n°1
Contexte :
Délibération N°047 - Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'association Maison pour Tous de Penhars pour la période de 2020/2023
Contexte :
Délibération N°024 - Avenant n° 1 au Programme d'Actions et de Prévention des Inondations (PAPI)
Contexte :
Délibération N°043 - Convention entre la SPREV, la ville de Quimper et la paroisse Quimper-Saint-Corentin relative à la mise en place de visites guidées dans l'église Notre-Dame de Locmaria et la cathédrale Saint-Corentin
Contexte :
Délibération N°016 - Bail OPAC - 12 vieille route de Rosporden - Avenant n°3
Contexte :
Délibération N°016 - Renouvellement de convention d'objectifs et de financement Contrat Enfance Jeunesse 2014-2017 (DEE)
Contexte :
Délibération N°005 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper - Cornouaille : réaménagement de la dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Contexte :
Délibération N°026 - Diagnostic par détection et géoréférencement de réseaux - Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°3 DEE - Subvention Caisse des écoles
Contexte :
Délibération N°003 - Ouverture des 1/4 de crédits avant le BP 2018
Contexte :
Délibération N°1 DENV - Installation classée pour la protection de l'environnement - Quimper Communauté - Avenue du Corniguel à Quimper
Contexte :
Délibération N°002 - Approbation de la révision des Zones de Protection du Patrimoine Architectural Urbain (ZPPAU) et de la création de l'Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) de Quimper
Contexte :
Délibération N°042 - Enseignement - Formation : subvention Dispositif de réussite éducative (DRE) à la Caisse des écoles publiques de Quimper
Contexte :
Délibération N°010 - Dossier de demande d'autorisation d'exploiter des installations pour la protection de l'environnement Extension d'un centre de regroupement, de tri, de désensablage et de traitement mécanique de déchets d'équipements électriques et électroniques
Contexte :
Délibération N°033 - Avenant n°2 à la convention du 13 décembre 2018 entre la ville de Quimper et l'association Agora Justice
Contexte :
Délibération N°045 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°015 - Subvention à la Ligue des Droits de l'Homme
Contexte :
Délibération N°030 - Subventions aux associations de solidarité internationale
Contexte :
Délibération N°033 - Subvention à l'association 'Les Amis de Saint-Alor', pour la restauration du mobilier de l'église
Contexte :
Délibération N°025 - Enseignement - Formation Subvention Caisse des écoles
Contexte :
Délibération N°002 - Signature de marchés après consultation : fourniture de véhicules utilitaires, engins spéciaux et engins d'entretien des espaces verts - programme 2014
Contexte :
Délibération N°044 - Organismes extérieurs Modification de la représentation de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°1 DSI - Convention de financement d'une étude de faisabilité pour le partage de la salle informatique du Conseil Général du Finistère située rue Le Déan à Quimper avec les services de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°039 - Subventions sportives de haut niveau collectif
Contexte :
Délibération N°036 - Affaires scolaires - Subventions
Contexte :
Délibération N°012 - Avenant n°1 à la convention d'objectifs 2019-2022 entre la ville de Quimper et l'association Agora Justice
Contexte :
Délibération N°012 - Création d'un nouveau quartier à Ty Bos, bilan de la concertation, approbation du scénario d'aménagement et du bilan financier
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°024 - Instauration d'une redevance pour l'occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz
Contexte :
Délibération N°010 - Convention 2015 concernant le Lieu d'Accueil Enfants-Parents 'Les Petits Pas'
Contexte :
Délibération N°030 - Habilitation du maire à déposer diverses demandes d'autorisations d'urbanisme
Contexte :
Délibération N°026 - Voeu : vers une nouvelle étape du désenclavement de la Cornouaille
Contexte :
Délibération N°024 - Acquisition auprès des consorts Chapus - 11-13 rue de la Providence
Contexte :
Délibération N°032 - Conservatoire de Musiques et d'Art Dramatique (CMAD) Demande de subvention de fonctionnement et d'acquisition d'instruments de musique au conseil départemental du Finistère
