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Délibération N°055 - Avis sur la proposition de composition de la Conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l'artificialisation des sols en Bretagne
Contexte :
Délibération N°027 - Subventions aux associations culturelles - Année 2017
Contexte :
Délibération N°034 - Rapport annuel d'activité 2021
Contexte :
Délibération N°036 - Subvention 2017 au CCAS
Contexte :
Délibération N°016 - Projet de vente de 34 logements sociaux par la SA HLM le Foyer d'Armor et de démolition reconstruction de 14 logements sociaux par le Logis Breton allée Samuel de Champlain - Avis de la commune
Contexte :
Délibération N°068 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2022
Contexte :
Délibération N°029 - Acquisition des terrains d'entrée du nouveau quartier de Ty Bos
Contexte :
Délibération N°004 - Accord de la ville de Quimper sur les projets de périmètres de protection modifiés (PPM) aux abords des monuments historiques
Contexte :
Délibération N°044 - Constitution de servitude Rue de Saint Brieuc
Contexte :
Délibération N°035 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal (DAG)
Contexte :
Délibération N°000 - Cession d'une emprise Rue de Saint-Brieuc
Contexte :
Délibération N°014 - Avenant n°1 à la convention du 30 septembre 2015 entre la ville de Quimper et l'association Agora Justice
Contexte :
Délibération N°025 - Signature de marchés publics après consultation
Contexte :
Délibération N°019 - Rapport annuel de la commission communale pour l'accessibilité aux personnes en situation de handicap
Contexte :
Délibération N°000 - Classement de commune touristique
Contexte :
Délibération N°021 - Autorisation de travaux chemin de Kerdroniou
Contexte :
Délibération N°035 - Acquisition d'une œuvre de Paul Sérusier (1864-1927)
Contexte :
Délibération N°021 - Vente sur WebEnchères
Contexte :
Délibération N°024 - Mise à jour par voie d'avenant du contrat de concession pour la distribution publique de gaz naturel sur la commune de Quimper entre la Ville et GRDF
Contexte :
Délibération N°015 - Avenant n° 2 à la convention du 22 février 2005 relative aux modalités de gestion des bibliothèques transférées à Quimper Communauté
Contexte :
Délibération N°005 - Rapport d'information sur l'actualité de la politique de prévention de la délinquance et de la sécurité
Contexte :
Délibération N°1 DAG - Elections sénatoriales du 28 septembre 2014 - Désignations des délégués supplémentaires et suppléants du conseil municipal de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de rétrocession d'une canalisation de gaz combustible entre GRDF et la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°009 - Déploiement de la 2ème phase de vidéo-protection et demande de subvention Fonds Interministériels de Prévention de la Délinquance (FIPD)
Contexte :
Délibération N°031 - Association Espace Associatif/Maison des Associations - Subvention 2023
Contexte :
Délibération N°012 - Mise en place des astreintes samedi, dimanche, jour férié et week-end aux services propreté et régie-exploitation
Contexte :
Délibération N°011 - Affaires scolaires Etablissements du 1er degré sous contrat d'association Participation de la ville en 2023
Contexte :
Délibération N°016 - Modification des circuits VTT sur la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°007 - Vente sur WebEnchères
Contexte :
Délibération N°021 - Subventions relations publiques
Contexte :
Délibération N°018 - Construction d'un bâtiment administratif dans le quartier de la Providence - Avenant n°2 au marché de maîtrise d'oeuvre
Contexte :
Délibération N°004 - Aménagement de la rocade Est de Quimper - Conventions avec le Conseil Départemental du Finistère
Contexte :
Délibération N°038 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°6 DDC - Règlement et dotations du jeu 'Le Défi breton 2014, sur la route du Roi Gradlon'
Contexte :
Délibération N°000 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions de haut niveau collectif aux associations sportives
Contexte :
Délibération N°012 - Interconnexion de sites - Services d'opérateurs de télécommunications Création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°060 - Acquisition 7 rue Elie Fréron - Complément
Contexte :
Délibération N°000 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°002 - Schéma Directeur Patrimonial Immobilier
Contexte :
Délibération N°016 - Loisirs Pluriel: avenant à la convention 2022-2025 et versement d'une subvention
Contexte :
Délibération N°040 - Cession d'une dépendance de voirie dans le cadre d'un projet de construction de logements
Contexte :
Délibération N°025 - Subventions relations publiques
Contexte :
Délibération N°027 - Subvention 2017 à l'association 'Les Petits Pas'
Contexte :
Délibération N°010 - Modification du bail emphytéotique - rue de Kergariou
Contexte :
Délibération N°000 - Cession d'une emprise rue Jeanne d'Arc pour la création de places de stationnement
Contexte :
Délibération N°007 - Accord cadre pour la réalisation de travaux de mise en accessibilité des bâtiments classés ERP
Contexte :
Délibération N°020 - Cession d'une emprise rue Jeanne d'Arc au profit de la SCI HBPC IMMO
Contexte :
Délibération N°3 DDU - Passerelle de l'Odet 'La Phalange d'Arvor' - Demande d'autorisation de travaux
Contexte :
Délibération N°009 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°015 - Plateforme d'instruction communautaire des autorisations d'urbanisme. Renouvellement de la convention entre Quimper Bretagne Occidentale et la ville de Quimper pour l'instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation du sol
Contexte :
