Délibération N°008 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Autorisations de voirie 110 résultats (106ms)
Séance du 29/09/2022
29-09-2022
Pour revoir la vidéo du conseil
Pour consulter le procès-verbal
Séance du 03/02/2022
03-02-2022
Pour revoir la vidéo du conseil
Pour consulter le procès-verbal
Délibération N°020 - Cession d'une emprise rue Jeanne d'Arc au profit de la SCI HBPC IMMO
Contexte :
Délibération N°043 - Admission en non-valeur 2022
Contexte :
Séance du 06/10/2022
06-10-2022
Pour revoir la vidéo du conseil
Pour consulter le procès-verbal
Séance du 23/06/2022
23-06-2022
Pour revoir la vidéo du conseil
Pour consulter le procès-verbal
Séance du 28/04/2022
28-04-2022
Pour revoir la vidéo du conseil
Pour consulter le procès-verbal
Séance du 27/01/2022
27-01-2022
Pour revoir la vidéo du conseil
Pour consulter le procès-verbal
Séance du 17/11/2022
17-11-2022
Pour revoir la vidéo du conseil
Pour consulter le procès-verbal
Séance du 16/06/2022
16-06-2022
Pour revoir la vidéo du conseil
Pour consulter le procès-verbal
Délibération N°033 - Décision modificative n°4
Contexte :
Délibération N°042 - Décision modificative n°2
Contexte :
Séance du 15/12/2022
15-12-2022
Pour revoir la vidéo du conseil
Pour consulter le procès-verbal
Instruction des demandes d'autorisations de voirie : dossiers classés par nom de rue (1ère Partie 1809-1905), Lettre A (1851-1901) , 1O/QUI/9
1O/QUI/9
,
1851-1901
- Abattoir (rue de l')1876-1854 - Astor(rue)1851-1901