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Délibération N°000 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Présentation du bilan annuel des Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) 2020
Contexte :
Délibération N°027 - Subvention exceptionnelle à la CFDT
Contexte :
Délibération N°000 - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques
Contexte :
Délibération N°039 - Indemnisation d'agents victimes d'outrage et de menaces
Contexte :
Délibération N°052 - Plan Local d'Urbanisme Analyse des résultats de l'application du document à six ans
Contexte :
Délibération N°009 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°000 - Convention Communale de Coordination de la Police Municipale et des Forces de Sécurité de l'Etat
Contexte :
Délibération N°000 - Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper et nomination d'un nouveau médiateur
Contexte :
Délibération N°036 - Dénomination de voies
Contexte :
Délibération N°010 - Prestations topographiques et foncières - Avenant n° 1 au marché
Contexte :
Délibération N°008 - Détermination des taux de promotion pour 2025
Contexte :
Délibération N°055 - Service commun de restauration Évolution de la convention de fonctionnement - Retrait de la commune de Landrévarzec
Contexte :
Délibération N°057 - Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium - Rapport du délégataire pour l'année 2020
Contexte :
Délibération N°000 - Affaires scolaires - Subventions diverses
Contexte :
Délibération N°000 - Mise en place d'une astreinte funéraire temporaire 'week-end du vendredi soir au lundi matin' et 'dimanche et jour férié' dans le cadre d'une pandémie
Contexte :
Délibération N°015 - Acquisition d'une parcelle boisée rue Edgar Quinet
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de financement 'Fonds friches 2021 - Recyclage foncier'
Contexte :
Délibération N°059 - Non conformités du Novomax : signature d'un protocole transactionnel avec la société ANGEVIN
Contexte :
Délibération N°013 - Constitution de servitude Enedis - Allée de Penvillerc'h
Contexte :
Délibération N°000 - Mise en œuvre du dispositif « Petits déjeuners » dans deux écoles du Réseau d'Education Prioritaire de Quimper
Contexte :
Délibération N°049 - Autorisation de la commune de Quimper concernant la prise de participation de SemBreizh dans la société de projet (Société Civile de Construction-vente), à l'effet de piloter l'opération RACINES à Douarnenez (29)
Contexte :
Délibération N°000 - Appel à projets 'Atlas de la biodiversité communale'
Contexte :
Délibération N°043 - Protection de la carte de Bretagne en faïence réalisée par l'artiste Robert Micheau-Vernez
Contexte :
Délibération N°016 - Constitution de servitudes ENEDIS Rue du Merdy
Contexte :
Délibération N°037 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°000 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Dégrèvement des droits d'inscriptions et modulation des tarifs 2021/2022
Contexte :
Délibération N°040 - Echange de terrains entre la ville de Quimper et madame et monsieur Hémery à Kerjequel
Contexte :
Délibération N°000 - Projets de requalification des secteur de l'Eau Blanche, avenue de la Libération et Hippodrome Groupement de commandes avec Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°2 DPAJ - Avenant n°1 au marché - Lot n° 2 VRD - Pôle Culturel Max Jacob
Contexte :
Délibération N°002 - Attribution d'une subvention au Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles (CIDFF)
Contexte :
Délibération N°002 - Admission en non-valeur
Contexte :
Délibération N°005 - Travaux de restructuration de l'école Stang Ar C'Hoat - lot 8 - Realu - Protocole transactionnel
Contexte :
Délibération N°034 - Voeu sur l'énergie
Contexte :
Délibération N°022 - Convention relative à l'intervention d'Accompagnants d'Elèves en Situation de Handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier degré
Contexte :
Délibération N°058 - Constitution de servitude ENEDIS Avenue du Braden
Contexte :
Délibération N°048 - Théâtre Max Jacob : actualisation du règlement intérieur
Contexte :
Délibération N°000 - Décision modificative n°4
Contexte :
Délibération N°001 - Tarifs municipaux 2024
Contexte :
Délibération N°013 - Ilôt tour d'Auvergne - Acquisition de terrains auprès de l'EPF
Contexte :
Délibération N°000 - Commission communale de contrôle des listes électorales
Contexte :
Délibération N°032 - Mise à disposition de personnel entre la ville de Quimper et Quimper Bretagne Occidentale pendant les travaux au musée des beaux-arts
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions aux associations culturelles - Année 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Adhésion au Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE)
Contexte :
Délibération N°025 - Constitution d'un groupement de commandes pour la réalisation d'une étude de prospective économique et de requalification urbaine du port du Corniguel
Contexte :
Délibération N°013 - Association Espace Associatif / Maison des Associations - Subvention 2022
Contexte :
Délibération N°040 - Tarifs des mises à disposition du jardin de l'Evêché pendant la période estivale
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°007 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°027 - Conservatoire de Musiques et d'Art Dramatique Renouvellement de classement du Conservatoire par le Ministère de la Culture et de la Communication
Contexte :
Délibération N°026 - Voeu : vers une nouvelle étape du désenclavement de la Cornouaille
Contexte :
Délibération N°038 - Mise en place d'une coordination jeunesse 11-16 ans sur la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°039 - Attribution d'une subvention au CAREPA
Contexte :
Délibération N°023 - Vente de véhicules
Contexte :
Délibération N°028 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°035 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Convention de partenariat avec le Théâtre de Cornouaille - Scène nationale de Quimper