Délibération N°025 - Convention d'objectifs entre la Ville de Quimper et l'Association Maison Pour Tous d'Ergué Armel pour la période 2016/2019
Contexte :
Délibération N°016 - Vente sur Webenchères
Contexte :
Délibération N°066 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°002 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°028 - Enseignement - Subvention Caisse des écoles publiques
Contexte :
Délibération N°002 - Projet de création d'un service commun de restauration collective et approbation de la convention
Contexte :
Délibération N°024 - Associations socio-éducatives et socioculturelles Avances sur subventions 2016
Contexte :
Délibération N°3 DRH - Convention de mise à disposition du personnel de la cuisine centrale au SYMORESCO (Syndicat Mixte Ouvert de Restauration Collective)
Contexte :
Délibération N°036 - Politique nautique scolaire - Renouvellement de conventions
Contexte :
Délibération N°000 - Délégation du conseil municipal à la maire
Contexte :
Délibération N°015 - Renouvellement de la convention de mise à disposition du service 'animation surveillance' des piscines de Quimper Bretagne Occidentale à la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°023 - Don de la statue dite du 'petit breton' 10 rue Kéréon
Contexte :
Délibération N°010 - Prestations topographiques et foncières - Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°008 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°013 - Zone d'activités de Kerlic - Cession de terrain à Quimper communauté
Contexte :
Délibération N°040 - Prise de compétence « Communications électroniques » (art L1425-1 du CGCT) par Quimper Communauté
Contexte :
Délibération N°6 DEE - Subvention à l'association 'Le manège enchanté' et à l'association 'SOS Urgences Mamans'
Contexte :
Délibération N°053 - Demande de subvention : Ar Redadeg 2020 Goulenn yalch'had : Ar Redadeg 2020
Contexte :
Délibération N°016 - Acquisition 49 rue Kereon
Contexte :
Délibération N°006 - Report de la dissolution du Syndicat Mixte Ouvert, le Symoresco
Contexte :
Délibération N°027 - Subventions aux associations de solidarité internationale
Contexte :
Délibération N°018 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Convention de reversement du produit Forfait Post Stationnement
Contexte :
Délibération N°028 - Identification de voies
Contexte :
Délibération N°005 - Restitution des biens meubles mis à disposition du Symoresco à ses membres
Contexte :
Délibération N°038 - Dispositifs Loisirs Quotidiens des Jeunes - Vacances Pour Tous Subventions 2019
Contexte :
Délibération N°1 DENV - Réalisation de travaux de réseaux d'eau potable, d'eaux usées, d'eaux pluviales et de défense incendie - Création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°042 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°017 - Projet de reconstruction à neuf des locaux de l'ARPAQ
Contexte :
Délibération N°023 - Conventions de mécénat pour l'exposition 'De Gainsborough à Turner, l'âge d'or du paysage et du portrait anglais dans les collections du Louvre' (DDC)
Contexte :
Délibération N°2 MGP - Opération Coeur de quartier de Kermoysan - Représentation de la ville de Quimper à la commission aménagement de la SAFI
Contexte :
Délibération N°029 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°1 DS - Ateliers Santé Ville - convention ville de Quimper / CCAS de Quimper - Avenant n° 7 à la convention du 8 décembre 2006
Contexte :
Délibération N°007 - Signature d'un marché public après consultation
Contexte :
Délibération N°028 - Subventions aux associations à caractère social (DS)
Contexte :
Délibération N°016 - Signature de marchés après consultations
Contexte :
Délibération N°020 - Action cœur de ville Appel à Candidatures 'Dynamisme des centres villes et bourgs ruraux' Accord du protocole-cadre
Contexte :
Délibération N°011 - Réalisation de formations à la langue bretonne Création d'un nouveau groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°008 - Acquisition auprès de monsieur Péron de deux parcelles au Bourdonnel
Contexte :
Délibération N°007 - Protocole transactionnel - Marché pour l'aménagement de la voirie allée de Kernisy - Entreprise Pigeon Bretagne
Contexte :
Délibération N°044 - Subventions administration générale
Contexte :
Délibération N°009 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°1 DDC - Musée des beaux arts - Acquisition d'une oeuvre de Pierre Dupuis
Contexte :
Délibération N°027 - Evolution des tarifs 2016-2017 des accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires
Contexte :
Délibération N°007 - Taxe sur les friches commerciales
Contexte :
Délibération N°018 - Avis sur le Plan Local d'Urbanisme de la commune de Guengat
Contexte :
Délibération N°015 - Subvention exceptionnelle en faveur de la restauration de Notre Dame de Paris
Contexte :
Délibération N°034 - Acquisition d'une emprise auprès de monsieur Treujou Rue de la Tourelle pour intégration dans le domaine public routier communal
Contexte :
Délibération N°048 - Affaires scolaires - Subventions
Contexte :
Délibération N°024 - Demandes de subventions 2016 : associations horticoles et de randonnées
Contexte :
Délibération N°021 - Rétrocession au profit de la commune de Quimper des voies et équipements communs du lotissement rue Etienne Gourmelen par l'OPAC
Contexte :
Délibération N°001 - Budget primitif 2019
Contexte :
Délibération N°011 - Pôle culturel Max Jacob : construction d'un bâtiment neuf et réhabilitation de trois ensembles de bâtiments existants conservés - avenants aux marchés de travaux
Contexte :
Délibération N°016 - Participation de la ville au fonctionnement de la crèche départementale de Roz Maria Avenant à la convention avec le Conseil départemental
