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Délibération N°023 - Signature du Contrat de Ville 2024-2030 "Engagements Quartiers 2030" du quartier prioritaire de Kermoysan
Délibération N°008 - Prise de participation au sein de la SPL Quimper Evènements
Contexte :
Délibération N°023 - Subventions Sportives de haut niveau collectif
Contexte :
Délibération N°019 - Avenant à la convention ville de Quimper, les Cinémas de l'Odet et l'association Gros Plan pour l'organisation d'un festival art et essai
Contexte :
Délibération N°001 - Accueil des déplacés Ukrainiens et versement d'une subvention exceptionnelle pour l'Ukraine
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage relative à la mise en oeuvre des travaux d'aménagement de l'ouvrage de Moulin au Duc sur le Steïr
Contexte :
Délibération N°023 - Acquisition de parcelles aux consorts Conan Deudé situées vallée de Kermabeuzen
Contexte :
Délibération N°038 - Constitution de servitude ENEDIS Rue de Kerhuel
Contexte :
Délibération N°000 - Affectation des résultats de l'exercice 2019
Contexte :
Délibération N°053 - Signature d'un marché public après consultation
Contexte :
Délibération N°000 - Projet de restructuration des installations tennistiques municipales de Creach Gwen
Contexte :
Délibération N°010 - Tarification restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire
Contexte :
Délibération N°038 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°000 - Actualisation des tarifs 2021 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
Contexte :
Délibération N°047 - Subventions aux associations de solidarité Internationale
Contexte :
Délibération N°043 - Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium Rapport du délégataire pour l'année 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Aide à la pratique sportive « Chèque du petit sportif 2021-2022 »
Contexte :
Délibération N°008 - Prestations de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents
Contexte :
Délibération N°042 - Adhésion de la ville de Quimper à l'ANDEV
Contexte :
Délibération N°000 - Acquisitions et échanges fonciers route de Brest
Contexte :
Délibération N°051 - Rapport annuel d'activité 2020
Contexte :
Délibération N°009 - Prise en considération de l'opération de réaménagement de l'Eau blanche - Hippodrome pour l'instauration d'un périmètre de sursis à statuer
Contexte :
Délibération N°004 - Cession d'emprises voie Romaine et rue Jeanne d'Arc
Contexte :
Délibération N°000 - Acquisition d'une parcelle rue Fernand Pelloutier
Contexte :
Délibération N°047 - Compte administratif 2022
Contexte :
Délibération N°011 - Associations socioculturelles - Avances sur subventions 2023
Contexte :
Délibération N°000 - Centre communal d'action sociale (CCAS) Fixation du nombre d'administrateurs et désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration
Contexte :
Délibération N°014 - Convention entre la ville de Quimper et la Maison Pour Tous de Penhars - accueil des utilisateurs culturels au Terrain Blanc
Contexte :
Délibération N°000 - Travaux d'espaces verts communaux, communautaires et Sivalodet uniquement pour ses travaux liés aux systèmes d'endiguement - Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°036 - Subventions aux associations de solidarité internationale
Contexte :
Délibération N°000 - Affaires scolaires : versement d'une subvention de 108 600 € à la Caisse des écoles publiques de Quimper pour le Dispositif de Réussite Educative
Contexte :
Délibération N°000 - Régularisation foncière - Chemin de Kerlividic
Contexte :
Délibération N°035 - Convention de partenariat entre le Conservatoire musique théâtre de la commune de Quimper et le collège Max Jacob pour la mise en œuvre d'une classe à horaires aménagés musique (CHAM)
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions aux associations patriotiques
Contexte :
Délibération N°000 - AGRIAQ : participation au comblement du déficit 2020
Contexte :
Délibération N°029 - Avenant à la convention de coopération éducative et culturelle entre le conservatoire de musiques et le musée départemental breton
Contexte :
Délibération N°014 - Rapport pour information: Retour sur la Nuit du Handicap 2023 et perspectives 2024
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°048 - Convention de partenariat entre la ville de Quimper, l'AFM Téléthon et France Télévisions pour l'organisation de la 38eme édition du Téléthon 2024
Contexte :
Délibération N°036 - Subventions sportives
Contexte :
Délibération N°029 - Projet éducatif local - Subventions 2019
Contexte :
Délibération N°010 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°066 - Tarifs Ecole Municipale Multisports 2018-2019 Aide à la pratique sportive 'Chèque du petit sportif 2018-2019'
Contexte :
Délibération N°008 - Acquisition d'un bâtiment 1 bis rue Olivier de Serres
Contexte :
Délibération N°039 - Soutien au commerce
Contexte :
Délibération N°032 - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques
Contexte :
Délibération N°023 - Classement d'un tronçon de la rue du Poher dans le domaine public communal
Contexte :
Délibération N°041 - Subvention au projet 'Echanges jeunes et citoyenneté' de la MJC de Kerfeunteun
Contexte :
Délibération N°042 - Convention avec la CAF pour des subventions d'actions innovantes du RAM
Contexte :
Délibération N°049 - Actualisation du cadre de mise à disposition du Théâtre Max Jacob
Contexte :
Délibération N°035 - Convention concernant l'organisation d'interventions culturelles à destination des patients adultes chroniques entre la ville de Quimper et le Centre Hospitalier de Cornouaille - Années 2017 à 2020
