• Identifiez-vous
    • Identifiez-vous
    • Accueil
    Actualités Recherche Infos pratiques Histoire municipale Exposition virtuelle Trésors d'archives Archi'games Mentions légales

Les astuces de recherche

Peu importe ce que vous recherchez, notre maître-mot est "simplicité". Commencez par saisir un nom.

Tout développer | Tout réduire

1. Aller à l'essentiel

Le moteur de recherche compare les termes que vous saisissez dans le champ de recherche avec ceux des ressources disponibles sur le site. Les recherches simples composées de deux ou trois mots sont celles qui vous donnent le plus grand nombre de résultats.
Commencez par effectuer une recherche simple, puis ajoutez des mots au fur et à mesure afin d'affiner les résultats.
Remarquez qu'à partir de 2 lettres, au fur et à mesure que vous tapez votre recherche, le moteur de recherche interroge tous les mots susceptibles de vous intéresser enregistrés dans les ressources disponibles sur le site. C'est ce que l'on appelle l'auto-complétion.

2. Rechercher une expression exacte

Pour effectuer une recherche sur une expression exacte dans un ordre précis, utilisez des guillemets pour encadrer plusieurs termes "termes de votre choix". Gardez à l'esprit que ce type de recherche est susceptible d'exclure des résultats pertinents.

"Jean-Paul Dupont"

Les ressources qui contiennent l'expression JP. Dupont ne sont pas prises en compte.

3. Recherche approximative d'un mot

La commande ~ (tilde) de la recherche permet de cibler une recherche pas seulement sur un mot mais également sur l'ensemble des mots qui lui sont "sémantiquement proches" : il peut s'agir d'une autre forme du mot (singulier/pluriel, conjugaison) mais aussi d'un terme approchant.

Le caractère se place à la fin du mot.

Exemple :

Kokoch~

retourne les résultats contenant Kokoschka, Kokoschkina, etc.

Ce type de recherche nécessite un traitement supplémentaire et peut occasionner des temps de chargement plus long.

4. Remplacer un ou plusieurs caractères dans sa recherche

Les métacaractères, '?' et '*', remplacent le début, le milieu ou la fin d'un mot recherché. '?' remplace 1 seul caractère, alors que '*' remplace et ajoute une série de caractères (0 ou plus). Ils peuvent se trouver n'importe où dans le mot

pari?

retourne Paris, parie, paria, ...

Tandis que :

Pari*

retourne pari, Paris, parisien, parisiennes, ...

5. Ne pas se soucier de la casse

La fonction de recherche n'est pas sensible à la casse.

jean-paul dupont

équivaut à

Jean-Paul Dupont

6. Ne pas se soucier de la ponctuation

La fonction de recherche ignore la ponctuation. Cela comprend les symboles !@#%^=[]{}\+^~ et autres caractères spéciaux.

7. Inclure ou ignorer des mots dans votre recherche

Vous pouvez affiner votre recherche en ajoutant certains mots-clés :

  • SANS ou SAUF - en lettres majuscules - pour éliminer certains termes.

    Jean-Paul SAUF Dupont

  • ET - en lettres majuscules - afin que tous les termes de recherche soient compris dans les résultats. L'ajout d'un espace entre deux mots produit le même résultat.

    Jean-Paul ET Dupont

  • OU - en lettres majuscules - pour afficher plus de résultats ou des ressources plus variées. Chaque ressource répondra à au moins un de vos critères.

    Jean-Paul OU Dupont

Ordre de priorité des opérateurs booléens :

Les parenthèses peuvent être utilisées pour insister sur l'ordre de traitement de la recherche, donnant la priorité aux termes situés entre les parenthèses.

Exemple :

(Signé OU Dédicacé) ET Pagnol

donne une priorité aux termes entre parenthèses : signé ou dédicacé. Le moteur de recherche combinera ensuite le résultat de cette première recherche avec la dernière partie de la recherche, soit Pagnol.

8. Les mots-clés

Nous vous suggérons certains mots-clés pour vous aider à trouver des ressources qui traitent d'un thème spécifique :

  • Lieux
  • Personnes
  • Périodes
  • Type de documents
  • Thèmes
  • Ensembles

Pour ce faire, cliquez sur "Affiner votre recherche" et cochez le ou les mots clés.

9. Rechercher en sélectionnant un média

Vous souhaitez remonter de votre recherche uniquement des ressources illustrées?

Cliquez sur "Affiner votre recherche", cochez, dans l'onglet "Média", le type de média que vous souhaitez (image, vidéo, son).

10. Rechercher au sein d'un champ cible spécifique

Faites précéder votre requête de la mention champ cible: si vous savez que l'information que vous recherchez se trouve sur une cible spécifique.

Titre: Jean-Paul

Dans l'exemple, la recherche ne remonte que les ressources contenant Jean-Paul dans le titre.

Voici la liste des champs cibles disponibles :

  • Titre:
    champs correspondant au titre d'un instrument de recherche, c'est à dire au titre d'un ensemble de ressources
  • Auteur:
    champs correspondant à l'auteur de la ressource, tel que Victor Hugo, Ben, Marie Curie, etc.
  • Identifiant:
    champs correspondant à identifiant de la ressource, c'est à dire à la cote pour les archives ou au numéro d'inventaire pour les musées
  • Description:
    champs correspondant à la présentation du contenu de la ressource
  • Sujet:
    champs correspondant au sujet de la ressource.
11. Sauvegarder les résultats

Si vous vous êtes déjà identifié sur votre compte, vous pouvez cliquer sur l'icône en forme d'étoile située sur le fil d'ariane de votre recherche, ou sur une notice de ressource ou encore sur un média et enregistrer cette image dans votre sélection.

Bonne recherche !

J'ai compris !

Pour de meilleurs résultats, tapez en majuscule ET, OU et SAUF. Voir les astuces de recherche.  

Recherche avancée
Retour à la recherche simple

En utilisant le bouton vous pouvez créer autant de champs de recherche que vous souhaitez.

Puis cliquez sur le bouton chercher pour lancer votre recherche.

Il est possible de renseigner simplement une année ou une année et un mois.

