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Séance du 10/12/2015
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Délibération N°058 - Subventions aux associations - 48h de l'Agriculture Urbaine
Contexte :
Délibération N°005 - Office Public de la Langue Bretonne : Subvention 2024 Ofis Publik ar Brezhoneg : Yalc'had 2024
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions aux associations culturelles - Année 2021
Contexte :
Délibération N°054 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°010 - Subventions aux associations culturelles - année 2024
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de financement 'Fonds friches 2021 - Recyclage foncier'
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°010 - Présentation des nouvelles modalités de fonctionnement du quartier piéton
Contexte :
Délibération N°000 - Projets de requalification des secteur de l'Eau Blanche, avenue de la Libération et Hippodrome Groupement de commandes avec Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°027 - Subvention exceptionnelle à la CFDT
Contexte :
Délibération N°009 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°000 - Délégation du droit de préemption urbain et Délégation du droit de préemption dans les ZAD et Droit de priorité
Contexte :
Délibération N°000 - Appel à projets 'Atlas de la biodiversité communale'
Contexte :
Délibération N°000 - Règlement intérieur de l'assemblée délibérante de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°043 - Protection de la carte de Bretagne en faïence réalisée par l'artiste Robert Micheau-Vernez
Contexte :
Délibération N°025 - Avis sur le projet de PPRI
Contexte :
Délibération N°033 - Additif n°2 - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
Contexte :
Délibération N°046 - Avenant n°1 à la convention 2023-2025 entre la ville de Quimper et Agora justice : versement de la subvention pour l'année 2024
Contexte :
Délibération N°045 - Adoption d'un règlement financier
Contexte :
Délibération N°000 - Détermination des taux de promotion pour 2021 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'un avancement de grade
Contexte :
Délibération N°000 - Maison Pierre Waldeck-Rousseau : exonération des redevances d'occupation des bureaux dédiés pour la période de confinement
Contexte :
Délibération N°021 - Convention de partenariat EPS à l'école
Contexte :
Délibération N°000 - Prolongation de la convention d'objectifs Ville/Maison de Quartier du Moulin Vert
Contexte :
Délibération N°028 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°000 - Rémunération des enseignants dans le cadre de l'activité 'accompagnement aux devoirs'
Contexte :
Délibération N°000 - Jumelage avec la ville de Remscheid - Mandat spécial
Contexte :
Délibération N°040 - Tarifs des mises à disposition du jardin de l'Evêché pendant la période estivale
Contexte :
Délibération N°015 - Règlementation des meublés de tourisme - Modification du règlement
Contexte :
Délibération N°000 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationnement
Contexte :
Délibération N°000 - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques
Contexte :
Délibération N°017 - Autorisation accordée à la SemBreizh de prendre des participations dans deux sociétés de projet
Contexte :
Délibération N°046 - Prestations de contrôle, d'entretien et de maintenance des points d'eau incendie sous pression situés sur le réseau de distribution d'eau potable - Passation d'un avenant n°1 à la convention de groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°015 - Conservatoire de musique théâtre : projet d'établissement 2024-2030
Contexte :
Délibération N°062 - Elargissement du recours au contrat sur emplois permanents aux agents de catégorie B et C
Contexte :
Délibération N°014 - Travaux d'espaces verts communaux, communautaires et Sivalodet uniquement pour les travaux liés aux systèmes d'endiguement - Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°009 - Vente sur Agorastore
Contexte :
Délibération N°017 - Convention de partenariat entre le Ministère de la culture, le Diocèse de Quimper et Léon et la Ville de Quimper - Visite des flèches de la cathédrale Saint-Corentin 2023-2025
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°043 - Ouvertures dominicales des commerces de détail en 2022
Contexte :
Délibération N°023 - Associations socioculturelles Avances sur subventions 2022
Contexte :
Délibération N°054 - Décision modificative n°1
Contexte :
Délibération N°000 - Cession d'un délaissé chemin de Kericuff
Contexte :
Délibération N°021 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationnement (FPS)
Contexte :
Délibération N°000 - Tarifs municipaux 2021
Contexte :
Délibération N°033 - Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper pour 2021
Contexte :
Délibération N°013 - Projet Éducatif Local (PEL) : attribution subventions 2022
Contexte :
Délibération N°000 - Renouvellement du partenariat avec l'association 'Les sentiers du Stangala' pour l'entretien paysager non mécanisable et le petit patrimoine bâti des circuits pédestres de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°003 - Taux de fiscalité 2024
Contexte :
Délibération N°009 - Affaires scolaires : subventions diverses
Contexte :
Délibération N°000 - Détermination du nombre des adjoint(e)s au (à la) maire de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°016 - Subventions sportives
Contexte :
Délibération N°000 - Prolongation de l'opération'Quimper, Coeur de Ville'
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions aux associations culturelles 2021
Contexte :
Délibération N°017 - Accord préalable à la démolition de six logements locatifs sociaux, 29 rue Henri de Bournazel
Contexte :
Délibération N°020 - Renouvellement de la convention d'inscription de sentiers au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)