Contexte :
Délibération N°014 - Subventions aux associations culturelles - Année 2015
Contexte :
Délibération N°033 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°007 - Désignation d'un représentant de la commune de Quimper au SIVALODET
Contexte :
Délibération N°044 - Règlements de fonctionnement des haltes garderies
Contexte :
Délibération N°004 - Décision modificative n°1
Contexte :
Délibération N°022 - Cours de l'Ecole du Louvre à Quimper - Session 2015-2016
Contexte :
Délibération N°046 - Motion de soutien au maintien du siège social Relecquois du Crédit Mutuel Arkéa
Contexte :
Délibération N°015 - Acquisition auprès de la SCI Guertin Le Fur Vieille route de Rosporden
Contexte :
Délibération N°017 - Signature d'un mandat de service public avec Radio France Bleu Breizh Izel
Contexte :
Délibération N°050 - Rapport d'activité 2019 du président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°1 DRH - DRH : entretien professionnel annuel
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°025 - Convention de partenariat entre la ville de Quimper et GRDF pour l'hébergement de concentrateurs sur des toits d'immeubles dans le cadre du projet de Compteurs Gaz Communicants de GRDF
Contexte :
Délibération N°000 - Cession d'une parcelle située 27b rue de la Terre Noire
Contexte :
Délibération N°017 - Autorisation accordée à la SemBreizh de prendre des participations dans deux sociétés de projet
Contexte :
Délibération N°002 - Signature du Contrat Local de Santé (CLS) de Cornouaille par la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°030 - Convention d'objectifs entre la Ville de Quimper et l'Association MJC/MPT de Kerfeunteun pour la période 2024/ 2027
Contexte :
Délibération N°012 - Rétrocession au profit de la commune de Quimper d'une portion de trottoir de l'opération de logements de Nexity rue de Stang Bihan
Contexte :
Délibération N°026 - Dénomination des voies
Contexte :
Délibération N°000 - Prolongation de la convention d'objectifs Ville/Maison de Quartier du Moulin Vert
Contexte :
Délibération N°000 - Rapport d'information CCAS
Contexte :
Délibération N°012 - Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'association Centre Social des Abeilles pour la période 2023-2026
Contexte :
Délibération N°000 - Exonération de loyers - Restaurant 'Les Planches' du site du Pôle Max Jacob
Contexte :
Délibération N°044 - Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse
Contexte :
Délibération N°036 - Subventions aux associations de solidarité internationale
Contexte :
Délibération N°014 - Construction d'un immeuble administratif à la Providence Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre
Contexte :
Délibération N°000 - Attribution d'une prime exceptionnelle aux personnels dans le cadre de l'épidémie de covid-19
Contexte :
Délibération N°033 - Subventions sportives
Contexte :
Délibération N°021 - Avenant à la convention de mise à disposition de service de Quimper Communauté auprès de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Renouvellement du partenariat avec l'association 'Les sentiers du Stangala' pour l'entretien paysager non mécanisable et le petit patrimoine bâti des circuits pédestres de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Établissements d'enseignement privé : avances sur participations 2021
Contexte :
Délibération N°060 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2022
Contexte :
Délibération N°020 - Relocalisation des EHPAD Secteur de Penhars, rue de Vendée Autorisation de dépôt des autorisations d'urbanisme à l'OPAC
Contexte :
Délibération N°053 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°036 - Complémentaire santé : augmentation de la participation employeur et modification des tranches
Contexte :
Délibération N°011 - Convention de partenariat Ville de Quimper-conservatoire de musique théâtre avec Le Pont Supérieur
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°000 - Règlement intérieur de l'assemblée délibérante de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°003 - Présentation du Projet Educatif Global (PEG) de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°000 - Commission Communale pour l'Accessibilité aux Personnes en situation de Handicap (CCAPH) - Renouvellement de sa composition
Contexte :
Délibération N°025 - Projet éducatif local - Subvention
Contexte :
Délibération N°036 - Convention entre la ville de Quimper, l'Office de Tourisme et cinq partenaires culturels pour le Pass'Quimper
Contexte :
Délibération N°008 - Construction de la maison associative Pierre Waldeck Rousseau Avenants aux marchés des lots 7, 13 et 14
Contexte :
Délibération N°018 - Cession de la propriété 23 rue du Père Hardouin à l'OPAC
Contexte :
Délibération N°025 - Affaires scolaires - Subventions diverses
Contexte :
Délibération N°023 - Tarifs municipaux - modification n°1
Contexte :
Délibération N°040 - Convention avec la CAF pour la rénovation des établissements d'accueil du jeune enfant
Contexte :
Délibération N°000 - Délégation du droit de préemption urbain et Délégation du droit de préemption dans les ZAD et Droit de priorité
Contexte :
Délibération N°030 - Association loisirs pluriel : subvention 2019
Contexte :
Délibération N°040 - Subvention au Comité d'organisation de l'Open Breizh Izel
Contexte :
Délibération N°044 - Proposition de voeu sur le fusillé Hénaff François
Contexte :
Délibération N°021 - Convention de partenariat EPS à l'école
Contexte :
Délibération N°059 - Conclusion d'une convention de gestion pour l'entretien des zones d'activités de QBO sur le territoire de Quimper
Contexte :
Délibération N°037 - Organisation de l'accueil du Tour de France Femmes 2025 à Quimper
Contexte :
Délibération N°033 - Additif n°2 - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
Contexte :