Période de
à
Date exacte
Editer Voir les astuces de recherche
Liste
Médias
Cadre de classement
Carte
Frise temporelle
Pertinence Date ▲ Titre ▲ Cote ▲
Chargement en cours
Affinez votre recherche

Affinez votre recherche

Recherche parmi les 5 584 résultats

  • Médias

  • Personne (physique ou morale)

    • Afficher tout
  • Typologie

  • Tous les résultats (Max 250)
  • Cette page
  • Tous les résultats (Max 500)
  • Cette page

Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (843ms)

/img/picture-pdf.svg
1 média

Séance du 15/12/2022

15-12-2022  

Pour revoir la vidéo du conseil

 

Pour consulter le procès-verbal

Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
/img/picture-pdf.svg
1 média

Séance du 17/11/2022

17-11-2022  

Pour revoir la vidéo du conseil

 

Pour consulter le procès-verbal

Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
/img/picture-pdf.svg
1 média

Séance du 08/12/2022

08-12-2022  

Pour revoir la vidéo du conseil

 

Pour consulter le procès-verbal

Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
/img/picture-pdf.svg
1 média

Séance du 30/03/2023

30-03-2023  

Pour revoir la vidéo du conseil

 

Pour consulter le procès-verbal

Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
/img/picture-pdf.svg
1 média

Séance du 04/05/2023

04-05-2023  

Pour revoir la vidéo du conseil

 

Pour consulter le procès-verbal

Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.

Séance du 19/04/2018

19-04-2018  

Séance du 11/07/2014

11-07-2014  

Séance du 02/10/2015

02-10-2015  

Séance du 07/12/2018

07-12-2018  

Séance du 07/11/2019

07-11-2019  

Séance du 09/11/2017

09-11-2017  

Séance du 30/01/2015

30-01-2015  

Séance du 16/02/2023

16-02-2023  

Pour consulter le procès-verbal

Séance du 15/05/2025

15-05-2025  

Pour revoir la vidéo du conseil

Pour consulter le procès-verbal

/img/picture-pdf.svg
1 média

Séance du 23/03/2023

23-03-2023  

Pour revoir la vidéo du conseil

 

Pour consulter le procès-verbal

Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.

Séance du 20/03/2015

20-03-2015  

Séance du 19/05/2016

19-05-2016  

Séance du 09/02/2017

09-02-2017  

Séance du 28/09/2023

28-09-2023  

Pour revoir la vidéo du conseil

 

Pour consulter le procès-verbal

/img/picture-pdf.svg
1 média

Séance du 16/06/2022

16-06-2022  

Pour revoir la vidéo du conseil

 

Pour consulter le procès-verbal

Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.

Séance du 09/11/2023

09-11-2023  

Pour revoir la vidéo du conseil

 

Pour consulter le procès-verbal

 

Séance du 30/09/2021

30-09-2021  
/img/picture-pdf.svg
1 média

Séance du 11/07/2023

11-07-2023  

Pour revoir la vidéo du conseil

 

Pour consulter le procès-verbal

Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.

Séance du 05/10/2023

05-10-2023  

Pour revoir la vidéo du conseil

 

Pour consulter le procès-verbal

Séance du 21/09/2017

21-09-2017  

Séance du 06/04/2014

06-04-2014  

Séance du 26/09/2014

26-09-2014  

Séance du 07/11/2024

07-11-2024  

Pour revoir la vidéo du conseil 

Pour consulter le procès-verbal

Séance du 19/09/2019

19-09-2019  
/img/picture-pdf.svg
1 média

Séance du 23/06/2022

23-06-2022  

Pour revoir la vidéo du conseil

 

Pour consulter le procès-verbal

Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.

Séance du 24/06/2021

24-06-2021  

Séance du 07/10/2021

07-10-2021  

Séance du 24/09/2020

24-09-2020  

Séance du 01/02/2024

01-02-2024  

Pour revoir la vidéo du conseil 

 

Pour consulter le procès-verbal

Séance du 28/09/2017

28-09-2017  
/img/picture-pdf.svg
1 média

Séance du 06/10/2022

06-10-2022  

Pour revoir la vidéo du conseil

 

Pour consulter le procès-verbal

Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.

Séance du 04/02/2021

04-02-2021  

Séance du 13/02/2025

13-02-2025  

Pour consulter le procès-verbal

Séance du 11/05/2017

11-05-2017  

Séance du 06/02/2020

06-02-2020  

Séance du 31/01/2019

31-01-2019  

Séance du 05/12/2019

05-12-2019  

Séance du 20/06/2014

20-06-2014  

Séance du 07/02/2019

07-02-2019  

Séance du 13/02/2020

13-02-2020  

Séance du 06/06/2014

06-06-2014  

Séance du 28/06/2018

28-06-2018  

Séance du 05/06/2015

05-06-2015  

Séance du 31/03/2016

31-03-2016  

Séance du 22/09/2016

22-09-2016  

Séance du 27/06/2019

27-06-2019  

Séance du 13/06/2024

13-06-2024  

Pour revoir la vidéo du conseil

Pour consulter le procès-verbal

 

 

 

 

Séance du 07/12/2023

07-12-2023  

Pour revoir la vidéo du conseil

Pour consulter le procès-verbal

 

Séance du 22/05/2025

22-05-2025  

Pour revoir la vidéo du conseil

Pour consulter le procès-verbal

Séance du 22/07/2020

22-07-2020  

Séance du 02/04/2025

02-04-2025  

Pour revoir la vidéo du conseil

Pour consulter le procès-verbal

 

 

Séance du 16/07/2020

16-07-2020  
/img/picture-pdf.svg
1 média

Séance du 03/02/2022

03-02-2022  

Pour revoir la vidéo du conseil

 

Pour consulter le procès-verbal

 

 

 

Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.

Séance du 07/03/2019

07-03-2019  

Séance du 12/12/2017

12-12-2017  

Séance du 04/02/2016

04-02-2016  

Séance du 18/10/2018

18-10-2018  

Séance du 30/01/2025

30-01-2025  

Pour revoir la vidéo du conseil

Pour consulter le procès-verbal

 

Séance du 20/03/2025

20-03-2025  

Pour revoir la vidéo du conseil

Pour consulter le procès-verbal

 

Séance du 01/04/2021

01-04-2021  

Séance du 12/12/2019

12-12-2019  

Séance du 20/06/2019

20-06-2019  

Séance du 10/12/2020

10-12-2020  

Séance du 14/12/2017

14-12-2017  

Séance du 30/04/2015

30-04-2015  

Séance du 08/12/2016

08-12-2016  

Séance du 25/04/2019

25-04-2019  

Séance du 10/12/2015

10-12-2015  

Séance du 04/05/2020

04-05-2020  

Séance du 11/07/2024

11-07-2024  

Pour revoir la vidéo du conseil 

Pour consulter le procès-verbal

Séance du 26/09/2024

26-09-2024  

Pour revoir la vidéo du conseil 

Pour consulter le procès-verbal

Séance du 15/02/2024

15-02-2024  

Pour revoir la vidéo du conseil 

Pour consulter le procès-verbal

Séance du 16/05/2024

16-05-2024  

Pour revoir la vidéo du conseil 

Pour consulter le procès-verbal

Séance du 05/07/2020

05-07-2020  

Séance du 22/06/2017

22-06-2017  

Séance du 04/04/2019

04-04-2019  

Séance du 02/12/2021

02-12-2021  

Séance du 27/09/2018

27-09-2018  

Séance du 30/06/2016

30-06-2016  

Séance du 07/11/2014

07-11-2014  

Séance du 25/04/2014

25-04-2014  
/img/picture-pdf.svg
1 média

Séance du 09/02/2023

09-02-2023  

Pour revoir la vidéo du conseil

 

Pour consulter le procès-verbal

Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.