Contexte :
Délibération N°013 - Déploiement du système de vidéo-protection
Contexte :
Délibération N°011 - Subvention exceptionnelle au Festival de Cornouaille
Contexte :
Délibération N°047 - Rapport annuel 2023 du médiateur de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°018 - Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse Année 2023
Contexte :
Délibération N°016 - Convention de co-organisation et de groupement de commandes pour l'exposition 'Les Arpenteurs du rêve, dessins du musée d'Orsay'
Contexte :
Délibération N°020 - Renouvellement des conseils de quartier
Contexte :
Délibération N°007 - Attribution d'une subvention à l'association les Petits Débrouillards "Projet sciences à Pencalet"
Contexte :
Délibération N°012 - Aménagement de l'aire de jeux inclusive du Moulin Vert - Offre de concours de l'association Loisirs Pluriel
Contexte :
Délibération N°000 - Lutte contre la pollution radon dans les établissements (ERP et code du travail) Création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°056 - Réalisation de formations - Renouvellement d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°026 - Demande de renouvellement subventions 2022 pour la société d'horticulture et d'art floral de Quimper
Contexte :
Délibération N°048 - Tarifs de location des équipements sportifs à destination de centres de formation
Contexte :
Délibération N°000 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°003 - Subventions aux associations de solidarité internationale
Contexte :
Délibération N°000 - Projet Alimentaire de Territoire
Contexte :
Délibération N°021 - Réfection du terrain de Basket de proximité Avenue Léon Blum
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de groupement - Transcription des débats des assemblées délibérantes et autres instances
Contexte :
Délibération N°010 - Avenant à la convention de partenariat entre la commune de Quimper et l'Office de tourisme
Contexte :
Délibération N°028 - Habilitation du maire à déposer diverses demandes d'autorisation d'urbanisme
Contexte :
Délibération N°034 - Conservatoire de Musiques et d'Art Dramatique - Convention avec l'Education Nationale pour l'organisation d'activités avec intervenants à l'école
Contexte :
Délibération N°012 - Zone d'activité de Kerlic à Quimper Avis du conseil municipal sur la mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°027 - Subventions aux associations culturelles - Année 2016
Contexte :
Délibération N°044 - Subventions aux associations socio-culturelles et jeunesse Année 2018
Contexte :
Délibération N°006 - Concession de travaux Transfert des locaux de Radio France Bleu Breizh Izel à Créac'h Gwen
Contexte :
Délibération N°015 - Organisation de l'arrivée du Tour de France 2018 à Quimper
Contexte :
Délibération N°021 - Stade Nicolas Kervahut : construction d'un bâtiment provisoire
Contexte :
Délibération N°042 - Cession à madame et monsieur Hemmert
Contexte :
Délibération N°026 - Rapport d'activité 2015 du président de la commission consultative des services publics locaux de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°049 - Additif au plan pluriannuel relatif à l'accès à l'emploi public
Contexte :
Délibération N°2 DAG - Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration
Contexte :
Délibération N°025 - Convention de coopération éducative et culturelle entre la ville de Quimper et le Conseil Général
Contexte :
Délibération N°002 - Compte de gestion 2016
Contexte :
Délibération N°033 - Convention Fonds Publics et Territoires Versement d'une aide exceptionnelle au titre de l'année 2018
Contexte :
Délibération N°018 - Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium Rapport du délégataire pour l'année 2017
Contexte :
Délibération N°003 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°026 - Subventions aux associations de solidarité internationale
Contexte :
Délibération N°003 - Rapport sur les orientations budgétaires 2019
Contexte :
Délibération N°000 - Lancement de la procédure de révision du Règlement Local de Publicité
Contexte :
Délibération N°019 - Subventions Sportives
Contexte :
Délibération N°029 - Subventions à diverses associations
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°017 - Association Espace Associatif - Maison des Associations - Subventions exceptionnelles 2019
Contexte :
Délibération N°017 - Subvention au CCAS
Contexte :
Délibération N°052 - Demandes de subventions 2015 - Associations 'paysages et jardins'
Contexte :
Délibération N°049 - Organisation de la 2ème édition du Challenge sportif Inter-entreprises par la société Play to B en collaboration avec la Ville de Quimper sur les installations sportives de Créac'h Gwen
Contexte :
Délibération N°006 - Convention de servitude ERDF - Ecole du cirque
Contexte :
Délibération N°010 - Soutien au commerce
Contexte :
Délibération N°046 - Subvention à l'association 'Mam Cœur de Mam'Mouth'
Contexte :
Délibération N°054 - Acquisition d'une œuvre de Pierre Roy (1880-1950)
Contexte :
Délibération N°13 DAG - Organismes extérieurs - Désignation des représentants de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°026 - Instauration de servitudes de passage d'un feeder de transfert d'eau brute sur propriétés communales
Contexte :
Délibération N°019 - Avenant à la convention Ville / Association l'île aux Trésors Subvention exceptionnelle
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°014 - Convention tripartite pour la réalisation de travaux de renforcement et/ou de sécurisation de fils nus basse tension sous maîtrise d'ouvrage ENEDIS rue du Docteur Picquenard
Contexte :