Délibération N°043 - Participation exceptionnelle au budget 2023 de l'association "Espace associatif" - Subvention 2024
Contexte :
Délibération N°013 - Protocole de mise en œuvre de la procédure de rappel à l'ordre avec le procureur de la République
Contexte :
Délibération N°033 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°024 - Affaires scolaires - Subvention Caisse des Ecoles publiques de Quimper
Contexte :
Délibération N°025 - Attribution d'une subvention à l'association la Croix-Rouge- Unité locale de Quimper - Formation aux premiers secours pour les 11-15 ans
Contexte :
Délibération N°010 - Signature de marchés publics après consultation
Contexte :
Délibération N°037 - Restauration collective : augmentation de l'indice majoré pour la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
Contexte :
Délibération N°038 - Nautisme scolaire - Saison 2025-2026
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°007 - Avenant n°1 à la convention de partenariat entre la ville de Quimper-conservatoire de musique et Le Pont supérieur - Année 2025-2026
Contexte :
Délibération N°008 - Convention de souscription - Aide au financement des travaux du théâtre Max Jacob
Contexte :
Délibération N°000 - Instauration d'un droit d'initiative citoyenne
Contexte :
Délibération N°017 - Convention de partenariat entre le Ministère de la culture, le Diocèse de Quimper et Léon et la Ville de Quimper - Visite des flèches de la cathédrale Saint-Corentin 2023-2025
Contexte :
Délibération N°011 - Lancement de l'élaboration d'un Code de la Rue
Contexte :
Délibération N°025 - Constitution de servitude ENEDIS - Place de Penvillerc'h
Contexte :
Délibération N°031 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits Post-Stationnement
Contexte :
Délibération N°000 - Travaux d'effacement de réseaux aériens
Contexte :
Délibération N°012 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°070 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°013 - Office Public de la Langue Bretonne : Subvention 2023 Ofis Publik ar Brezhoneg : Yalc'had 2023
Contexte :
Délibération N°000 - Détermination des taux de promotion pour 2021 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'un avancement de grade
Contexte :
Délibération N°000 - Jumelage avec la ville de Remscheid - Mandat spécial
Contexte :
Délibération N°042 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°015 - Acquisition d'une emprise rue Marie-Rose Le Bloch pour l'aménagement d'un quai bus PMR
Contexte :
Délibération N°000 - Rapport annuel d'activité 2019
Contexte :
Délibération N°027 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°040 - Projet Educatif Local (PEL) - Attribution de subventions 2024
Contexte :
Délibération N°018 - Projet Educatif Local (PEL) - Attribution de subventions 2024
Contexte :
Délibération N°019 - Association T'es Cap : versement d'une subvention
Contexte :
Délibération N°003 - Taux de fiscalité 2024
Contexte :
Délibération N°000 - Constitution de la commission d'appel d'offres
Contexte :
Délibération N°006 - Subventions aux associations culturelles 2021
Contexte :
Délibération N°032 - Ouverture des quarts de crédits en investissement avant adoption du budget
Contexte :
Délibération N°000 - Subvention exceptionnelle Liban
Contexte :
Délibération N°016 - Mise en œuvre du dispositif « Petits déjeuners » dans trois écoles du Réseau d'Education Prioritaire de Quimper
Contexte :
Délibération N°002 - Adoption d'un barème d'évaluation de la valeur des arbres
Contexte :
Délibération N°025 - Avis sur le projet de PPRI
Contexte :
Délibération N°031 - Exonération de redevances d'occupation du domaine public
Contexte :
Délibération N°000 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationnement
Contexte :
Délibération N°006 - Conservatoire de musique - Grille tarifaire des droits d'inscription dès septembre 2023
Contexte :
Délibération N°015 - Conservatoire de musique théâtre : projet d'établissement 2024-2030
Contexte :
Délibération N°014 - Constitution d'un groupement de commande - Égalité femmes hommes
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de rétrocession d'une parcelle pour la création de quai de bus PMR Route de Douarnenez
Contexte :
Délibération N°043 - Ouvertures dominicales des commerces de détail en 2022
Contexte :
Délibération N°042 - Avenant n°11 à la convention d'objectifs passée avec l'association "Espace Associatif"
Contexte :
Délibération N°000 - Tarifs 2021 des accueils périscolaires et extrascolaires
Contexte :
Délibération N°048 - Admission en non-valeur
Contexte :
Délibération N°004 - Subventions aux associations culturelles - année 2022
Contexte :
Délibération N°023 - Opération "Quimper cœur de ville" Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) Lancement de la deuxième tranche de campagne de ravalement à caractère obligatoire par Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°034 - Subventions aux associations culturelles - année 2022
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions aux associations culturelles - 2ème part année 2021
Contexte :
Délibération N°031 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°020 - Subventions sportives de haut niveau collectif saison 2024-2025
Contexte :
Délibération N°000 - Attribution de bons culture aux agents de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°015 - Conservatoire de la ville de Quimper-Musée départemental breton : Convention de coopération éducative et culturelle
Contexte :
Délibération N°000 - SYMORESCO - Désignation des représentants de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Rémunération des enseignants dans le cadre de l'activité 'accompagnement aux devoirs'
Contexte :
Délibération N°042 - Décision modificative n°3
Contexte :
Délibération N°000 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestation de reliure de registres, de restauration et de numérisation de documents administratifs.