Contexte :
Délibération N°032 - Prestation de Service Unique (PSU)
Contexte :
Délibération N°033 - Convention entre la ville de Quimper et la CAF concernant la prestation de service 'Contrat Local d'Accompagnement Scolaire (CLAS)'
Contexte :
Délibération N°4 DAG - Commission d'appel d'offres - Composition
Contexte :
Délibération N°002 - Rapport d'activité 2016
Contexte :
Délibération N°013 - Constitution de servitude au profit de madame Ricaud - rue de la Terre Noire
Contexte :
Délibération N°027 - Convention de partenariat entre la ville de Quimper et la Maison Pour Tous de Penhars pour l'année 2014-2015
Contexte :
Délibération N°029 - Subventions sportives
Contexte :
Délibération N°1 DDU - Commission locale de l'Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) - Renouvellement de sa composition
Contexte :
Délibération N°008 - Zone d'activités de Kerlic à Quimper Bilan de la concertation - Délégation de maîtrise d'ouvrage
Contexte :
Délibération N°003 - Droit de Préemption Urbain
Contexte :
Délibération N°006 - Décision modificative n°3
Contexte :
Délibération N°1 DAG - Organismes extérieurs - Modification de la représentation de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°004 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°012 - Travaux d'entretien tous corps d'états - Mise en place d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°010 - Travaux d'élagage et de fauchage - Groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°048 - Subventions sportives de haut niveau collectif
Contexte :
Délibération N°7 DDU - Acquisition auprès de la SCI La Chênaie - Rue Jules Verne
Contexte :
Délibération N°034 - Subventions aux associations de solidarité internationale
Contexte :
Délibération N°020 - Cession à madame Olier d'un délaissé rue Louis Le Bourhis
Contexte :
Délibération N°15 DAG - Régie personnalisée de l'exploitation cinématographique art et essai de Quimper - Désignation des membres du conseil d'administration
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°030 - Conservatoire de Musique et d'Art Dramatique - Tarifs année scolaire 2014-2015
Contexte :
Délibération N°035 - Subvention 2018 à l'association 'Les Petits Pas'
Contexte :
Délibération N°025 - Rapport d'activité 2014 de la commission des services publics locaux de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°020 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°000 - Projet éducatif local (PEL) - Subventions 2021
Contexte :
Délibération N°005 - Modification du règlement administratif et financier des accueils de loisirs pour 2022/2023
Contexte :
Délibération N°006 - Acquisitions rue de la Fontaine
Contexte :
Délibération N°032 - Exonération de redevances d'occupation du domaine public pour les terrasses
Contexte :
Délibération N°020 - Renouvellement des conseils de quartier
Délibération N°029 - Instauration de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (PEPA)
Délibération N°000 - Feuille de présence
Délibération N°002 - Budget primitif 2024
Délibération N°008 - Rapport pour information : Bilan d'activité des conseillers numériques
Contexte :
Délibération N°052 - Subventions aux associations patriotiques
Contexte :
Délibération N°003 - Signature de la convention de l'enquête famille 2025
Contexte :
Délibération N°035 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°040 - Conventions d'Objectifs et de Financement - ALSH périscolaire entre la ville de Quimper et la Caisse d'Allocations Familiales (CAF)
Contexte :
Délibération N°016 - Subventions diverses
Contexte :
Délibération N°045 - Constitution d'un groupement de commande - Travaux tout corps d'état
Contexte :
Délibération N°027 - Rapport d'activité 2022 de la commission consultative des services publics locaux de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°038 - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques
Contexte :
Délibération N°014 - Convention de co-organisation et groupement de commandes pour l'exposition "René Iché (1897-1954), "La plume et le ciseau"
Contexte :
Délibération N°005 - Création d'un service de fourrière automobile municipal
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°022 - Avenants aux conventions relatives aux subventions à caractère social
Contexte :
Délibération N°011 - Modalités de location de l'Espace Dan Ar Braz Vote des tarifs et validation du cahier des charges et du règlement intérieur
Contexte :
Délibération N°000 - Election des adjoint(e)s au (à la) maire de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°006 - Travaux d'effacement de réseaux aériens - Rue de la Fontaine
Contexte :
Délibération N°000 - Tarifs Ecole Municipale Multisports 2020-2021
Contexte :
Délibération N°030 - Subventions de haut niveau collectif saison 2022-2023
Contexte :
Délibération N°000 - Projet Éducatif Local - Subventions année scolaire 2020-2021
Contexte :
Délibération N°032 - Ville de Quimper - Association Ti ar vro Kemper : prolongation de la convention d'objectifs
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°000 - Incorporation d'un bien sans maître dans le domaine privé communal - Parcelle CL n°181 rue Max Jacob
Contexte :
Délibération N°061 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°019 - Rapport pour information : Elaboration d'un Schéma Directeur d'Aménagement Lumière (SDAL)
Contexte :
Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultation
Contexte :
Délibération N°008 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°001 - Adoption des projets et de leurs modalités de financement pouvant bénéficier du Fonds de soutien à l'investissement local (FSIL).