Contexte :
Délibération N°029 - Création du Conseil des Droits et Devoirs des Familles
Contexte :
Délibération N°047 - Tarifs des mises à disposition des théâtres : saison 2018-2019
Contexte :
Délibération N°032 - Conservatoire de Musiques et d'Art Dramatique (CMAD) Demande de subvention de fonctionnement et d'acquisition d'instruments de musique au conseil départemental du Finistère
Contexte :
Délibération N°1 DRH - DRH : entretien professionnel annuel
Contexte :
Délibération N°032 - Installations sportives municipales utilisées par les établissements scolaires (collèges et lycées) - Tarifs 2015
Contexte :
Délibération N°023 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°1 DDU - Prescription de la mise en révision du plan d'occupation des sols et de l'élaboration du plan local d'urbanisme de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°032 - Organisation d'un Challenge sportif par la société Play to B - Fixation des tarifs d'occupation des installations sportives du site de Creac'h Gwen
Contexte :
Délibération N°057 - Convention entre la ville de Quimper et l'association 'Ti ar Vro Kemper'
Contexte :
Délibération N°020 - Entretien des boisements du Frugy
Contexte :
Délibération N°043 - Tarifs de mise à disposition des théâtres - Saison 2017-2018
Contexte :
Délibération N°040 - Subvention au Comité d'organisation de l'Open Breizh Izel
Contexte :
Délibération N°030 - Cession d'une parcelle rue de la Troménie
Contexte :
Délibération N°014 - Arrêt du Programme Local de l'Habitat (PLH) de Quimper Bretagne Occidentale 2019-2024 - Avis de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°024 - Demandes de subventions 2018 - Environnement et Cadre de Vie
Contexte :
Délibération N°025 - Evolution du réseau scolaire
Contexte :
Délibération N°055 - Convention de partenariat entre le Likès et la ville de Quimper pour le musée des beaux-arts de Quimper Année 2016-2017
Contexte :
Délibération N°002 - Vote des taux de fiscalité 2017
Contexte :
Délibération N°003 - Attribution de subventions aux organisations syndicales pour l'année 2016
Contexte :
Délibération N°022 - Avenant à la convention entre la Ville de Quimper et l'association Cezam Finistère ALVAC
Contexte :
Délibération N°001 - Commissions municipales, organismes extérieurs - Modification de la représentation
Contexte :
Délibération N°002 - Admission en non-valeur
Contexte :
Délibération N°033 - Avenant n°2 à la convention du 13 décembre 2018 entre la ville de Quimper et l'association Agora Justice
Contexte :
Délibération N°010 - Convention 2015 concernant le Lieu d'Accueil Enfants-Parents 'Les Petits Pas'
Contexte :
Délibération N°017 - Convention de servitude ENEDIS lieux dits Bois de Sainte-Anne et Ty Prat
Contexte :
Délibération N°004 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°1 DDS - Passage de l'itinéraire VTT n°6 'Le Stangala' sur des voies et parcelles communales, et chemins ruraux, appartenant au patrimoine privé de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°014 - Construction d'un immeuble administratif à la Providence Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre
Contexte :
Délibération N°013 - Protocole de mise en œuvre de la procédure de rappel à l'ordre avec le procureur de la République
Contexte :
Délibération N°025 - Demandes de subventions 2017 - Direction de l'Environnement et du Cadre de Vie
Contexte :
Délibération N°038 - Convention concernant l'organisation de visites guidées à destination des publics de la Maison des Jeunes et de la Culture / Maison pour Tous de Kerfeunteun
Contexte :
Délibération N°042 - Enseignement - Formation : subvention Dispositif de réussite éducative (DRE) à la Caisse des écoles publiques de Quimper
Contexte :
Délibération N°013 - Soutien au commerce
Contexte :
Délibération N°003 - Création d'un service commun de restauration collective, cession de la cuisine centrale à Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°039 - Attribution d'une subvention au CAREPA
Contexte :
Délibération N°030 - Subventions aux associations culturelles - Année 2019
Contexte :
Délibération N°030 - Habilitation du maire à déposer diverses demandes d'autorisations d'urbanisme
Contexte :
Délibération N°010 - Demandes de subventions 2014 (DENV)
Contexte :
Délibération N°021 - Association loisirs pluriel: subvention 2014
Contexte :
Délibération N°048 - Théâtre Max Jacob : actualisation du règlement intérieur
Contexte :
Délibération N°022 - Cession de parcelles situées dans la Zone d'Activité de Keradennec
Contexte :
Délibération N°002 - Cession au Département Tourbière de Toulven
Contexte :
Délibération N°003 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°049 - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques
Contexte :
Délibération N°024 - Constitution d'une servitude de passage sur le parking communal de la rue Verdelet au profit de la boulangerie Messidor Kemper
Contexte :
Délibération N°009 - Mise à jour de la convention de l'administration commune Ville de Quimper - Quimper-Communauté
Contexte :
Délibération N°035 - Etablissements d'enseignement privé : avance sur participation
Contexte :
Délibération N°009 - Avenant n°3 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
Contexte :
Délibération N°034 - Subventions aux associations culturelles - Année 2017
Contexte :
Délibération N°041 - Celtic Media Festival
Contexte :
Délibération N°033 - Subventions sportives
Contexte :
Délibération N°6 DDU - Vente d'un terrain à Kervouyec au profit de la SCCV Le Clos De Kervouyec
Contexte :
Délibération N°035 - Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'association Maison de Quartier du Moulin Vert pour la période 2017-2021
Contexte :
Délibération N°032 - Comité de soutien Skol Diwan Kemper 40ème anniversaire
