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Les astuces de recherche

Peu importe ce que vous recherchez, notre maître-mot est "simplicité". Commencez par saisir un nom.

Tout développer | Tout réduire

1. Aller à l'essentiel

Le moteur de recherche compare les termes que vous saisissez dans le champ de recherche avec ceux des ressources disponibles sur le site. Les recherches simples composées de deux ou trois mots sont celles qui vous donnent le plus grand nombre de résultats.
Commencez par effectuer une recherche simple, puis ajoutez des mots au fur et à mesure afin d'affiner les résultats.
Remarquez qu'à partir de 2 lettres, au fur et à mesure que vous tapez votre recherche, le moteur de recherche interroge tous les mots susceptibles de vous intéresser enregistrés dans les ressources disponibles sur le site. C'est ce que l'on appelle l'auto-complétion.

2. Rechercher une expression exacte

Pour effectuer une recherche sur une expression exacte dans un ordre précis, utilisez des guillemets pour encadrer plusieurs termes "termes de votre choix". Gardez à l'esprit que ce type de recherche est susceptible d'exclure des résultats pertinents.

"Jean-Paul Dupont"

Les ressources qui contiennent l'expression JP. Dupont ne sont pas prises en compte.

3. Recherche approximative d'un mot

La commande ~ (tilde) de la recherche permet de cibler une recherche pas seulement sur un mot mais également sur l'ensemble des mots qui lui sont "sémantiquement proches" : il peut s'agir d'une autre forme du mot (singulier/pluriel, conjugaison) mais aussi d'un terme approchant.

Le caractère se place à la fin du mot.

Exemple :

Kokoch~

retourne les résultats contenant Kokoschka, Kokoschkina, etc.

Ce type de recherche nécessite un traitement supplémentaire et peut occasionner des temps de chargement plus long.

4. Remplacer un ou plusieurs caractères dans sa recherche

Les métacaractères, '?' et '*', remplacent le début, le milieu ou la fin d'un mot recherché. '?' remplace 1 seul caractère, alors que '*' remplace et ajoute une série de caractères (0 ou plus). Ils peuvent se trouver n'importe où dans le mot

pari?

retourne Paris, parie, paria, ...

Tandis que :

Pari*

retourne pari, Paris, parisien, parisiennes, ...

5. Ne pas se soucier de la casse

La fonction de recherche n'est pas sensible à la casse.

jean-paul dupont

équivaut à

Jean-Paul Dupont

6. Ne pas se soucier de la ponctuation

La fonction de recherche ignore la ponctuation. Cela comprend les symboles !@#%^=[]{}\+^~ et autres caractères spéciaux.

7. Inclure ou ignorer des mots dans votre recherche

Vous pouvez affiner votre recherche en ajoutant certains mots-clés :

  • SANS ou SAUF - en lettres majuscules - pour éliminer certains termes.

    Jean-Paul SAUF Dupont

  • ET - en lettres majuscules - afin que tous les termes de recherche soient compris dans les résultats. L'ajout d'un espace entre deux mots produit le même résultat.

    Jean-Paul ET Dupont

  • OU - en lettres majuscules - pour afficher plus de résultats ou des ressources plus variées. Chaque ressource répondra à au moins un de vos critères.

    Jean-Paul OU Dupont

Ordre de priorité des opérateurs booléens :

Les parenthèses peuvent être utilisées pour insister sur l'ordre de traitement de la recherche, donnant la priorité aux termes situés entre les parenthèses.

Exemple :

(Signé OU Dédicacé) ET Pagnol

donne une priorité aux termes entre parenthèses : signé ou dédicacé. Le moteur de recherche combinera ensuite le résultat de cette première recherche avec la dernière partie de la recherche, soit Pagnol.

8. Les mots-clés

Nous vous suggérons certains mots-clés pour vous aider à trouver des ressources qui traitent d'un thème spécifique :

  • Lieux
  • Personnes
  • Périodes
  • Type de documents
  • Thèmes
  • Ensembles

Pour ce faire, cliquez sur "Affiner votre recherche" et cochez le ou les mots clés.

9. Rechercher en sélectionnant un média

Vous souhaitez remonter de votre recherche uniquement des ressources illustrées?

Cliquez sur "Affiner votre recherche", cochez, dans l'onglet "Média", le type de média que vous souhaitez (image, vidéo, son).

10. Rechercher au sein d'un champ cible spécifique

Faites précéder votre requête de la mention champ cible: si vous savez que l'information que vous recherchez se trouve sur une cible spécifique.

Titre: Jean-Paul

Dans l'exemple, la recherche ne remonte que les ressources contenant Jean-Paul dans le titre.

Voici la liste des champs cibles disponibles :

  • Titre:
    champs correspondant au titre d'un instrument de recherche, c'est à dire au titre d'un ensemble de ressources
  • Auteur:
    champs correspondant à l'auteur de la ressource, tel que Victor Hugo, Ben, Marie Curie, etc.
  • Identifiant:
    champs correspondant à identifiant de la ressource, c'est à dire à la cote pour les archives ou au numéro d'inventaire pour les musées
  • Description:
    champs correspondant à la présentation du contenu de la ressource
  • Sujet:
    champs correspondant au sujet de la ressource.
11. Sauvegarder les résultats

Si vous vous êtes déjà identifié sur votre compte, vous pouvez cliquer sur l'icône en forme d'étoile située sur le fil d'ariane de votre recherche, ou sur une notice de ressource ou encore sur un média et enregistrer cette image dans votre sélection.

Bonne recherche !

J'ai compris !

Pour de meilleurs résultats, tapez en majuscule ET, OU et SAUF. Voir les astuces de recherche.  

Recherche avancée
Retour à la recherche simple

En utilisant le bouton vous pouvez créer autant de champs de recherche que vous souhaitez.

Puis cliquez sur le bouton chercher pour lancer votre recherche.

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Délibération N°014 - Ilôt Tour d'Auvergne - Cession de terrains à l'OPAC

 
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Délibération N°030 - Restauration collective : augmentation de l'indice majoré pour la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur

 
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Délibération N°024 - Cadre d'octroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale (AFL)

 
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Délibération N°026 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal

 
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Délibération N°019 - Nouvel EHPAD de Quimper - Souscription d'un emprunt

 
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Contexte :
Séance du 16/06/2022
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Délibération N°020 - Contrat de développement touristique entre la Région Bretagne et les Destinations 2023-2025

 
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Contexte :
Séance du 28/09/2023
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Délibération N°036 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

 
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Contexte :
Séance du 28/09/2023
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Délibération N°000 - Admission en non-valeur

 
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Séance du 24/09/2020
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Délibération N°000 - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au SIVALODET

 
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Séance du 23/07/2020
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Délibération N°003 - Insertion et Mobilités - versement d'une subvention à l'association Mobil Emploi

 
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Séance du 28/09/2023
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Délibération N°051 - Fusion des deux budgets annexes eau potable et des deux budgets annexes assainissement