Contexte :
Délibération N°023 - Subventions aux associations de solidarité internationale
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°012 - Visuel de la fête de la musique 2019 - Attribution de trois prix
Contexte :
Délibération N°043 - Délégation du service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium Rapport du délégataire pour l'année 2014
Contexte :
Délibération N°005 - Aménagement du jardin du Conservatoire de Musique et d'Art Dramatique (CMAD)
Contexte :
Délibération N°2 DDU - Bilan des opérations immobilières 2013
Contexte :
Délibération N°038 - Convention entre la ville de Quimper et la CAF du Finistère dans le cadre des semaines de la petite enfance
Contexte :
Délibération N°058 - Politique nautique scolaire : Renouvellement de conventions
Contexte :
Délibération N°002 - Information pacte de solidarité fiscale et financière
Contexte :
Délibération N°022 - Convention pour le versement d'un fond de concours entre la ville de Quimper et Quimper Bretagne Occidental pour des travaux de réfection de voiries
Contexte :
Délibération N°8 DDU - Cession par la société Cagel - chemin de Keromen
Contexte :
Délibération N°021 - Convention 2017-2020 entre la ville de Quimper et l'association EPAL (Evasion en pays d'accueil et de loisirs)
Contexte :
Délibération N°040 - Voeu relatif à M. Salah Hamouri
Contexte :
Délibération N°030 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Convention de partenariat 2017-2020 avec le collège Max Jacob pour la mise en œuvre d'une CHAM (Classe à horaires aménagés musique)
Contexte :
Délibération N°030 - Création d'un prix littéraire de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°6 DAG - Avis sur un projet de création d'un Centre funéraire, 8 route de Ty Nay
Contexte :
Délibération N°042 - Association des Retraités et Personnes Agées de Quimper - Avance sur subvention 2015
Contexte :
Délibération N°006 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°014 - Fête de la musique 2017 - Attribution de 3 prix pour la création du visuel de la campagne
Contexte :
Délibération N°031 - Subventions aux associations culturelles Année 2016
Contexte :
Délibération N°044 - Subventions aux associations culturelles - Année 2018
Contexte :
Délibération N°006 - Acquisition d'un terrain situé rue Louis Le Bourhis, par monsieur Eric Grauffel
Contexte :
Délibération N°005 - Approbation du procès-verbal de la CLECT du 13 septembre 2016 et du procès-verbal de la CLECT du 24 novembre 2016
Contexte :
Délibération N°029 - Vente sur Webenchères
Contexte :
Délibération N°051 - Convention de partenariat avec l'école de broderie de Pascal Jaouen
Contexte :
Délibération N°012 - Contrat prévoyance : choix d'un nouveau prestataire et participation employeur
Contexte :
Délibération N°004 - Constitution de servitude- Ecole maternelle des Pommiers
Contexte :
Délibération N°5 DDC - Convention de partenariat pour la mise en place du 'Pass' Quimper' de l'année 2014
Contexte :
Délibération N°022 - Culture et Langue Bretonnes : déclaration solennelle de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°009 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°3 DFCP - Société d'économie mixte pour l'aménagement et l'équipement de la Bretagne (SEMAEB)
Contexte :
Délibération N°004 - Signature de marchés publics après consultation
Contexte :
Délibération N°009 - Ouvertures dominicales des concessions automobiles quimpéroises en 2019
Contexte :
Délibération N°010 - Mise en valeur du quartier de Locmaria
Contexte :
Délibération N°005 - Mission de maîtrise d'œuvre pour la sécurisation des modes doux rocade Sud Secteur de Kérustum - Avenant n° 1
Contexte :
Délibération N°3 DDS - Association les archers de l'Odet - Convention d'aménagement, gestion et utilisation d'un parcours permanent de tir à l'arc dans le bois de Saint-Alouarn
Contexte :
Délibération N°020 - Demande de subventions 2016 - Environnement
Contexte :
Délibération N°028 - Dénomination du futur bâtiment mis à disposition de l'ARPAQ
Contexte :
Délibération N°019 - Mise en place du dispositif service civique
Contexte :
Délibération N°001 - Budget primitif 2017
Contexte :
Délibération N°013 - Subventions relations internationales
Contexte :
Délibération N°039 - Contrat avec le Musée Universel d'Art - Universal Museum of Art
Contexte :
Délibération N°000 - Affaires scolaires - Subventions diverses
Contexte :
Délibération N°000 - Création des conseils de quartier
Contexte :
Délibération N°033 - Mise en service de la centrale photovoltaïque installée en toiture du gymnase Pen Ar Stang en autoconsommation collective
Contexte :
Délibération N°028 - Trophée de la solidarité - Désignation du Lauréat 2022
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions sportives de haut niveau collectif
Contexte :
Délibération N°023 - Mise en œuvre du projet de Cité sportive de Penvillers - Point d'avancement du projet - Définition de l'avant-projet détaillé de la piste d'athlétisme
Contexte :
Délibération N°030 - Vote de la Convention Territoriale Globale (CTG)
Contexte :
Délibération N°019 - Régularisations foncières sur le secteur de la Gare - Rectification de surfaces
Contexte :
Délibération N°052 - Compte-rendu de l'activité de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°004 - Conventions de servitudes avec le Syndicat Départemental d'Energie et d'Equipement du Finistère (SDEF) - Avenue de la libération
Contexte :
Délibération N°049 - Tarifs municipaux 2022
Contexte :
Délibération N°000 - Ouvertures dominicales des commerces de détail en 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Mise en conformité du statut du médiateur de la ville de Quimper avec la loi Engagement-Proximité
Contexte :
Délibération N°027 - Détermination des taux de promotion pour 2024
Contexte :
Délibération N°017 - Convention de partenariat entre la commune de Quimper - Conservatoire de musique théâtre - avec le conservatoire de musique et de danse de Fouesnant-Les Glénan 2024-2027