Contexte :
Délibération N°029 - Tarifs de mise à disposition des théâtres
Contexte :
Délibération N°030 - Habilitation du maire pour demande d'autorisation d'urbanisme pour la pose de plaques de rues bilingues au centre-ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°045 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Remboursement partiel des droits d'inscription des élèves pratiquant le saxophone
Contexte :
Délibération N°024 - Subventions Sportives
Contexte :
Délibération N°010 - Prestations topographiques et foncières - Avenant n° 1 au marché
Contexte :
Délibération N°3 DPAJ - Convention de mise à disposition du jardin du musée dit jardin de l'Evêché
Contexte :
Délibération N°008 - Avenant n°1 à la convention d'utilisation de l'abattement de TFPB dans le quartier prioritaire de la politique de la ville Quartier de Kermoysan - Quimper
Contexte :
Délibération N°037 - Conservatoire de musique et d'art dramatique - Convention de partenariat avec l'association Ensemble Harmonique Quimper Cornouaille
Contexte :
Délibération N°002 - Admissions en non-valeurs
Contexte :
Délibération N°018 - Création d'un nouveau quartier à Ty Bos Orientations d'aménagement et modalités de la concertation
Contexte :
Délibération N°012 - Convention de groupement de commandes - complémentaire santé et assistance technique et juridique
Contexte :
Délibération N°038 - Désignation d'une directrice par intérim de la Régie pour l'exploitation cinématographique Art et Essai de Quimper
Contexte :
Délibération N°032 - Convention de contribution au Portail des Cultures de Bretagne
Contexte :
Délibération N°024 - Acquisition auprès des consorts Chapus - 11-13 rue de la Providence
Contexte :
Délibération N°044 - Règlements de fonctionnement des haltes garderies
Contexte :
Délibération N°008 - Indemnités de fonction aux élus
Contexte :
Délibération N°041 - Ouvertures dominicales 2016 des concessions automobiles quimpéroises
Contexte :
Délibération N°037 - Subventions aux associations culturelles Année 2018
Contexte :
Délibération N°007 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°027 - Subvention à l'association 'Le manège enchanté' et à l'association 'SOS Urgences Mamans'
Contexte :
Délibération N°010 - Mise en œuvre du télétravail et approbation de la charte y afférente
Contexte :
Délibération N°055 - Tarifs Ecole Municipale Multisports 2017-2018 Aide à la pratique sportive 'Chèque du petit sportif 2017-2018'
Contexte :
Délibération N°040 - Subvention à l'Association des Quartiers du Corniguel
Contexte :
Délibération N°050 - Rapport d'activité 2019 du président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°037 - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques Versement d'une subvention au conseil départemental du Finistère
Contexte :
Délibération N°018 - Signature de marchés après consultations
Contexte :
Délibération N°036 - Déplacement à Ourense - Mandat spécial (DAG)
Contexte :
Délibération N°001 - Accord local de représentation Détermination du nombre et de la répartition des sièges de conseiller communautaire de l'assemblée délibérante de la future communauté d'agglomération
Contexte :
Délibération N°009 - Contrat de prévoyance - Mandat à la ville de Quimper pour le lancement d'un appel public à concurrence
Contexte :
Délibération N°009 - Tests d'aide au recrutement : création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°025 - Convention de partenariat entre la ville de Quimper et GRDF pour l'hébergement de concentrateurs sur des toits d'immeubles dans le cadre du projet de Compteurs Gaz Communicants de GRDF
Contexte :
Délibération N°025 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°026 - Convention pour la coopération éducative et culturelle entre la ville de Quimper et le musée départemental breton - Année 2015
Contexte :
Délibération N°015 - Opération d'aménagement du cœur de quartier de Kermoysan Contrat de concession d'aménagement Compte-rendu annuel d'activité
Contexte :
Délibération N°007 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2017 - Délibération rectificative annule et retire la délibération n°4 DAFJ 17.5 du conseil municipal du 21 septembre 2017
Contexte :
Délibération N°038 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°005 - Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé - Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°021 - Pont de Keraval Convention de répartition financière des travaux de réparation et d'entretien du pont
Contexte :
Délibération N°039 - 150 ans de Lavrio - Mandat spécial et prise en charge des frais
Contexte :
Délibération N°012 - Régie pour l'exploitation cinématographique art et essai de Quimper - Subvention de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°046 - Musée des beaux-arts - Tarifs 2017-2018
Contexte :
Délibération N°3 DDC - Demande de subventions au conseil régional et à la DRAC Bretagne pour l'acquisition de matériel scénique au profit du Théâtre de Cornouaille et du pôle Max Jacob
Contexte :
Délibération N°008 - Construction de la maison associative Pierre Waldeck Rousseau Avenants aux marchés des lots 7, 13 et 14
Contexte :
Délibération N°023 - Subvention 2016 au CCAS
Contexte :
Délibération N°047 - Travaux école primaire de Kergoat Ar Lez - Convention d'accès sur parcelle privée
Contexte :
Délibération N°040 - Ouvertures dominicales 2015 et 2016 des commerces de détail
Contexte :
Délibération N°031 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°035 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Convention de partenariat avec le Théâtre de Cornouaille - Scène nationale de Quimper
Contexte :
Délibération N°005 - Avenant n°2 à la convention entre la ville de Quimper et l'association Championnet
Contexte :
Délibération N°034 - Fonds de concours de l'EPCI à la commune en matière informatique