 
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Séance du 08/12/2022
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Délibération N°040 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

 
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Séance du 26/06/2025
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Délibération N°006 - OPAC de Quimper Cornouaille Rapport d'activité 2021

 
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Séance du 29/09/2022
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Délibération N°023 - Dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes "Ma première pierre"

 
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Séance du 27/01/2022
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Délibération N°046 - Acquisition de terrains ZA de Kerjaouen

 
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Séance du 16/06/2022
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Délibération N°000 - Syndicat Mixte de l'Aulne Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale

 
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Séance du 23/07/2020
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Délibération N°016 - Acquisition d'une partie du site ADRIA, 20 avenue de la plage des gueux à Quimper

 
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Séance du 21/12/2023
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Délibération N°009 - Délégation des aides à la pierre Programmation de logements sociaux : programmation finalisée 2022 et programmation prévisionnelle 2023

 
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Séance du 11/07/2023
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Délibération N°015 - Subvention à l'association "La Pompe" pour l'organisation du festival SILLAGES au jardin de l'Evêché

 
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Séance du 11/07/2024
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Délibération N°003 - Taux de fiscalité 2024

 
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Délibération N°015 - Subventions innovation 2024

 
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Séance du 16/05/2024
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Délibération N°009 - Subvention pour l'organisation du congrès européen de l'apiculture BEECOME 2022 à Quimper

 
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Séance du 03/11/2022
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Délibération N°025 - Décision modificative n°1

 
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Séance du 11/07/2024
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Délibération N°006 - Convention SDEF (Syndicat d'Energie du Finistère) pour le Conseil en Energie Partagé (CEP)

 
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Séance du 13/02/2025
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Délibération N°004 - Convention de gestion de certains biens entre la communauté d'agglomération et la commune de Briec

 
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Séance du 27/01/2022
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Délibération N°001 - Approbation du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)

 
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Séance du 26/06/2025
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Délibération N°038 - Avenant à la convention Région dans le cadre du dispositif Fonds Covid Résistance

 
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Séance du 16/06/2022
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Délibération N°008 - Autorisation de la commune de Quimper concernant la prise de participation par SemBreizh à l'augmentation de capital de BreizhEnergie à hauteur de 400 000 euros

 
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Séance du 07/12/2023
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Délibération N°038 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

 
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Séance du 11/07/2023
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Délibération N°001 - Budget primitif 2022

 
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Séance du 27/01/2022
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Délibération N°046 - Ouverture des 1/4 de crédits avant le BP 2022

 
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Séance du 09/12/2021
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Délibération N°027 - Financement du colloque Bio2actives organisé par Biotech Santé Bretagne

 
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Séance du 28/04/2022
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Délibération N°005 - Évolution de la stratégie de prévention contre les inondations

 
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Séance du 15/02/2024
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Délibération N°007 - Indemnisation d'agents victimes d'outrages, de menaces ou de violences

 
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Séance du 01/02/2024
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Délibération N°001 - Passage à l'instruction comptable et budgétaire M57 Fongibilité des crédits budgétaires

 
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Délibération N°019 - Mobilités - Mise à jour du règlement services de stationnement vélo

 
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Séance du 13/02/2025
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Délibération N°000 - Cession gratuite au profit du Conseil départemental

 
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Séance du 01/04/2021
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Délibération N°045 - Temps de travail : adoption du règlement général du temps de travail

 
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Séance du 26/06/2025
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Délibération N°008 - Ouvertures dominicales des concessions automobiles quimpéroises en 2023

 
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Séance du 15/12/2022
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Délibération N°010 - Mobilités - Convention entre Quimper Bretagne Occidentale, la Région, Concarneau Cornouaille Agglomération, Quimperlé Communauté et SNCF Gares & Connexions

 
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Séance du 19/12/2024
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Délibération N°027 - Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse - Année 2022

 
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Séance du 07/04/2022
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Délibération N°025 - Reconduction du dispositif "Ecole Municipale Multisports" et adoption du tarif pour 2022-2023

 
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Séance du 23/06/2022
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Délibération N°021 - Acquisition de parcelles situées dans la zone d'activités de CUZON et vente du terrain au Crédit Mutuel Arkea

 
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Séance du 15/02/2024
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Délibération N°040 - Acquisition de parcelles rue René de Kerallain

 
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Séance du 09/12/2021
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Délibération N°038 - Cession d'une parcelle située rue Max Jacob

 
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Séance du 09/12/2021
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Délibération N°006 - Avenant n°2 à la convention de partenariat entre la ville de Quimper-Conservatoire de musique théâtre et l'association Théâtre de Cornouaille Scène nationale

 
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Séance du 22/05/2025
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Délibération N°035 - Régularisation foncière avec le Département du collège Max Jacob

 
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Séance du 09/12/2021
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Délibération N°000 - Lancement d'une étude stationnement

 
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Séance du 01/04/2021
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Délibération N°000 - Approbation de la convention de liquidation du syndicat mixte Le Symoresco

 
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Séance du 10/12/2020
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Délibération N°006 - Constitution de servitude ENEDIS Rue de Pen ar stang

 
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Séance du 05/10/2023
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Délibération N°000 - Feuille de présence

 
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Séance du 28/04/2022
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Délibération N°013 - Transports collectifs - Avis sur le principe de la délégation de service public

 
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Séance du 16/06/2022
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Délibération N°009 - Projet d'innovation des pratiques culturales - Convention avec la Région et les acteurs du territoire

 
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Séance du 13/02/2025
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Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

 
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Séance du 02/12/2021
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Délibération N°003 - Convention de financement avec la Fondation du Patrimoine pour la restauration de l'église de Locmaria - aide complémentaire

 
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Séance du 06/10/2022
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Délibération N°006 - Vente sur WebEnchères

 
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Séance du 20/03/2025
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Délibération N°013 - Ilôt tour d'Auvergne - Acquisition de terrains auprès de l'EPF

 
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Délibération N°022 - Adhésion à l'association "Ancre Bretagne" Réseau Jeune Public

 
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Séance du 28/03/2024
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Délibération N°027 - Détermination des taux de promotion pour 2024

 
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Délibération N°027 - Projet de tiers lieux et de Fablab FLUX, rue du cosquer à Quimper

 
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Séance du 16/06/2022
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Délibération N°035 - Bilan du financement de Quimper Bretagne Occidentale dans le cadre des Pôles de compétitivité

 
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Séance du 16/06/2022
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Délibération N°015 - Convention pluriannuelle d'objectifs entre la Ville de Quimper et l'association Sonerion Penn ar Bed

 
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Séance du 30/03/2023
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Délibération N°041 - SAFI - Dissolution volontaire anticipée et liquidation amiable

 
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Séance du 06/10/2022
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Délibération N°000 - Affaires scolaires Subvention Caisse des écoles publiques de Quimper

 
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Séance du 24/06/2021
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Délibération N°000 - Voeu pour défendre le droit à la langue bretonne et demander la modification de la Constitution

