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Les astuces de recherche

Peu importe ce que vous recherchez, notre maître-mot est "simplicité". Commencez par saisir un nom.

Tout développer | Tout réduire

1. Aller à l'essentiel

Le moteur de recherche compare les termes que vous saisissez dans le champ de recherche avec ceux des ressources disponibles sur le site. Les recherches simples composées de deux ou trois mots sont celles qui vous donnent le plus grand nombre de résultats.
Commencez par effectuer une recherche simple, puis ajoutez des mots au fur et à mesure afin d'affiner les résultats.
Remarquez qu'à partir de 2 lettres, au fur et à mesure que vous tapez votre recherche, le moteur de recherche interroge tous les mots susceptibles de vous intéresser enregistrés dans les ressources disponibles sur le site. C'est ce que l'on appelle l'auto-complétion.

2. Rechercher une expression exacte

Pour effectuer une recherche sur une expression exacte dans un ordre précis, utilisez des guillemets pour encadrer plusieurs termes "termes de votre choix". Gardez à l'esprit que ce type de recherche est susceptible d'exclure des résultats pertinents.

"Jean-Paul Dupont"

Les ressources qui contiennent l'expression JP. Dupont ne sont pas prises en compte.

3. Recherche approximative d'un mot

La commande ~ (tilde) de la recherche permet de cibler une recherche pas seulement sur un mot mais également sur l'ensemble des mots qui lui sont "sémantiquement proches" : il peut s'agir d'une autre forme du mot (singulier/pluriel, conjugaison) mais aussi d'un terme approchant.

Le caractère se place à la fin du mot.

Exemple :

Kokoch~

retourne les résultats contenant Kokoschka, Kokoschkina, etc.

Ce type de recherche nécessite un traitement supplémentaire et peut occasionner des temps de chargement plus long.

4. Remplacer un ou plusieurs caractères dans sa recherche

Les métacaractères, '?' et '*', remplacent le début, le milieu ou la fin d'un mot recherché. '?' remplace 1 seul caractère, alors que '*' remplace et ajoute une série de caractères (0 ou plus). Ils peuvent se trouver n'importe où dans le mot

pari?

retourne Paris, parie, paria, ...

Tandis que :

Pari*

retourne pari, Paris, parisien, parisiennes, ...

5. Ne pas se soucier de la casse

La fonction de recherche n'est pas sensible à la casse.

jean-paul dupont

équivaut à

Jean-Paul Dupont

6. Ne pas se soucier de la ponctuation

La fonction de recherche ignore la ponctuation. Cela comprend les symboles !@#%^=[]{}\+^~ et autres caractères spéciaux.

7. Inclure ou ignorer des mots dans votre recherche

Vous pouvez affiner votre recherche en ajoutant certains mots-clés :

  • SANS ou SAUF - en lettres majuscules - pour éliminer certains termes.

    Jean-Paul SAUF Dupont

  • ET - en lettres majuscules - afin que tous les termes de recherche soient compris dans les résultats. L'ajout d'un espace entre deux mots produit le même résultat.

    Jean-Paul ET Dupont

  • OU - en lettres majuscules - pour afficher plus de résultats ou des ressources plus variées. Chaque ressource répondra à au moins un de vos critères.

    Jean-Paul OU Dupont

Ordre de priorité des opérateurs booléens :

Les parenthèses peuvent être utilisées pour insister sur l'ordre de traitement de la recherche, donnant la priorité aux termes situés entre les parenthèses.

Exemple :

(Signé OU Dédicacé) ET Pagnol

donne une priorité aux termes entre parenthèses : signé ou dédicacé. Le moteur de recherche combinera ensuite le résultat de cette première recherche avec la dernière partie de la recherche, soit Pagnol.

8. Les mots-clés

Nous vous suggérons certains mots-clés pour vous aider à trouver des ressources qui traitent d'un thème spécifique :

  • Lieux
  • Personnes
  • Périodes
  • Type de documents
  • Thèmes
  • Ensembles

Pour ce faire, cliquez sur "Affiner votre recherche" et cochez le ou les mots clés.

9. Rechercher en sélectionnant un média

Vous souhaitez remonter de votre recherche uniquement des ressources illustrées?

Cliquez sur "Affiner votre recherche", cochez, dans l'onglet "Média", le type de média que vous souhaitez (image, vidéo, son).

10. Rechercher au sein d'un champ cible spécifique

Faites précéder votre requête de la mention champ cible: si vous savez que l'information que vous recherchez se trouve sur une cible spécifique.

Titre: Jean-Paul

Dans l'exemple, la recherche ne remonte que les ressources contenant Jean-Paul dans le titre.

Voici la liste des champs cibles disponibles :

  • Titre:
    champs correspondant au titre d'un instrument de recherche, c'est à dire au titre d'un ensemble de ressources
  • Auteur:
    champs correspondant à l'auteur de la ressource, tel que Victor Hugo, Ben, Marie Curie, etc.
  • Identifiant:
    champs correspondant à identifiant de la ressource, c'est à dire à la cote pour les archives ou au numéro d'inventaire pour les musées
  • Description:
    champs correspondant à la présentation du contenu de la ressource
  • Sujet:
    champs correspondant au sujet de la ressource.
11. Sauvegarder les résultats

Si vous vous êtes déjà identifié sur votre compte, vous pouvez cliquer sur l'icône en forme d'étoile située sur le fil d'ariane de votre recherche, ou sur une notice de ressource ou encore sur un média et enregistrer cette image dans votre sélection.

Bonne recherche !

J'ai compris !

Pour de meilleurs résultats, tapez en majuscule ET, OU et SAUF. Voir les astuces de recherche.  

Recherche avancée
Retour à la recherche simple

En utilisant le bouton vous pouvez créer autant de champs de recherche que vous souhaitez.

Puis cliquez sur le bouton chercher pour lancer votre recherche.

Il est possible de renseigner simplement une année ou une année et un mois.