Contexte :
Délibération N°016 - Convention ville de Quimper/Association Loisirs Pluriel 2015-2018 et subvention 2015
Contexte :
Délibération N°002 - Cession par la ville à monsieur Gouriou Avenue de Ty Bos
Contexte :
Délibération N°010 - Restauration collective : augmentation du montant de la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
Contexte :
Délibération N°031 - Tarifs Ecole Municipale Multisports 2015-2016 Aide à la pratique sportive 'Chèque du petit sportif 2015-2016'
Contexte :
Délibération N°038 - Mise en place d'une coordination jeunesse 11-16 ans sur la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°024 - Avenant n° 1 au Programme d'Actions et de Prévention des Inondations (PAPI)
Contexte :
Délibération N°005 - OPAC Quimper-Cornouaille - Garantie d'emprunt Réaménagement de la dette par la renégociation d'un prêt contractualisé auprès de DEXIA Crédit Local de France
Contexte :
Délibération N°016 - Avenant à la convention opérationnelle d'actions foncières sur le secteur de Kervilou avec l'Etablissement Public Foncier de Bretagne
Contexte :
Délibération N°003 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°006 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°035 - Politique nautique scolaire : Renouvellement de conventions
Contexte :
Délibération N°030 - Subventions aux associations de solidarité internationale
Contexte :
Délibération N°024 - Instauration d'une redevance pour l'occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz
Contexte :
Délibération N°016 - Evolution des halles Saint-François Bilan du référendum local et mise en oeuvre du projet de rénovation complète
Contexte :
Délibération N°018 - Demande de subvention à l'Etat Conservatoire de Musique et d'Art Dramatique, Animation du Patrimoine (DDC)
Contexte :
Délibération N°7 DFCP - Signature de marchés après consultations
Contexte :
Délibération N°044 - Organismes extérieurs Modification de la représentation de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°033 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°022 - Construction du pôle sportif de Creac'h Gwen Avenant n°1 au marché de travaux du lot 8 Menuiseries Bois.
Contexte :
Délibération N°5 DEE - Enseignement - Formation - Subventions
Contexte :
Délibération N°020 - Subvention à l'association 'MAM Ti'Coccinelle'
Contexte :
Délibération N°043 - Participation au salaire du directeur de la Maison de quartier du Moulin Vert
Contexte :
Délibération N°5 DDC - Avenants aux conventions entre la ville et les associations Très Tôt Théâtre et Polarités
Contexte :
Délibération N°025 - Acquisition de deux emprises auprès de la société BLM Entreprise Finistère Route de Bénodet
Contexte :
Délibération N°023 - Echange entre la ville et l'OPAC rue Yann Brekilien
Contexte :
Délibération N°051 - Subvention au projet jeunes 'participation des jeunes aux Echappées de Noël'
Contexte :
Délibération N°029 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°002 - Vote des taux de fiscalité 2018
Contexte :
Délibération N°035 - Subventions sportives
Contexte :
Délibération N°019 - Cession et instauration de servitudes lotissement communal de Kervouyec
Contexte :
Délibération N°025 - Communication des observations définitives de la Chambre régionale des comptes sur la gestion de la ville de Quimper au cours des exercices 2010 et suivants
Contexte :
Délibération N°5 DAG - Délégation du conseil municipal au maire
Contexte :
Délibération N°016 - Convention junicode - Action de prévention routière
Contexte :
Délibération N°003 - Approbation de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées, montant des charges transférées et montant des attributions de compensation
Contexte :
Délibération N°023 - Demandes de subventions 2018 - Associations horticoles et de randonnées
Contexte :
Délibération N°061 - Fête de la musique 2018 : attribution de 3 prix
Contexte :
Délibération N°017 - Signature d'un mandat de service public avec Radio France Bleu Breizh Izel
Contexte :
Délibération N°001 - Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium Rapport du délégataire pour l'année 2016
Contexte :
Délibération N°2 DENV - Marché pour la maintenance et le nettoyage des sanitaires publics de la ville de Quimper - Avenant n° 1
Contexte :
Délibération N°067 - Subventions aux associations solidarité internationale et droits de l'homme
Contexte :
Délibération N°047 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°035 - Subventions sportives de haut niveau collectif
Contexte :
Délibération N°020 - Convention de partenariat 'ambassadonneur' 2017-2020 entre la ville de Quimper et l'établissement français du sang Bretagne et l'union départementale des associations pour le don de sang bénévole du Finistère
Contexte :
Délibération N°034 - Subventions aux associations culturelles Année 2015
Contexte :
Délibération N°009 - Ouvertures dominicales des commerces en 2020
Contexte :
Délibération N°030 - Subventions aux associations culturelles Année 2016
Contexte :
Délibération N°035 - Projet Educatif Local - Subventions
Contexte :
Délibération N°008 - Ouvertures dominicales des commerces de détails en 2017
Contexte :
Délibération N°025 - Projet éducatif local - Subvention
Contexte :
Délibération N°060 - Aide au financement des travaux - Eglise de Locmaria : lancement d'une souscription publique
Contexte :
Délibération N°013 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°001 - Acquisition auprès de l'OPAC rue Jean Jaurès
Contexte :
Délibération N°011 - Contrat de prévoyance : participation employeur
Contexte :
Délibération N°024 - Plan de prévention du bruit dans l'environnement (P.P.B.E) - 3ème échéance
Contexte :
Délibération N°014 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°003 - Taux de fiscalité 2019