 
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Séance du 24/06/2021
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Délibération N°003 - Soutien au développement d'une offre de logements étudiants et d'hébergement Association Kroashent Kerne Résidence Ti ar Brug (ex résidence Les Bruyères)

 
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Séance du 25/09/2025
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Délibération N°021 - Schéma directeur piscines

 
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Séance du 16/06/2022
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Délibération N°021 - Subventions aux associations à caractère social

 
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Délibération N°001 - Adoption du projet de territoire de Quimper Bretagne Occidentale

 
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Séance du 28/04/2022
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Délibération N°006 - Modification de la représentation de Quimper Bretagne Occidentale au SIVALODET

 
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Séance du 16/06/2022
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Délibération N°052 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - réalisation d'un prêt GAIA CT pour le financement de la réserve foncière Quimper : route de Guengat

 
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Séance du 25/09/2025
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Délibération N°006 - Prestations de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents

 
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Séance du 11/05/2023
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Délibération N°026 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 12 logements situés 54 avenue Pierre Mendès France sur la commune de Quimper

 
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Séance du 09/11/2023
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Délibération N°017 - Aménagement d'une piste cyclable route de Coray

 
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Délibération N°025 - Signature d'un protocole transactionnel - Dysfonctionnement de la filière d'assainissement de l'habitation sise 274 Voie Romaine à QUIMPER

 
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Séance du 16/05/2024
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Délibération N°019 - Renouvellement de la convention d'objectifs 2025-2026 entre la ville de Quimper, le département du Finistère, la région Bretagne, l'Etat et l'association Très Tôt Théâtre

 
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Séance du 20/03/2025
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Délibération N°018 - Établissements d'enseignement privé : avance sur participation

 
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Séance du 30/01/2025
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Délibération N°000 - Demandes de subventions 2020 - Associations

 
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Séance du 10/12/2020
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Délibération N°004 - Subvention de fonctionnement 2024 à la Caisse des écoles publiques de Quimper

 
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Séance du 21/03/2024
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Délibération N°061 - Marché de fourniture de prestation d'agence de voyages (transport, réservation hôtelière) des agents et élus dont les frais de déplacement sont pris en charge par la collectivité - Création d'un groupement de commandes

 
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Séance du 08/12/2022
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Délibération N°022 - Modifications des Autorisations de Programme (AP) et des Crédits de Paiements (CP)

 
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Séance du 09/11/2023
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Délibération N°056 - Constitution d'un groupement de commandes - Marché de prestations de sécurité et de gardiennage

 
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Séance du 19/12/2024
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Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

 
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Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition - Amélioration de 68 logements situés aux 29 et 31 rue de la Providence sur la commune de Quimper (Opération FJT La Providence)

 
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Délibération N°000 - Tarifs déchets - Année 2022

 
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Séance du 02/12/2021
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Délibération N°000 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances

 
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Délibération N°043 - Mise en place de mesures en faveur des agentes souffrant d'endométriose ou de pathologies incapacitantes similaires

 
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Séance du 25/09/2025
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Délibération N°000 - Délégation des aides à la pierre Programmations de logements sociaux : programmation fiabilisée 2020 et programmation prévisionnelle 2021

 
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Séance du 18/03/2021
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Délibération N°013 - Avenant n°23 au contrat de délégation de service public pour la gestion du réseau Herminéo - Modification du catalogue tarifaire

 
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Séance du 28/04/2022
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Délibération N°000 - Rapport annuel de la Commission Communale d'Accessibilité pour les Personnes en situation de Handicap (CCAPH)

 
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Séance du 01/04/2021
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Délibération N°000 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2020 - Rapport de la présidente sur le service de l'eau et de l'assainissement

 
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Séance du 02/12/2021
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Délibération N°015 - Subventions Sportives

 
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Séance du 06/10/2022
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Délibération N°029 - Désordres affectant la pépinière des innovations : signature d'un protocole transaction avec la société BPCE IARD, assureur de l'entreprise QUEMENER

 
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Séance du 15/02/2024
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Délibération N°036 - Convention de groupement de commandes - prévoyance maintien de salaire et assistance technique et juridique

 
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Séance du 28/04/2022
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Délibération N°000 - Délégation des aides à la pierre Décisions de la présidente prises par délégation de l'Etat au titre de la programmation de logement social en 2020

 
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Séance du 18/03/2021
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Délibération N°000 - Commission de délégation de service public de l'assainissement collectif et de la gestion de l'eau Désignation des membres

 
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Séance du 23/07/2020
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Délibération N°040 - Convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale avec l'association Force T Quimper

 
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Séance du 02/04/2025
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Délibération N°000 - Prolongation de l'opération 'Quimper, Coeur de ville'

 
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Séance du 30/09/2021
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Délibération N°000 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestation de reliure de registres, de restauration et de numérisation de documents administratifs

 
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Séance du 30/09/2021
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Délibération N°000 - Caisse des écoles - Désignation des représentants du conseil municipal - Modification n°1

 
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Séance du 01/10/2020
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Délibération N°005 - Convention d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH-RU) 2023-2028

 
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Séance du 30/03/2023
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Délibération N°029 - Quimper Evènements Avance en compte courant

 
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Séance du 07/11/2024
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Délibération N°021 - Signature de l'avenant n°1 de la convention relative à l'usage des supports des réseaux publics de distribution d'électricité basse tension et haute tension aérien

 
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Séance du 13/02/2025
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Délibération N°003 - Protection d'objets mobiliers au titre des monuments historiques

 
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Séance du 17/11/2022
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Délibération N°038 - Établissements d'enseignement privé : avance sur participation

 
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Séance du 07/12/2023
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Délibération N°040 - Demande de protection fonctionnelle - Isabelle ASSIH

 
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Séance du 06/10/2022
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Délibération N°010 - Subventions aux associations culturelles - année 2024

 
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Délibération N°056 - Contribution de la ville de Quimper à l'achat d'un manuscrit rare du XIIème siècle, lié à l'histoire de Quimper

 
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Séance du 13/06/2024
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Délibération N°023 - SPL Quimper Evènements Dissociation des fonctions de président du conseil d'administration et de directeur général

 
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Séance du 02/04/2025
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Délibération N°020 - Mobilité - Adoption du Schéma Directeur des Mobilités Actives 2025-2035

 
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Séance du 17/10/2024
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Délibération N°000 - Office Public Langue Bretonne : Subvention 2021 - Ofis Publik ar Brezhoneg : Yalc'had 2021

 
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Séance du 04/02/2021
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Délibération N°033 - Renouvellement du classement du Conservatoire de musique théâtre par le Ministère de la culture

 
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Séance du 07/12/2023
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Délibération N°051 - Subventions aux associations socioculturelles et d'éducation populaire Année 2023

 
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Séance du 05/10/2023
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Délibération N°007 - Ouvertures dominicales des commerces de détail 2023

 
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Séance du 15/12/2022
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Délibération N°034 - Conditions générales d'utilisation du téléservice de dépôt en ligne des autorisations d'urbanisme