Séance du 15/04/2021

15-04-2021  

Séance du 23/07/2020

23-07-2020  

Séance du 18/03/2021

18-03-2021  

Séance du 26/06/2025

26-06-2025  

Pour revoir la vidéo du conseil

Pour consulter le procès-verbal

Séance du 21/03/2024

21-03-2024  

Séance du 28/01/2021

28-01-2021  
/img/picture-pdf.svg
1 média

Séance du 29/06/2023

29-06-2023  

Pour revoir la vidéo du conseil

 

Pour consulter le procès-verbal

 

Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.

Séance du 29/04/2021

29-04-2021  

Séance du 06/04/2017

06-04-2017  

Séance du 09/07/2015

09-07-2015  

Séance du 17/10/2019

17-10-2019  
/img/picture-pdf.svg
1 média

Séance du 07/04/2022

07-04-2022  

Pour revoir la vidéo du conseil

 

Pour consulter le procès-verbal

Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
/img/picture-pdf.svg
1 média

Séance du 28/04/2022

28-04-2022  

Pour revoir la vidéo du conseil

 

Pour consulter le procès-verbal

Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.

Séance du 09/12/2021

09-12-2021  
/img/picture-pdf.svg
1 média

Séance du 27/01/2022

27-01-2022  

Pour revoir la vidéo du conseil

 

Pour consulter le procès-verbal

Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.

Séance du 10/11/2016

10-11-2016  

Séance du 13/12/2018

13-12-2018  

Séance du 12/12/2014

12-12-2014  

Séance du 08/02/2018

08-02-2018  

Séance du 21/03/2024

21-03-2024  

Pour revoir la vidéo du conseil 

Pour consulter le procès-verbal

 

 

/img/picture-pdf.svg
1 média

Séance du 29/09/2022

29-09-2022  

Pour revoir la vidéo du conseil

 

Pour consulter le procès-verbal

Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.

Séance du 05/01/2017

05-01-2017  

Séance du 20/09/2018

20-09-2018  
/img/picture-pdf.svg
1 média

Séance du 03/11/2022

03-11-2022  

Pour revoir la vidéo du conseil

 

Pour consulter le procès-verbal

Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.

Séance du 02/02/2017

02-02-2017  

Séance du 26/06/2018

26-06-2018  

Séance du 01/02/2018

01-02-2018  

Séance du 09/03/2017

09-03-2017  
/img/picture-pdf.svg
1 média

Séance du 17/03/2022

17-03-2022  

Pour revoir la vidéo du conseil

 

Pour consulter le procès-verbal

Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.

Séance du 01/10/2020

01-10-2020  

Séance du 03/12/2020

03-12-2020  

Séance du 25/09/2025

25-09-2025  

Pour consulter le procès-verbal

Pour revoir la vidéo du conseil

/img/picture-pdf.svg
1 média

Séance du 11/05/2023

11-05-2023  

Pour consulter le procès-verbal

Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.

Séance du 05/12/2024

05-12-2024  

Pour revoir la vidéo du conseil

Pour consulter le procès-verbal

Séance du 12/06/2025

12-06-2025  

Pour revoir la vidéo du conseil

Pour consulter le procès-verbal

 

Séance du 17/10/2024

17-10-2024  

Pour revoir la vidéo du conseil

Pour consulter le procès-verbal

 

Séance du 17/06/2021

17-06-2021  

Séance du 05/04/2018

05-04-2018  

Séance du 28/03/2024

28-03-2024  

Pour revoir la vidéo du conseil 

Pour consulter le procès-verbal

Séance du 21/12/2023

21-12-2023  

Pour revoir la vidéo du conseil

 

Séance du 04/11/2021

04-11-2021  

Séance du 19/12/2024

19-12-2024  

Pour consulter le procès-verbal

Séance du 12/01/2017

12-01-2017  

Séance du 08/11/2018

08-11-2018  

Séance du 26/09/2019

26-09-2019  

Séance du 16/03/2017

16-03-2017  

Séance du 06/11/2015

06-11-2015  

Séance du 29/06/2017

29-06-2017  
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°002 - Budget primitif 2024

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°023 - Signature du Contrat de Ville 2024-2030 "Engagements Quartiers 2030" du quartier prioritaire de Kermoysan

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°017 - Détermination des ratios pour les avancements de grade pour les agents de Quimper Bretagne Occidentale

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 12/12/2017
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°006 - Acquisitions rue de la Fontaine

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 03/02/2022
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°028 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne Avance sur dotation 2018

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 12/12/2017
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°000 - Travaux d'espaces verts communaux, communautaires et Sivalodet uniquement pour ses travaux liés aux systèmes d'endiguement - Constitution d'un groupement de commandes

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 01/10/2020
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°029 - Action sociale : maintien de l'adhésion au CNAS

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 07/12/2018
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°023 - Phase 2 de déploiement de la fibre optique par Mégalis Bretagne. Signature d'une convention de financement

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 20/09/2018
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°002 - Convention entre l'Association des Retraités et des personnes âgées de Quimper et la ville de Quimper - Renouvellement du partenariat pour la période 2025 - 2027

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 22/05/2025
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°002 - Taux de fiscalité 2019

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 31/01/2019
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°000 - Affaires scolaires - Subventions diverses

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 24/06/2021
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°022 - Annulation de loyers dus par l'association Silicon Kerné, ancien gérant de la cantine numérique de Quimper.