Contexte :
Délibération N°025 - Avenant n°2 au Contrat Enfance Jeunesse 2014-2017 Avenant à la convention d'objectifs et de financement 'Relais Assistants Maternels'
Contexte :
Délibération N°026 - Convention pour la coopération éducative et culturelle entre la ville de Quimper et le Conseil départemental du Finistère Année 2016
Contexte :
Délibération N°014 - Construction de la maison Pierre Waldeck Rousseau Avenant n°1 au marché du lot 4
Contexte :
Délibération N°003 - Echange de parcelles rue de Stang Bihan avec la SCCV Green Park (Pierreval)
Contexte :
Délibération N°045 - Question orale de M. Piero Rainero
Contexte :
Délibération N°047 - Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'association Maison pour Tous de Penhars pour la période de 2020/2023
Contexte :
Délibération N°012 - Rémunération des assistantes maternelles
Contexte :
Délibération N°018 - Avenant au contrat enfance jeunesse 2014-2017
Contexte :
Délibération N°026 - Acquisition d'une emprise auprès de la SARL Kemperotel chemin de Kerdroniou
Contexte :
Délibération N°003 - Bilan de la concertation et arrêt du projet de mise en révision des Zones de Protection du Patrimoine Architectural Urbain (ZPPAU) et Paysager (ZPPAUP) et de l'élaboration de l'Aire de Mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Travaux d'effacement de réseaux aériens
Contexte :
Délibération N°028 - Convention d'objectifs entre l'association Agora Justice et la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°002 - Signature du Contrat Local de Santé (CLS) de Cornouaille par la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Régularisation d'une emprise située rue Jeanne d'Arc au profit de monsieur et madame Launay
Contexte :
Délibération N°040 - Projet Educatif Local (PEL) - Attribution de subventions 2024
Contexte :
Délibération N°000 - Adhésion au Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE)
Contexte :
Délibération N°049 - Autorisation de la commune de Quimper concernant la prise de participation de SemBreizh dans la société de projet (Société Civile de Construction-vente), à l'effet de piloter l'opération RACINES à Douarnenez (29)
Contexte :
Délibération N°001 - Tarifs municipaux 2024
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions 2021 aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°030 - Convention d'objectifs entre la Ville de Quimper et l'Association MJC/MPT de Kerfeunteun pour la période 2024/ 2027
Contexte :
Délibération N°000 - Mise en œuvre du dispositif « Petits déjeuners » dans deux écoles du Réseau d'Education Prioritaire de Quimper
Contexte :
Délibération N°003 - Présentation du Projet Educatif Global (PEG) de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Projet cité sportive de Penvillers
Contexte :
Délibération N°015 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°016 - Mise en œuvre du dispositif « Petits déjeuners » dans trois écoles du Réseau d'Education Prioritaire de Quimper
Contexte :
Délibération N°050 - Convention entre la ville et l'association Agora Justice : avenant n°4
Contexte :
Délibération N°038 - Procédure de régularisation du transfert de digues dans le cadre de la compétence GeMAPI
Contexte :
Délibération N°028 - Aide à la pratique sportive « Chèque du petit sportif 2022-2023 »
Contexte :
Délibération N°000 - Commission Communale pour l'Accessibilité aux Personnes en situation de Handicap (CCAPH) - Renouvellement de sa composition
Contexte :
Délibération N°000 - Attribution d'une prime exceptionnelle aux personnels dans le cadre de l'épidémie de covid-19
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions aux associations socio-culturelles et jeunesse - Année 2021
Contexte :
Délibération N°013 - Association Espace Associatif / Maison des Associations - Subvention 2022
Contexte :
Délibération N°036 - Dénomination de voies
Contexte :
Délibération N°000 - Rapport d'information CCAS
Contexte :
Délibération N°012 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°036 - Complémentaire santé : augmentation de la participation employeur et modification des tranches
Contexte :
Délibération N°000 - Langue Bretonne - Brezhoneg Commission extra-municipale - Bodad trakêr
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions aux associations culturelles - 2ème part année 2021
Contexte :
Délibération N°012 - Constitution de servitude Coat Olier
Contexte :
Délibération N°011 - Convention de partenariat Ville de Quimper-conservatoire de musique théâtre avec Le Pont Supérieur
Contexte :
Délibération N°031 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits Post-Stationnement
Contexte :
Délibération N°013 - Office Public de la Langue Bretonne : Subvention 2023 Ofis Publik ar Brezhoneg : Yalc'had 2023
Contexte :
Délibération N°041 - Dispositifs Loisirs Quotidiens des Jeunes - Vacances Pour Tous Subvention 2024
Contexte :
Délibération N°025 - Affaires scolaires - Subventions diverses
Contexte :
Délibération N°012 - Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'association Centre Social des Abeilles pour la période 2023-2026
Contexte :
Délibération N°020 - Convention de partenariat EPS à l'Ecole
Contexte :
Délibération N°000 - SYMORESCO - Désignation des représentants de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°037 - Organisation de l'accueil du Tour de France Femmes 2025 à Quimper
Contexte :
Délibération N°032 - Ouverture des quarts de crédits en investissement avant adoption du budget
Contexte :
Délibération N°002 - Association "Tour Nevet" : conclusion d'un bail emphytéotique
Contexte :
Délibération N°010 - Signature de marchés publics après consultation
Contexte :
Délibération N°000 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestation de reliure de registres, de restauration et de numérisation de documents administratifs.