Contexte :
Délibération N°026 - Signature de quatre marchés publics après consultation
Contexte :
Délibération N°020 - Convention de partenariat relative au recrutement et financement d'un poste d'intervenant social au sein des commissariats de Quimper et Concarneau
Contexte :
Délibération N°000 - Tarifs municipaux 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°029 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°044 - Tarifs municipaux 2025
Contexte :
Délibération N°031 - Constitution de servitude ENEDIS - Avenue Léon Blum
Contexte :
Délibération N°000 - Constitution de servitude de passage de canalisation Chemin de la baie de Kerogan
Contexte :
Délibération N°016 - Subventions sportives
Contexte :
Délibération N°001 - Rapport d'orientations budgétaires
Contexte :
Délibération N°000 - Cessions de terrains - Secteur d'habitat de Linéostic
Contexte :
Délibération N°013 - Langue bretonne : Correction de noms de rues dans le quartier de Kerfeunteun
Contexte :
Délibération N°005 - Echange Vallée de Kermabeuzen
Contexte :
Délibération N°017 - Accord préalable à la démolition de six logements locatifs sociaux, 29 rue Henri de Bournazel
Contexte :
Délibération N°037 - Commission administrative paritaire commune et commission consultative paritaire commune. Modificatif de la délibération n°10 du 19 avril 2018
Contexte :
Délibération N°1 DDU - Plateforme d'instruction communautaire des autorisations d'urbanisme - Renouvellement de la convention entre Quimper Communauté et la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Maison Pierre Waldeck-Rousseau : exonération des redevances d'occupation des bureaux dédiés pour la période de confinement
Contexte :
Délibération N°025 - Subventions sportives
Contexte :
Délibération N°002 - Cession au Département Tourbière de Toulven
Contexte :
Délibération N°037 - Renouvellement du Projet Educatif de Territoire et mise en place du 'Plan mercredi'
Contexte :
Délibération N°5 DFCP - Fonds de concours de l'EPCI à la commune en matière informatique
Contexte :
Délibération N°015 - Subvention à la Ligue des Droits de l'Homme
Contexte :
Délibération N°002 - Lancement d'un référendum local sur la construction de nouvelles halles Saint-François
Contexte :
Délibération N°026 - Diagnostic par détection et géoréférencement de réseaux - Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°024 - Instauration d'une redevance pour l'occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz
Contexte :
Délibération N°006 - Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°014 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°1 DRH - Comité Technique et Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail communs à Quimper Communauté, la ville de Quimper et son CCAS, et le CIAS du steïr
Contexte :
Délibération N°000 - Approbation de la convention de co-organisation et de groupement de commandes pour l'exposition consacrée à la photographe américaine Vivian Maier.
Contexte :
Délibération N°023 - Affaires scolaires - Subvention à la Caisse des écoles publiques de Quimper
Contexte :
Délibération N°004 - Admission en non-valeur 2024
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions aux associations socio-culturelles et jeunesse - Année 2021
Contexte :
Délibération N°017 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestation de scénographie d'expositions
Contexte :
Délibération N°033 - Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper pour 2021
Contexte :
Délibération N°001 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
Contexte :
Délibération N°004 - Autorisation de la commune de Quimper concernant la prise de participation par SemBreizh dans une société de projet (Société Civile de Construction-Vente), à l'effet de piloter l'opération "Ilots C5 et C7 quartier bois-du-château" à Lorient (56)
Contexte :
Délibération N°007 - Mise en œuvre du Trophée des Solidarités
Contexte :
Délibération N°029 - Instauration de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (PEPA)
Contexte :
Délibération N°010 - Adhésion au groupe Agence France Locale et engagement de garantie première demande
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°028 - Convention d'objectifs entre l'association Agora Justice et la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°031 - Tarifs municipaux 2023
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°023 - Demandes de subventions 2018 - Associations horticoles et de randonnées
Contexte :
Délibération N°028 - Aide à la pratique sportive « Chèque du petit sportif 2022-2023 »
Contexte :
Délibération N°058 - Subventions aux associations - 48h de l'Agriculture Urbaine
Contexte :
Délibération N°002 - Association "Tour Nevet" : conclusion d'un bail emphytéotique
Contexte :
Délibération N°033 - Subvention à l'association 'Les Amis de Saint-Alor', pour la restauration du mobilier de l'église
Contexte :
Délibération N°050 - Dispositifs Loisirs Quotidiens des Jeunes - Vacances Pour Tous Subventions 2023
Contexte :
Délibération N°030 - Subventions aux associations culturelles Année 2016
Contexte :
Délibération N°039 - Subventions sportives de haut niveau collectif
Contexte :
Délibération N°035 - Etablissements d'enseignement privé : avance sur participation
Contexte :