 
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Séance du 09/12/2021
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Délibération N°027 - Constitution de servitude ENEDIS route de Plogonnec

 
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Séance du 17/10/2024
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Délibération N°018 - Avenant n°10 au contrat de délégation par affermage du service public de l'assainissement collectif sur le périmètre de la ville de Quimper

 
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Séance du 28/04/2022
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Délibération N°013 - Ergué-Gabéric- Avenue du Poulduic - Aménagement conjoint des espaces publics dans le cadre du renouvellement urbain du centre-ville de la commune d'Ergué-Gabéric - Signature d'une convention de maîtrise d'ouvrage déléguée

 
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Séance du 28/09/2023
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Délibération N°000 - Forum Terre d'entreprises du 5 novembre 2020 au Centre des Congrès du Chapeau Rouge

 
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Séance du 24/09/2020
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Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 12 logements situés à Kreisker sur la commune de Pluguffan (Opération Pluguffan - Kreisker)

 
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Séance du 24/09/2020
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Délibération N°030 - Gestion de la base VTT « Vallée de l'Odet » Convention pluriannuelle et subvention 2025-2028 avec le Comité Départemental de Cyclotourisme du Finistère

 
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Séance du 25/09/2025
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Délibération N°001 - Solidarité avec Mayotte

 
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Séance du 19/12/2024
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Délibération N°000 - Projets de requalifications des secteurs de l'Eau Blanche, avenue de la Libération et Hippodrome Groupement de commandes avec la ville de Quimper

 
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Séance du 30/09/2021
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Délibération N°053 - Nouveaux règlements des services de l'eau potable et de l'assainissement collectif

 
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Séance du 21/12/2023
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Délibération N°000 - Parc d'activités de la Base à Guengat - extension du périmètre du prix de vente à 1 euro HT

 
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Séance du 18/03/2021
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Délibération N°000 - Avenant n°1 à la convention d'accès aux services OuestGo

 
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Séance du 17/06/2021
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Délibération N°000 - Commission Intercommunale pour l'Accessibilité aux Personnes en situation de Handicap (CIAPH) - Renouvellement de sa composition

 
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Séance du 24/09/2020
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Délibération N°044 - Médiathèques de Quimper Bretagne Occidentale - Tarifs 2025

 
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Séance du 19/12/2024
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Délibération N°053 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - réalisation d'un prêt GAIA CT pour le financement de la réserve foncière Quimper : Rosmadec

 
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Séance du 25/09/2025
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Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 11 logements situés à Kersaliou sur la commune de Quimper (Opération QUIMPER KERSALIOU ILOT A)

 
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Séance du 24/09/2020
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Délibération N°017 - "Loisirs pluriels" : subvention 2023

 
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Séance du 29/06/2023
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Délibération N°026 - Cours de l'Ecole du Louvre à Quimper - Saison 2016-2017

 
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Séance du 22/09/2016
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Délibération N°001 - Compte administratif 2016

 
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Séance du 29/06/2017
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Délibération N°030 - Association T'es Cap - Attribution d'une subvention

 
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Séance du 12/06/2025
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Délibération N°017 - Avenant à la convention cadre Action Cœur de Ville

 
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Séance du 13/02/2020
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Délibération N°000 - Feuille de présence

 
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Séance du 29/06/2023
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Délibération N°000 - Vente sur Webenchères

 
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Séance du 10/12/2020
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Délibération N°008 - Théâtre Max Jacob - tarif des co-productions

 
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Séance du 09/12/2021
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Délibération N°016 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'eaux usées et d'eau potable au profit de la société Polimmo avenue Léon Blum

 
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Séance du 08/11/2018
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Délibération N°000 - Incorporation d'un bien présumé sans maître dans le domaine privé communal Parcelle CL n°534 sise 98 route de Pont l'Abbé

 
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Séance du 07/10/2021
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Délibération N°5 DDS - Subventions sportives

 
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Séance du 11/07/2014
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Délibération N°023 - Carte scolaire 2016-2017

 
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Séance du 10/11/2016
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Délibération N°041 - Compte de gestion 2023

 
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Séance du 13/06/2024
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Délibération N°000 - Tarifs 2020-2021 - Service Animation du Patrimoine

 
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Séance du 01/10/2020
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Délibération N°001 - Acquisition d'emprises rue du Frugy / rue Marie Curie pour un aménagement de voirie

 
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Séance du 12/12/2014
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Délibération N°027 - Echange de terrains entre la ville de Quimper et la SCCV Kernazet Route de Plogonnec

 
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Séance du 14/12/2017
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Délibération N°023 - Service Ville d'art et d'histoire de la ville de Quimper - Tarifs 2023

 
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Séance du 15/12/2022
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Délibération N°019 - Déconstruction d'une maison d'habitation secteur de Kernoter

 
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Séance du 10/11/2016
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Délibération N°013 - Proposition de partenariat avec la Région Bretagne pour la valorisation des Certificats d'Economie d'Energie générés par la ville de Quimper

 
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Séance du 05/10/2023
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Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

 
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Séance du 30/06/2016
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Délibération N°3 DAG - Commissions municipales - Institution et composition

 
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Séance du 25/04/2014
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Délibération N°015 - Subventions à diverses associations notamment patriotiques

 
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Séance du 12/12/2019
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Délibération N°068 - Subventions sportives

 
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Séance du 28/06/2018
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Délibération N°038 - Avenant de prolongation à la convention d'objectifs et de financement ALSH 'extrascolaire' et 'périscolaire' entre la ville de Quimper et la Caisse d'allocations familiales (CAF) 2014-2017

 
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Séance du 19/04/2018
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Délibération N°009 - Accord d'indemnisation - Accident de voirie

 
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Séance du 27/09/2018
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Délibération N°014 - Retour sur la démarche de l'atlas de biodiversité communale et engagement "territoire engagé pour la nature"

 
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Séance du 05/10/2023
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Délibération N°026 - Servitude ENEDIS route de Cuzon

 
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Séance du 19/04/2018
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Délibération N°035 - Subvention à l'association 'Eclaireurs de France' Année 2015

 
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Séance du 05/06/2015
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Délibération N°016 - Désignation des remplaçants du maire de Quimper à la commission départementale d'aménagement commercial

 
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Séance du 30/04/2015
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Délibération N°031 - Conservatoire de Musiques et d'Art Dramatique Grille tarifaire pour l'année scolaire 2015-2016

 
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Séance du 05/06/2015
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Délibération N°032 - Terrain de football synthétique sur Ergué Armel / Stade Jean Brélivet - Etude de faisabilité

 
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Séance du 04/02/2016
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Délibération N°022 - Remplacement des plaques de rues du centre-ville par des plaques bilingues français/breton

 
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Séance du 13/12/2018
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Délibération N°044 - Aide aux familles sur le coût du repas en restauration scolaire des établissements maternelles et élémentaires du privé de la commune de Quimper

 
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Séance du 13/02/2020
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Délibération N°019 - Eclairage public - Convention pour la mise en œuvre et la valorisation du programme CEE 'Economie d'énergie dans les TEPCV'