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 17/10/2019
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°000 - Pont de Keraval - Avenant 1 à la convention de répartition financière des travaux de réparation et d'entretien du pont

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 10/12/2020
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°025 - Avenants aux conventions entre la ville de Quimper et l'association 'Les bons petits diables' et entre la ville d'Ergué Gabéric et l'association 'Les p'tits lutins'

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 31/01/2019
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°000 - Affectation des résultats de l'exercice 2019

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 22/07/2020
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°034 - Convention pour l'entretien et la maintenance des installations et des réseaux des services d'eau potable et d'assainissement - Avenant N° 1

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 12/12/2017
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°035 - Convention de partenariat entre le Conservatoire musique théâtre de la commune de Quimper et le collège Max Jacob pour la mise en œuvre d'une classe à horaires aménagés musique (CHAM)

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 17/10/2024
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°045 - Avis de Quimper Bretagne Occidentale sur la fusion de l'OPAC de Quimper Cornouaille et de Finistère Habitat

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 05/12/2019
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°052 - Tarifs 2019-2020 des piscines Aquarive et Kerlan Vian

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 20/06/2019
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°018 - Cession site Ferme de Kermapmoel - Briec

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 02/04/2025
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°032 - Contrat de ville - Première programmation 2018

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 05/04/2018
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°015 - Renouvellement du partenariat avec la commune de Fouesnant-les Glénan pour la gestion de circuits VTT

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 08/12/2022
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°048 - Répartition du Fonds National de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales 2017(FPIC)

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 22/06/2017
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°005 - Convention de financement avec le comité d'organisation de l'Open de Tennis de Quimper Bretagne Occidentale

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 08/12/2022
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°029 - Financement de la formation ' Manager de développement d'affaires à l'international' à l'EMBA

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 20/06/2019
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°000 - Signature de marchés après consultations

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 03/12/2020
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°051 - Projet de travaux sur les bâtiments de l'EESAB

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 28/09/2017
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°053 - Rapport des délégataires du service public de l'eau potable

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 28/09/2017
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°007 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne Avenant n°2 à la convention globale de fonctionnement 2018-2020

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 07/03/2019
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°047 - Décision modificative n°2

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 09/12/2021
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°033 - Signature d'une convention d'utilisation du réseau électrique pour le développement d'Herminéo

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 28/09/2017
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°014 - Compte de gestion 2024

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 12/06/2025
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°037 - Rapports des délégataires du service public de l'eau potable

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 20/09/2018
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°023 - Subventions Sportives de haut niveau collectif

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 29/06/2023
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°007 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Opération Les Chèvrefeuilles, construction de 10 logements situés rue des Noisetiers sur la commune de Guengat

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 22/06/2017
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 20/09/2018
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°005 - Affectation des résultats de l'exercice 2017

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 26/06/2018
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 05/04/2018
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°014 - Convention pour le Nouveau Projet de Rénovation Urbaine de Kermoysan

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 17/10/2019
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°011 - Participation pour le CCAS de Quimper - Appel à projet "Mieux manger pour tous"

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 07/11/2024
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°013 - Mise en place d'une astreinte 'semaine complète - filière technique' au service collecte des déchets de la régie de l'unité territoriale de Briec (DENV)

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 20/06/2019
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°026 - Désignation des représentants au Comité Unique de Programmation LEADER 2023/2027 mis en œuvre par Quimper Cornouaille Développement

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 28/09/2023
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°008 - Garantie d'emprunt Centre Hospitalier de Cornouaille. Prêt d'un montant de 310 458 euros auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la création d'une unité de vie protégée au sein de la résidence Ty Glazig (EHPAD)

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 28/09/2017
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°000 - Bilan 2020 - Aides Pass Commerce et Artisanat

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 15/04/2021
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°006 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 07/03/2019
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°065 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 50 logements situés rue de Saint Alor à Quimper

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 16/06/2022
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°058 - Avenant à la convention-cadre - Action cœur de ville

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 06/02/2020
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°025 - Adhésion à l'association Phase

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 09/03/2017
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°000 - COVID 19 : exonération de redevances d'occupation du domaine public

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 01/04/2021
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°037 - Subvention de 40 037 € au comité d'organisation de l'Open de tennis de Quimper Bretagne Occidentale

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 05/12/2019
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°023 - Acquisition de parcelles aux consorts Conan Deudé situées vallée de Kermabeuzen

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 17/10/2024
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°040 - Désignation d'un représentant à la commission mer et littoral mise en oeuvre par Quimper Cornouaille Développement dans le cadre du FEAMP.

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 28/09/2017
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°040 - Subvention à l'association Salons Levriou Pluguen

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 22/06/2017
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°042 - Décision modificative n°2

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 06/10/2022
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°012 - Accord de partenariat relatif au projet 'Korrigo Services'

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 09/03/2017
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°012 - Concours d'éloquence Association ACID - filière droit de l'UBO

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 04/04/2019
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°033 - Décision modificative n°4

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 15/12/2022
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°007 - Signature de marchés publics après consultations

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 13/02/2025
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°013 - Garantie d'emprunt accordée à l'association Quimper Cornouaille Développement pour la construction de son siège au sein de l'hôtel interconsulaire

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 05/12/2019
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°013 - Subvention Insertion et Mobilités

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 15/05/2025
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°055 - Constitution d'un groupement de commande - Diagnostics immobiliers

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 19/12/2024
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°026 - Signature de marchés publics après consultations

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 29/09/2022
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°020 - Subvention Festival de Cornouaille 2025

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 02/04/2025
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°039 - Association T'es Cap : versement d'une subvention

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 07/12/2023
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°014 - Subventions aux associations culturelles - année 2024

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 13/06/2024
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°020 - Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel et dispositions diverses relatives au personnel communautaire

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 12/01/2017
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°000 - Avenant n°5 portant renouvellement de la convention de mise à disposition du personnel du service 'animation surveillance' des piscines de QBO à la ville de Quimper

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 10/12/2020
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°049 - Tarifs de mise à disposition de l'auditorium Marie de Kerstrat de la médiathèque Alain Gérard Année 2019-2020

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 20/06/2019
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°064 - Délégation des aides à la pierre - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat privé

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 06/02/2020
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°040 - Conventions d'Objectifs et de Financement - ALSH périscolaire entre la ville de Quimper et la Caisse d'Allocations Familiales (CAF)

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 05/10/2023
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°004 - Projet de construction de la tribune de Penvillers sur la commune de Quimper - Validation du pré programme, lancement du concours de maîtrise d'œuvre, désignation du jury du concours de maîtrise d'œuvre et fixation du montant de l'indemnisation des membres du jury

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 29/06/2023
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°028 - Associations socio-culturelles - subventions 2025

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 20/03/2025
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°018 - Subventions à diverses associations

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 17/10/2024
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°044 - Rapport d'activité 2022 du Syndicat Départemental d'Energie et d'Equipement du Finistère (SDEF)

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 07/12/2023
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°003 - Mobilités - Lancement d'une étude d'opportunité de définition des aménagements ferroviaires nécessaires à la réalisation du plan de transport de la Région Bretagne, sur l'axe Redon / Quimper

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 26/06/2025
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°006 - Association KERNAVELO - Demande de subvention

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 21/12/2023
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°004 - Réhabilitation technique de la piscine de Kerlan Vian Validation de l'avant-projet définitif (APD)

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 23/03/2023
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°003 - Attributions de compensation provisoires 2019