Contexte :
Délibération N°004 - Projet de construction de la tribune de Penvillers sur la commune de Quimper - Validation du pré programme, lancement du concours de maîtrise d'œuvre, désignation du jury du concours de maîtrise d'œuvre et fixation du montant de l'indemnisation des membres du jury
Contexte :
Délibération N°000 - Demande de protection fonctionnelle de monsieur JOLIVET
Contexte :
Délibération N°031 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°028 - Rapport annuel 2022 du médiateur de la ville
Contexte :
Délibération N°028 - Subventions sportives
Contexte :
Délibération N°003 - Détermination du nombre d'adjoints et fixation de l'ordre du tableau
Contexte :
Délibération N°048 - Subventions relations internationales
Contexte :
Délibération N°044 - Voeu relatif à Salah Hamouri
Contexte :
Délibération N°010 - Demandes de subventions 2022 - Actions en matière de protection animale
Contexte :
Délibération N°018 - Cours de l'Ecole du Louvre à Quimper - Session 2023-2024
Contexte :
Délibération N°044 - Rapport d'activité 2022 du Syndicat Départemental d'Energie et d'Equipement du Finistère (SDEF)
Contexte :
Délibération N°061 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°035 - Subventions à diverses associations
Contexte :
Délibération N°031 - Crématorium : modification de la répartition du capital du délégataire
Contexte :
Délibération N°000 - Dommages liés à la construction du Novomax - Protocole transactionnel
Contexte :
Délibération N°000 - Budget primitif 2021
Contexte :
Délibération N°010 - Convention de partenariat concernant la création d'une Unité d'enseignement en Maternelle avec troubles du spectre de l'Autisme (UEMA)
Contexte :
Délibération N°013 - Vente sur WebEnchères
Contexte :
Délibération N°039 - Association T'es Cap : versement d'une subvention
Contexte :
Délibération N°017 - Aménagement d'une piste cyclable route de Coray
Contexte :
Délibération N°032 - Débat sur les orientations du Règlement Local de Publicité
Contexte :
Délibération N°001 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
Contexte :
Délibération N°003 - Conventions action de sensibilisation Atlas de la Biodiversité Communale (ABC)
Contexte :
Délibération N°022 - Convention partenariale avec la SPA, les associations locales de protection animale et les cliniques vétérinaires associées, en vue de la capture, l'identification et la stérilisation des chats errants non identifiés, dans le cadre d'un appel à projets du plan France Relance
Contexte :
Délibération N°000 - Association T'es Cap : versement d'une subvention
Contexte :
Délibération N°032 - Constitution de servitude ENEDIS Parc de la Glacière
Contexte :
Délibération N°056 - Apurement du compte 1069, pré-requis avant le passage à la M57
Contexte :
Délibération N°000 - Service Animation du Patrimoine Tarifs produits dérivés 2021-2022
Contexte :
Délibération N°000 - Pont de Keraval - Avenant 1 à la convention de répartition financière des travaux de réparation et d'entretien du pont
Contexte :
Délibération N°023 - Projet de prise de participation de la SEMBREIZH au capital de la SAS COBIOGAZ en vue de sa dissolution amiable
Contexte :
Délibération N°021 - Plan de paysage
Contexte :
Délibération N°046 - Soutien de la commune de Quimper à la motion, proposée par l'AMF 29, le SDEF, l'AMR 29 et Intercommunalités de France, portant "mesures d'urgence - prix de l'énergie"
Contexte :
Délibération N°001 - Subvention exceptionnelle à l'association DIWAN
Contexte :
Délibération N°016 - Convention de partenariat ville de Quimper avec l'Education nationale pour l'organisation d'activités dans les écoles publiques
Contexte :
Délibération N°024 - Etablissements du premier degré sous contrat d'association Participation de la Ville en 2022
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions aux associations patriotiques
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions aux associations sportives pour des activités ou projets
Contexte :
Délibération N°061 - Constitution de servitude ENEDIS Voie romaine
Contexte :
Délibération N°021 - Convention de partenariat Atout Sport
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°014 - Subventions aux associations culturelles - année 2024
Contexte :
Délibération N°000 - Demandes de subventions 2021 - Actions en matière d'environnement et / ou de protection animale
Contexte :
Délibération N°017 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°033 - Information sur la convention de mise à disposition de terrains appartenant à la ville de Quimper - Implantation de deux stations de mesure de la qualité de l'air pour le compte de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°035 - Musée des beaux-arts - Cours de l'Ecole du Louvre session 2022-2023
Contexte :
Délibération N°047 - Projet d'arrêté préfectoral délimitant les zones de présence d'un risque de mérule
Contexte :
Délibération N°051 - Projet de requalification du site de Roz Maria Groupement de commande avec Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°047 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°000 - Composition et modalités de désignation de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
Contexte :
Délibération N°000 - Signature d'une convention de correction et d'exploitation de certaines données du fichier national des accidents corporels
Contexte :
Délibération N°054 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°000 - Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Renouvellement de sa composition
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions relations internationales
Contexte :
Délibération N°010 - Convention de partenariat entre la ville de Quimper et la Fondation du patrimoine 2022-2024
Contexte :
Délibération N°040 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2023
Contexte :
Délibération N°018 - Subventions à diverses associations
Contexte :