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Délibération N°000 - CEA Tech - Convention de financement de l'équipe coeur pour 2021

 
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Contexte :
Séance du 17/06/2021
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Délibération N°040 - Convention de Gestion Urbaine et Sociale de Proximité 2024- 2030 Quartier de Kermoysan

 
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Contexte :
Séance du 05/12/2024
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Délibération N°000 - Programmation Pluriannuelle d'Investissements (PPI)

 
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Contexte :
Séance du 17/06/2021
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Délibération N°000 - Ecole Municipale Multisports saison 2019-2020 et 2020-2021 Crise sanitaire Covid-19 Remboursement partiel forfaitaire des droits d'inscription

 
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Contexte :
Séance du 10/12/2020
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Délibération N°042 - Décision modificative n°2

 
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Contexte :
Séance du 25/09/2025
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Délibération N°034 - Avance sur subvention 2025 à l'Office de Tourisme de Quimper Cornouaille

 
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Contexte :
Séance du 19/12/2024
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Délibération N°000 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2021

 
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Séance du 28/01/2021
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Délibération N°022 - Renouvellement de la convention Ville d'art et d'histoire entre la ville de Quimper et le Ministère de la culture

 
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Séance du 15/12/2022
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Délibération N°000 - Admission en non-valeur

 
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Séance du 24/09/2020
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Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations

 
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Séance du 07/10/2021
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Délibération N°004 - Réitération de garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Avenant au contrat de prêt finançant la construction de 18 logements situés 16 - 16 bis Impasse du Stade à Pluguffan

 
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Séance du 11/05/2023
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Délibération N°002 - Taux de fiscalité 2023

 
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Séance du 23/03/2023
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Délibération N°011 - Validation de la modification des statuts de l'ADRIA

 
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Séance du 29/09/2022
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Délibération N°015 - Convention de servitudes ERDF au lieudit Le Brieux

 
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Séance du 05/06/2015
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Délibération N°050 - Décision modificative n°1

 
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Séance du 29/06/2023
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Délibération N°016 - Convention de servitude ERDF au Braden

 
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Séance du 05/06/2015
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Délibération N°039 - Fourniture d'un service de gestion des DT-DICT - Constitution d'un groupement de commandes

 
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Séance du 28/09/2023
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Délibération N°049 - Régies dotées de la seule autonomie financière en charge des services publics de l'eau et de l'assainissement des eaux usées - Désignation des membres du Conseil d'exploitation de la Régie eau.

 
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Séance du 21/12/2023
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Délibération N°000 - Tarifs 2021 de la taxe de séjour

 
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Séance du 24/09/2020
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Délibération N°022 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2021. Rapport de la présidente sur le service d'élimination des déchets.

 
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Séance du 08/12/2022
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Délibération N°000 - Modification du tableau des emplois

 
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Séance du 02/12/2021
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Délibération N°001 - Acquisition d'emprises rue du Frugy / rue Marie Curie pour un aménagement de voirie

 
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Séance du 12/12/2014
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Délibération N°057 - Convention de groupement de commande pour la réalisation des travaux d'entretien des arbres et pour les prestations de fauchage

 
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Séance du 29/06/2023
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Délibération N°004 - AMI Logement d'abord Convention 2025

 
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Séance du 15/05/2025
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Délibération N°068 - Subventions sportives

 
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Séance du 28/06/2018
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Délibération N°000 - Diffusion de l'information auprès des conseillers communautaires - Mise à disposition des élus, à titre individuel des moyens informatiques nécessaires

 
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Séance du 23/07/2020
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Délibération N°040 - Demande de protection fonctionnelle - Isabelle ASSIH

 
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Séance du 06/10/2022
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Délibération N°000 - Programme Local de l'Habitat 2019-2024 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2021

 
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Séance du 30/09/2021
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Délibération N°029 - Office Public de la Langue Bretonne : Subvention 2025 Ofis Publik ar Brezhoneg : Yalc'had 2025

 
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Séance du 12/06/2025
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Délibération N°015 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la mise à disposition de personnel

 
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Séance du 14/12/2017
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Délibération N°014 - Convention d'objectifs entre l'association Agora Justice et la ville de Quimper 2019/2022

 
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Séance du 13/12/2018
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Délibération N°3 DDU - Levée de servitude de passage - Parcelle ZN 460 - Park Olier

 
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Séance du 11/07/2014
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Délibération N°023 - Plan Alimentaire Territorial (PAT) - Plan d'actions et poursuite du projet

 
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Séance du 28/03/2024
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Délibération N°019 - Vente de l'ensemble immobilier situé 12 rue du Lycée (résidence Jules Ferry)

 
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Séance du 13/12/2018
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Délibération N°001 - Désaffection du chemin rural de Kernugen Vihan en vue de son aliénation

 
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Séance du 30/04/2015
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Délibération N°039 - Subventions sportives

 
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Séance du 07/11/2019
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Délibération N°010 - Ouvertures dominicales des concessions automobiles quimpéroises en 2020

 
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Séance du 07/11/2019
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Délibération N°1 DEE - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques

 
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Séance du 26/09/2014
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Délibération N°052 - Animation du Patrimoine : tarifs 2018-2019

 
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Séance du 28/06/2018
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Délibération N°047 - Signature d'une convention de financement relative à l'appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires - France 2030

 
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Séance du 26/09/2024
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Délibération N°012 - Réalisation d'un projet de 36 logements locatifs par l'OPAC 124, vieille route de Rosporden - Participation de la ville de Quimper

 
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Séance du 30/01/2015
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Délibération N°014 - Transports collectifs Convention de Délégation de Service Public (DSP) Rapport des délégataires 2024

 
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Séance du 25/09/2025
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Délibération N°020 - Avenant à la convention de partenariat avec l'association Musicus

 
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Séance du 09/12/2021
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Délibération N°020 - Musée des beaux-arts de Quimper - renouvellement des tarifs à compter du 1er janvier 2023

 
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Séance du 15/12/2022
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Délibération N°004 - Subvention 2023 au Centre Communal d'Action Sociale

 
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Séance du 04/05/2023
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Délibération N°012 - Décision relative à la réalisation d'une évaluation environnementale et modalités de concertation pour la modification n°1 du Plan Local de l'Urbanisme de Quimper

 
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Séance du 20/03/2025
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Délibération N°038 - Signature de marchés publics après consultations

 
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Séance du 28/09/2023
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Délibération N°029 - Boulevard de France - Aménagement conjoint des espaces publics dans le cadre de la mise en accessibilité du lycée de Cornouaille et de la construction du réseau de chaleur urbain - Signature d'une convention de maîtrise d'ouvrage déléguée

 
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Séance du 29/06/2023
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Délibération N°043 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie _ Présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits post Stationnement

 
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Séance du 29/09/2022
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Délibération N°005 - Évolution de la stratégie de prévention contre les inondations

 
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Séance du 15/02/2024
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Délibération N°000 - Feuille de présence

 
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Séance du 28/04/2022
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Délibération N°030 - Gestion de la base VTT « Vallée de l'Odet » Convention pluriannuelle et subvention 2025-2028 avec le Comité Départemental de Cyclotourisme du Finistère

 
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Séance du 25/09/2025
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Délibération N°000 - Parc d'activités de la Base à Guengat - extension du périmètre du prix de vente à 1 euro HT

 
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Séance du 18/03/2021
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Délibération N°000 - Instauration d'une dotation de solidarité communautaire (DSC) dans le cadre du pacte fiscal et financier

 
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Séance du 04/11/2021
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Délibération N°032 - Recours au vote électronique par internet exclusif pour les élections professionnelles 2022 - délibération complétant la délibération n°27 du 3 février 2022

 
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Séance du 06/10/2022
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Délibération N°027 - Création du réseau de chaleur de Penhars à Quimper - Autorisation de signature d'une convention de remboursement de frais avec Quimper Bretagne Occidentale