Délibération N°012 - Convention de groupement de commandes - complémentaire santé et assistance technique et juridique
Contexte :
Délibération N°036 - Acquisition d'une œuvre de Théodore Gudin
Contexte :
Délibération N°2 DRH - Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration du Centre de Gestion du Finistère (CdG29)
Contexte :
Délibération N°9 DDU - Cession par la ville à la SCI Yuka - route du Petit Guélen
Contexte :
Délibération N°034 - Signature de marchés après consultations
Contexte :
Délibération N°000 - Compte de gestion 2019
Contexte :
Délibération N°008 - Projet de Halles gourmandes sur le site du Moulin au Duc sur la commune de Quimper - Désignation du jury du concours de maîtrise d'œuvre et fixation du montant de l'indemnisation des membres du jury
Contexte :
Délibération N°033 - Constitution de servitude ENEDIS - Rue de la solidarité
Contexte :
Délibération N°028 - Modification du tableau des emplois
Délibération N°012 - Subventions Sportives
Délibération N°007 - Signature de marchés publics après consultation
Contexte :
Délibération N°063 - Subvention à l'association 'Quimper Santamaria Orlea Pays de Hateg'
Contexte :
Délibération N°032 - Subvention 2025 au Centre Communal d'Action Sociale
Contexte :
Délibération N°020 - Avances sur les subventions sportives 2023
Contexte :
Délibération N°009 - Vente sur Agorastore
Contexte :
Délibération N°021 - Convention de partenariat entre la ville de Quimper et l'Etablissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette EPPGHV, relative à la mise en œuvre du dispositif Micro-Folies
Contexte :
Délibération N°031 - Approbation d'une convention de partenariat universitaire avec l'Ecole urbaine de Sciences Po Paris pour mener une réflexion urbaine sur l'Est Quimpérois
Contexte :
Délibération N°015 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°017 - Langue bretonne : Plaques de rue bilingues pour le quartier de Kerfeunteun
Contexte :
Délibération N°033 - Subventions sportives
Contexte :
Délibération N°026 - Régularisations foncières au profit de la voirie située rue de Bénodet
Contexte :
Délibération N°010 - Présentation des nouvelles modalités de fonctionnement du quartier piéton
Contexte :
Délibération N°051 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°008 - Opération "Quimper cœur de ville" Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) - Demande de Déclaration d'Utilité Publique (DUP) portant sur une opération de Restauration Immobilière (ORI) sur le centre-ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°006 - Acquisitions gratuites et chemins en vue de leur intégration dans le domaine communal
Contexte :
Délibération N°018 - Travaux de sécurisation de réseaux aériens
Contexte :
Délibération N°013 - Dénominations des voies
Contexte :
Délibération N°033 - Association Hip Hop New School : convention pluriannuelle d'objectifs 2022-2025
Contexte :
Délibération N°023 - Associations socioculturelles Avances sur subventions 2022
Contexte :
Délibération N°009 - Dénomination des voies
Contexte :
Délibération N°015 - Règlementation des meublés de tourisme - Modification du règlement
Contexte :
Délibération N°000 - Suivi des recommandations du rapport d'observations de la Chambre Régionale des Comptes (CRC)
Contexte :
Délibération N°000 - Détermination du nombre des adjoint(e)s au (à la) maire de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Restauration collective : désignation du représentant employeur et de son suppléant au sein de l'AGRIAQ
Contexte :
Délibération N°020 - Restructuration des installations tennistiques extérieures - Rénovation des courts de tennis extérieurs et création de terrains de padel Tennis municipaux de Creac'h Gwen
Contexte :
Délibération N°009 - Prolongation de la convention de partenariat entre la Ville de Quimper/Conservatoire de musique et le collège Max Jacob, relative à l'organisation des classes CHAM - avenant n°2
Contexte :
Délibération N°062 - Elargissement du recours au contrat sur emplois permanents aux agents de catégorie B et C
Contexte :
Délibération N°014 - Travaux d'espaces verts communaux, communautaires et Sivalodet uniquement pour les travaux liés aux systèmes d'endiguement - Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°038 - Convention de partenariat entre la ville de quimper, ENEDIS et le SDEF29 pour l'embellissement d'un poste transformateur
Contexte :
Délibération N°015 - Constitution de servitude ENEDIS 53 impasse de l'odet
Contexte :
Délibération N°025 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°052 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances
Contexte :
Délibération N°027 - Modification du périmètre du droit de préemption urbain
Contexte :
Délibération N°000 - Tarifs des mises à disposition des théâtres
Contexte :
Délibération N°041 - Convention de coordination entre les forces de sécurité de l'Etat et la police municipale de la ville de Quimper 2025-2027
Contexte :
Délibération N°008 - Convention d'entretien - Remise en état des poteaux béton d'un mur mitoyen du Groupe scolaire Ferdinand Buisson
Contexte :
Délibération N°024 - Cadre d'octroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale (AFL)
Contexte :
Délibération N°013 - Constitution de servitude ENEDIS Gwaremm Al Lez
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions relations internationales