Contexte :
Délibération N°000 - Acquisition d'une emprise allée Pierre de Coubertin
Contexte :
Délibération N°003 - Point sur la politique Handicap de la Ville
Contexte :
Délibération N°025 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°052 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances
Contexte :
Délibération N°000 - Rapport annuel d'activité 2019
Contexte :
Délibération N°007 - Vente sur WebEnchères
Contexte :
Délibération N°002 - Adoption d'un barème d'évaluation de la valeur des arbres
Contexte :
Délibération N°000 - Convention Communale de Coordination de la Police Municipale et des Forces de Sécurité de l'Etat
Contexte :
Délibération N°026 - Signature de quatre marchés publics après consultation
Contexte :
Délibération N°000 - Suivi des recommandations du rapport d'observations de la Chambre Régionale des Comptes (CRC)
Contexte :
Délibération N°048 - Admission en non-valeur
Contexte :
Délibération N°004 - Admission en non-valeur 2024
Contexte :
Délibération N°025 - Cession d'une dépendance de voirie - Rue de Bénodet
Contexte :
Délibération N°033 - Convention d'objectifs 2024-2026 entre la commune de Quimper et l'association "C.A.C.T.U.S."
Contexte :
Délibération N°028 - Modification du tableau des emplois
Délibération N°010 - Adhésion au groupe Agence France Locale et engagement de garantie première demande
Contexte :
Délibération N°057 - Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium - Rapport du délégataire pour l'année 2020
Contexte :
Délibération N°000 - Attribution de bons culture aux agents de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°060 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2022
Contexte :
Délibération N°037 - Commission administrative paritaire commune et commission consultative paritaire commune. Modificatif de la délibération n°10 du 19 avril 2018
Contexte :
Délibération N°032 - Mise à disposition de personnel entre la ville de Quimper et Quimper Bretagne Occidentale pendant les travaux au musée des beaux-arts
Contexte :
Délibération N°019 - Association T'es Cap : versement d'une subvention
Contexte :
Délibération N°063 - Subvention à l'association 'Quimper Santamaria Orlea Pays de Hateg'
Contexte :
Délibération N°000 - Tarifs 2021 des accueils périscolaires et extrascolaires
Contexte :
Délibération N°020 - Convention de partenariat relative au recrutement et financement d'un poste d'intervenant social au sein des commissariats de Quimper et Concarneau
Contexte :
Délibération N°000 - Constitution de la commission d'appel d'offres
Contexte :
Délibération N°033 - Constitution de servitude ENEDIS - Rue de la solidarité
Contexte :
Délibération N°001 - Rapport d'orientations budgétaires
Contexte :
Délibération N°000 - Cession d'une parcelle située 27b rue de la Terre Noire
Contexte :
Délibération N°000 - Décision modificative n°4
Contexte :
Délibération N°009 - Prolongation de la convention de partenariat entre la Ville de Quimper/Conservatoire de musique et le collège Max Jacob, relative à l'organisation des classes CHAM - avenant n°2
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°009 - Politique handicap RH et convention Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP)
Contexte :
Délibération N°000 - Cessions de terrains - Secteur d'habitat de Linéostic
Contexte :
Délibération N°034 - Voeu sur l'énergie
Contexte :
Délibération N°000 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Présentation du bilan annuel des Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) 2020
Contexte :
Délibération N°6 DDC - Désignation du titulaire des licences d'entrepreneur de spectacle
Contexte :
Délibération N°005 - Travaux de restructuration de l'école Stang Ar C'Hoat - lot 8 - Realu - Protocole transactionnel
Contexte :
Délibération N°014 - Revalorisation de la rémunération des agents recenseurs
Contexte :
Délibération N°019 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°002 - Modification de la composition des commissions municipales
Contexte :
Délibération N°014 - Convention d'Objectifs et de Financement ALSH 'périscolaire' entre la ville de Quimper et la Caisse d'allocations familiales (CAF) 2014-2017 (DEE)
Contexte :
Délibération N°006 - Contrats d'assurance - Groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°018 - Cession de la propriété 23 rue du Père Hardouin à l'OPAC
Contexte :
Délibération N°041 - Modification de l'adresse de l'école Penanguer
Contexte :
Délibération N°003 - Ouverture des 1/4 de crédits avant le BP 2018
Contexte :
Délibération N°055 - Cours de l'Ecole du Louvre à Quimper : session 2018-2019
Contexte :
Délibération N°014 - Convention de co-organisation de l'exposition 'Alexandre Séon' et de groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°039 - Subventions sportives de haut niveau collectif
Contexte :
Délibération N°045 - Convention entre la ville de Quimper et la CAF concernant la prestation de service 'Contrat Local d'Accompagnement Scolaire (CLAS)'
Contexte :
Délibération N°2 DAG - Extension du nombre des adjoints et élection complémentaire de quatre adjoints au maire de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°051 - Proposition de voeu relatif à la distribution du courrier sur la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°005 - Décision modificative n°1
Contexte :
Délibération N°016 - Renouvellement de convention d'objectifs et de financement Contrat Enfance Jeunesse 2014-2017 (DEE)
Contexte :
Délibération N°1 DDU - Plateforme d'instruction communautaire des autorisations d'urbanisme - Renouvellement de la convention entre Quimper Communauté et la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°052 - Tarifs de mise à disposition des Ateliers du jardin - Saison 2016/2017
Contexte :