 
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Séance du 13/06/2024
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Délibération N°006 - Constitution de servitude ENEDIS Rue de Pen ar stang

 
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Séance du 05/10/2023
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Délibération N°024 - Acquisition rue de Belle-Île en mer auprès de Cogedim Atlantique

 
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Séance du 17/10/2024
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Délibération N°026 - Association Espace Associatif / frais de la maison des Associations Waldeck Rousseau Subvention 2021

 
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Séance du 09/12/2021
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Délibération N°000 - Voeu pour défendre le droit à la langue bretonne et demander la modification de la Constitution

 
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Séance du 24/06/2021
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Délibération N°009 - Délégation des aides à la pierre Programmation de logements sociaux : programmation finalisée 2022 et programmation prévisionnelle 2023

 
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Séance du 11/07/2023
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Délibération N°009 - Piscine Aquacove de Briec - Avenant n° 22

 
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Séance du 26/09/2024
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Délibération N°013 - Proposition de partenariat avec la Région Bretagne pour la valorisation des Certificats d'Economie d'Energie générés par la ville de Quimper

 
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Séance du 05/10/2023
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Délibération N°000 - Petite enfance : modification des règlements de fonctionnement des multi-accueils communautaires

 
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Séance du 02/12/2021
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Délibération N°001 - Budget primitif 2022

 
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Séance du 27/01/2022
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Délibération N°000 - Délégation des aides à la pierre Programmations de logements sociaux : programmation fiabilisée 2020 et programmation prévisionnelle 2021

 
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Séance du 18/03/2021
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Délibération N°002 - Réaménagement du Pôle d'échanges multimodal de Quimper - Avenant 1 à la convention de maitrise d'ouvrage unique relative au réaménagement du pôle d'échanges multimodal de Quimper

 
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Séance du 26/09/2024
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Délibération N°000 - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement

 
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Séance du 03/12/2020
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Délibération N°017 - Barème de rémunération des intervenants extérieurs - Conservatoire Musique Théâtre

 
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Séance du 13/06/2024
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Délibération N°000 - Retrait de la délibération n° 1 du 6 février 2020 Echange avec soulte avec la société Prothermic ZA de Ti lipig

 
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Séance du 02/12/2021
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1 média

Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations

 
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Séance du 28/01/2021
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Délibération N°007 - Participation pour le Financement de l'Assainissement Collectif (PFAC "domestique" et PFAC "assimilé domestique") et tarifs

 
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Délibération N°044 - Médiathèques de Quimper Bretagne Occidentale - Tarifs 2025

 
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Séance du 19/12/2024
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Délibération N°019 - Nouvelle convention pour la prise en charge des Déchets d'Ameublement par les éco-organismes dans le cadre de la Responsabilité Elargie du Producteur (REP)

 
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Séance du 26/09/2024
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Délibération N°021 - Schéma directeur piscines

 
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Séance du 16/06/2022
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Délibération N°000 - Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2020

 
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Séance du 24/09/2020
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Délibération N°015 - Opération 'Quimper, cœur de ville' Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) Lancement de la première tranche de campagne de ravalement à caractère obligatoire par Quimper Bretagne Occidentale

 
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Séance du 08/02/2018
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Délibération N°022 - Convention de servitude ENEDIS, 65 boulevard de Créac'h Gwen

 
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Séance du 08/12/2016
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Délibération N°006 - Désignation d'un représentant de la commune de Quimper au SIVU du Stéïr

 
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Séance du 30/06/2016
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Délibération N°012 - Majoration du taux horaire du minimum garanti pour les agents vacataires

 
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Séance du 26/09/2019
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1 média

Délibération N°032 - Association Bridge Club Quimper Cornouaille - Garantie d'emprunt Renégociation d'un emprunt auprès de la Société Générale (garantie initiale accordée par délibération du 4/11/94 modifiée par délibération du 15/06/2007 suite à une première renégociation)

 
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Séance du 02/10/2015
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Délibération N°042 - Approbation des procès-verbaux du récolement décennal des collections du musée des Beaux-Arts

 
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Séance du 27/09/2018
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Délibération N°037 - Convention pour la coopération éducative et culturelle entre la ville de Quimper et le Conseil Départemental du Finistère Année 2019

 
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Séance du 07/02/2019
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Délibération N°034 - Extension et restructuration de l'école Stang Ar C'hoat Avenant n°2 au marché du lot 1 bâtiments modulaires provisoires

 
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Séance du 29/06/2017
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Délibération N°010 - Cession d'une emprise - Voie romaine

 
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Séance du 03/02/2022
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Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

 
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Séance du 27/06/2019
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Délibération N°052 - Association socio-éducatives et socioculturelles - Avances sur subventions 2018

 
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Séance du 14/12/2017
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Délibération N°059 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Remboursement partiel des droits d'inscription des élèves de Chœur

 
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Séance du 30/06/2016
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Délibération N°015 - Cession des parcelles situées dans la zone d'activités de Kernevez

 
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Séance du 26/09/2019
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Délibération N°042 - Convention de mécénat d'EUROVIA pour l'illumination de la cathédrale Saint-Corentin

 
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Séance du 14/12/2017
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Délibération N°035 - Subvention à l'association 'Eclaireurs de France' Année 2015

 
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Séance du 05/06/2015
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Délibération N°000 - Travaux d'effacement de réseaux aériens

 
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Séance du 24/06/2021
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Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

 
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Séance du 25/04/2019
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Délibération N°035 - Subventions aux associations culturelles - année 2023

 
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Séance du 07/12/2023
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Délibération N°027 - Echange de terrains entre la ville de Quimper et la SCCV Kernazet Route de Plogonnec

 
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Séance du 14/12/2017
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Délibération N°022 - Travaux communaux et communautaires d'espaces verts Constitution d'un groupement de commandes

 
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Séance du 10/11/2016
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Délibération N°026 - Bilan des opérations immobilières 2017

 
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Séance du 28/06/2018
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Délibération N°028 - Subventions aux associations culturelles Année 2018

 
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Séance du 08/11/2018
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Délibération N°023 - Acquisition d'une parcelle auprès du département route de Pont L'Abbé

 
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Séance du 08/12/2016
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Délibération N°021 - Convention tripartite pour le cinéma d'art et essai à Quimper

 
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Séance du 26/09/2019
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Délibération N°003 - Evolution du règlement intérieur du conseil municipal de la ville de Quimper

 
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Séance du 04/02/2016
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Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

 
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Séance du 05/06/2015
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Délibération N°018 - Avenants de prolongation des conventions d'objectifs des associations MPT de Penhars, Espace Associatif, MJC/MPT de Kerfeunteun et MPT d'Ergué-Armel

 
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Séance du 12/12/2014
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Délibération N°004 - Décision modificative n°1

 
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Séance du 29/06/2017
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Délibération N°038 - Subvention à l'association 'Divskouarn'

 
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Séance du 28/06/2018
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Délibération N°012 - Modification du tableau des emplois