Délibération N°014 - Convention de partenariat entre l'EPSM Etienne Gourmelen, la CAF du Finistère, le Conseil Départemental du Finistère, la ville de Quimper et le lieu d'accueil enfants parents 'Le Petit Navire'
Contexte :
Délibération N°020 - Appel à projet rue Emile Zola - choix du candidat
Contexte :
Délibération N°031 - Affaires scolaires - Subventions
Contexte :
Délibération N°1 DAG - Commission consultative des services publics locaux - Présentation du rapport d'activité 2012
Contexte :
Délibération N°027 - Convention Ville /Caisse d'allocations familiales (Caf) du Finistère Accès professionnel au service 'aides financières d'action sociale' de la CAF
Contexte :
Délibération N°040 - Subventions sportives
Contexte :
Délibération N°015 - Subventions sportives
Contexte :
Délibération N°034 - Subventions sportives de haut niveau collectif
Contexte :
Délibération N°013 - Nomination des médiateurs et animateurs de la concertation sur le projet des Halles
Contexte :
Délibération N°003 - Constitution de servitudes ERDF- Bois du Corniguel
Contexte :
Délibération N°023 - Convention de partenariat pour l'accès aux droits des personnes et la lutte contre le non-recours entre la Ville de Quimper, le CCAS de Quimper et la Croix Rouge Française
Contexte :
Délibération N°007 - Indemnisation d'agents victimes d'outrages et de rébellion
Contexte :
Délibération N°032 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°048 - SEMBREIZH - Rapport du mandataire sur l'exercice 2022
Contexte :
Délibération N°065 - AGRIAQ : participation au déficit 2021
Contexte :
Délibération N°025 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°055 - Travaux d'entretien de voirie avec fournitures - Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°010 - Autorisation de la commune de Quimper concernant la prise de participation par SemBreizh dans la société de projet (Société par Actions Simplifiée), à l'effet de piloter l'opération de concession d'aménagement "Penn Ar Stank" à Lannion (22)
Contexte :
Délibération N°054 - Programme Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et d'Information du Demandeur (PPGDLSID) de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°022 - Tarifs municipaux 2022 - modification n°1
Contexte :
Délibération N°008 - Constitution d'un groupement de commande - Diagnostics immobiliers
Contexte :
Délibération N°031 - Affaires scolaires - Subventions diverses
Contexte :
Délibération N°001 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
Contexte :
Délibération N°016 - Aménagement du boulevard de France devant le lycée de Cornouaille
Contexte :
Délibération N°013 - Tarifs 2024 - Ville de Quimper - Service Ville d'Art et Histoire
Contexte :
Délibération N°008 - Constitution de servitude pour l'emplacement d'un poteau incendie, rue Bernard de Parades
Contexte :
Délibération N°028 - Convention d'objectifs entre la Ville de Quimper et l'Association Maison Pour Tous d'Ergué-Armel pour la période 2024/ 2027
Contexte :
Délibération N°028 - Rapport pour information - "Kemper Noz" Plan d'actions 2024-2026 et gouvernance de la démarche
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions sportives
Contexte :
Délibération N°000 - Association Espace Associatif/ maison des Associations Subvention 2020
Contexte :
Délibération N°006 - Demande de subvention : Ar Redadeg 2024 Goulenn yalc'had : Ar Redadeg 2024
Contexte :
Délibération N°000 - Signature de marchés après consultations
Contexte :
Délibération N°022 - Modification des autorisations de programme (AP) et des crédits de paiement (CP)
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions aux associations culturelles - Année 2020
Contexte :
Délibération N°000 - Action coeur de ville - Convention opérationnelle entre la ville de Quimper, Quimper Bretagne Occidentale et Action Logement
Contexte :
Délibération N°037 - Constitution de servitude ENEDIS - Chemin de Kergall
Contexte :
Délibération N°028 - Animations liées aux festivités de fin d'année 2025 - Autorisation de signature des marchés
Contexte :
Délibération N°015 - Office Public de la Langue Bretonne : Subvention Ofis Publik ar Brezhoneg : Yalc'had 2022
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°018 - Adhésion à l'association Bretagne Musées et gratuité de l'accès au musée des beaux-arts pour ses adhérents
Contexte :
Délibération N°030 - Subventions Sportives
Contexte :
Délibération N°000 - Programmation Pluriannuelle d'Investissements (PPI)
Contexte :
Délibération N°000 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestations de nettoyage de mobilier de signalétique
Contexte :
Délibération N°047 - Rapport annuel de la Commission Communale d'Accessibilité aux Personnes en situation de Handicap
Contexte :
Délibération N°019 - Rapport pour information : Elaboration d'un Schéma Directeur d'Aménagement Lumière (SDAL)
Délibération N°025 - Signature de marchés publics après consultation
Délibération N°004 - Organismes extérieurs - Désignation des représentants de la commune de Quimper - Modification n°2
Contexte :
Délibération N°020 - Aide à la pratique sportive « Chèque du petit sportif 2024-2025 »
Contexte :
Délibération N°044 - Subventions aux associations patriotiques
Contexte :
Délibération N°004 - Rapport d'activité 2023 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Avenant n°1 à la convention entre la ville de Quimper et la Société Hent Glaz Productions pour la résidence artistique de Dan ar Braz
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°035 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°011 - Convention de partenariat entre la Ville de Quimper/service Ville d'Art et d'Histoire et le Comité de Quimper du Secours populaire français - année 2023