Délibération N°000 - Conventions de servitude de passage au profit du SDEF - Rue de la Fontaine
Contexte :
Délibération N°046 - Adhésion de la ville de Quimper à l'Institut des Risques Majeurs (IRMA)
Contexte :
Délibération N°000 - Cours de l'école du Louvre à Quimper - Session 2021 - 2022
Contexte :
Délibération N°001 - Avis du conseil municipal de Quimper sur l'arrêté préfectoral n° 2016 106-0015 du 15 avril 2016, portant projet de périmètre de fusion de la communauté d'agglomération Quimper Communauté et de la communauté de communes du pays Glazik et de la commune de Quéménéven
Contexte :
Délibération N°016 - Rectification d'une erreur matérielle dans le règlement du Plan Local d'Urbanisme
Contexte :
Délibération N°007 - Comité des Œuvres Sociales - Renouvellement de la convention
Contexte :
Délibération N°023 - Évacuation et traitement des déchets des services techniques
Contexte :
Délibération N°4 DEE - Restructuration de l'école Stang Ar C'Hoat - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre
Contexte :
Délibération N°053 - Avenant à la convention d'objectifs et de financement du Relais parents assistants maternels entre la CAF et la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°1 DRH - Prestation de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents - Création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°008 - Décision modificative n° 3
Contexte :
Délibération N°062 - Tarifs Ecole Municipale Multisports 2016-2017 Aide à la pratique sportive 'Chèque du petit sportif 2016-2017'
Contexte :
Délibération N°015 - Cession du bâtiment sis 15 avenue de Ty Douar à l'association 'La Boule Arméloise'
Contexte :
Délibération N°008 - Annonces offres d'emplois : création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°041 - Proposition de voeu visant à déclarer la commune de Quimper 'Hors Tafta', déposée par M. Rainero
Contexte :
Délibération N°011 - Signature d'une convention de programme partenarial annuel avec Radio France Bleu Breizh Izel
Contexte :
Délibération N°021 - Acquisition allée de Meilh Stang Vihan
Contexte :
Délibération N°006 - Augmentation du capital social de la SAFI par incorporation de réserves : modification de l'article 6 des statuts
Contexte :
Délibération N°033 - Convention pour la coopération éducative et culturelle entre la ville de Quimper et le Conseil Départemental du Finistère Année 2018
Contexte :
Délibération N°033 - Subventions sportives
Contexte :
Délibération N°4 DDU - Constitution d'une servitude de passage de canalisation avenue Marguerite Fayou au profit de monsieur Denis
Contexte :
Délibération N°010 - Constitution d'un groupement de commandes - Produits d'hygiène et de nettoyage
Contexte :
Délibération N°031 - Règlement de fonctionnement des multi-accueils et règlement de la tarification des haltes-garderies
Contexte :
Délibération N°011 - Protocole transactionnel - Remise en état d'un mur mitoyen 5 rue Frédéric Le Guyader
Contexte :
Délibération N°023 - Acquisition gratuite d'une partie de la parcelle n° BC 17 Rue Charles Le Goffic
Contexte :
Délibération N°047 - Subventions sportives
Contexte :
Délibération N°010 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°013 - Demande de sortie de la ville de Quimper du capital social de la SEMAEB
Contexte :
Délibération N°041 - Convention de co-organisation de l'exposition 'Les Derniers Impressionnistes - La Société Nouvelle'
Contexte :
Délibération N°020 - Vente par adjudication de la propriété communale située 9 rue du Chanoine Moreau
Contexte :
Délibération N°061 - Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse - Année 2017
Contexte :
Délibération N°003 - Signature de marchés après consultations
Contexte :
Délibération N°004 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°006 - Vente par adjudication des propriétés communales situées 63 rue de la Providence et 22 rue des Réguaires
Contexte :
Délibération N°043 - Subventions aux associations de solidarité internationale et droits de l'homme
Contexte :
Délibération N°005 - Ecole élémentaire de Stang ar C'hoat- Acquisition auprès du Conseil Général
Contexte :
Délibération N°013 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°027 - Convention Ville/Divskouarn pour l'éveil au breton dans les ateliers du relais parents assistantes maternelles
Contexte :
Délibération N°034 - Convention de coopération éducative et culturelle Musée départemental Breton - Conservatoire de musique et d'art dramatique de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°038 - Vente d'un terrain à la société centrale biogaz de Quimper pour la réalisation d'une centrale de méthanisation. Cession d'une parcelle complémentaire.
Contexte :
Délibération N°019 - Avis sur le PLU de Plogonnec
Contexte :
Délibération N°024 - Programme d'installation de bornes de recharges de véhicules électriques Convention d'occupation du domaine public avec le SDEF
Contexte :
Délibération N°004 - Convention de servitude ERDF - Kervouyec
Contexte :
Délibération N°10 DDU - Vente de terrains à Quimper Communauté - Zone de Kergonan
Contexte :
Délibération N°018 - Avenant n°2 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
Contexte :
Délibération N°006 - OPAC Quimper-Cornouaille - Garantie d'emprunt Réaménagement de contrats CDC dans le cadre de la restructuration de foyers (FPA Yan d'Argent, FJT Les Oiseaux et FJT Kerambellec)
Contexte :
Délibération N°050 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°003 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2018
Contexte :
Délibération N°003 - Compte de gestion 2018
Contexte :
Délibération N°032 - Convention entre la ville de Quimper et la CAF concernant la prestation de service ' Contrat Local d'Accompagnement Scolaire (CLAS) '
Contexte :
Délibération N°8 DFCP - Commission de contrôle des concessions et affermages
Contexte :
Délibération N°029 - Convention de mécénat avec la société NDMAC Systems pour l'acquisition d'un portrait de Max Jacob par Pierre de Belay.