 
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Séance du 27/09/2018
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Délibération N°025 - Participation au salaire du directeur de la Maison de quartier du Moulin Vert (DDC)

 
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Séance du 07/11/2014
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Délibération N°046 - Demande de la licence 1 d'entrepreneur de spectacle pour le Conservatoire de Musique et d'Art Dramatique

 
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Séance du 27/06/2019
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Délibération N°031 - Conservatoire de Musiques et d'Art Dramatique Grille tarifaire pour l'année scolaire 2015-2016

 
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Séance du 05/06/2015
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Délibération N°027 - Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse - Année 2019

 
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Séance du 27/06/2019
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Délibération N°016 - Cession gratuite par les consorts Roue - Carrefour de la rue Henri de Bournazel et de l'allée Charles Péguy

 
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Séance du 30/01/2015
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Délibération N°044 - Aide aux familles sur le coût du repas en restauration scolaire des établissements maternelles et élémentaires du privé de la commune de Quimper

 
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Séance du 13/02/2020
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Délibération N°022 - Rapport annuel de la commission communale d'accessibilité aux personnes en situation de handicap

 
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Séance du 08/02/2018
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Délibération N°017 - Subvention à l'association 'Ty Patouille'

 
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Séance du 10/12/2015
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Délibération N°021 - Protection sociale complémentaire - risque prévoyance Participation supplémentaire de l'employeur

 
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Séance du 31/03/2016
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Délibération N°044 - Convention relative à la mise en place de la transmission informatisée des actes de naissance par la ville de Quimper au service PMI du conseil départemental

 
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Séance du 02/10/2015
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Délibération N°011 - Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse Année 2017

 
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Séance du 09/11/2017
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Délibération N°011 - Renouvellement du parc de photocopieurs

 
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Séance du 08/12/2016
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Délibération N°047 - Convention d'objectifs 2019-2022 entre la ville de Quimper, le département du Finistère, la région Bretagne et l'association Polarité[s]

 
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Séance du 27/06/2019
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Délibération N°019 - Convention-cadre pluriannuelle pour le programme 'Action cœur de ville'

 
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Séance du 27/09/2018
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Délibération N°017 - Accès à la nouvelle plateforme de services Mégalis

 
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Séance du 30/04/2015
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Délibération N°011 - Tarif des plateaux proposés aux agents par le Symoresco Revalorisation de la participation de l'employeur

 
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Séance du 10/11/2016
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Délibération N°8 DAG - Modification de la représentation dans les organismes extérieurs

 
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Séance du 11/07/2014
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Délibération N°014 - Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium Rapport du délégataire pour l'année 2018

 
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Séance du 26/09/2019
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Délibération N°029 - Conservatoire de musique et d'art dramatique Grille tarifaire pour l'année scolaire 2016-2017

 
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Séance du 31/03/2016
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Délibération N°030 - Subvention 2018 par le conseil départemental à l'association 'Les Petits Pas'

 
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Séance du 13/12/2018
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Délibération N°011 - Suivi des recommandations du rapport de la Chambre Régionale des Comptes (CRC)

 
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Séance du 16/06/2022
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Délibération N°002 - Débat d'orientations budgétaires pour 2016

 
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Séance du 10/12/2015
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Délibération N°030 - Régularisation foncière avec la SCI YUKA route de Rosporden

 
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Séance du 29/06/2017
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Délibération N°017 - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques

 
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Séance du 02/10/2015
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Délibération N°052 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - réalisation d'un prêt GAIA CT pour le financement de la réserve foncière Quimper : route de Guengat

 
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Séance du 25/09/2025
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Délibération N°032 - Subvention pour la restauration et l'installation en Mairie d'une carte de Bretagne en faïence de Robert Micheau - Vernez

 
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Séance du 07/11/2019
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Délibération N°038 - Cession d'une parcelle située rue Max Jacob

 
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Séance du 09/12/2021
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Délibération N°006 - Remboursement du coût de changement de la chaudière du presbytère de Locmaria

 
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Séance du 07/02/2019
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Délibération N°024 - Convention de servitude de gaz, GRDF rue de l'ile de Batz

 
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Séance du 29/06/2017
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Délibération N°006 - Signature de marchés après consultations

 
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Séance du 04/02/2016
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Délibération N°015 - Association KERNAVELO - Demande de subvention

 
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Séance du 29/06/2017
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Délibération N°016 - Travaux de bâtiment par corps d'état séparés, études techniques et coordination SPS - Groupement de commandes

 
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Séance du 12/12/2019
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Délibération N°046 - Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse au titre de l'action jeunesse - Année 2019

 
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Séance du 25/04/2019
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Délibération N°008 - Prestation de service unique (PSU) Avenant aux conventions d'objectifs et de financement pour les établissements d'accueil du jeune enfant 0-4 ans ville / CAF du Finistère

 
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Séance du 30/04/2015
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Délibération N°070 - Proposition de voeu pour ne pas supprimer la subvention au centre d'art contemporain Le Quartier

 
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Séance du 30/06/2016
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Délibération N°017 - Installation, location et démontage d'une patinoire mobile sur la place Saint Corentin - avenant n°1

 
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Séance du 07/02/2019
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Délibération N°008 - Théâtre Max Jacob - tarif des co-productions

 
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Séance du 09/12/2021
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Délibération N°017 - Subventions aux associations à caractère social

 
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Séance du 08/12/2016
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Délibération N°007 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2019

 
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Séance du 26/09/2019
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Délibération N°000 - Politique sportive nautisme scolaire : renouvellement des conventions

 
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Séance du 24/06/2021
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Délibération N°019 - Subventions à diverses associations

 
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Séance du 14/12/2017
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Délibération N°032 - Cours de l'Ecole du Louvre à Quimper - Session 2017-2018

 
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Séance du 21/09/2017
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Délibération N°3 DAG - Règlement intérieur du conseil municipal de la ville de Quimper

 
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Séance du 11/07/2014
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Délibération N°042 - Subventions aux associations sportives

 
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Délibération N°013 - Avenant n° 1 à la convention d'occupation liant la ville de Quimper et l'association Championnet en date du 9 juillet 1989

 
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Séance du 30/06/2016
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Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

 
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Délibération N°008 - Soutien au commerce

 
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Délibération N°040 - Subventions sportives

 
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Délibération N°021 - Subventions aux associations à caractère social

 
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Séance du 21/03/2024
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Délibération N°020 - Convention de coopération éducative et culturelle Musée départemental Breton - Conservatoire de musiques et d'art dramatique de la ville de Quimper (DDC)

 
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Séance du 07/11/2014
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Délibération N°015 - Projet d'EHPAD sur le secteur de Kermoysan - Bail emphytéotique au profit de l'OPAC

 
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Séance du 19/04/2018
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Délibération N°026 - Cours de l'Ecole du Louvre à Quimper - Saison 2016-2017

 
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Séance du 22/09/2016
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Délibération N°048 - Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'association Maison pour Tous d'Ergué-Armel pour la période 2020/2023