Contexte :
Délibération N°054 - Crématorium - Rapport du délégataire pour l'année 2023
Contexte :
Délibération N°016 - Affectation de résultats 2024
Contexte :
Délibération N°050 - Zones d'accélération des Energies Renouvelables
Contexte :
Délibération N°011 - Convention de partenariat Ville de Quimper-conservatoire de musique théâtre avec Le Pont Supérieur
Délibération N°008 - Rapport pour information : Bilan d'activité des conseillers numériques
Délibération N°016 - Aménagement des quais de l'Odet en centre-ville et création d'une piste cyclable bidirectionnelle Lancement et signature des marchés travaux
Délibération N°022 - Subvention à l'Association de Retraités et Personnes âgées de Quimper (ARPAQ)
Délibération N°006 - Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse - Année 2024
Délibération N°005 - Loisirs Pluriel : versement d'une subvention
Délibération N°000 - Dispositifs Loisirs Quotidiens des Jeunes - Vacances Pour Tous Subventions 2020
Contexte :
Délibération N°009 - Construction de la tribune du stade de Penvillers - Validation de l'Avant-Projet Définitif et fixation du forfait définitif de rémunération du maître d'oeuvre
Contexte :
Délibération N°041 - Conventions d'Objectifs et de Financement - ALSH extrascolaire entre la ville de Quimper et la Caisse d'Allocations Familiales (CAF)
Contexte :
Délibération N°009 - Autorisation de la commune de Quimper concernant la prise de participation de SemBreizh dans la société de projet (Société par Actions Simplifiée), BreizTourisme, nouvel acteur régional pour le développement de secteur touristique et des loisirs en Bretagne
Contexte :
Délibération N°007 - Avances sur subventions culturelles 2022
Contexte :
Délibération N°002 - Aménagement des quais de l'Odet en centre-ville et création d'une piste cyclable bidirectionnelle Validation de l'avant-projet (AVP)
Contexte :
Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°000 - Travaux d'effacement de réseaux aériens
Contexte :
Délibération N°029 - Demandes de subventions 2024 - Actions en matière de protection animale
Contexte :
Délibération N°000 - Appel à projet « Transition écologique et numérique des lieux de création » Demande de subvention à l'Etat pour un projet d'investissement pour le Théâtre de Cornouaille
Contexte :
Délibération N°029 - Convention de mise à disposition d'infrastructures d'accueil souterraines pour les réseaux de communications électroniques Boulevard de France
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions aux associations de solidarité internationale
Contexte :
Délibération N°039 - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques
Contexte :
Délibération N°000 - Cession d'une emprise allée du président Roosevelt à monsieur Mainguy
Contexte :
Délibération N°036 - Projet Éducatif Territorial Plan Mercredi (PEdT-PM)
Contexte :
Délibération N°037 - Projet Education Local (PEL) : attribution des subventions 2023
Contexte :
Délibération N°044 - Signature de marchés publics après consultation
Contexte :
Délibération N°063 - AGRIAQ : participation au déficit 2022
Contexte :
Délibération N°000 - Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
Contexte :
Délibération N°049 - Route départementale 34 - route de Bénodet Requalification de l'axe entre Moulin des Landes et Moulin du Pont Convention de financement
Contexte :
Délibération N°023 - Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 05 décembre 2024
Contexte :
Délibération N°002 - Création des autorisations de programme (AP) et de crédits de paiement (CP)
Contexte :
Délibération N°013 - Convention de coopération éducative et culturelle - Conservatoire de musiques et musée départemental breton
Contexte :
Délibération N°066 - Lutte contre les discriminations et contre les violences sexistes et sexuelles Marche des fiertés 2023
Contexte :
Délibération N°045 - Subventions aux associations culturelles - année 2023
Contexte :
Délibération N°010 - Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité et au contrôle budgétaire - Avenant n°4 à la convention passée avec la préfecture du Finistère
Contexte :
Délibération N°007 - Constitution de servitudes Zone d'activité économique de Kéradennec
Contexte :
Délibération N°000 - Affectation des résultats de l'exercice 2020
Contexte :
Délibération N°049 - Subventions sportives et dénomination d'un équipement sportif de proximité
Contexte :
Délibération N°002 - Budget primitif 2024
Contexte :
Délibération N°029 - Tarifs 2022 des accueils périscolaires et extrascolaires
Contexte :
Délibération N°012 - Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium - Avenant n°3
Contexte :
Délibération N°000 - Exonération de redevances d'occupation du domaine public
Contexte :
Délibération N°001 - Associations socio-culturelles - Avances sur subventions 2025
Contexte :
Délibération N°065 - Voeu en soutien aux ambulanciers hospitaliers du Centre Hospitalier Intercommunal de Cornouaille (CHIC)
Contexte :
Délibération N°019 - Projet de construction de la tribune de Penvillers sur la commune de Quimper - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre
Contexte :
Délibération N°062 - Représentation au concours européen d'architecture Europan - Mandat spécial
Contexte :
Délibération N°030 - Ligue du Cancer - Maison du patient
Contexte :
Délibération N°005 - Avenant n° 3 à la convention d'utilisation de l'abattement de TFPB dans le quartier prioritaire de la politique de la ville - Quartier de Kermoysan - Quimper
Contexte :
Délibération N°050 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper - Cornouaille : réaménagement de la dette auprès de La Banque Postale
Contexte :