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions 2021 aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°054 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°046 - Prestations de contrôle, d'entretien et de maintenance des points d'eau incendie sous pression situés sur le réseau de distribution d'eau potable - Passation d'un avenant n°1 à la convention de groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°032 - Adhésion au CEREMA
Contexte :
Délibération N°025 - Cession d'une dépendance de voirie - Rue de Bénodet
Contexte :
Délibération N°028 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°071 - Subventions aux associations de solidarité internationale
Contexte :
Délibération N°020 - Renouvellement de la convention d'inscription de sentiers au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)
Contexte :
Délibération N°026 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°005 - Office Public de la Langue Bretonne : Subvention 2024 Ofis Publik ar Brezhoneg : Yalc'had 2024
Contexte :
Délibération N°012 - Constitution de servitude Coat Olier
Contexte :
Délibération N°009 - Politique handicap RH et convention Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP)
Contexte :
Délibération N°005 - Versement d'une subvention à l'association Comité de Jumelage Kemper - Balata
Contexte :
Délibération N°056 - Aménagement du centre commercial de Kermoysan Rétrocession du parking
Contexte :
Délibération N°000 - Prolongation de l'opération'Quimper, Coeur de Ville'
Contexte :
Délibération N°000 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2020
Contexte :
Délibération N°003 - Point sur la politique Handicap de la Ville
Contexte :
Délibération N°000 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°009 - Affaires scolaires : subventions diverses
Contexte :
Délibération N°020 - Convention de partenariat EPS à l'Ecole
Contexte :
Délibération N°033 - Convention d'objectifs 2024-2026 entre la commune de Quimper et l'association "C.A.C.T.U.S."
Contexte :
Délibération N°038 - Procédure de régularisation du transfert de digues dans le cadre de la compétence GeMAPI
Contexte :
Délibération N°000 - Acquisition d'une emprise allée Pierre de Coubertin
Contexte :
Délibération N°000 - Projet cité sportive de Penvillers
Contexte :
Délibération N°048 - Signature d'une convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) pour la gestion du forfait post-stationnement (FPS)
Contexte :
Délibération N°040 - Subvention à l'Association des Quartiers du Corniguel
Contexte :
Délibération N°045 - Adoption d'un règlement financier
Contexte :
Délibération N°024 - Demandes de subventions 2018 - Environnement et Cadre de Vie
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°029 - Subventions aux associations de solidarité internationale et des Droits de l'Homme
Contexte :
Délibération N°011 - Création de la Réserve Communale de Sécurité Civile de la ville de Quimper. Approbation de l'acte d'engagement et du règlement intérieur
Contexte :
Délibération N°015 - Festival de l'Artisanat du 07 au 09 mars 2025
Contexte :
Délibération N°021 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationnement (FPS)
Contexte :
Délibération N°018 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°046 - Avenant n°1 à la convention 2023-2025 entre la ville de Quimper et Agora justice : versement de la subvention pour l'année 2024
Contexte :
Délibération N°016 - Servitude de passage route de Bénodet
Contexte :
Délibération N°010 - Subventions aux associations culturelles - année 2024
Contexte :
Délibération N°021 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°046 - Musée des beaux-arts - Tarifs 2017-2018
Contexte :
Délibération N°007 - Lutte contre les discriminations et contre les violences sexistes et sexuelles Marche des Fiertés "Queer Amann" Subvention 2025
Contexte :
Délibération N°3 DEE - Conventions avec les écoles privées sous contrats d'association
Contexte :
Délibération N°060 - Aide au financement des travaux - Eglise de Locmaria : lancement d'une souscription publique
Contexte :
Délibération N°016 - Evolution des halles Saint-François Bilan du référendum local et mise en oeuvre du projet de rénovation complète
Contexte :
Délibération N°000 - Ventes sur WebEnchères
Contexte :
Délibération N°017 - Rémunération des enseignants et directeurs pour travaux supplémentaires (DEE)
Contexte :
Délibération N°043 - Participation au salaire du directeur de la Maison de quartier du Moulin Vert
Contexte :
Délibération N°5 DAG - Délégation du conseil municipal au maire
Contexte :
Délibération N°043 - Ouverture des quarts de crédits en investissement avant adoption du budget
Contexte :
Délibération N°029 - Convention concernant l'organisation d'animations à destination du public en situation de handicap entre la ville de Quimper, l'Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne et les Amitiés d'Armor Année 2014/2015
Contexte :
Délibération N°4 DDC - Convention entre la ville de Quimper, l'association Festival de Cornouaille et le Théâtre de Cornouaille pour l'organisation de 'Dañs Excellañs'
Contexte :
Délibération N°017 - Convention de servitude ERDF - Le Quinquis
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions sportives de haut niveau collectif
Contexte :
Délibération N°046 - Convention de dépôt du tableau 'Le Soir' de Maurice Denis