 
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Délibération N°013 - Rapport d'activité 2016 du président de la commission consultative des services publics locaux de la ville de Quimper

 
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Séance du 10/11/2016
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Délibération N°014 - Protocole d'intervention pour la réalisation d'un diagnostic mérule dans la propriété 65 rue de la Providence

 
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Séance du 30/06/2016
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Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

 
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Séance du 07/11/2019
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Délibération N°6 DDU - Démolition du bâtiment 'Marguerite Le Maître' - Avenant à la convention entre la ville de Quimper et la fondation Massé Trévidy

 
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Séance du 26/09/2014
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Délibération N°028 - Convention concernant l'organisation d'animations à destination du public en situation de handicap entre la ville de Quimper, l'Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne et les Amitiés d'Armor Année 2016/2017

 
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Séance du 10/11/2016
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Délibération N°022 - Convention de servitude ENEDIS, 65 boulevard de Créac'h Gwen

 
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Séance du 08/12/2016
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Délibération N°006 - Modification du tableau des emplois

 
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Séance du 09/11/2017
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Délibération N°024 - Acquisition d'une œuvre de Jean Bazaine

 
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Séance du 09/07/2015
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Délibération N°012 - Majoration du taux horaire du minimum garanti pour les agents vacataires

 
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Séance du 26/09/2019
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Délibération N°006 - Signature de marchés après consultations

 
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Séance du 04/02/2016
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Délibération N°004 - Transfert de compétences action sociale d'intérêt communautaire

 
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Séance du 08/12/2016
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Délibération N°2 DS - Subventions aux associations à caractère social

 
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Séance du 26/09/2014
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Délibération N°001 - Désaffection du chemin rural de Kernugen Vihan en vue de son aliénation

 
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Séance du 30/04/2015
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Délibération N°003 - Evolution du règlement intérieur du conseil municipal de la ville de Quimper

 
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Séance du 04/02/2016
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Délibération N°017 - Installation, location et démontage d'une patinoire mobile sur la place Saint Corentin - avenant n°1

 
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Séance du 07/02/2019
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Délibération N°023 - Acquisition d'une parcelle auprès du département route de Pont L'Abbé

 
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Séance du 08/12/2016
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Délibération N°034 - Subventions sportives

 
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Séance du 27/06/2019
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Délibération N°015 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la mise à disposition de personnel

 
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Séance du 14/12/2017
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Délibération N°023 - Subvention à l'université de Bretagne Occidentale au titre de l'année 2019

 
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Séance du 20/06/2019
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Délibération N°10 DAG - SYMORESCO - Désignation des représentants de la commune de Quimper

 
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Séance du 25/04/2014
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Délibération N°032 - Politique nautique scolaire : Renouvellement de conventions

 
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Séance du 10/11/2016
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Délibération N°8 DAG - Modification de la représentation dans les organismes extérieurs

 
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Séance du 11/07/2014
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Délibération N°042 - Subventions aux associations culturelles Année 2019

 
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Séance du 25/04/2019
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Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

 
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Séance du 12/12/2019
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Délibération N°034 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Convention de reversement du produit des forfaits de Post-Stationnement

 
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Séance du 07/12/2018
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Délibération N°048 - Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'association Maison pour Tous d'Ergué-Armel pour la période 2020/2023

 
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Séance du 12/12/2019
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Délibération N°022 - Travaux communaux et communautaires d'espaces verts Constitution d'un groupement de commandes

 
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Séance du 10/11/2016
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Délibération N°018 - Convention 2017-2020 entre la ville de Quimper et le PIMMS (Point information médiation multi services)

 
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Séance du 21/09/2017
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Délibération N°005 - Proposition de nouvelle montée en débit par Mégalis Bretagne

 
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Séance du 06/02/2020
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Délibération N°004 - Tarifs municipaux 2019

 
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Séance du 13/12/2018
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Délibération N°057 - Tarifs fourrière et déchets - Année 2020

 
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Séance du 05/12/2019
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Délibération N°013 - Temps d'Activités Périscolaires - Appel à projets Temps d'Activités Périscolaires (TAP) Subventions aux associations

 
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Séance du 09/07/2015
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Délibération N°024 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel

 
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Séance du 05/12/2019
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Délibération N°014 - Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium Rapport du délégataire pour l'année 2018

 
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Séance du 26/09/2019
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Délibération N°019 - Subventions à diverses associations

 
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Séance du 14/12/2017
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Délibération N°042 - Association Ulamir e Bro Glazik Avance sur subvention 2019

 
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Séance du 07/12/2018
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Délibération N°012 - Transports collectifs Protocole de coopération relatif au transport public de voyageurs

 
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Séance du 11/05/2017
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Délibération N°022 - Rapport annuel de la commission communale d'accessibilité aux personnes en situation de handicap

 
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Séance du 08/02/2018
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Délibération N°032 - Associations culturelles - Avances sur subventions 2020 et prolongation de la convention avec le Festival de Cornouaille

 
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Séance du 12/12/2019
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Délibération N°002 - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au SIVALODET

 
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Séance du 26/06/2018
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Délibération N°010 - Mise à disposition d'une solution automatisée et sécurisée de vente aux enchères sur internet et d'inventaire des matériels de la ville de Quimper et Quimper Bretagne Occidentale - Groupement de commandes

 
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Séance du 17/10/2019
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Délibération N°017 - Subventions aux associations à caractère social

 
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Séance du 08/12/2016
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Délibération N°026 - Subvention 2020 au Centre Intercommunal d'Action Sociale

 
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Séance du 06/02/2020
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Délibération N°037 - Modification du tableau des emplois (DRH)

 
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Séance du 07/11/2014
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Délibération N°045 - Avenant n°2 à la convention d'utilisation de l'abattement de TFPB dans le quartier prioritaire de la politique de la ville - Quartier de Kermoysan - Quimper

 
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Séance du 06/02/2020
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Délibération N°004 - Décision Modificative n°1 liée à la dissolution du Symoresco

 
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Séance du 13/02/2020
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Délibération N°004 - Tarifs municipaux 2019 - Complément à délibération n°4 du 13 décembre 2018

 
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Séance du 07/02/2019
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Délibération N°034 - Contrat de Ville Deuxième programmation

 
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Séance du 10/11/2016
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Délibération N°005 - Festival de l'Artisanat du 10 au 13 mars 2017

 
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Séance du 06/04/2017
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Délibération N°036 - Participation au salaire du directeur de la Maison de quartier du Moulin Vert

 
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Séance du 09/07/2015
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Délibération N°009 - Formation professionnelle - Rémunération des formateurs extérieurs

 
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Séance du 21/09/2017
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Délibération N°008 - Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper

 
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Séance du 28/06/2018
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Délibération N°006 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Acquisition en VEFA de 16 logements situés à Kervouyec - avenue de Ty Pont sur la commune de Quimper

 
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Séance du 22/06/2017
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Délibération N°052 - Association socio-éducatives et socioculturelles - Avances sur subventions 2018