Contexte :
Délibération N°029 - Subventions aux associations culturelles Année 2016
Contexte :
Délibération N°027 - Subvention à l'association 'Le manège enchanté' et à l'association 'SOS Urgences Mamans'
Contexte :
Délibération N°014 - Convention de co-organisation de l'exposition 'Alexandre Séon' et de groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°009 - Contrat de prévoyance - Mandat à la ville de Quimper pour le lancement d'un appel public à concurrence
Contexte :
Délibération N°009 - Création d'une indemnité de départ volontaire
Contexte :
Délibération N°005 - Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé - Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°044 - Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse
Contexte :
Délibération N°024 - Demandes de subventions 2018 - Environnement et Cadre de Vie
Contexte :
Délibération N°9 DDU - Cession par la ville à la SCI Yuka - route du Petit Guélen
Contexte :
Délibération N°023 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°036 - Forfait 2019 ' Établissements du premier degré sous contrat d'association ' - Participation de la ville en 2019
Contexte :
Délibération N°037 - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques Versement d'une subvention au conseil départemental du Finistère
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°008 - Désignation d'un représentant de la commune de Quimper au SDEF
Contexte :
Délibération N°001 - Acquisition auprès de l'OPAC rue Jean Jaurès
Contexte :
Délibération N°2 DEE - Carte scolaire 2014-2015
Contexte :
Délibération N°041 - Modification de l'adresse de l'école Penanguer
Contexte :
Délibération N°027 - Établissements d'enseignement privé : avance sur participation
Contexte :
Délibération N°020 - Entretien des boisements du Frugy
Contexte :
Délibération N°2 DAG - Extension du nombre des adjoints et élection complémentaire de quatre adjoints au maire de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°025 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°023 - Subvention 2016 au CCAS
Contexte :
Délibération N°034 - Fonds de concours de l'EPCI à la commune en matière informatique
Contexte :
Délibération N°002 - Détermination du nombre des adjoints et élection des adjoints au maire de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°001 - Commissions municipales, organismes extérieurs - Modification de la représentation
Contexte :
Délibération N°038 - Convention concernant l'organisation de visites guidées à destination des publics de la Maison des Jeunes et de la Culture / Maison pour Tous de Kerfeunteun
Contexte :
Délibération N°6 DEE - Convention d'objectifs et de financement ALSH 'extrascolaire' entre le vile de Quimper et le Caisse d'Allocations Familiales (CAF) 2014-2017
Contexte :
Délibération N°043 - Tarifs de mise à disposition des théâtres - Saison 2017-2018
Contexte :
Délibération N°035 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Convention de partenariat avec le Théâtre de Cornouaille - Scène nationale de Quimper
Contexte :
Délibération N°014 - Construction de la maison Pierre Waldeck Rousseau Avenant n°1 au marché du lot 4
Contexte :
Délibération N°6 DDC - Désignation du titulaire des licences d'entrepreneur de spectacle
Contexte :
Délibération N°026 - Acquisition d'une emprise auprès de la SARL Kemperotel chemin de Kerdroniou
Contexte :
Délibération N°018 - Identification de voies
Contexte :
Délibération N°012 - Rémunération des assistantes maternelles
Contexte :
Délibération N°040 - Subvention au Comité d'organisation de l'Open Breizh Izel
Contexte :
Délibération N°035 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°003 - Attribution de subventions aux organisations syndicales pour l'année 2016
Contexte :
Délibération N°029 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°038 - Mise en place d'une coordination jeunesse 11-16 ans sur la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°010 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°045 - Question orale de M. Piero Rainero
Contexte :
Délibération N°051 - Proposition de voeu relatif à la distribution du courrier sur la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°044 - Proposition de voeu sur le fusillé Hénaff François