Contexte :
Délibération N°025 - Demandes de subventions 2017 - Direction de l'Environnement et du Cadre de Vie
Contexte :
Délibération N°6 DDU - Vente d'un terrain à Kervouyec au profit de la SCCV Le Clos De Kervouyec
Contexte :
Délibération N°006 - Pour une politique éducative concourant à l'égalité des chances
Contexte :
Délibération N°002 - Nouveau projet de rénovation urbaine de Kermoysan - Protocole de Préfiguration
Contexte :
Délibération N°012 - Rémunération des assistantes maternelles
Contexte :
Délibération N°013 - Projet Éducatif Local (PEL) : attribution subventions 2022
Contexte :
Délibération N°032 - Installations sportives municipales utilisées par les établissements scolaires (collèges et lycées) - Tarifs 2015
Contexte :
Délibération N°009 - Ouvertures dominicales des commerces en 2020
Contexte :
Délibération N°023 - Echange entre la ville et l'OPAC rue Yann Brekilien
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°000 - Cession d'un délaissé chemin de Kericuff
Contexte :
Délibération N°004 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°055 - Cours de l'Ecole du Louvre à Quimper : session 2018-2019
Contexte :
Délibération N°025 - Acquisition de deux emprises auprès de la société BLM Entreprise Finistère Route de Bénodet
Contexte :
Délibération N°2 DDS - Association Quimper Orientation Coatarmor - Convention d'aménagement et de gestion de parcours semi-permanent de course d'orientation dans le bois de Saint-Alouarn - Avenant à la convention
Contexte :
Délibération N°034 - Convention de partenariat entre la commune de Quimper et l'association "De l'encre sur les pieds"
Contexte :
Délibération N°030 - Habilitation du maire à déposer diverses demandes d'autorisations d'urbanisme
Contexte :
Délibération N°051 - Proposition de voeu relatif à la distribution du courrier sur la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°012 - Association Village de Locmaria - Demande de subvention
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°045 - Question orale de M. Piero Rainero
Contexte :
Délibération N°7 DFCP - Signature de marchés après consultations
Contexte :
Délibération N°047 - Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'association Maison pour Tous de Penhars pour la période de 2020/2023
Contexte :
Délibération N°020 - Acquisition d'une emprise auprès du Département Boulevard de Gutenberg
Contexte :
Délibération N°045 - Approbation de la contractualisation avec ALCOME
Contexte :
Délibération N°020 - Entretien des boisements du Frugy
Contexte :
Délibération N°032 - Décision modificative n°3
Contexte :
Délibération N°041 - Ouvertures dominicales 2016 des concessions automobiles quimpéroises
Contexte :
Délibération N°2 DEE - Carte scolaire 2014-2015
Contexte :
Délibération N°007 - Opération d'aménagement du coeur de quartier de Kermoysan - Contrat de concession d'aménagement Compte-rendu annuel d'activité (MGP)
Contexte :
Délibération N°019 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°024 - Acquisition auprès des consorts Chapus - 11-13 rue de la Providence
Contexte :
Délibération N°000 - Langue Bretonne - Brezhoneg Commission extra-municipale - Bodad trakêr
Contexte :
Délibération N°022 - Cession de parcelles situées dans la Zone d'Activité de Keradennec
Contexte :
Délibération N°050 - Convention entre la ville et l'association Agora Justice : avenant n°4
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions aux associations culturelles 2021
Contexte :
Délibération N°014 - Construction de la maison Pierre Waldeck Rousseau Avenant n°1 au marché du lot 4
Contexte :
Délibération N°058 - Renouvellement de la convention de partenariat avec l'association 'Bodadeg ar Sonerion Penn ar Bed'
Contexte :
Délibération N°041 - Dispositifs Loisirs Quotidiens des Jeunes - Vacances Pour Tous Subvention 2024
Contexte :
Délibération N°010 - Convention 2015 concernant le Lieu d'Accueil Enfants-Parents 'Les Petits Pas'
Contexte :
Délibération N°1 DENV - Installation classée pour la protection de l'environnement - Quimper Communauté - Avenue du Corniguel à Quimper
Contexte :
Délibération N°039 - 150 ans de Lavrio - Mandat spécial et prise en charge des frais
Contexte :
Délibération N°007 - Vente sur WebEnchères
Contexte :
Délibération N°000 - Régularisation d'une emprise située rue Jeanne d'Arc au profit de monsieur et madame Launay
Contexte :
Délibération N°3 DEE - Subvention Caisse des écoles
Contexte :
Délibération N°008 - Convention entre la Ville de Quimper et la Fondation du Patrimoine 2025-2027
Contexte :
Délibération N°029 - Tarifs de mise à disposition des théâtres
Contexte :
Délibération N°012 - Adhésions du CCAS et du CIAS au groupement de commandes relatif à la fourniture et livraison de vêtements de travail, chaussures, équipements de protection individuelle - Avenants 2 et 3
Contexte :
Délibération N°029 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°040 - Ouvertures dominicales 2015 et 2016 des commerces de détail
Contexte :
Délibération N°036 - Affaires scolaires - Subventions
Contexte :
Délibération N°029 - Adhésion du musée des Beaux-Arts de Quimper à Bretagne Musées
Contexte :
Délibération N°034 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°026 - Acquisition d'une emprise auprès de la SARL Kemperotel chemin de Kerdroniou