 
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Séance du 14/12/2017
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Délibération N°021 - Signature d'un marché public après consultation

 
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Séance du 06/02/2020
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Délibération N°026 - Bilan des opérations immobilières 2017

 
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Séance du 28/06/2018
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Délibération N°9 DDU - Acquisition de la propriété Hascoet - Route de Guengat

 
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Séance du 26/09/2014
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Délibération N°036 - Appel à projet « territoire économe en ressources » lancé par l'ADEME Bretagne

 
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Séance du 05/04/2018
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Délibération N°045 - Demande de subvention : Office Public de la Langue Bretonne Goulenn yalc'had : Ofis Publik ar Brezhoneg

 
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Séance du 25/04/2019
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Délibération N°012 - Modification du tableau des emplois

 
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Délibération N°042 - Renouvellement de la convention de labellisation de la base VTT 'Vallée de l'Odet' par la Fédération Française de Cyclotourisme

 
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Délibération N°011 - Dommages sur le chemin piéton communal rue René Crocq : protocole transactionnel avec l'entreprise LE PAPE

 
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Séance du 30/06/2016
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Délibération N°044 - Traitement des encombrants en centre de stockage de déchets non dangereux

 
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Délibération N°025 - Subvention Enfance

 
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Séance du 22/09/2016
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Délibération N°039 - Tarifs de mise à disposition de l'auditorium Marie de Kerstrat de la médiathèque des Ursulines - Année 2017-2018

 
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Délibération N°008 - Vente d'un terrain à la société Le Masson, route du Loc'h

 
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Délibération N°017 - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques

 
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Délibération N°020 - Dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes 'Ma première pierre'

 
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Séance du 31/01/2019
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Délibération N°015 - Opération 'Quimper, cœur de ville' Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) Lancement de la première tranche de campagne de ravalement à caractère obligatoire par Quimper Bretagne Occidentale

 
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Délibération N°024 - Convention de servitude de gaz, GRDF rue de l'ile de Batz

 
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Délibération N°008 - Convention de cession des biens mobiliers du SYMORESCO à Quimper Bretagne Occidentale

 
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Séance du 05/12/2019
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Délibération N°007 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2019

 
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Délibération N°002 - Adoption du taux horaire du personnel technique dans le cadre des travaux en régie

 
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Délibération N°012 - Convention de gestion propriétés du Conseil Général dans le Vallon de Kermabeuzen (DPAJ)

 
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Délibération N°009 - Protocole transactionnel - Vente d'un terrain à Ti Lipig

 
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Séance du 17/10/2019
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Délibération N°018 - Vente d'un véhicule aux enchères

 
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Délibération N°023 - Acquisitions auprès de la société GENEFIM (rue Madame de Staël), de la SCI de Tréouzon (rue Charles Le Goffic), de l'association diocésaine de Quimper (rue d'Orense), et de l'OPAC (allée de Meilh Stang Vihan)

 
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Délibération N°060 - Approbation d'un avenant au contrat de délégation de service public en vue du déploiement du réseau de fibre optique Herminéo sur les principaux parcs d'activités du pays Glazik

 
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Délibération N°010 - Réaménagement du pôle d'échange multimodal de Quimper Bilan de la concertation

 
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Séance du 09/03/2017
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Délibération N°017 - Contrat de Plan Etat Région Financement complémentaire

 
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Séance du 20/09/2018
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Délibération N°013 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

 
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Séance du 28/09/2017
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Délibération N°003 - Compte administratif 2017

 
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Séance du 26/06/2018
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Délibération N°006 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper-Cornouaille auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 14 logements situés rue Adolphe Porquier (ex cité GDF) sur la commune de Quimper

 
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Séance du 04/04/2019
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Délibération N°053 - Adhésion de Quimper Bretagne Occidentale au Syndicat Mixte EPAB

 
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Séance du 05/12/2019
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Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

 
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Séance du 28/09/2017
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Délibération N°031 - Extension du parc d'activités de Kerjaouen Orientations d'aménagement et modalités de concertation

 
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Séance du 04/04/2019
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Délibération N°032 - Mise en place du régime indemnitaire dans le cadre du transfert de la compétence 'petite enfance' - Additif à la délibération n°20 du 12 janvier 2017

 
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Séance du 07/12/2018
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Délibération N°037 - Passation d'un avenant n°2 au marché de renouvellement des réseaux d'eaux usées et d'eau potable - Vallée du Jet à Ergué-Gabéric

 
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Séance du 26/06/2018
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Délibération N°010 - Subvention 2020 à l'Office de tourisme de Quimper Cornouaille

 
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Séance du 06/02/2020
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Délibération N°030 - Tarifs de mise à disposition de l'auditorium Marie de kerstrat de la médiathèque des Ursulines - Année 2018-2019

 
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Séance du 26/06/2018
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Délibération N°039 - Réaménagement du Pôle d'Echanges Multimodal de Quimper - Convention de financement des études PRO des aménagements urbains, de la gare routière et de la passerelle sur voies ferrées, sous MOA QBO

 
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Séance du 06/02/2020
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Délibération N°041 - Vente de terrain sur le parc d'activité de Pen Carn au groupe Bolloré

 
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Séance du 28/09/2017
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Délibération N°018 - Acquisitions pour l'extension de la zone de Kerourvois à Ergué Gabéric

 
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Séance du 19/09/2019
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Délibération N°002 - Compte administratif 2022

 
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Séance du 11/05/2023
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Délibération N°065 - Mise en œuvre d'une opération programmée d'amélioration de l'habitat privé Restitution du diagnostic du territoire et validation du programme d'actions

 
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Séance du 06/02/2020
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Délibération N°010 - Garantie d'emprunt SA d'HLM LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Opération d'accélération du programme d'investissement de l'établissement - Prêt de haut de bilan bonifié (PHBB) Bonification CDC - Action logement

 
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Séance du 20/09/2018
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Délibération N°005 - Montant des attributions de compensation provisoires de 2018 avant traitement du pacte fiscal et financier et montant des attributions provisoires de 2019

 
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Séance du 18/10/2018
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Délibération N°029 - Piscine AQUACOVE de BRIEC Garantie d'emprunt et cession de créance auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel du Finistère

 
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Séance du 29/09/2022
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Délibération N°008 - Prise en charge des frais engagés au titre de l'inscription au tableau de l'ordre professionnel des architectes

 
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Séance du 01/02/2018
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Délibération N°017 - Magazine d'information communautaire et municipal - Convention constitutive de groupement de commandes

 
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Séance du 18/10/2018
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Délibération N°056 - Contrat d'affermage pour la gestion de l'assainissement collectif des communes membres de l'ex Quimper Communauté (hors Quimper) - Avenant n°9

 
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Séance du 07/12/2018
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Délibération N°025 - Délégation de pouvoir Signature des conventions financières pour les travaux réalisés par le SDEF dans le cadre de remplacement de matériels d'éclairage public accidentés ou en panne en Zones d'Activités Economiques