Délibération N°048 - Travaux de remplacement d'une clôture mitoyenne séparant la propriété de la ville de Quimper et la résidence 'Antigua'
Contexte :
Délibération N°018 - Parcs publics de stationnement - Evolution de la tarification au 1er juillet 2015
Contexte :
Délibération N°5 DFCP - Fonds de concours de l'EPCI à la commune en matière informatique
Contexte :
Délibération N°039 - Dispositif Pass Culture
Contexte :
Délibération N°020 - Relocalisation des EHPAD Secteur de Penhars, rue de Vendée Autorisation de dépôt des autorisations d'urbanisme à l'OPAC
Contexte :
Délibération N°001 - Accord local de représentation Détermination du nombre et de la répartition des sièges de conseiller communautaire de l'assemblée délibérante de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°028 - Régie pour l'exploitation cinématographique art et essai de Quimper Subvention de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°2 DPAJ - Avenant n°1 au marché - Lot n° 2 VRD - Pôle Culturel Max Jacob
Contexte :
Délibération N°025 - Constitution d'un groupement de commandes pour la réalisation d'une étude de prospective économique et de requalification urbaine du port du Corniguel
Contexte :
Délibération N°012 - Bilan des 4 conseils de quartier pour la période de juin 2014 à mai 2017
Contexte :
Délibération N°029 - Subventions aux associations de solidarité internationale et des Droits de l'Homme
Contexte :
Délibération N°004 - Soumission des travaux de ravalement à déclaration préalable (DDU)
Contexte :
Délibération N°037 - Subventions aux associations jeunesse Année 2019
Contexte :
Délibération N°031 - Subventions sportives
Contexte :
Délibération N°046 - Motion de soutien au maintien du siège social Relecquois du Crédit Mutuel Arkéa
Contexte :
Délibération N°012 - Création d'un nouveau quartier à Ty Bos, bilan de la concertation, approbation du scénario d'aménagement et du bilan financier
Contexte :
Délibération N°019 - Convention tripartite pour la réalisation de travaux de renforcement et/ou de sécurisation de fils nus basse tension sous maîtrise d'ouvrage d'ERDF
Contexte :
Délibération N°012 - Association Village de Locmaria - Demande de subvention
Contexte :
Délibération N°015 - Construction de la salle des fêtes
Contexte :
Délibération N°040 - Echange de terrains entre la ville de Quimper et madame et monsieur Hémery à Kerjequel
Contexte :
Délibération N°030 - Dossier de demande d'autorisation d'exploiter des installations classées pour la protection de l'environnement - Extension du centre de transit, de regroupement et de traitement des déchets exploité par la société Guyot Environnement Quimper au lieu-dit Menez Prat à Quimper et de l'agrément du site en tant que VHU (véhicules hors d'usage)
Contexte :
Délibération N°027 - Conservatoire de Musiques et d'Art Dramatique Renouvellement de classement du Conservatoire par le Ministère de la Culture et de la Communication
Contexte :
Délibération N°021 - Convention pour implantation d'ouvrage de fibre optique avec Orange Esplanade François Mitterrand
Contexte :
Délibération N°021 - Travaux d'effacement des réseaux aériens quartier de Locmaria
Contexte :
Délibération N°2 DEE - Carte scolaire 2014-2015
Contexte :
Délibération N°050 - Convention de partenariat entre l'EPSM Etienne Gourmelen et le musée des beaux-arts de Quimper
Contexte :
Délibération N°4 DDU - Programme ANRU 6 Aménagement îlot Vendée - Autorisation du dépôt de permis de construire
Contexte :
Délibération N°029 - Convention concernant l'organisation d'animations à destination du public en situation de handicap entre la ville de Quimper, l'Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne et les Amitiés d'Armor Année 2014/2015
Contexte :
Délibération N°1 DSI - Convention de financement d'une étude de faisabilité pour le partage de la salle informatique du Conseil Général du Finistère située rue Le Déan à Quimper avec les services de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°010 - Réfection de la couverture de l'église de Saint-Alor
Contexte :
Délibération N°015 - Entretien des toitures terrasses - Mise en place d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°018 - Identification de voies
Contexte :
Délibération N°037 - Evolution des tarifs 2018-2019 des accueils périscolaires et extrascolaires
Contexte :
Délibération N°020 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°041 - Association Maison pour Tous de Penhars - Subvention 2019
Contexte :
Délibération N°011 - Création de la Réserve Communale de Sécurité Civile de la ville de Quimper. Approbation de l'acte d'engagement et du règlement intérieur
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°006 - Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°1 DENV - Installation classée pour la protection de l'environnement - Quimper Communauté - Avenue du Corniguel à Quimper
Contexte :
Délibération N°044 - Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse
Contexte :
Délibération N°013 - Positionnement de la ville de Quimper sur le transfert de compétence en matière de plan local d'urbanisme en tenant lieu, ou de carte communale
Contexte :
Délibération N°033 - Demande de subvention pour la restauration de deux statues conservées à l'église Sainte-Claire de Penhars au Conseil départemental du Finistère
Contexte :
Délibération N°017 - Mise à disposition d'une solution automatisée et sécurisée de vente aux enchères sur internet et d'inventaire des matériels de la ville de Quimper et Quimper Bretagne Occidentale - Groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°012 - Avenant n°1 à la convention d'objectifs 2019-2022 entre la ville de Quimper et l'association Agora Justice
Contexte :
Délibération N°052 - Convention usages numériques avec l'ADAGP
Contexte :
Délibération N°047 - Restaurant inter-administratifs : participation de la collectivité