Délibération N°022 - Subvention exceptionnelle à l'association Droit d'asile Quimper Cornouaille
Contexte :
Délibération N°007 - Projet de structuration d'un tiers-lieu à dimension sociale au 53 impasse de l'Odet
Contexte :
Délibération N°010 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°033 - Restauration collective : augmentation de la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
Contexte :
Délibération N°000 - Protocole d'accord transactionnel - marché pour la numérisation des actes d'état civil - société Studia Solutions
Contexte :
Délibération N°041 - Marché de fourniture de prestation d'agence de voyages (transport, réservation hôtelière) des agents et élus dont les frais de déplacement sont pris en charge par la collectivité - création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°011 - Décision modificative n°3
Contexte :
Délibération N°000 - Rapport d'orientations budgétaires
Contexte :
Délibération N°007 - Convention de partenariat entre la ville de Quimper et l'association Gros Plan
Contexte :
Délibération N°011 - Loisirs pluriel - renouvellement de la convention partenariale et subvention 2022
Contexte :
Délibération N°009 - Politique inclusive en faveur des agents porteurs de handicap Renouvellement de la convention avec le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) pour la période 2025-2027
Contexte :
Délibération N°029 - Convention d'objectifs entre la Ville de Quimper et l'Association Maison Pour Tous de Penhars pour la période 2024/ 2025
Contexte :
Délibération N°018 - Convention ville de Quimper Caf Prestation de service Contrat local d'accompagnement scolaire
Contexte :
Délibération N°002 - Conception réalisation d'une aire de glisse urbaine sur le site de Créac'h Gwen
Contexte :
Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°000 - Commission de délégation de service public Désignation des membres
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°016 - Acquisition de parcelles - Vallée de Kermabeuzen
Contexte :
Délibération N°022 - Modification n°2 du règlement de changement d'usage des meublés de tourisme
Contexte :
Délibération N°000 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Mise en place d'une astreinte de direction 'semaine complète'
Contexte :
Délibération N°023 - Signature du Contrat de Ville 2024-2030 "Engagements Quartiers 2030" du quartier prioritaire de Kermoysan
Contexte :
Délibération N°000 - Demande de subventions 2021
Contexte :
Délibération N°015 - Convention de partenariat entre la ville de Quimper et l'association Bateau volant
Contexte :
Délibération N°000 - Cours de l'Ecole du Louvre à Quimper - Session 2020-2021
Contexte :
Délibération N°001 - Mise en œuvre du projet de l'Hôtel des solidarités - Pour de nouvelles solidarités à Quimper
Contexte :
Délibération N°007 - Travaux d'effacement de réseaux aériens - Rue du Lavoir
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions sportives diverses
Contexte :
Délibération N°017 - Travaux effacement réseaux aériens
Contexte :
Délibération N°012 - Signature de marchés publics après consultation
Contexte :
Délibération N°042 - Subventions aux associations de commerçants de la ville au titre de l'année 2021
Contexte :
Délibération N°019 - Associations culturelles - avances sur subventions 2023
Contexte :
Délibération N°027 - Politique nautique scolaire : Renouvellement des conventions 2022-2023
Contexte :
Délibération N°030 - Subventions aux associations culturelles - année 2024
Contexte :
Délibération N°000 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestation de reliure de registres, de restauration et de numérisation de documents administratifs.
Contexte :
Délibération N°015 - Compte administratif 2024
Contexte :
Délibération N°019 - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
Contexte :
Délibération N°024 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°034 - Ouvertures dominicales des commerces de détail en 2025
Contexte :
Délibération N°004 - Taux de fiscalité
Contexte :
Délibération N°062 - Contrat prévoyance : choix d'un nouveau prestataire et augmentation de la participation employeur
Contexte :
Délibération N°024 - Temps de travail : adoption du règlement général du temps de travail
Contexte :
Délibération N°003 - Place Saint François - Rapport pour information
Contexte :
Délibération N°011 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°020 - Etablissements d'enseignement privé : avance sur participation
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions à diverses associations
Contexte :
Délibération N°005 - Cadre d'octroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale (AFL)
Contexte :
Délibération N°000 - Ouvertures dominicales des concessions automobiles quimpéroises en 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Associations socio-éducatives et socioculturelles Avances sur subventions 2021
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°000 - Etablissements d'enseignement privé : avance sur participation 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°003 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances
Contexte :
Délibération N°021 - Cession d'une parcelle située 98 route de Pont l'Abbé
Contexte :
Délibération N°010 - Convention entre la ville de Quimper et l'association CEZAM Sud Finistère - modification des critères d'attribution
Contexte :
Délibération N°035 - Subventions aux associations des commerçants pour l'année 2025
Contexte :
Délibération N°050 - Fixation des tarifs d'occupation du domaine de la ville de Quimper par les antennes relais
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions aux associations socio-culturelles et d'éducation populaire - Usage du numérique