 
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Séance du 21/12/2023
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Délibération N°020 - Convention de partenariat financier pour une étude technique pour l'approvisionnement en eau potable

 
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Séance du 02/02/2017
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Délibération N°036 - Soutien à une collaboration entre le Lycée du Paraclet et l'association Les Portes logiques

 
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Séance du 25/09/2025
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Délibération N°037 - Festival de photographie Subvention de 20 037 € en 2019

 
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Séance du 04/04/2019
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Délibération N°002 - Rapport d'orientations budgétaires 2019

 
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Séance du 07/12/2018
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Délibération N°066 - Charte de partenariat entre Quimper Bretagne occidentale et la fondation Abbé Pierre

 
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Séance du 12/12/2017
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Délibération N°031 - Réitération de garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Banque des Territoires - Avenant au contrat de prêt finançant la construction de 10 logements situés rue de Pouldreuzic à Pluguffan

 
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Séance du 21/12/2023
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Délibération N°020 - Subventions aux associations d'insertion

 
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Séance du 16/05/2024
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Délibération N°030 - Délégation des aides à la pierre - Décisions du président prises par délégation de l'Etat pour la programmation de logement social en 2017

 
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Séance du 05/04/2018
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Délibération N°034 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 9 logements situés 38 rue des Réguaires à Quimper

 
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Séance du 11/07/2024
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Délibération N°007 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

 
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Séance du 31/01/2019
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Délibération N°000 - Attribution d'une subvention à la Mission Locale - Mission Jeunesse

 
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Séance du 17/06/2021
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Délibération N°024 - Valorisation économique du territoire lors du Mondial Pupilles 2017 à Plomelin

 
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Séance du 11/05/2017
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Délibération N°060 - Remboursement des frais de démantèlement du sécheur de boues par Quimper Bretagne Occidentale au SIDEPAQ

 
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Séance du 05/12/2019
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Délibération N°000 - Ouverture des quarts de crédits en investissement avant adoption du budget

 
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Séance du 02/12/2021
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Délibération N°005 - Syndicat mixte pour la construction du Centre d'Incendie et de Secours de Douarnenez Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale

 
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Séance du 09/03/2017
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Délibération N°012 - Avenant n°5 à la convention passée entre Quimper Bretagne Occidentale et l'Université de Bretagne Occidentale (UBO)

 
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Séance du 19/09/2019
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Délibération N°000 - Bordereau des prix unitaires (BPU) des services d'eau et d'assainissement en régie

 
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Séance du 02/12/2021
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Délibération N°021 - Restauration collective - Mise en place de l'association de gestion du restaurant inter-administratif de Quimper

 
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Séance du 28/09/2017
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Délibération N°037 - Port du Corniguel : tarifs 2022

 
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Séance du 16/06/2022
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Délibération N°006 - Nouvelle convention avec l'Université de Bretagne Occidentale (UBO)

 
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Séance du 07/11/2024
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Délibération N°004 - AMI Logement d'abord Convention 2025

 
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Séance du 15/05/2025
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Délibération N°009 - Plan Climat Air Energie Territorial - Ouverture à la consultation des personnes publiques associées et du public - Arrêt du projet

 
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Séance du 07/11/2024
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Délibération N°042 - Affectation des résultats de l'exercice 2023

 
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Séance du 13/06/2024
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Délibération N°005 - Evaluation charges transférées - Petite Enfance et EHPAD

 
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Séance du 05/12/2019
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Délibération N°016 - Délégation des aides à la pierre Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat privé

 
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Séance du 09/02/2023
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Délibération N°011 - Validation de la modification des statuts de l'ADRIA

 
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Séance du 29/09/2022
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Délibération N°029 - Attribution d'une subvention à l'association les Petits Débrouillards "Projet sciences à Pencalet"

 
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Séance du 20/03/2025
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Délibération N°058 - Avenant N° 2 au marché de maîtrise d'œuvre pour les travaux sur la station d'épuration du Corniguel à Quimper

 
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Séance du 28/09/2017
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Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations

 
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Séance du 15/04/2021
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Délibération N°014 - Exonération de redevances d'occupation du domaine public

 
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Séance du 20/03/2025
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Délibération N°003 - Compte de gestion 2018

 
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Séance du 20/06/2019
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Délibération N°034 - Réitération de garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Banque des Territoires - Avenant au contrat de prêt finançant la construction de 15 logements situés 24 et 26 rue de la Résistance à Briec

 
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Séance du 28/09/2023
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Délibération N°034 - Subvention à l'UIMM pour l'organisation de l'opération ' L'industrie : la fabrique de l'Avenir : Job dating'

 
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Séance du 20/06/2019
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Délibération N°019 - Contrat d'affermage pour la gestion du service de l'assainissement collectif de la ville de Quimper - Avenant n°09

 
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Séance du 28/04/2022
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Délibération N°000 - Diffusion de l'information auprès des conseillers municipaux - Mise à disposition des élus, à titre individuel, des moyens informatiques nécessaires

 
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Séance du 22/07/2020
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Délibération N°000 - Commission de délégation de service public des transports publics Désignation des membres

 
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Séance du 23/07/2020
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Délibération N°016 - Convention de transfert de gestion d'une dépendance du domaine public fluvial accueillant de la voirie sur le "quai neuf" de la commune de Quimper

 
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Séance du 30/01/2025
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Délibération N°043 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie _ Présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits post Stationnement

 
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Séance du 29/09/2022
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Délibération N°047 - SEMBREIZH - Rapport du mandataire 2023

 
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Séance du 05/12/2024
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Délibération N°006 - SIVU de Douarnenez - Remboursement des frais avancés par la commune de Locronan dans le cadre de la substitution de la communauté d'agglomération

 
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Séance du 17/10/2019
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Délibération N°003 - Ferme solaire de Kerjequel Acquisition de terrains auprès de la ville de Quimper

 
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Séance du 09/11/2023
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Délibération N°021 - Constitution d'un groupement de commandes pour la réalisation d'une étude de prospective économique et de requalification urbaine du port du Corniguel

 
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Séance du 18/10/2018
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Délibération N°000 - Avenant n° 1 à la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain de Kermoysan

 
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Séance du 01/04/2021
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Délibération N°000 - Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnels entre Quimper Bretagne Occidentale (QBO) et l'Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne (EESAB)

 
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Séance du 03/12/2020
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Délibération N°023 - Rapport 2017 de la Régie du Port du Corniguel

 
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Délibération N°051 - Compte de gestion 2021

 
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Séance du 23/06/2022
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Délibération N°037 - Approbation du rapport du 19 juin 2024 de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)

 
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Séance du 26/09/2024
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Délibération N°033 - Autorisation de chasse sur le périmètre de protection de Kernisy

 
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Séance du 31/01/2019
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Délibération N°004 - Réitération de garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Avenant au contrat de prêt finançant la construction de 18 logements situés 16 - 16 bis Impasse du Stade à Pluguffan