Contexte :
Délibération N°035 - Convention de servitudes ERDF Lotissement communal de Linéostic
Contexte :
Délibération N°036 - Forfait 2019 ' Établissements du premier degré sous contrat d'association ' - Participation de la ville en 2019
Contexte :
Délibération N°030 - Association loisirs pluriel : subvention 2019
Contexte :
Délibération N°001 - Budget primitif 2018
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°024 - Acquisition d'une parcelle au Bourdonnel
Contexte :
Délibération N°2 DRH - Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration du Centre de Gestion du Finistère (CdG29)
Contexte :
Délibération N°6 DEE - Convention d'objectifs et de financement ALSH 'extrascolaire' entre le vile de Quimper et le Caisse d'Allocations Familiales (CAF) 2014-2017
Contexte :
Délibération N°3 DEE - Conventions avec les écoles privées sous contrats d'association
Contexte :
Délibération N°021 - Entretien et maintenance des sanisettes
Contexte :
Délibération N°001 - Dématérialisation de l'envoi de l'ordre du jour, de la note de synthèse et de la convocation des conseils municipaux - Mise à disposition auprès des élus des moyens informatiques nécessaires
Contexte :
Délibération N°017 - Rémunération des enseignants et directeurs pour travaux supplémentaires (DEE)
Contexte :
Délibération N°026 - Voeu : vers une nouvelle étape du désenclavement de la Cornouaille
Contexte :
Délibération N°058 - Renouvellement de la convention de partenariat avec l'association 'Bodadeg ar Sonerion Penn ar Bed'
Contexte :
Délibération N°034 - Signature de marchés après consultations
Contexte :
Délibération N°044 - Proposition de voeu sur le fusillé Hénaff François
Contexte :
Délibération N°050 - Subvention au projet jeunes 'reportage vidéo sur les Echappées de Noël'
Contexte :
Délibération N°024 - Subventions aux associations culturelles Année 2016
Contexte :
Délibération N°035 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°007 - Opération d'aménagement du coeur de quartier de Kermoysan - Contrat de concession d'aménagement Compte-rendu annuel d'activité (MGP)
Contexte :
Délibération N°039 - Proposition de voeu de Mme Valérie Postic
Contexte :
Délibération N°036 - Acquisition d'une œuvre de Théodore Gudin
Contexte :
Délibération N°029 - Subventions aux associations culturelles Année 2016
Contexte :
Délibération N°007 - Convention de servitude ERDF chemin de Kerrequel
Contexte :
Délibération N°004 - Approbation de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) Petite enfance et EHPAD
Contexte :
Délibération N°043 - Régularisation foncière rue Maurice Denis
Contexte :
Délibération N°3 DEE - Subvention Caisse des écoles
Contexte :
Délibération N°002 - Approbation de la révision des Zones de Protection du Patrimoine Architectural Urbain (ZPPAU) et de la création de l'Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) de Quimper
Contexte :
Délibération N°006 - Résiliation amiable du bail commercial avec la société Duotex - Immeuble 104 route de Brest
Contexte :
Délibération N°022 - Cession d'un délaissé à la SCI EGD rue Louis Le Bourhis
Contexte :
Délibération N°036 - Prestation de service unique (PSU)
Contexte :
Délibération N°026 - Subvention à la Caisse des écoles au titre du Programme de Réussite Educative
Contexte :
Délibération N°004 - Décision modificative n°1
Contexte :
Délibération N°006 - Renouvellement des marchés de téléphonie fixe et mobile
Contexte :
Délibération N°054 - Dénomination de commune touristique
Contexte :
Délibération N°019 - Avenant n° 2 au Programme d'Actions et de Prévention des Inondations (PAPI)
Contexte :
Délibération N°004 - Compte-rendu sur l'activité de Quimper Communauté
Contexte :
Délibération N°023 - Vente de véhicules
Contexte :
Délibération N°019 - Construction d'une maison associative - Avenant n°2 au marché du lot 14
Contexte :
Délibération N°2 DDS - Association Quimper Orientation Coatarmor - Convention d'aménagement et de gestion de parcours semi-permanent de course d'orientation dans le bois de Saint-Alouarn - Avenant à la convention
Contexte :
Délibération N°042 - Associations socio-éducatives et socioculturelles Avances sur subventions 2019
Contexte :
Délibération N°024 - Identification de voies
Contexte :
Délibération N°040 - Voeu pour la présence de la langue bretonne dans les actes de l'état-civil
Contexte :
Délibération N°049 - Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'Espace Associatif Quimper Cornouaille / la Maison des Associations de Quimper pour la période 2020/2023
Contexte :
Délibération N°015 - Acquisition auprès de la SCI Guertin Le Fur Vieille route de Rosporden
Contexte :
Délibération N°019 - Conservatoire de Musiques et d'Art Dramatique Rémunération des intervenants extérieurs et des professeurs (DDC)
Contexte :
Délibération N°026 - Diagnostic par détection et géoréférencement de réseaux - Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°010 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°027 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Convention de partenariat avec le Théâtre de Cornouaille - Scène nationale de Quimper
Contexte :
Délibération N°014 - Subventions aux associations culturelles - Année 2015
Contexte :
Délibération N°015 - Concession de travaux Transfert des locaux de Radio France Bleu Breizh Izel à Créac'h Gwen Désignation du candidat retenu
Contexte :
Délibération N°007 - Mise en œuvre du Trophée des Solidarités
Contexte :
Délibération N°031 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°020 - Avances sur les subventions sportives 2023
Contexte :
Délibération N°071 - Subventions aux associations de solidarité internationale
Contexte :
Délibération N°000 - Commission communale de contrôle des listes électorales
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