Contexte :
Délibération N°010 - Demandes de subventions 2014 (DENV)
Contexte :
Délibération N°036 - Prestation de service unique (PSU)
Contexte :
Délibération N°022 - Cours de l'Ecole du Louvre à Quimper - Session 2015-2016
Contexte :
Délibération N°026 - Convention pour la coopération éducative et culturelle entre la ville de Quimper et le Conseil départemental du Finistère Année 2016
Contexte :
Délibération N°021 - Avenant à la convention de mise à disposition de service de Quimper Communauté auprès de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°004 - Décision modificative n°1
Contexte :
Délibération N°007 - Opération d'aménagement du coeur de quartier de Kermoysan - Contrat de concession d'aménagement Compte-rendu annuel d'activité (MGP)
Contexte :
Délibération N°022 - Cession d'un délaissé à la SCI EGD rue Louis Le Bourhis
Contexte :
Délibération N°012 - Régie pour l'exploitation cinématographique art et essai de Quimper - Subvention de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°022 - Avenant à la convention entre la Ville de Quimper et l'association Cezam Finistère ALVAC
Contexte :
Délibération N°002 - Acquisition auprès de la SAS Martenat Bretagne (SCI Pissarro) Route du Petit Guélen
Contexte :
Délibération N°019 - Cession et instauration de servitudes lotissement communal de Kervouyec
Contexte :
Délibération N°025 - Acquisition de deux emprises auprès de la société BLM Entreprise Finistère Route de Bénodet
Contexte :
Délibération N°005 - Décision modificative n°1
Contexte :
Délibération N°036 - Acquisition d'une œuvre de Théodore Gudin
Contexte :
Délibération N°004 - Dénomination de la future maison des associations
Contexte :
Délibération N°040 - Voeu pour la présence de la langue bretonne dans les actes de l'état-civil
Contexte :
Délibération N°055 - Convention de partenariat entre le Likès et la ville de Quimper pour le musée des beaux-arts de Quimper Année 2016-2017
Contexte :
Délibération N°030 - Subventions aux associations culturelles - Année 2019
Contexte :
Délibération N°030 - Dossier de demande d'autorisation d'exploiter des installations classées pour la protection de l'environnement - Extension du centre de transit, de regroupement et de traitement des déchets exploité par la société Guyot Environnement Quimper au lieu-dit Menez Prat à Quimper et de l'agrément du site en tant que VHU (véhicules hors d'usage)
Contexte :
Délibération N°008 - Avenant n°1 à la convention d'utilisation de l'abattement de TFPB dans le quartier prioritaire de la politique de la ville Quartier de Kermoysan - Quimper
Contexte :
Délibération N°024 - Subventions Sportives
Contexte :
Délibération N°007 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2017 - Délibération rectificative annule et retire la délibération n°4 DAFJ 17.5 du conseil municipal du 21 septembre 2017
Contexte :
Délibération N°004 - Approbation de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) Petite enfance et EHPAD
Contexte :
Délibération N°012 - Convention de groupement de commandes - complémentaire santé et assistance technique et juridique
Contexte :
Délibération N°034 - Signature de marchés après consultations
Contexte :
Délibération N°029 - Subvention Enfance
Contexte :
Délibération N°029 - Convention concernant l'organisation d'animations à destination du public en situation de handicap entre la ville de Quimper, l'Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne et les Amitiés d'Armor Année 2014/2015
Contexte :
Délibération N°009 - Bilan des opérations immobilières 2014
Contexte :
Délibération N°4 DDU - Programme ANRU 6 Aménagement îlot Vendée - Autorisation du dépôt de permis de construire
Contexte :
Délibération N°009 - Tests d'aide au recrutement : création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°020 - Subvention à l'association 'MAM Ti'Coccinelle'
Contexte :
Délibération N°025 - Avenant n°2 au Contrat Enfance Jeunesse 2014-2017 Avenant à la convention d'objectifs et de financement 'Relais Assistants Maternels'
Contexte :
Délibération N°007 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°039 - Dispositif Pass Culture
Contexte :