 
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Séance du 11/05/2023
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Délibération N°014 - Ilôt Tour d'Auvergne - Cession de terrains à l'OPAC

 
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Séance du 21/03/2024
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Délibération N°016 - Création d'un groupement de commande pour la réalisation des travaux d'élagage et de fauchage

 
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Séance du 20/06/2019
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Délibération N°000 - Tarifs 2021 de la taxe de séjour

 
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Séance du 24/09/2020
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Délibération N°007 - Subventions aux associations de commerçants pour l'année 2023

 
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Séance du 30/03/2023
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Délibération N°002 - Taux de fiscalité 2023

 
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Séance du 23/03/2023
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Délibération N°026 - Zone d'Activité Economique de Ti Lipig Réalisation de la seconde tranche de viabilisation

 
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Séance du 28/09/2017
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Délibération N°000 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances

 
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Séance du 30/09/2021
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Délibération N°034 - Avance sur subvention 2025 à l'Office de Tourisme de Quimper Cornouaille

 
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Séance du 19/12/2024
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Délibération N°038 - Festival Agri Deiz 2019. Demande de subvention.

 
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Séance du 31/01/2019
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Délibération N°010 - Institution de la commission de contrôle des concessions et affermages

 
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Séance du 28/09/2017
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Délibération N°011 - Transports collectifs Convention de délégation de service public Acomptes 2025

 
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Séance du 19/12/2024
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Délibération N°009 - Mobilités - "BreizhGo Express Sud" Convention cadre entre Quimper Bretagne Occidentale, la Région Bretagne, Golfe du Morbihan Vannes Agglomération, Auray Quiberon Terre Atlantique, Lorient Agglomération, Quimperlé Communauté et Concarneau Cornouaille Agglomération

 
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Séance du 19/12/2024
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Délibération N°045 - Atout sport - tarifs 2019

 
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Séance du 07/12/2018
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Délibération N°000 - Mobilité - Création d'une 'prime VAE' et d'un 'forfait de réparation vélo'

 
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Séance du 18/03/2021
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Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper-Cornouaille auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 1 logement situé 22 rue Le Déan à Quimper

 
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Séance du 30/09/2021
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Délibération N°019 - Port du Corniguel : tarifs 2024

 
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Séance du 15/02/2024
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Délibération N°017 - Subvention pour l'organisation d'une journée pour les 20 ans de la formation IUP patrimoine à l'UBO à Quimper

 
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Séance du 29/09/2022
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Délibération N°005 - Tarifs 2025 des prestations eau potable et assainissement pour le secteur du territoire en régie

 
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Séance du 19/12/2024
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Délibération N°000 - Petite enfance : modification des règlements de fonctionnement des multi-accueils communautaires

 
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Séance du 02/12/2021
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Délibération N°029 - Tarifs des pépinières et hôtels d'entreprises de Quimper Bretagne Occidentale

 
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Séance du 19/12/2024
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Délibération N°000 - Voeu relatif à Enedis

 
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Séance du 17/06/2021
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Délibération N°000 - Rapport annuel concernant le service public du port du Corniguel

 
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Séance du 28/01/2021
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Délibération N°054 - Signature de marchés publics après consultations

 
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Séance du 19/12/2024
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Délibération N°000 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2019 - Rapport de la présidente sur le service de l'eau et de l'assainissement

 
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Séance du 03/12/2020
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Délibération N°039 - Fourniture d'un service de gestion des DT-DICT - Constitution d'un groupement de commandes

 
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Séance du 28/09/2023
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Délibération N°003 - Renouvellement de la labellisation "Territoire Engagé Transition Ecologique" (ex Cit'Ergie)

 
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Séance du 17/03/2022
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Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations

 
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Séance du 28/01/2021
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Délibération N°000 - Exonération de la Redevance Spéciale pendant la durée du confinement pour les établissements qui n'ont pas bénéficié du service du fait de leur fermeture

 
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Séance du 24/09/2020
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Délibération N°000 - CEA Tech - Convention de financement de l'équipe coeur pour 2021

 
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Séance du 17/06/2021
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Délibération N°049 - Régies dotées de la seule autonomie financière en charge des services publics de l'eau et de l'assainissement des eaux usées - Désignation des membres du Conseil d'exploitation de la Régie eau.

 
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Séance du 21/12/2023
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Délibération N°018 - Mobilité - Création d'un "Comité des partenaires"

 
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Séance du 17/03/2022
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Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SCP d'H.L.M LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 20 logements collectifs situés rue Samuel de Champlain à Quimper (Opération Acadie).

 
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Séance du 03/12/2020
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Délibération N°000 - Subvention à l'association Les Portes Logiques

 
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Séance du 03/12/2020
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Délibération N°018 - Association Ulamir E Bro Glazik Subvention 2023

 
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Séance du 11/05/2023
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Délibération N°031 - Dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages à revenus modestes "Ma première pierre"

 
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Séance du 02/04/2025
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Délibération N°022 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2021. Rapport de la présidente sur le service d'élimination des déchets.

 
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Séance du 08/12/2022
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Délibération N°000 - Attribution de bons culture aux agents de Quimper Bretagne Occidentale

 
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Séance du 15/04/2021
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Délibération N°000 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2020 - Rapport de la présidente sur le service d'élimination des déchets

 
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Séance du 02/12/2021
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Délibération N°000 - Subventions 2021 Petite Enfance

 
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Séance du 17/06/2021
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Délibération N°000 - Office Public de l'Habitat (OPH) - OPAC de Quimper Cornouaille - Modification du conseil d'administration

 
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Séance du 18/03/2021
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Délibération N°013 - Bilan triennal (2019-2024) et modification du Programme Local de l'Habitat (PLH) 2019-2024

 
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Séance du 09/02/2023
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Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SA Bretagne Ouest Accession auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 16 logements collectifs situés rue Victorine Léon de Treverret et rue Elise Meitner à Quimper (Opération Kersaliou Ilot E)

 
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Séance du 28/01/2021
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Délibération N°019 - Transports collectifs - Convention cadre KorriGo

 
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Séance du 17/03/2022
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Délibération N°002 - Taux de fiscalité 2022

 
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Séance du 27/01/2022
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Délibération N°011 - Transports collectifs - tarifs 2022-2023

 
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Séance du 28/04/2022
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Délibération N°004 - Programme Local de l'Habitat 2019-2025 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2025

 
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Séance du 25/09/2025
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Délibération N°033 - Convention de groupement de commandes pour la souscription de contrats d'assurances - Modification des modalités financières

 
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Séance du 29/09/2022
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Délibération N°053 - Ouverture des quarts de crédits en investissement avant adoption du budget

 
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Séance du 08/12/2022
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Délibération N°000 - Retrait de la délibération n° 1 du 6 février 2020 Echange avec soulte avec la société Prothermic ZA de Ti lipig

 
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Séance du 02/12/2021
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Délibération N°000 - Participation au salon de l'immobilier professionnel SIMI en 2021

 
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Séance du 15/04/2021
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