Contexte :
Délibération N°001 - Participation au salaire du directeur de la Maison de quartier du Moulin Vert
Contexte :
Délibération N°006 - Résiliation amiable du bail commercial avec la société Duotex - Immeuble 104 route de Brest
Contexte :
Délibération N°017 - Convention de servitude ENEDIS lieux dits Bois de Sainte-Anne et Ty Prat
Contexte :
Délibération N°024 - Subventions aux associations culturelles Année 2016
Contexte :
Délibération N°020 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°049 - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques
Contexte :
Délibération N°001 - Dématérialisation de l'envoi de l'ordre du jour, de la note de synthèse et de la convocation des conseils municipaux - Mise à disposition auprès des élus des moyens informatiques nécessaires
Contexte :
Délibération N°026 - Convention pour la coopération éducative et culturelle entre la ville de Quimper et le Conseil départemental du Finistère Année 2016
Contexte :
Délibération N°037 - Prolongation de la convention d'objectifs ville de Quimper - MPT de Penhars
Contexte :
Délibération N°6 DEE - Convention d'objectifs et de financement ALSH 'extrascolaire' entre le vile de Quimper et le Caisse d'Allocations Familiales (CAF) 2014-2017
Contexte :
Délibération N°010 - Mise en œuvre du télétravail et approbation de la charte y afférente
Contexte :
Délibération N°013 - Lancement d'un appel d'offres - Fourniture de logiciels avec droits d'usage
Contexte :
Délibération N°002 - Détermination du nombre des adjoints et élection des adjoints au maire de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°030 - Habilitation du maire pour demande d'autorisation d'urbanisme pour la pose de plaques de rues bilingues au centre-ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°008 - Avenant n°1 à la convention d'utilisation de l'abattement de TFPB dans le quartier prioritaire de la politique de la ville Quartier de Kermoysan - Quimper
Contexte :
Délibération N°005 - Avenant n°2 à la convention entre la ville de Quimper et l'association Championnet
Contexte :
Délibération N°018 - Demande de subvention à l'Etat Conservatoire de Musique et d'Art Dramatique, Animation du Patrimoine (DDC)
Contexte :
Délibération N°067 - Subventions aux associations solidarité internationale et droits de l'homme
Contexte :
Délibération N°010 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°002 - Approbation de la révision des Zones de Protection du Patrimoine Architectural Urbain (ZPPAU) et de la création de l'Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) de Quimper
Contexte :
Délibération N°038 - Désignation d'une directrice par intérim de la Régie pour l'exploitation cinématographique Art et Essai de Quimper
Contexte :
Délibération N°034 - Subventions aux associations culturelles Année 2015
Contexte :
Délibération N°024 - Plan de prévention du bruit dans l'environnement (P.P.B.E) - 3ème échéance
Contexte :
Délibération N°034 - Subventions de haut niveau collectif
Contexte :
Délibération N°041 - Celtic Media Festival
Contexte :
Délibération N°009 - Tests d'aide au recrutement : création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°018 - Parcs publics de stationnement - Evolution de la tarification au 1er juillet 2015
Contexte :
Délibération N°050 - Bilan des 4 conseils de quartier pour la période de septembre 2017 à novembre 2019
Contexte :
Délibération N°031 - Subventions sportives
Contexte :
Délibération N°021 - Association loisirs pluriel: subvention 2014
Contexte :
Délibération N°019 - Convention tripartite pour la réalisation de travaux de renforcement et/ou de sécurisation de fils nus basse tension sous maîtrise d'ouvrage d'ERDF
Contexte :
Délibération N°002 - Signature de marchés après consultation : fourniture de véhicules utilitaires, engins spéciaux et engins d'entretien des espaces verts - programme 2014
Contexte :
Délibération N°061 - Fête de la musique 2018 : attribution de 3 prix
Contexte :
Délibération N°016 - Renouvellement de convention d'objectifs et de financement Contrat Enfance Jeunesse 2014-2017 (DEE)
Contexte :
Délibération N°2 DAG - Extension du nombre des adjoints et élection complémentaire de quatre adjoints au maire de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°002 - Cession par la ville à monsieur Gouriou Avenue de Ty Bos
Contexte :
Délibération N°001 - Commissions municipales, organismes extérieurs - Modification de la représentation
Contexte :
Délibération N°043 - Convention entre la SPREV, la ville de Quimper et la paroisse Quimper-Saint-Corentin relative à la mise en place de visites guidées dans l'église Notre-Dame de Locmaria et la cathédrale Saint-Corentin
Contexte :
Délibération N°003 - Echange de parcelles rue de Stang Bihan avec la SCCV Green Park (Pierreval)
Contexte :
Délibération N°055 - Convention de partenariat entre le Likès et la ville de Quimper pour le musée des beaux-arts de Quimper Année 2016-2017
Contexte :
Délibération N°036 - Déplacement à Ourense - Mandat spécial (DAG)
Contexte :
Délibération N°014 - Droit de préemption commercial
Contexte :
Délibération N°001 - Accord local de représentation Détermination du nombre et de la répartition des sièges de conseiller communautaire de l'assemblée délibérante de la future communauté d'agglomération
Contexte :