Contexte :
Délibération N°020 - Convention de partenariat entre la ville de Quimper et la Scène Nationale de Quimper
Contexte :
Délibération N°020 - Fête de la musique 2016 - Attribution d'un prix
Contexte :
Délibération N°001 - Quimper Bretagne Occidentale Election des conseillers communautaires supplémentaires de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°2 DAG - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°037 - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques
Contexte :
Délibération N°011 - Majoration du taux horaire du minimum garanti pour les agents vacataires
Contexte :
Délibération N°016 - Lotissement communal de Linéostic
Contexte :
Délibération N°2 DDV - Demande de subvention - Association KERNAVELO
Contexte :
Délibération N°022 - Régularisation foncière sise 159 route de Brest
Contexte :
Délibération N°068 - Subventions relations publiques
Contexte :
Délibération N°037 - Participation au coût du poste de directeur de la Maison de quartier du Moulin Vert
Contexte :
Délibération N°005 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°026 - Enseignement - Formation Subvention Dispositif de réussite éducative (DRE) à la Caisse des écoles publiques de Quimper
Contexte :
Délibération N°14 DAG - Commission de Délégation de Service Public du Crématorium - Désignation des membres
Contexte :
Délibération N°029 - Demande de subventions 2017 - Associations horticoles et de randonnées
Contexte :
Délibération N°022 - Création d'un groupement de commandes - Réalisation du contrôle, de l'entretien et de la maintenance des poteaux incendie
Contexte :
Délibération N°032 - Déficit de caisse de la régie d'avance pour convoiement des oeuvres du musée Demande de remise gracieuse (DFCP)
Contexte :
Délibération N°3 DDC - Tarifs 2014-2015 - Animation du Patrimoine
Contexte :
Délibération N°028 - Acquisition d'une oeuvre de Jean Boullet
Contexte :
Délibération N°007 - Tarifs municipaux 2017
Contexte :
Délibération N°041 - Voeu sur l'accessibilité ferroviaire de Quimper
Contexte :
Délibération N°036 - Renouvellement de la convention de dépôt du tableau de Charles Fortin 'Les Chouans'
Contexte :
Délibération N°16 DAG - Commission consultative des services publics locaux - Renouvellement de sa composition
Contexte :
Délibération N°018 - Identification de voies
Contexte :
Délibération N°018 - Rapport d'activité 2018 du président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°063 - Convention 2017/2020 entre la ville de Quimper et le Centre d'Information Cornouaillais pour un Développement Solidaire (CICODES)
Contexte :
Délibération N°005 - Convention de servitude ERDF - Secteurs de Kermoysan et Créac'h Gwen (DDU)
Contexte :
Délibération N°025 - Convention d'utilisation de l'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans le quartier prioritaire de la politique de la ville Quartier de Kermoysan - Quimper
Contexte :
Délibération N°2 DPAJ - Avenant n°1 au marché d'aménagement des espaces verts de l'école de musique et de cirque de Penhars
Contexte :
Délibération N°043 - Subventions aux associations socio-culturelles et jeunesse - Année 2018
Contexte :
Délibération N°007 - Fourniture et livraison de marchandises industrielles nécessaires au fonctionnement des services techniques Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°013 - Commissions municipales, organismes extérieurs désignation d'un représentant et création d'un poste de commissaire au sein de la commission des finances, de l'administration générale et du personnel communal
Contexte :
Délibération N°040 - Association loisirs pluriel - Subvention 2017
Contexte :
Délibération N°021 - Acquisition auprès des consorts Bonneau/Le Bescond à Kerlezanet/Kermabeuzen
Contexte :
Délibération N°051 - Convention entre la ville de Quimper, l'Office de Tourisme et cinq partenaires culturels pour le Pass'Quimper
Contexte :
Délibération N°017 - Constitution de servitudes de passage de canalisations Avenue de Kerjestin et avenue de Kerrien
Contexte :
Délibération N°012 - Elections présidentielles : Primaires des partis politiques
Contexte :
Délibération N°046 - Convention de groupement de commandes - Prévoyance maintien de salaire et assistance technique et juridique
Contexte :
Délibération N°036 - Modification du tarif de mise à disposition du théâtre de Cornouaille
Contexte :
Délibération N°048 - Convention de subventionnement entre la ville de Quimper et la Compagnie des Archers de l'Odet pour l'amélioration et la réfaction du pas de tir extérieur de Créac'h Gwen
Contexte :
Délibération N°003 - Signature de trois accords-cadres après consultation
Contexte :
Délibération N°017 - Convention de partenariat entre la ville de Quimper et la Maison Pour Tous d'Ergué Armel pour l'année 2014-2015
Contexte :
Délibération N°044 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique - Grille tarifaire pour l'année scolaire 2019-2020
Contexte :
Délibération N°044 - Convention GRDF - Corniguel
Contexte :
Délibération N°037 - Prise en charge des fluides pour l'association Ti ar Vro
Contexte :
Délibération N°010 - Subventions aux associations culturelles - Année 2015
Contexte :
Délibération N°031 - Subventions aux associations de solidarité internationale
Contexte :
Délibération N°031 - Avenant n°1 à la convention d'occupation temporaire du domaine public entre la ville de Quimper et la société 'Kemper solaire'
Contexte :
Délibération N°008 - Signature de marché après consultation
Contexte :