Délibération N°014 - Droit de préemption commercial
Contexte :
Délibération N°005 - Ouverture des 1/4 de crédits avant le BP 2018
Contexte :
Délibération N°003 - Bilan de la concertation et arrêt du projet de mise en révision des Zones de Protection du Patrimoine Architectural Urbain (ZPPAU) et Paysager (ZPPAUP) et de l'élaboration de l'Aire de Mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) de Quimper
Contexte :
Délibération N°044 - Règlements de fonctionnement des haltes garderies
Contexte :
Délibération N°031 - Affaires scolaires - Subvention Caisse des écoles publiques de Quimper
Contexte :
Délibération N°038 - Subventions sportives 2016
Contexte :
Délibération N°010 - Prestations topographiques et foncières - Avenant n° 1 au marché
Contexte :
Délibération N°049 - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques
Contexte :
Délibération N°030 - Cession d'une parcelle rue de la Troménie
Contexte :
Délibération N°050 - Subvention au projet jeunes 'reportage vidéo sur les Echappées de Noël'
Contexte :
Délibération N°1 DDU - Prescription de la mise en révision du plan d'occupation des sols et de l'élaboration du plan local d'urbanisme de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°3 DEE - Conventions avec les écoles privées sous contrats d'association
Contexte :
Délibération N°5 DEE - Enseignement - Formation - Subventions
Contexte :
Délibération N°031 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°1 DRH - DRH : entretien professionnel annuel
Contexte :
Délibération N°045 - Associations socio-éducatives et socioculturelles - Avances sur subvention 2020
Contexte :
Délibération N°034 - Subventions aux associations culturelles - Année 2017
Contexte :
Délibération N°025 - Constitution d'un groupement de commandes pour la réalisation d'une étude de prospective économique et de requalification urbaine du port du Corniguel
Contexte :
Délibération N°034 - Subventions aux associations culturelles Année 2015
Contexte :
Délibération N°010 - Réfection de la couverture de l'église de Saint-Alor
Contexte :
Délibération N°018 - Demande de subvention à l'Etat Conservatoire de Musique et d'Art Dramatique, Animation du Patrimoine (DDC)
Contexte :
Délibération N°001 - Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium Rapport du délégataire pour l'année 2016
Contexte :
Délibération N°010 - Décision modificative n°1
Contexte :
Délibération N°013 - Lancement d'un appel d'offres - Fourniture de logiciels avec droits d'usage
Contexte :
Délibération N°037 - Renouvellement du Projet Educatif de Territoire et mise en place du 'Plan mercredi'
Contexte :
Délibération N°017 - Convention de servitude ERDF - Le Quinquis
Contexte :
Délibération N°020 - Acquisition d'une emprise auprès du Département Boulevard de Gutenberg
Contexte :
Délibération N°042 - Associations socio-éducatives et socioculturelles Avances sur subventions 2019
Contexte :
Délibération N°059 - Renouvellement de la convention d'aménagement et de gestion de parcours temporaires de course d'orientation dans le bois de Saint-Alouarn entre la ville de Quimper et l'association 'Quimper Orientation Coatarmor'
Contexte :
Délibération N°030 - Validation du Projet scientifique et culturel du musée des Beaux-Arts de Quimper
Contexte :
Délibération N°014 - Arrêt du Programme Local de l'Habitat (PLH) de Quimper Bretagne Occidentale 2019-2024 - Avis de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°031 - Subventions sportives
Contexte :
Délibération N°1 MGP - Soutien aux associations de commerçants pour l'organisation des nocturnes du vendredi
Contexte :
Délibération N°026 - Projet éducatif local - Subvention
Contexte :
Délibération N°033 - Convention concernant l'organisation d'animations à destination du public en situation de handicap entre la ville de Quimper et Les Amitiés d'Armor Années 2019 - 2021
Contexte :
Délibération N°4 DDC - Convention entre la ville de Quimper, l'association Festival de Cornouaille et le Théâtre de Cornouaille pour l'organisation de 'Dañs Excellañs'
Contexte :
Délibération N°7 DFCP - Signature de marchés après consultations
Contexte :