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 31/01/2019
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°011 - Garantie d'emprunt SA d'HLM LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Construction de 6 logements collectifs - résidence Les Pergolas 3 - 22 cité de la Ruche à Quimper

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 05/12/2019
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°060 - Office de tourisme Quimper Cornouaille, Part variable de la subvention 2018

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 26/06/2018
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°014 - Festival Agrideiz 2017 - Demande de subvention

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 02/02/2017
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°026 - Protocole pour la maîtrise foncière et la réhabilitation du site de la carrière de Kerrous

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 02/02/2017
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°019 - Achat de sacs jaunes pour la collecte sélective

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 01/02/2018
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°028 - Projet de construction d'une médiathèque sur la commune de Guengat - Validation de l'Avant Projet Définitif

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 26/06/2018
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°057 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 28/09/2017
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°037 - Subvention au festival de Cornouaille pour l'organisation du 'Village Cornouaille Gourmand' du 23 au 28 juillet 2019 à Quimper

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 31/01/2019
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°014 - Comité des Œuvres Sociales : renouvellement de la convention

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 09/03/2017
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°041 - Extension de la zone d'activités économique de Kerjaouen à Quimper Etudes préalables / Indemnités aux exploitants

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 31/01/2019
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°015 - Commission consultative des services publics locaux Composition du collège des représentants associatifs

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 11/05/2017
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°022 - Convention pour la facturation et la perception de la redevance d'assainissement non collectif sur les communes de Quimper, Ergué Gabéric, Locronan et Pluguffan

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 02/02/2017
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°048 - Bilan annuel 2016 des zones d'activités

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 12/12/2017
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°046 - Fusion de l'OPAC de Quimper Cornouaille et de Finistère Habitat Sollicitation de l'Etat pour la création d'un Syndicat Mixte Ouvert du logement social de l'office public de l'habitat et adoption des statuts du Syndicat Mixte Ouvert

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 05/12/2019
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°025 - Restauration collective : Augmentation du montant de la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 06/02/2020
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 22/06/2017
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°063 - Délégation des aides à la pierre Etat annexe des fonds délégués et des aides propres versés au titre de la programmation de logements sociaux 2019

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 06/02/2020
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°001 - Budget Primitif 2018

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 01/02/2018
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°034 - Convention d'application CEA Tech équipe cœur 2025

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 25/09/2025
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°000 - Subventions innovations - Année 2021

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 15/04/2021
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°043 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Financement de l'opération infrastructures hospitalières, investissements située lotissement de Kervalguen à Quimper

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 26/09/2024
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°000 - Indemnités horaires pour travaux supplémentaires

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 17/06/2021
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°041 - Contrat prévoyance : choix d'un nouveau prestataire et augmentation de la participation employeur

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 11/07/2023
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°027 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 24 logements situés 27, 29 et 31 avenue des Chasseurs sur la commune de Quimper

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 09/11/2023
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°023 - Signature de conventions de service d'achat centralisé (centrales d'achat)

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 15/05/2025
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°023 - Enseignement supérieur - Subventions aux centres de formation à la langue bretonne et aux associations de vie étudiante

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 26/06/2018
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°006 - Indemnités de fonction aux élus

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 05/01/2017
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°009 - Désignation des représentants de la commission de gouvernance du service commun de restauration collective

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 05/12/2019
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 02/02/2017
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°014 - Délégation du service public de production et de distribution d'eau potable des communes de Briec, Edern, Landrévarzec, Landudal, Langolen et Quéménéven - Déclaration sans suite

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 20/09/2018
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°037 - Réaménagement du Pôle d'Echanges Multimodal de Quimper - Co-maîtrise d'ouvrage désignant Quimper Bretagne Occidentale maître d'ouvrage unique

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 06/02/2020
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°032 - Subvention à l'association Salons Levriou Pluguen

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 26/06/2018
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°011 - Billettique KorriGo Protocole transactionnel de clôture du marché de fourniture du système

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 11/05/2017
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°055 - Contrat d'affermage pour la gestion de l'assainissement collectif de la ville de Quimper - Avenant n°8

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 07/12/2018
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 20/06/2019
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°031 - Modification du tableau des emplois

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 07/12/2018
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°062 - Subvention à l'Association 'Aux Goûts du Jour'

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 07/12/2018
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°011 - Transports collectifs - Délégation de Service Public Désignation du délégataire

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 09/03/2017
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°009 - Désignation du titulaire des licences d'entrepreneur de spectacle

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°017 - Subvention pour l'association TREUZKEMM

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 13/02/2025
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°034 - Avances de trésorerie de Quimper Bretagne Occidentale au CIAS de Quimper Bretagne Occidentale

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 02/04/2025
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°010 - Kerjequel - Fin de mise à disposition de terrains liés à la compétence "Collecte et traitement des déchets"

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 11/07/2023
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°020 - Renouvellement des conseils de quartier

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°020 - Comité national d'action sociale (CNAS)

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 12/12/2017
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°007 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper-Cornouaille auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Réhabilitation (passage au gaz) de 31 logements situés sur plusieurs adresses de la commune de Landrévarzec

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 04/04/2019
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°011 - Enseignement Supérieur : marque 'Kampus Kemper - Campus Quimper - Charte d'adhésion

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 19/09/2019
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°022 - Subventions économiques à l'association 'Les entrepreneurs bretons' et au Club Régional d'Entreprises Partenaires d'Insertion (CREPI) du Finistère

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 18/10/2018
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°007 - Prestation de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents Création d'un groupement de commandes

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 01/02/2018
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°056 - Rapport des délégataires du service public de l'assainissement collectif

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 28/09/2017
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°001 - Conséquences de la création de Quimper Bretagne Occidentale sur le périmètre et le contenu du SCoT de l'Odet et modification des statuts du SYMESCOTO

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 12/01/2017
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°004 - Adoption d'un projet et de ses modalités de financement pouvant bénéficier du Fonds de Soutien à l'Investissement Local (FSIL)

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 11/05/2017
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°054 - Sollicitation du département pour l'octroi d'une subvention pour des travaux d'assainissement collectif sur la commune de Quéménéven

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 07/12/2018
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°005 - Projet de création d'un service commun de restauration collective - Présentation

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 20/09/2018
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°029 - Délégation des aides à la pierre - Décisions du président prises par délégation de l'Etat pour les opérations de logement social en 2016

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 09/03/2017
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°008 - Prise de participation au sein de la SPL Quimper Evènements

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 17/10/2024
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°000 - Aide à la pratique sportive 'Chèque du petit sportif 2020-2021'

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 01/10/2020
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°053 - Signature d'un marché public après consultation

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 29/06/2023
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°040 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2023