Délibération N°023 - Convention d'une servitude ENEDIS rue Haute, 10, allée de Prat ar Rouz et chemin de Kergadonna
Contexte :
Délibération N°012 - Acquisition d'une parcelle auprès de la SCI Dour Mad - boulevard de Provence
Contexte :
Délibération N°008 - Soutien au commerce
Contexte :
Délibération N°027 - Acquisition auprès des copropriétaires de la résidence de Prat Maria rue du Poher
Contexte :
Délibération N°7 DEE - Avenants aux conventions avec les crèches associatives 'Les Bons Petits Diables' et 'L'île aux trésors'
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°047 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Barème de rémunération des intervenants extérieurs
Contexte :
Délibération N°027 - Vacances pour tous - Subventions 2015
Contexte :
Délibération N°014 - Désignation d'un représentant de la commune de Quimper au SIVU du Stéïr
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°002 - Ouverture des quarts de crédit en investissement avant adoption du budget
Contexte :
Délibération N°001 - Application au Plan Local d'Urbanisme de Quimper des dispositions du code de l'urbanisme issues de l'ordonnance du 23 septembre 2015 portant recodification de la partie législative du code de l'urbanisme et du décret du 28 décembre 2015
Contexte :
Délibération N°034 - Conventions Fonds publics et territoires 2017 entre la CAF et la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°009 - Création d'un groupement de commandes pour les évolutions des sites web de la mairie de Quimper et de Quimper Communauté - Convention constitutive d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°009 - Pose de conteneurs enterrés - Convention relative à la répartition des coûts entre Quimper Communauté et les communes
Contexte :
Délibération N°034 - Convention concernant l'organisation d'animations à destination du public en situation de handicap entre la ville de Quimper, l'Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne et les Amitiés d'Armor Année 2018
Contexte :
Délibération N°009 - Prestation de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents Création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°017 - Conventions d'objectifs et de financement 'Relais assistants maternels' ville / CAF du Finistère Prestation de service relais assistants maternels
Contexte :
Délibération N°011 - Montant des indemnités de mission
Contexte :
Délibération N°038 - Avenant à la convention entre la ville de Quimper et l'association Cezam Sud-Finistère
Contexte :
Délibération N°010 - Charte 'Ya d'ar brezhoneg' Engagement vers le niveau 3
Contexte :
Délibération N°009 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°003 - Rénovation urbaine de Kermoysan Projet de construction du pôle de santé Convention de concession pour l'utilisation de parking public
Contexte :
Délibération N°041 - Rapport général d'activité 2013
Contexte :
Délibération N°1 DAG - Création de quatre conseils de quartier - Approbation de la Charte des conseils de quartiers
Contexte :
Délibération N°024 - Acquisition gratuite de voie en vue de son classement dans le domaine public communal - Résidence des Noisetiers
Contexte :
Délibération N°014 - Convention de servitude auprès de la SCI G.R - avenue Charles Tillon
Contexte :
Délibération N°007 - 'Établissements du premier degré sous contrat d'association' Participation de la ville en 2015
Contexte :
Délibération N°001 - Secteur d'habitat de Linéostic Avis du commissaire enquêteur suite à l'enquête publique
Contexte :
Délibération N°041 - Cotisation de la ville de Quimper au Réseau des Archives Documentaires de l'Oralité
Contexte :
Délibération N°038 - Aménagement secteur de Kermoysan Echange avec la SCI Dour Mad
Contexte :
Délibération N°008 - Modification des statuts du S.D.E.F. (Syndicat Départemental d'Energie et d'Equipement du Finistère) (DDV)
Contexte :
Délibération N°1 DPAJ - Demandes de subventions 2014
Contexte :
Délibération N°005 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°003 - Affectation des résultats de l'exercice 2016
Contexte :
Délibération N°020 - Avis sur le Plan Local d'Urbanisme de Plomelin
Contexte :
Délibération N°054 - Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse Année 2020
Contexte :
Délibération N°027 - Participation au salaire du directeur de la Maison de quartier du Moulin Vert
Contexte :
Délibération N°020 - Acquisitions gratuites de voies en vue de leur classement dans le domaine public communal
Contexte :
Délibération N°029 - Subventions aux associations de solidarité internationale et droits de l'homme (DS)
Contexte :
Délibération N°031 - Construction du Pôle Sportif de Creac'h Gwen Avenant n°1 au marché de travaux du lot 10 serrurerie
Contexte :
Délibération N°2 DDS - Subventions sportives
Contexte :
Délibération N°020 - Vente de l'immeuble situé 26 place de la Tour d'Auvergne
Contexte :
Délibération N°015 - Projet éducatif local - Subventions (DEE)
Contexte :
Délibération N°1 DDV - Travaux d'effacement de réseaux aériens - Approbation du programme 2014 et autorisation de signature des conventions
Contexte :
Délibération N°024 - Renouvellement du Projet Educatif de Territoire
Contexte :
Délibération N°030 - Conservatoire de Musiques et d'Art Dramatique Approbation du projet d'établissement 2016-2021
Contexte :
Délibération N°1 DDC - Conservatoire de Musique et d'Art Dramatique - Tarifs Année scolaire 2014-2015
Contexte :
Délibération N°003 - Tarifs municipaux 2020