 
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Délibération N°000 - Propos préliminaires de M. Jolivet, maire de Quimper

 
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Délibération N°024 - Création d'un groupement de commandes pour les évolutions des sites Web de la mairie de Quimper et de Quimper Communauté

 
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Séance du 20/03/2015
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Délibération N°019 - Déconstruction d'une maison d'habitation secteur de Kernoter

 
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Délibération N°001 - Rapport sur les orientations budgétaires 2018

 
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Séance du 14/12/2017
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Délibération N°036 - Règlement intérieur du Jardin de l'Evêché

 
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Séance du 31/03/2016
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Délibération N°026 - Subventions aux associations socioculturelles Année 2018

 
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Séance du 08/11/2018
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Délibération N°003 - Avenant n°1 à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation du projet transports de Quimper Communauté fixant les clés de répartition des dépenses entre la ville de Quimper et l'agglomération et définissant les modalités de versement du solde à charge de la ville

 
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Séance du 08/12/2016
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Délibération N°001 - Débat d'orientations budgétaires - Budget 2017

 
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Séance du 08/12/2016
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Délibération N°000 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestations de comptages routiers

 
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Séance du 01/10/2020
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Délibération N°008 - Nouvelle formule du magazine d'information communautaire et municipal - Convention constitutive d'un groupement de commandes

 
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Séance du 30/01/2015
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Délibération N°019 - Comité des œuvres sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2024 et mise à disposition du personnel

 
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Séance du 07/12/2023
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Délibération N°012 - Demande de subventions auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles

 
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Séance du 10/12/2015
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Délibération N°022 - Acquisition de stationnements - Providence

 
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Séance du 05/12/2024
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Délibération N°022 - Identification de voies

 
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Séance du 29/06/2017
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Délibération N°008 - Constitution de servitude Dossier Queteuil

 
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Séance du 31/03/2016
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Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

 
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Séance du 12/12/2019
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Délibération N°009 - Désignation du titulaire des licences d'entrepreneur de spectacle

 
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Séance du 21/03/2024
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Délibération N°046 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Grille tarifaire pour l'année scolaire 2018-2019

 
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Séance du 19/04/2018
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Délibération N°003 - Commande publique - Adhésion à l'association Breizh Small Business Act

 
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Séance du 09/02/2017
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Délibération N°046 - Ouverture des 1/4 de crédits avant le BP 2022

 
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Séance du 09/12/2021
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Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

 
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Séance du 10/12/2020
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Délibération N°022 - Renouvellement d'un groupement de commandes Réalisation de formations à caractère règlementaire conduite engins de chantier et habilitation électrique

 
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Séance du 31/03/2016
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Délibération N°017 - Avenant à la convention cadre Action Cœur de Ville

 
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Séance du 13/02/2020
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Délibération N°007 - Convention de servitudes ERDF Pôle Max Jacob - Lieu-dit Croaz Caer

 
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Séance du 09/07/2015
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Délibération N°022 - Programme d'installation de défibrillateurs et de sensibilisation à leur utilisation

 
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Séance du 04/02/2016
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Délibération N°020 - Subventions sportives

 
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Séance du 10/12/2015
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Délibération N°004 - Tarifs municipaux 2019

 
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Séance du 13/12/2018
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Délibération N°020 - Réforme nationale de dépénalisation et de décentralisation du stationnement payant sur voirie - Convention de reversement du produit du Forfait Post Stationnement (FPS) - Présentation des annexes 1 et 2

 
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Séance du 27/06/2019
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Délibération N°020 - Cession de la propriété communale située 63 chemin des Potiers au profit de monsieur Renaud Du Crest

 
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Séance du 06/04/2017
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Délibération N°041 - Fourniture de matériels et logiciels systèmes et réseaux et prestations associées - Création d'un groupement de commandes

 
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Séance du 02/10/2015
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Délibération N°005 - Contractualisation des objectifs financiers de la commune de Quimper avec l'Etat

 
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Séance du 28/06/2018
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Délibération N°004 - Décision Modificative n°1 liée à la dissolution du Symoresco

 
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Séance du 13/02/2020
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Délibération N°002 - Adoption du taux horaire du personnel technique dans le cadre des travaux en régie

 
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Séance du 10/11/2016
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Délibération N°045 - Demande de subvention : Office Public de la Langue Bretonne Goulenn yalc'had : Ofis Publik ar Brezhoneg

 
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Séance du 25/04/2019
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Délibération N°042 - Associations socio-éducatives et socioculturelles Avances sur subventions 2017

 
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Séance du 08/12/2016
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Délibération N°013 - Rapport d'activité 2016 du président de la commission consultative des services publics locaux de la ville de Quimper

 
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Séance du 10/11/2016
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Délibération N°000 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal

 
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Séance du 07/10/2021
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Délibération N°006 - Convention SDEF (Syndicat d'Energie du Finistère) pour le Conseil en Energie Partagé (CEP)

 
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Séance du 13/02/2025
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Délibération N°045 - Subventions relations internationales

 
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Séance du 17/10/2024
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Délibération N°034 - Modification du tableau des emplois

 
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Séance du 05/10/2023
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Délibération N°031 - Soutien au Lycée Thépot pour l'organisation de la finale académique des Olympiades des sciences de l'ingénieur

 
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Séance du 11/05/2023
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Délibération N°017 - Réforme nationale de dépénalisation et de décentralisation du stationnement payant sur voirie - Présentation du bilan annuel des Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) 2021

 
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Séance du 06/10/2022
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Délibération N°025 - Mise en œuvre du décret "tertiaire" : avenant à la convention conclue entre Quimper Bretagne Occidentale et la S.A.E.M.L. Quimper Evènements

 
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Séance du 29/09/2022
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Délibération N°000 - Lecture de la Charte de l'élu local

 
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Séance du 05/07/2020
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Délibération N°013 - Ergué-Gabéric- Avenue du Poulduic - Aménagement conjoint des espaces publics dans le cadre du renouvellement urbain du centre-ville de la commune d'Ergué-Gabéric - Signature d'une convention de maîtrise d'ouvrage déléguée

 
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Séance du 28/09/2023
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Délibération N°026 - Redadeg : la course de relais pour la langue bretonne traversera Quimper en mai 2022 Redadeg : ar redadeg a-eiladoù evit ar brezhoneg a dremeno dre Gemper e miz Mae 2022

 
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Séance du 07/04/2022
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Délibération N°017 - Demande de subventions 2019 - Association horticole

 
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Séance du 26/09/2019
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Délibération N°061 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel

 
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Séance du 09/12/2021
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Délibération N°052 - Demande de subvention : Office Public de la Langue Bretonne Goulenn yalch'ad : Ofis Publik ar Brezhoneg

 
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Séance du 13/02/2020
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Délibération N°000 - Convention de servitude ENEDIS Site Jules Ferry

 
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Séance du 10/12/2020
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Délibération N°005 - Tarifs municipaux 2018