Délibération N°1 DDS - Passage de l'itinéraire VTT n°6 'Le Stangala' sur des voies et parcelles communales, et chemins ruraux, appartenant au patrimoine privé de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°014 - Revalorisation de la rémunération des agents recenseurs
Contexte :
Délibération N°041 - Ouvertures dominicales 2016 des concessions automobiles quimpéroises
Contexte :
Délibération N°025 - Demandes de subventions 2017 - Direction de l'Environnement et du Cadre de Vie
Contexte :
Délibération N°043 - Régularisation foncière rue Maurice Denis
Contexte :
Délibération N°019 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°048 - Travaux de remplacement d'une clôture mitoyenne séparant la propriété de la ville de Quimper et la résidence 'Antigua'
Contexte :
Délibération N°052 - Tarifs de mise à disposition des Ateliers du jardin - Saison 2016/2017
Contexte :
Délibération N°035 - Etablissements d'enseignement privé : avance sur participation
Contexte :
Délibération N°003 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°007 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°016 - Convention junicode - Action de prévention routière
Contexte :
Délibération N°013 - Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'association Maison Pour Tous de Penhars pour la période 2015/2016
Contexte :
Délibération N°001 - Accord local de représentation Détermination du nombre et de la répartition des sièges de conseiller communautaire de l'assemblée délibérante de la future communauté d'agglomération
Contexte :
Délibération N°018 - Parcs publics de stationnement - Evolution de la tarification au 1er juillet 2015
Contexte :
Délibération N°1 DFCP - Signature de marchés après consultations
Contexte :
Délibération N°012 - Association Village de Locmaria - Demande de subvention
Contexte :
Délibération N°051 - Subvention au projet jeunes 'participation des jeunes aux Echappées de Noël'
Contexte :
Délibération N°016 - Convention ville de Quimper/Association Loisirs Pluriel 2015-2018 et subvention 2015
Contexte :
Délibération N°022 - Construction du pôle sportif de Creac'h Gwen Avenant n°1 au marché de travaux du lot 8 Menuiseries Bois.
Contexte :
Délibération N°030 - Association loisirs pluriel : subvention 2019
Contexte :
Délibération N°3 DPAJ - Convention de mise à disposition du jardin du musée dit jardin de l'Evêché
Contexte :
Délibération N°006 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°021 - Travaux d'effacement des réseaux aériens quartier de Locmaria
Contexte :
Délibération N°049 - Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'Espace Associatif Quimper Cornouaille / la Maison des Associations de Quimper pour la période 2020/2023
Contexte :
Délibération N°035 - Politique nautique scolaire : Renouvellement de conventions
Contexte :
Délibération N°002 - Nouveau projet de rénovation urbaine de Kermoysan - Protocole de Préfiguration
Contexte :
Délibération N°036 - Convention entre la ville de Quimper, l'Office de Tourisme et cinq partenaires culturels pour le Pass'Quimper
Contexte :
Délibération N°009 - Mise à jour de la convention de l'administration commune Ville de Quimper - Quimper-Communauté
Contexte :
Délibération N°021 - Autorisation de dépôt d'autorisations d'urbanisme sur une parcelle communale au profit de monsieur Jean-Thomas Gossart
Contexte :
Délibération N°025 - Régie pour l'exploitation cinématographique art et essai de Quimper Subvention de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°002 - Vote des taux de fiscalité 2017
Contexte :
Délibération N°015 - Entretien des toitures terrasses - Mise en place d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°039 - Proposition de voeu de Mme Valérie Postic
Contexte :
Délibération N°1 DRH - Comité Technique et Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail communs à Quimper Communauté, la ville de Quimper et son CCAS, et le CIAS du steïr
Contexte :
Délibération N°019 - Conservatoire de Musiques et d'Art Dramatique Rémunération des intervenants extérieurs et des professeurs (DDC)
Contexte :
Délibération N°013 - Protocole de mise en œuvre de la procédure de rappel à l'ordre avec le procureur de la République
Contexte :
Délibération N°006 - Contrats d'assurance - Groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°032 - Décision modificative n°3
Contexte :