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°009 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°023 - Prestations de sondages et d'analyses géotechniques, diagnostics et maîtrise d'oeuvre d'ouvrages d'art, fourniture et pose de Relais Information Service - Constitution de trois groupements de commandes
Contexte :
Délibération N°028 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°006 - Association KERNAVELO - Demande de subvention
Contexte :
Délibération N°033 - Tarifs municipaux 2016
Contexte :
Délibération N°063 - Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse : année 2018
Contexte :
Délibération N°023 - Construction du pôle sportif de Creac'h Gwen Avenant n°2 au marché de travaux du lot 15 : électricité courant faible
Contexte :
Délibération N°007 - Projet de station de méthanisation de Vol V au Guelen - Avenant à la promesse de vente
Contexte :
Délibération N°005 - Rapport annuel de la commission communal d'accessibilité aux personnes en situation de handicap
Contexte :
Délibération N°051 - Rapport annuel de la commission communale d'accessibilité aux personnes en situation de handicap
Contexte :
Délibération N°023 - Régularisations foncières lotissement de Kervouyec
Contexte :
Délibération N°042 - Animation du Patrimoine Tarifs 2019-2020
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°031 - Révision du décret de création de l'EPF de Bretagne : sous avis de la commune
Contexte :
Délibération N°022 - Conventions de servitudes ENEDIS rue de Kerfily, rond-point de Kerhuel
Contexte :
Délibération N°038 - Indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor
Contexte :
Délibération N°021 - Cession du bien immobilier situé 1 bis rue Olivier de Serres au profit de Quimper Bretagne Occidentale : secteur Kerhuel - Eau Blanche
Contexte :
Délibération N°041 - Voeu sur les contrats aidés, l'emploi, la formation
Contexte :
Délibération N°001 - Dissolution du Syndicat Mixte de Restauration Collective, le SYMORESCO
Contexte :
Délibération N°036 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°011 - Subventions à diverses associations notamment patriotiques
Contexte :
Délibération N°044 - Prolongation de la convention technique entre la ville de Quimper et l'association Gros Plan
Contexte :
Délibération N°005 - Vente par adjudication de la propriété communale située 13 place Charles de Gaulle
Contexte :
Délibération N°002 - Vote des taux de fiscalité pour 2016
Contexte :
Délibération N°039 - Dispositifs Loisirs Quotidiens des Jeunes Subventions 2015
Contexte :
Délibération N°003 - Affectation des résultats de l'exercice 2017
Contexte :
Délibération N°018 - Avenant n°1 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
Contexte :
Délibération N°017 - Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°010 - Subventions aux associations culturelles Année 2015
Contexte :
Délibération N°045 - Soutien au commerce
Contexte :
Délibération N°023 - Construction du pôle sportif de Creac'h Gwen Avenant n°3 au marché de travaux du lot 15 : électricité courant faible.
Contexte :
Délibération N°031 - Subventions aux associations culturelles, année 2019
Contexte :
Délibération N°2 DDC - Demande de subventions de fonctionnement et d'acquisition d'instruments de musique au conseil général du Finistère
Contexte :
Délibération N°024 - Convention entre la ville de Quimper et la Fondation du Patrimoine - Année 2015
Contexte :
Délibération N°2 DBM - Avenant n°3 au marché de maîtrise d'ouvrage déléguée pour la mise aux normes handicapées de bâtiments E.R.P. de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°045 - Convention entre l'Etat-Ministère de la Culture, l'Evêque de Quimper et de Léon et la Ville de Quimper relative à l'ouverture de la première galerie de la Tour sud de la cathédrale - Années 2018-2019
Contexte :
Délibération N°015 - Subventions Sportives
Contexte :
Délibération N°017 - Appel à projet ' GNV / Bio GNV '
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°035 - Signature de marchés après consultations
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°013 - Habilitation du maire à déposer diverses demandes d'autorisation d'urbanisme
Contexte :
Délibération N°031 - Congrès interceltique
Contexte :
Délibération N°034 - Convention d'Objectifs et de Financement ALSH 'périscolaire' entre la ville de Quimper et la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) 2019-2022
Contexte :
Délibération N°016 - Cession d'une parcelle communale rue du Président Sadate à la SARL Bonobo avec autorisation de surplomb
Contexte :
Délibération N°025 - Enseignement - Formation Subvention à la Caisse des écoles publiques de Quimper
Contexte :
Délibération N°012 - Tarif du plateau repas SYMORESCO pour les agents de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°048 - Acquisition d'une œuvre de James Guitet (1925-2010)
Contexte :
Délibération N°013 - Approbation du nouveau Plan communal de sauvegarde
Contexte :
Délibération N°021 - Atelier Santé Ville Convention ville de Quimper / CCAS de Quimper Avenant n°8 à la convention du 8 décembre 2006
Contexte :
Délibération N°031 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Deuxième programmation 2014 (DS)
Contexte :
Délibération N°006 - Cession à madame et monsieur Larreur d'une emprise Rue de Kerivoal
Contexte :
Délibération N°028 - Convention entre l'Etat, l'Evêque et la ville de Quimper pour la montée de la flèche sud - Année 2015
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