 
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Séance du 14/12/2017
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Délibération N°000 - Convention de servitude ENEDIS Voie Romaine

 
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Séance du 01/10/2020
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Délibération N°019 - Tarifs Ecole Municipale Multisports 2023-2024

 
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Séance du 29/06/2023
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Délibération N°007 - Convention de servitude de passage de canalisation GRDF - Rue du Roussillon

 
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Séance du 03/02/2022
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Délibération N°029 - Piscine AQUACOVE de BRIEC Garantie d'emprunt et cession de créance auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel du Finistère

 
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Séance du 29/09/2022
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Délibération N°2 CAB - Voeu sur la réunification de la Bretagne

 
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Séance du 11/07/2014
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Délibération N°18 DAG - Formation et remboursement des frais de mission des élus

 
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Séance du 25/04/2014
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Délibération N°034 - Convention entre la ville de Quimper et la CAF concernant l'acquisition de matériel informatique

 
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Séance du 07/02/2019
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Délibération N°019 - Cession d'une emprise située impasse des Justices au profit de monsieur Le Bec

 
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Séance du 19/04/2018
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Délibération N°032 - Politique nautique scolaire : Renouvellement de conventions

 
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Séance du 10/11/2016
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Délibération N°019 - Convention 2017-2020 entre la ville de Quimper et la Banque alimentaire du Finistère

 
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Séance du 21/09/2017
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Délibération N°021 - Avenant de prolongation de la convention technique entre la ville de Quimper et l'association le Quartier

 
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Séance du 12/12/2014
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Délibération N°018 - Avenant n°10 au contrat de délégation par affermage du service public de l'assainissement collectif sur le périmètre de la ville de Quimper

 
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Séance du 28/04/2022
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Délibération N°005 - Actualisation des règlements de fonctionnement des Établissements d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE) suite à la réforme Norma

 
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Séance du 03/11/2022
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Délibération N°000 - Projets de requalifications des secteurs de l'Eau Blanche, avenue de la Libération et Hippodrome Groupement de commandes avec la ville de Quimper

 
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Séance du 30/09/2021
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Délibération N°006 - Convention d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH-RU) 2023-2028

 
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Séance du 23/03/2023
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Délibération N°027 - Nomination d'un médiateur de la communauté d'agglomération

 
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Séance du 07/11/2024
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Délibération N°019 - Nouvel EHPAD de Quimper - Souscription d'un emprunt

 
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Séance du 16/06/2022
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Délibération N°035 - Financement du projet de recherche Halioker

 
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Séance du 25/09/2025
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Délibération N°019 - Vente sur Agorastore

 
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Délibération N°031 - Fixation du mode de gestion des amortissements et des immobilisations

 
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Séance du 28/09/2023
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Délibération N°010 - Passation d'un marché global de logistique et de nettoyage des locaux - Groupement de commandes

 
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Séance du 11/05/2023
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Délibération N°018 - Association Ulamir E Bro Glazik Subvention 2023

 
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Délibération N°018 - Mobilité - Création d'un "Comité des partenaires"

 
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Séance du 17/03/2022
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Délibération N°021 - Acquisition de parcelles situées dans la zone d'activités de CUZON et vente du terrain au Crédit Mutuel Arkea

 
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Séance du 15/02/2024
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Délibération N°015 - Mobilités - Ajustement du dispositif d'aides à l'achat de vélos à assistance électrique

 
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Séance du 11/05/2023
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Délibération N°033 - Convention de groupement de commandes pour la souscription de contrats d'assurances - Modification des modalités financières

 
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Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

 
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Délibération N°031 - Dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages à revenus modestes "Ma première pierre"

 
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Séance du 02/04/2025
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Délibération N°021 - Subvention Insertion et Mobilité

 
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Séance du 16/05/2024
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Délibération N°034 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 9 logements situés 38 rue des Réguaires à Quimper

 
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Séance du 11/07/2024
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Délibération N°014 - École Européenne Supérieure d'Art de Bretagne : avenant n°1 à la convention globale de fonctionnement 2025-2027

 
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Séance du 02/04/2025
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Délibération N°000 - Taux de fiscalité 2021

 
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Séance du 01/04/2021
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Délibération N°060 - Constitution de servitude ENEDIS Route de Rosporden

 
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Séance du 07/12/2023
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Délibération N°001 - Adoption du projet de territoire de Quimper Bretagne Occidentale

 
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Séance du 28/04/2022
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Délibération N°000 - Partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale et l'ADIL du Finistère Avenant à la convention 2019-2021, subvention 2021 et convention 2022-2024

 
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Séance du 02/12/2021
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Délibération N°000 - Indemnités horaires pour travaux supplémentaires

 
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Séance du 24/06/2021
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Délibération N°012 - Servitude de réseaux située chemin du Troheïr

 
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Séance du 22/05/2025
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Délibération N°000 - Rapport annuel de la Commission Communale d'Accessibilité pour les Personnes en situation de Handicap (CCAPH)

 
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Séance du 01/04/2021
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Délibération N°038 - Établissements d'enseignement privé : avance sur participation

 
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Séance du 07/12/2023
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Délibération N°011 - Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium - rapport du délégataire pour l'année 2022

 
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Séance du 07/12/2023
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Délibération N°000 - Conventions de partenariat EPS à l'école

 
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Séance du 01/10/2020
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Délibération N°009 - Quimper Evènements Désignation des représentants de la Ville de Quimper au sein des instances de la SPL

 
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Séance du 17/10/2024
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Délibération N°000 - Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnels entre Quimper Bretagne Occidentale (QBO) et l'Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne (EESAB)

 
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Séance du 03/12/2020
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Délibération N°028 - Marché de fourniture de produits d'entretien - PLG - Protocole indemnitaire pour la période de septembre 2022 à janvier 2023

 
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Séance du 30/03/2023
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Délibération N°000 - Organismes extérieurs Désignation des représentants de la commune de Quimper

 
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Séance du 22/07/2020
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Délibération N°000 - Fourniture et livraison de matériels et produits d'entretien Création d'un groupement de commandes

 
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Séance du 24/06/2021
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Délibération N°053 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2025 et mise à disposition de personnel

 
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Séance du 05/12/2024
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Délibération N°034 - Subventions sportives de haut niveau collectif - Saison 2025-2026

 
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Séance du 12/06/2025
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Délibération N°035 - Bilan du financement de Quimper Bretagne Occidentale dans le cadre des Pôles de compétitivité

 
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Séance du 16/06/2022
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Délibération N°039 - Cession d'une parcelle située 34 rue Danton

 
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Séance du 09/12/2021
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Délibération N°000 - Interconnexion des sites publics de l'agglomération - Prolongation et développement du projet NetCity

 
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Séance du 30/09/2021
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Délibération N°053 - Nouveaux règlements des services de l'eau potable et de l'assainissement collectif

 
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Séance du 21/12/2023
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Délibération N°014 - Ilôt Tour d'Auvergne - Cession de terrains à l'OPAC