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 15/12/2022
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°032 - Ville de Quimper - Association Ti ar vro Kemper : prolongation de la convention d'objectifs

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 23/06/2022
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°028 - Rapport annuel 2022 du médiateur de la ville

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 05/10/2023
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°000 - Election des adjoint(e)s au (à la) maire de la commune de Quimper

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 05/07/2020
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°029 - Convention-cadre pluriannuelle pour le programme 'Action cœur de ville'

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 20/09/2018
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°033 - Révision du schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 19/09/2019
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°034 - Habilitation du président à déposer diverses demandes d'autorisation d'urbanisme

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 05/12/2019
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°002 - Taux de fiscalité 2018

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 01/02/2018
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°032 - Contrat de ville - Deuxième programmation 2019 et protocole d'engagements réciproques

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 19/09/2019
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°030 - Subventions aux structures d'insertion

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 20/09/2018
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°016 - Subvention 2019 à l'Office de tourisme de Quimper Cornouaille

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 07/03/2019
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°056 - Tarifs 2019 de la taxe de séjour

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 26/06/2018
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°046 - Renouvellement de la convention de partenariat avec le Comité départemental de la randonnée pédestre du Finistère

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 12/12/2017
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°018 - Acquisition de parcelles situées dans la zone d'activité de Kernevez et vente du terrain à l'entreprise Tubes Le Guellec

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 17/10/2019
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°028 - Participation au financement du programme d'investissement 2020-2024 de Mégalis Bretagne sur les services numériques

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 20/06/2019
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°012 - Modification de la représentation de Quimper Bretagne Occidentale au SYMESCOTO

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 07/12/2018
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°004 - Rapport d'activité 2016

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 12/12/2017
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°016 - OPAC de Quimper Cornouaille - Rapport d'activité 2018

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 17/10/2019
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°020 - Passation d'un avenant n° 2 au marché de travaux intercommunaux d'adduction d'eau potable 2015-2018 avec la société SPAC

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 01/02/2018
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°023 - Fonds de concours de l'EPCI à la commune en matière informatique

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 28/09/2017
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°042 - Acquisition de terrains auprès de SNCF Réseau - Secteur Gare/Eau Blanche

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 05/12/2019
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°055 - Signature d'une convention cadre avec le CEA tech pour la création d'une 'plateforme régionale de transfert technologique' (PRTT) à Quimper et validation du financement de l'équipe cœur de cette antenne pour l'année 2017-2018.

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 12/12/2017
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°007 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 17/10/2019
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°001 - Rapport d'orientations budgétaires 2018

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 12/12/2017
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°000 - Compte de gestion 2020

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 24/06/2021
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°040 - Voeu : Préserver le breton à l'antenne de ICI Breizh Izel - Gwareziñ ar brezhoneg er radio Ici Breizh Izel

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 12/06/2025
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°000 - Feuille de présence

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 30/03/2023
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°019 - Mise en place du dispositif service civique

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 30/06/2016
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°003 - Affectation des résultats de l'exercice 2016

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 29/06/2017
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°023 - Évacuation et traitement des déchets des services techniques

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 06/04/2017
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°017 - Appel à projet ' GNV / Bio GNV '

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 27/09/2018
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°022 - Culture et Langue Bretonnes : déclaration solennelle de la ville de Quimper

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 05/06/2015
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°030 - Office Public de la Langue Bretonne : subvention 2018

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 19/04/2018
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°008 - Décision modificative n° 3

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 08/12/2016
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°013 - Approbation du nouveau Plan communal de sauvegarde

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 07/02/2019
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°002 - Ouverture des quarts de crédit en investissement avant adoption du budget

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 08/12/2016
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°042 - Convention avec la CAF pour des subventions d'actions innovantes du RAM

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 19/04/2018
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°041 - Voeu sur l'accessibilité ferroviaire de Quimper

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 08/02/2018
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°022 - Régularisation foncière sise 159 route de Brest

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 27/09/2018
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°047 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Barème de rémunération des intervenants extérieurs

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 19/04/2018
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°028 - Subventions aux associations socioculturelles

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 10/12/2015
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°053 - Avenant à la convention d'objectifs et de financement du Relais parents assistants maternels entre la CAF et la ville de Quimper

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 14/12/2017
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°041 - Cotisation de la ville de Quimper au Réseau des Archives Documentaires de l'Oralité

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 25/04/2019
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°021 - Cession emprise entre la ville de Quimper et Triskalia-Distrivert 1 avenue Saint Denis, ZI de l'Hippodrome

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 09/11/2017
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°041 - Proposition de voeu visant à déclarer la commune de Quimper 'Hors Tafta', déposée par M. Rainero

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 31/03/2016
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°030 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Convention de partenariat 2017-2020 avec le collège Max Jacob pour la mise en œuvre d'une CHAM (Classe à horaires aménagés musique)

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 08/02/2018
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°012 - Travaux d'entretien tous corps d'états - Mise en place d'un groupement de commandes

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 31/03/2016
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 19/04/2018
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°000 - Feuille de présence

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 25/04/2014
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°041 - Voeu sur les contrats aidés, l'emploi, la formation

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 21/09/2017
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°021 - Avis sur le Plan Local d'Urbanisme de Guengat

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 22/09/2016
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°031 - Révision du décret de création de l'EPF de Bretagne : sous avis de la commune

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 29/06/2017
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°010 - Subventions aux associations culturelles - Année 2015

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 30/04/2015
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°003 - Signature de marchés après consultations

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 06/04/2017
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°046 - Convention de groupement de commandes - Prévoyance maintien de salaire et assistance technique et juridique

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 05/06/2015
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°2 DDS - Subventions sportives

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 26/09/2014
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°005 - Décision modificative n°2

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 08/11/2018
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°040 - Voeu relatif à M. Salah Hamouri

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 08/02/2018
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°021 - Constitution de servitudes de passage de canalisations rue de Bel Air

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 04/02/2016
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°022 - Création d'un groupement de commandes - Réalisation du contrôle, de l'entretien et de la maintenance des poteaux incendie

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 06/04/2017
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°3 DEE - Modalités d'inscription dans les accueils de loisirs et les temps périscolaires pour l'année scolaire 2014-2015

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 11/07/2014
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°029 - Subventions aux associations de solidarité internationale et droits de l'homme (DS)

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 07/11/2014
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°2 DDC - Subventions aux associations culturelles et socioculturelles - Année 2014

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 11/07/2014
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°054 - Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse Année 2020

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 13/02/2020
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°5 DAG - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 11/07/2014
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°068 - Subventions relations publiques

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 30/06/2016
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°012 - Elections présidentielles : Primaires des partis politiques

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 10/11/2016
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°005 - Aménagement du jardin du Conservatoire de Musique et d'Art Dramatique (CMAD)