Contexte :
Délibération N°000 - Commissions municipales - Institution et composition
Contexte :
Délibération N°015 - Subventions sportives
Contexte :
Délibération N°005 - Information sur l'action 'Des enfants et des arbres'
Contexte :
Délibération N°064 - Indemnisation d'agents victimes d'outrages et/ou de menaces
Contexte :
Délibération N°016 - Avenant n°1 à la convention de partenariat entre la commune de Quimper - Conservatoire de musique théâtre - avec le théâtre de Cornouaille 2023-2026
Contexte :
Délibération N°003 - Rapport d'orientations budgétaires
Contexte :
Délibération N°000 - Convention 2021 - 2025 relative au fonctionnement d'un distributeur d'échangeur de seringues
Contexte :
Délibération N°000 - Modification du règlement intérieur des jardins familiaux
Contexte :
Délibération N°000 - Subvention 2021 au Centre Communal d'Action Sociale
Contexte :
Délibération N°014 - Tarifs 2023/2024 des accueils périscolaires et extrascolaires
Contexte :
Délibération N°014 - Constitution de servitudes et mise à disposition Enedis - rue de la Touraine
Contexte :
Délibération N°000 - Instauration du régime indemnitaire pour les agents relevant des cadres d'emplois de la filière police municipale
Contexte :
Délibération N°000 - Mise en place d'une astreinte pour les interventions lors des manifestations culturelles
Contexte :
Délibération N°004 - Protocole transactionnel avec les riverains de la future liaison douce entre l'impasse de l'Odet et la rue de l'hippodrome
Contexte :
Délibération N°000 - Restauration collective : participation supplémentaire indiciaire de l'employeur et augmentation de la participation sur les fluides
Contexte :
Délibération N°013 - Actualisation des tarifs 2026 de la Taxe Locale sur Publicité Extérieure (TLPE)
Contexte :
Délibération N°007 - Association "t'es cap": versement d'une subvention
Contexte :
Délibération N°000 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel
Contexte :
Délibération N°068 - Installation de la vidéoprotection sur le quartier du Braden - Convention portant autorisation d'installer et de reccorder la baie de vidéoprotection entre la ville de Citya
Contexte :
Délibération N°008 - Mise en place d'un Contrat de Performance Energétique pour le Musée des Beaux-Arts - Validation du montant de la prime à verser aux candidats conformément à l'article R. 2171-19 du Code de la commande publique
Contexte :
Délibération N°000 - Subvention au titre du Dispositif de Réussite Educative (DRE) à la Caisse des écoles publiques de Quimper
Contexte :
Délibération N°018 - Tarifs de mise à disposition de l'Ephémère - période estivale
Contexte :
Délibération N°000 - Approbation de la Charte des conseils de quartier de Quimper
Contexte :
Délibération N°018 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationnement
Contexte :
Délibération N°028 - Détermination des taux de promotion pour 2022 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'avancement de grade
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°058 - Acte d'engagement pour une Convention Territoriale Globale - CTG
Contexte :
Délibération N°065 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°011 - Acquisition d'un emplacement réservé Rue du Manoir
Contexte :
Délibération N°037 - Adhésion au réseau « Dephy Collectivités Bretagne »
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°029 - Mise en place d'une astreinte "Week-end du vendredi soir au lundi matin" au service éducation temps libre de la Direction de l'éducation, de l'enfance et de la jeunesse
Contexte :
Délibération N°057 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°019 - Cession à la société ZANSHIN d'une emprise avenue Yves Thépot
Contexte :
Délibération N°000 - Demande de subvention - Télégram'tour 2020 - Etape Quimper vendredi 14 août 2020
Contexte :
Délibération N°046 - Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'association MJC/MPT de Kerfeunteun pour la période 2020/2023
Contexte :
Délibération N°003 - Adhésion au réseau appui santé en Cornouaille
Contexte :
Délibération N°030 - Chambre Régionale des Comptes - Examen de la gestion du CCAS de Quimper sur les exercices 2011 à 2014
Contexte :
Délibération N°020 - Réhabilitation du théâtre Max Jacob - Validation de l'Avant Projet Définitif
Contexte :
Délibération N°062 - Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'association Centre des Abeilles pour la période 2018-2022
Contexte :
Délibération N°058 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°016 - Actualisation des tarifs 2018 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
Contexte :
Délibération N°035 - Tarifs municipaux 2015
Contexte :
Délibération N°041 - Subventions aux associations des commerçants pour l'année 2024
Contexte :
Délibération N°031 - Subventions aux associations de solidarité internationale
Contexte :
Délibération N°021 - Aide à la pratique sportive "Chèque du Petit Sportif" saison 2023-2024
Contexte :
Délibération N°034 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2014 (DAG)
Contexte :
Délibération N°013 - Constitution d'un groupement de commandes - Fourniture et livraison de fournitures pour les activités de loisirs créatifs
Contexte :
Délibération N°011 - Subventions aux associations culturelles et socioculturelles - Année 2015
Contexte :
Délibération N°055 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°017 - Création d'un marché de plein air à Penhars
Contexte :
Délibération N°034 - Associations culturelles - Avances sur subventions 2019
Contexte :
Délibération N°017 - Ouvertures dominicales des concessions automobiles quimpéroises en 2018
Contexte :