 
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Séance du 21/03/2024
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Délibération N°004 - Subvention de fonctionnement 2024 à la Caisse des écoles publiques de Quimper

 
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Séance du 21/03/2024
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Délibération N°006 - Vente sur WebEnchères

 
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Séance du 20/03/2025
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Délibération N°001 - Subvention exceptionnelle aux populations sinistrées au Maroc

 
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Séance du 05/10/2023
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Délibération N°051 - Subventions aux associations socioculturelles et d'éducation populaire Année 2023

 
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Séance du 05/10/2023
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Délibération N°020 - Mobilité - Adoption du Schéma Directeur des Mobilités Actives 2025-2035

 
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Séance du 17/10/2024
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Délibération N°031 - Subventions sportives

 
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Séance du 23/06/2022
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Délibération N°009 - Echange d'emprises entre la ville de Quimper et la SCCV Les rives de Saint-Corentin

 
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Séance du 03/02/2022
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Délibération N°003 - Rapport d'orientations budgétaires 2025

 
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Séance du 30/01/2025
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Délibération N°012 - Signature des conventions d'application CEA Tech équipe cœur 2022 et travaux d'aménagement de la plateforme TEQPA

 
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Séance du 29/09/2022
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Délibération N°002 - Subventions aux associations socioculturelles et d'éducation populaire Année 2022

 
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Séance du 06/10/2022
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Délibération N°038 - Avenant au procès-verbal de transfert de biens entre la commune de Plomelin et Quimper Bretagne Occidentale suite au transfert de la compétence Petite enfance

 
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Séance du 26/09/2024
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Délibération N°018 - Conception réalisation d'une aire de glisse urbaine sur le site de Créac'h Gwen - Validation de l'enveloppe de l'opération et du montant de la prime à verser aux candidats conformément à l'article R.2171-19 1° du Code de la commande publique.

 
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Séance du 29/06/2023
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Délibération N°013 - Ilôt tour d'Auvergne - Acquisition de terrains auprès de l'EPF

 
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Délibération N°001 - Passage à l'instruction comptable et budgétaire M57 Fongibilité des crédits budgétaires

 
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Délibération N°014 - Ilôt Tour d'Auvergne - Cession de terrains à l'OPAC

 
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Délibération N°024 - Cadre d'octroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale (AFL)

 
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Délibération N°017 - Aménagement d'une piste cyclable route de Coray

 
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Délibération N°027 - Détermination des taux de promotion pour 2024

 
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Délibération N°021 - Subventions aux associations à caractère social

 
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Délibération N°010 - Subventions aux associations culturelles - année 2024

 
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Délibération N°000 - Feuille de présence

 
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Séance du 30/01/2015
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Délibération N°009 - Régularisation foncière avec la SCI YUKA Route de Rosporden

 
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Séance du 31/03/2016
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Délibération N°4 DEE - Projet éducatif local - subventions

 
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Séance du 11/07/2014
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Délibération N°042 - Convention financière 2020-2022 avec l'association Très Tôt Théâtre

 
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Séance du 13/02/2020
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Délibération N°2 DS - Avenant n°5 à la convention du 11 mai 2012 entre la ville de Quimper et l'Association des Retraités et Personnes Agées de Quimper (A.R.P.A.Q.)

 
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Séance du 11/07/2014
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Délibération N°016 - Désignation des remplaçants du maire de Quimper à la commission départementale d'aménagement commercial

 
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Séance du 30/04/2015
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Délibération N°049 - Acquisition d'une œuvre d'Henri Delavallée (1862-1943)

 
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Séance du 29/06/2017
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Délibération N°028 - Demande de subventions au conseil régional pour l'acquisition de matériel scénique au profit du Théâtre de Cornouaille et du Pôle Max Jacob

 
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Séance du 09/07/2015
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Délibération N°012 - Convention de gestion propriétés du Conseil Général dans le Vallon de Kermabeuzen (DPAJ)

 
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Séance du 07/11/2014
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Délibération N°5 DDS - Subventions sportives

 
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Séance du 11/07/2014
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Délibération N°002 - Maison Pierre WALDECK-ROUSSEAU : demande de subvention à la Région et au Département

 
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Séance du 19/04/2018
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Délibération N°028 - Habilitation du maire à déposer diverses demandes d'autorisation d'urbanisme

 
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Séance du 25/04/2019
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Délibération N°027 - Restauration d'objets mobiliers - Demande de subvention au Conseil Général : statue de Saint Pierre de Locmaria

 
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Séance du 12/12/2014
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Délibération N°014 - Habilitation du maire à déposer diverses demandes d'autorisation d'urbanisme

 
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Séance du 06/04/2017
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Délibération N°040 - Voeu sur le projet de zone de libre-échange Europe/Etats-unis

 
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Séance du 31/03/2016
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Délibération N°013 - Animation du Patrimoine - Demande de subvention à l'Etat

 
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Séance du 06/11/2015
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Délibération N°004 - Décision modificative n°3

 
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Séance du 12/12/2019
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Délibération N°029 - Convention pour la coopération éducative et culturelle entre la ville de Quimper et le Conseil Départemental du Finistère Année 2017

 
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Séance du 09/02/2017
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Délibération N°023 - Acquisitions auprès de la société GENEFIM (rue Madame de Staël), de la SCI de Tréouzon (rue Charles Le Goffic), de l'association diocésaine de Quimper (rue d'Orense), et de l'OPAC (allée de Meilh Stang Vihan)

 
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Séance du 28/06/2018
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Délibération N°042 - Subventions aux associations culturelles Année 2019

 
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Séance du 25/04/2019
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Délibération N°010 - Modification du tableau des emplois

 
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Séance du 06/04/2017
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Délibération N°015 - Subventions à diverses associations notamment patriotiques

 
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Séance du 12/12/2019
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Délibération N°034 - Subventions sportives

 
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Séance du 27/06/2019
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Délibération N°019 - Bail emphytéotique au profit de la SPA 155, avenue du Corniguel

 
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Délibération N°025 - Subvention Enfance

 
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Séance du 22/09/2016
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Délibération N°029 - Habilitation du maire à déposer l'Ad'Ap

 
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Séance du 30/06/2016
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Délibération N°053 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - réalisation d'un prêt GAIA CT pour le financement de la réserve foncière Quimper : Rosmadec

 
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Séance du 25/09/2025
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Délibération N°039 - Attribution de l'acquisition d'œuvres de Pierre de Belay

 
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Délibération N°049 - Organisation de la 3ème édition du Challenge sportif Inter-entreprises par la société Play to B en collaboration avec la Ville de Quimper sur les installations sportives de Créac'h Gwen

 
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Séance du 25/04/2019
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Délibération N°023 - Carte scolaire 2016-2017

 
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Séance du 10/11/2016
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Délibération N°037 - Modification du tableau des emplois (DRH)

 
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Séance du 07/11/2014
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Délibération N°000 - Feuille de présence