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 30/04/2015
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°041 - Subvention à l'association 'Le manège enchanté' et à l'association 'SOS Urgences Mamans'

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 29/06/2017
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°012 - Acquisition d'une parcelle auprès de la SCI Dour Mad - boulevard de Provence

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 05/06/2015
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°007 - Signature de marchés publics après consultation

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 07/11/2019
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°004 - Signature de marchés publics après consultations

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 22/09/2016
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°013 - Déplacement à Yantai (Chine) Mandat spécial

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 22/09/2016
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°031 - Subventions aux associations culturelles Année 2016

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 08/12/2016
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°045 - Convention entre l'Etat-Ministère de la Culture, l'Evêque de Quimper et de Léon et la Ville de Quimper relative à l'ouverture de la première galerie de la Tour sud de la cathédrale - Années 2018-2019

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 19/04/2018
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°007 - Tarifs municipaux 2017

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 08/12/2016
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°008 - Signature de marchés publics après consultations

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 14/12/2017
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°013 - Restaurant Inter-administratif : passage sous statut associatif avec constitution d'un fond d'amorçage et d'un fond associatif, convention financière et augmentation de la participation tarifaire et indiciaire de l'employeur

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 14/12/2017
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°022 - Convention pour le versement d'un fond de concours entre la ville de Quimper et Quimper Bretagne Occidental pour des travaux de réfection de voiries

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 09/02/2017
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°030 - Création d'un prix littéraire de la ville de Quimper

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 09/07/2015
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°3 DDC - Tarifs 2014-2015 - Animation du Patrimoine

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 11/07/2014
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°029 - Vente sur Webenchères

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 28/06/2018
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°013 - Subventions relations internationales

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 27/06/2019
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°006 - Décision modificative n°3

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 13/12/2018
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°037 - Participation au coût du poste de directeur de la Maison de quartier du Moulin Vert

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 21/09/2017
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°034 - Convention de coopération éducative et culturelle Musée départemental Breton - Conservatoire de musique et d'art dramatique de la ville de Quimper

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 31/03/2016
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°2 DDV - Demande de subvention - Association KERNAVELO

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 11/07/2014
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°2 DDU - Bilan des opérations immobilières 2013

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 11/07/2014
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°004 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 26/09/2019
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°1 DDC - Cours de l'école du Louvre à Quimper - Session 2014-2015

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 26/09/2014
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°027 - Participation au salaire du directeur de la Maison de quartier du Moulin Vert

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 10/12/2015
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°033 - Convention entre la ville de Quimper et la CAF concernant la prestation de service 'Contrat Local d'Accompagnement Scolaire (CLAS)'

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 14/12/2017
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°020 - Acquisitions gratuites de voies en vue de leur classement dans le domaine public communal

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 19/04/2018
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°001 - Adoption des projets et de leurs modalités de financement pouvant bénéficier du Fonds de soutien à l'investissement local (FSIL).

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 06/04/2017
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°001 - Dissolution du Syndicat Mixte de Restauration Collective, le SYMORESCO

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 26/09/2019
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°045 - Dispositifs Loisirs Quotidiens des Jeunes - Vacances Pour Tous Subventions 2018

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 27/09/2018
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°8 DFCP - Commission de contrôle des concessions et affermages

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 06/06/2014
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°025 - Acquisitions gratuites de voies en vue de leur classement dans le domaine public communal - La Tourelle

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 25/04/2019
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°2 DDC - Demande de subventions de fonctionnement et d'acquisition d'instruments de musique au conseil général du Finistère

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 06/06/2014
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°045 - Soutien au commerce

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 12/12/2014
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°019 - Attribution d'une subvention à la Fédéb pour l'organisation du tremplin musical « les Pétarinettes » à Quimper

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 11/05/2023
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°061 - Vœu relatif à l'avenir du site de l'Institut national supérieur de professorat et de l'éducation

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 25/09/2025
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°015 - Mobilités - Fonds de concours vélo Attribution du fonds de concours à la commune d'Ergué-Gabéric pour la création piste cyclable de Pen Carn au Guily

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 07/11/2024
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°005 - Subvention 2023 au Centre Intercommunal d'action sociale

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 28/09/2023
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°000 - Convention d'objectifs entre Quimper Bretagne Occidentale et l'association Ulamir

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 02/12/2021
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°035 - Projet de requalification du site de Roz Maria Groupement de commandes avec la Ville de Quimper

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 21/12/2023
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°046 - Convention de prestation de service entre Quimper Bretagne Occidentale et la Caisse d'Allocation Familiale (CAF) du Finistère pour le financement du Lieu d'Accueil Enfants Parents (LAEP) "La Cabane" de Briec.

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 29/09/2022
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°036 - Recours au vote électronique par internet exclusif pour les élections professionnelles 2022 - Délibération complétant la délibération n° 7 du 27 janvier 2022

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 29/09/2022
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°018 - Convention d'application CEA Tech équipe cœur 2023

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 11/07/2023
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°043 - Convention de groupement de commande pour la réalisation des travaux d'entretien des arbres et pour les prestations de fauchage

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 11/07/2023
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°000 - Engagement de garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Enveloppe exceptionnelle pour soutenir les chantiers d'habitat social touchés par la crise sanitaire : opération de réhabilitation de 84 logements au Braden à Quimper

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 17/06/2021
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°022 - Subventions économiques 2025

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 26/06/2025
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°031 - Modification du tableau des emplois

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 15/02/2024
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°001 - Subvention exceptionnelle pour l'Ukraine

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 17/03/2022
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°008 - Evènement grand public - Défi Climat, Ça fait du bien d'agir !

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 26/09/2024
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°000 - Deuxième programmation du contrat de ville 2021

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 04/11/2021
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°015 - Projet éducatif local - Subventions (DEE)

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 07/11/2014
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°042 - Réseau haut débit Herminéo - Délégation de service public : rapport d'activité 2022 du délégataire

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 21/12/2023
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°020 - Vente par adjudication de la propriété communale située 9 rue du Chanoine Moreau

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 07/02/2019
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°024 - Renouvellement du Projet Educatif de Territoire

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 22/09/2016
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°033 - Détermination des taux de promotion pour 2023 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'un avancement de grade

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 23/03/2023
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°044 - Tarifs de mise à disposition des Ateliers du jardin - Saison 2017/2018

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 29/06/2017
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°018 - Subvention à la 4ème édition de "Digital Inspirationnel" pour l'organisation d'une journée de conférence sur les réussites bretonnes du numérique

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 28/09/2023
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°043 - Subventions aux associations socio-culturelles et jeunesse - Année 2018