Délibération N°046 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°012 - Création d'un groupement de commandes pour la réalisation des travaux d'élagage et de fauchage
Contexte :
Délibération N°019 - Établissements d'enseignement privé sous contrat d'association : avance sur participation
Contexte :
Délibération N°013 - Convention de servitude ENEDIS 16 rue Haute
Contexte :
Délibération N°000 - Compte administratif 2020
Contexte :
Délibération N°039 - Convention de dépôt d'œuvres du musée des beaux-arts de Reims
Contexte :
Délibération N°010 - Vente d'un bien communal - 63 rue de la Providence
Contexte :
Délibération N°043 - Avenant à la convention entre la Ville de Quimper et l'association Cezam Sud-Finistère
Contexte :
Délibération N°023 - Dénomination des voies
Contexte :
Délibération N°002 - Compte de gestion de l'exercice 2014
Contexte :
Délibération N°038 - Convention tripartite entre le Centre d'Information du Droit des Femmes et des Familles, la Ville de Quimper et le Centre Communal d'Action sociale de Quimper
Contexte :
Délibération N°046 - Signature de marchés après consultations
Contexte :
Délibération N°028 - Subvention exceptionnelle pour les victimes des séismes en Turquie et en Syrie
Contexte :
Délibération N°037 - Ouverture des quarts de crédits en investissement avant l'adoption du budget
Contexte :
Délibération N°013 - Convention de partenariat entre la ville de Quimper et l'Ecole du Louvre 2024-2025
Contexte :
Délibération N°6 DDU - Acquisition auprès de madame Mazurais-Blaise - Vieille route de Rosporden
Contexte :
Délibération N°000 - Cession de terrain à LINKCITY Lancement du projet
Contexte :
Délibération N°000 - Institution de la commission de contrôle des concessions et affermages
Contexte :
Délibération N°027 - Travaux groupe scolaire Jacques Prévert - conventions d'accès sur parcelles privées
Contexte :
Délibération N°032 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°010 - Installation classée pour la protection de l'environnement - Enregistrement d'un élevage porcin de 1920 porcs charcutiers - Lieu-dit Ty Hor sur la commune de Plogonnec
Contexte :
Délibération N°004 - Travaux d'effacement de réseaux aériens
Contexte :
Délibération N°001 - Budget primitif 2015
Contexte :
Délibération N°006 - Maison Pierre WALDECK-ROUSSEAU : tarifs des bureaux dédiés et boxes
Contexte :
Délibération N°006 - Convention de reversement des emprunts transfert petite enfance
Contexte :
Délibération N°027 - Subventions sportives pour le sport de Haut niveau individuel
Contexte :
Délibération N°012 - Subventions aux associations culturelles Année 2017
Contexte :
Délibération N°051 - Voeu pour que la part obligatoire de logements accessibles aux personnes en situation de handicap reste à 100%
Contexte :
Délibération N°041 - Convention d'habilitation informatique avec la CAF pour la mise à jour des informations petite enfance sur le site 'mon-enfant.fr'
Contexte :
Délibération N°032 - Non application de pénalités de retard aux entreprises titulaires des lots pour la construction du pôle sportif de Creac'h Gwen
Contexte :
Délibération N°007 - Secteur de Kervouyec Cession à Nexity - Général Foy Investissement Rectificatif
Contexte :
Délibération N°010 - Contrat de prévoyance : revalorisation du montant de la participation employeur
Contexte :
Délibération N°2 DAG - Délégation du service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium - Rapport du délégataire pour l'année 2013
Contexte :
Délibération N°003 - Définition d'un périmètre de zone touristique et dérogation à la règle du repos dominical
Contexte :
Délibération N°021 - Projet de vente par l'OPAC de Quimper-Cornouaille de 84 logements rue de Gascogne
Contexte :
Délibération N°007 - Crématorium de Quimper : Création de nouveaux tarifs
Contexte :
Délibération N°030 - Subventions sportives de haut niveau collectif
Contexte :
Délibération N°6 DDS - Aide à la pratique sportive - Création d'un dispositif d'aide à l'adhésion
Contexte :
Délibération N°040 - Subventions aux associations culturelles - Année 2019
Contexte :
Délibération N°2 DFCP - Approbation du Compte de gestion 2013
Contexte :
Délibération N°022 - Subventions aux associations culturelles Année 2015
Contexte :
Délibération N°030 - Règlement intérieur du Jardin de l'Evêché
Contexte :
Délibération N°009 - Convention de mécénat pour le transport des œuvres de l'exposition 'Alexandre Séon, la beauté idéale'
Contexte :
Délibération N°016 - Convention entre la ville et l'association Divskouarn pour l'éveil au breton au multi-accueil - Les Petits Mousses et dans les ateliers du relais parents assistantes maternelles
Contexte :
Délibération N°013 - Aide au financement des travaux - Eglise de Locmaria
Contexte :
Délibération N°014 - Perspectives de développement de l'école des beaux-arts Mise à disposition de locaux à Quimper Communauté
Contexte :
Délibération N°003 - Avis sur le projet de SAGE de l'Odet
Contexte :
Délibération N°025 - Acquisitions d'emprises pour l'intégration dans le domaine public routier communal Constitution d'une servitude de passage auprès de la SARL de Gourvily route de Brest
Contexte :
Délibération N°040 - Convention de partenariat avec l'association ' Les sentiers du Stangala ' pour l'entretien non mécanisable et petit patrimoine bâti des circuits pédestres de Quimper
Contexte :
Délibération N°018 - Convention de servitude ERDF - Bois de Kermoysan
Contexte :
Délibération N°060 - Renouvellement de la convention d'aménagement, de gestion et d'utilisation du parcours permanent de tir à l'arc dans le bois de Saint-Alouarn entre la ville de Quimper et l'association 'Les archers de l'Odet'
Contexte :