 
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Séance du 07/04/2022
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Délibération N°018 - Avenant à la convention Ville / Association Les Petits Pas Relogement et subvention exceptionnelle

 
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Séance du 02/10/2015
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Délibération N°047 - Acquisition d'une œuvre de Pierre-Adolphe Leleux (1812-1891)

 
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Délibération N°6 DDU - Démolition du bâtiment 'Marguerite Le Maître' - Avenant à la convention entre la ville de Quimper et la fondation Massé Trévidy

 
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Séance du 26/09/2014
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Délibération N°004 - Transfert de compétences action sociale d'intérêt communautaire

 
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Séance du 08/12/2016
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Délibération N°031 - Rapport d'activité 2014

 
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Délibération N°018 - Cession de parcelles à la SCI 337 Moulin des Landes

 
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Délibération N°020 - Subventions aux associations de solidarité internationale

 
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Séance du 26/09/2019
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Délibération N°019 - Eclairage public - Convention pour la mise en œuvre et la valorisation du programme CEE 'Economie d'énergie dans les TEPCV'

 
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Séance du 08/11/2018
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Délibération N°17 DAG - Commission communale pour l'accessibilité aux personnes en situation de handicap - Renouvellement de sa composition

 
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Séance du 25/04/2014
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Délibération N°024 - Acquisition d'une œuvre de Jean Bazaine

 
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Séance du 09/07/2015
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Délibération N°033 - Subventions sportives

 
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Séance du 10/11/2016
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Délibération N°014 - Magazine d'information communautaire et municipal - Convention constitutive de groupement de commandes

 
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Séance du 27/09/2018
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Délibération N°009 - Aires de covoiturage - Entretien

 
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Séance du 12/12/2014
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Délibération N°026 - Servitude ENEDIS route de Cuzon

 
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Séance du 19/04/2018
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Délibération N°018 - Subventions relations internationales

 
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Séance du 28/06/2018
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Délibération N°3 DAG - Copropriété 8 rue des Douves - Travaux sur parties communes

 
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Séance du 06/06/2014
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Délibération N°036 - Subvention à l'association 'Mam'Armaille'

 
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Séance du 14/12/2017
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Délibération N°028 - Habilitation du maire à déposer une demande d'autorisation d'urbanisme

 
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Séance du 28/06/2018
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Délibération N°7 DDU - Secteur d'habitat de Linéostic - Scénario et bilal financier prévisionnel

 
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Séance du 26/09/2014
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Délibération N°036 - Convention de co-organisation et de groupement de commandes pour l'exposition ' Les Derniers Impressionnistes - Le Temps de l'Intimité '

 
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Séance du 07/02/2019
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Délibération N°030 - Restauration collective : augmentation de l'indice majoré pour la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur

 
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Délibération N°003 - Taux de fiscalité 2024

 
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Délibération N°047 - Convention de groupement de commandes - Fourniture et maintenance d'un logiciel de gestion des actes et des instances

 
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Séance du 08/12/2022
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Délibération N°000 - Bordereau des prix unitaires (BPU) des services d'eau et d'assainissement en régie

 
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Séance du 02/12/2021
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Délibération N°051 - Fusion des deux budgets annexes eau potable et des deux budgets annexes assainissement

 
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Séance du 08/12/2022
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Délibération N°056 - Constitution d'un groupement de commandes - Marché de prestations de sécurité et de gardiennage

 
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Séance du 19/12/2024
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Délibération N°000 - Commission de délégation de service public de l'assainissement collectif et de la gestion de l'eau Désignation des membres

 
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Séance du 23/07/2020
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Délibération N°019 - Transports collectifs - Convention cadre KorriGo

 
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Séance du 17/03/2022
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Délibération N°014 - Délégation des aides à la pierre - Etat annexe des fonds délégués et des aides propres versées au titre de la programmation de logements sociaux 2023

 
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Séance du 26/09/2024
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Délibération N°000 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances

 
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Séance du 24/09/2020
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Délibération N°013 - Transports collectifs - Avis sur le principe de la délégation de service public

 
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Séance du 16/06/2022
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Délibération N°043 - Mise en place de mesures en faveur des agentes souffrant d'endométriose ou de pathologies incapacitantes similaires

 
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Séance du 25/09/2025
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Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

 
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Séance du 23/07/2020
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Délibération N°000 - Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE)

 
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Séance du 30/09/2021
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Délibération N°064 - Convention de partenariat EPS à l'école : renouvellement de conventions

 
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Séance du 28/06/2018
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Délibération N°008 - Passation d'un marché global de logistique et de nettoyage des locaux Groupement de commandes

 
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Séance du 25/04/2019
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Délibération N°1 DEE - Tarifs 2014-2015 des accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires

 
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Séance du 06/06/2014
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Délibération N°019 - Bail emphytéotique Association 'La Tour Nevet' : conclusion d'un délai de grâce

 
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Séance du 12/12/2019
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Délibération N°012 - Pose de fourreaux télécoms autour des Halles

 
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Séance du 12/12/2014
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Délibération N°045 - Subvention à l'association 'Mam Bulle de Coton'

 
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Séance du 28/06/2018
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Délibération N°016 - Mise en place d'une astreinte 'Nuit entre le lundi et le samedi' et 'Dimanche et jour férié' pour la surveillance des parkings au service stationnement - droits de place (DDV)

 
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Séance du 07/11/2019
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Délibération N°031 - Convention entre l'Etat, l'Evêque de Quimper et de Léon et la ville de Quimper relative à l'ouverture de la première galerie de la Tour sud de la cathédrale Années 2017-2018

 
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Séance du 09/02/2017
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Délibération N°026 - Convention de financement de la ligne aérienne Quimper-Paris dans le cadre de l'Obligation de Service Public

 
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Séance du 28/04/2022
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Délibération N°003 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

 
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Séance du 22/09/2016
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Délibération N°038 - Avenant de prolongation à la convention d'objectifs et de financement ALSH 'extrascolaire' et 'périscolaire' entre la ville de Quimper et la Caisse d'allocations familiales (CAF) 2014-2017

 
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Séance du 19/04/2018
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Délibération N°032 - Convention de servitude GRDF Poulguinan

 
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Séance du 13/02/2020
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Délibération N°011 - Aménagement du quartier de Locmaria - Cession d'un bâtiment à monsieur Istin, société NDMAC System

 
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Séance du 09/02/2017
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Délibération N°025 - Réseau haut débit Herminéo - Délégation de service public Rapport d'activité 2023 du délégataire

 
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Séance du 19/12/2024
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Délibération N°032 - Bâtiment de la Direction des Systèmes d'Information (DSI) Validation de l'Avant Projet Détaillé (APD)

 
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Séance du 29/06/2017
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Délibération N°000 - Mobilité - Convention relative à un accompagnement dans le cadre du programme Innovations Territoriales et Logistique Urbaine Durable

 
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Séance du 30/09/2021
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