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 19/04/2018
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°000 - Acquisition de terrain ZAE de Lumunoc'h

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 28/01/2021
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°005 - Convention de servitude ERDF - Secteurs de Kermoysan et Créac'h Gwen (DDU)

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 07/11/2014
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°000 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationnement

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 04/11/2021
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°028 - Dénomination du futur bâtiment mis à disposition de l'ARPAQ

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 12/12/2019
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°024 - Piscine Aquarive Modifications des tarifs 2025

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 19/12/2024
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°043 - Subventions aux associations de solidarité internationale et droits de l'homme

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 05/06/2015
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°015 - Adhésion à l'Association Agriculteurs Producteurs d'Electricité Photovoltaïque Associés

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 11/07/2023
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°037 - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 28/06/2018
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°017 - Conventions d'objectifs et de financement 'Relais assistants maternels' ville / CAF du Finistère Prestation de service relais assistants maternels

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 09/07/2015
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°011 - Office du tourisme de Cornouaille : part variable de la subvention 2024

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 11/07/2024
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°036 - Modification du tarif de mise à disposition du théâtre de Cornouaille

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 08/02/2018
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°000 - Convention entre l'Etat et Quimper Bretagne Occidentale relative à l'aide à la gestion des aires d'accueil destinées aux gens du voyage

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 03/12/2020
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°017 - Constitution de servitudes de passage de canalisations Avenue de Kerjestin et avenue de Kerrien

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 08/11/2018
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°000 - Convention d'objectifs entre Quimper Bretagne Occidentale et la Mission Locale du Pays de Cornouaille pour la période 2022-2025

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 02/12/2021
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°021 - Acquisition allée de Meilh Stang Vihan

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 27/06/2019
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°012 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 12/12/2019
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 17/06/2021
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°004 - Convention de servitude ERDF - Kervouyec

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 20/03/2015
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°055 - Modification du tableau des emplois

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 08/12/2022
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°020 - Convention de partenariat entre la ville de Quimper et la Scène Nationale de Quimper

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 12/12/2014
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°019 - Financement du Tour du Finistère cycliste 2025

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 02/04/2025
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°025 - Convention d'utilisation de l'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans le quartier prioritaire de la politique de la ville Quartier de Kermoysan - Quimper

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 30/06/2016
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°000 - Rapport des délégataires des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 02/12/2021
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°8 DDU - Cession par la société Cagel - chemin de Keromen

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 06/06/2014
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°000 - Complémentaire santé : participation dans le cadre d'une convention de participation, choix du prestataire, montants de participation financière de la collectivité

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 03/12/2020
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°4 DDU - Constitution d'une servitude de passage de canalisation avenue Marguerite Fayou au profit de monsieur Denis

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 11/07/2014
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°007 - Nettoyage et entretien des vêtements de travail et équipements de protection individuelle Création d'un groupement de commandes

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 17/03/2022
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°023 - Construction du pôle sportif de Creac'h Gwen Avenant n°2 au marché de travaux du lot 15 : électricité courant faible

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 02/10/2015
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°060 - Restauration collective : augmentation de l'indice majoré pour la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 08/12/2022
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°019 - DSP Parc des Expositions de Quimper Cornouaille et Centre de Congrès du Chapeau Rouge - Indemnisation de la perte d'exploitation liée aux travaux du Parc des Expositions

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 09/11/2023
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°001 - Approbation du projet communautaire de Quimper Bretagne Occidentale

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 26/06/2018
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°1 DPAJ - Demandes de subventions 2014

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 11/07/2014
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°044 - Attribution d'une subvention à l'association Gwennili

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 20/06/2019
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°002 - Rapport d'activité 2016

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 14/12/2017
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°013 - Subventions d'innovation - Année 2020

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 06/02/2020
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°015 - Cession du bâtiment sis 15 avenue de Ty Douar à l'association 'La Boule Arméloise'

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 21/09/2017
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°030 - Participation au financement de la politique d'action presse de Finistère 360

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 20/06/2019
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°008 - Zone d'activités de Kerlic à Quimper Bilan de la concertation - Délégation de maîtrise d'ouvrage

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 05/06/2015
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°040 - Port du Corniguel. Tarifs 2020.

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 05/12/2019
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°14 DAG - Commission de Délégation de Service Public du Crématorium - Désignation des membres

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 25/04/2014
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°010 - Avenant n°1 à la convention d'avance de trésorerie de Quimper Bretagne Occidentale à son CIAS

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 05/12/2019
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°009 - Subvention à l'association 'Ty Kanevedenn'

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 09/11/2017
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 07/03/2019
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°038 - Subvention du comité national de l'association « Table Ronde Française»

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 28/09/2017
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°005 - Vente par adjudication de la propriété communale située 13 place Charles de Gaulle

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 06/11/2015
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°051 - Acquisition de l'ancien terrain de football à Cuzon auprès de l'association de Cornouaille et Léon

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 26/06/2018
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°1 DDV - Travaux d'effacement de réseaux aériens - Approbation du programme 2014 et autorisation de signature des conventions

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 11/07/2014
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°045 - Financement de la biennale du livre de Locronan des 13 et 14 mai 2017

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 22/06/2017
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°034 - Convention d'Objectifs et de Financement ALSH 'périscolaire' entre la ville de Quimper et la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) 2019-2022

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 26/09/2019
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°021 - Cession du bien immobilier situé 1 bis rue Olivier de Serres au profit de Quimper Bretagne Occidentale : secteur Kerhuel - Eau Blanche

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 28/06/2018
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°6 DAG - Avis sur un projet de création d'un Centre funéraire, 8 route de Ty Nay

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 11/07/2014
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°009 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 11/05/2017
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°014 - Désignation d'un représentant de la commune de Quimper au SIVU du Stéïr

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 31/03/2016
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°050 - Extension de la zone d'activités de Kerourvois 2 à Ergué-Gabéric Desserte en gaz naturel

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 26/06/2018
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°043 - Association Ulamir e Bro Glazik Subvention complémentaire

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 07/12/2018
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°036 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 10/12/2015
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°013 - Constitution de servitude au profit de madame Ricaud - rue de la Terre Noire

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 05/06/2015
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°1 DAG - Organismes extérieurs - Modification de la représentation de la commune de Quimper

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 06/06/2014
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°005 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 27/09/2018
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°010 - Subventions aux associations culturelles Année 2015

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 10/12/2015
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°020 - Avis sur le Plan Local d'Urbanisme de Plomelin

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 09/02/2017
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°021 - Atelier Santé Ville Convention ville de Quimper / CCAS de Quimper Avenant n°8 à la convention du 8 décembre 2006

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 06/11/2015
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°021 - Acquisition auprès de la SCCV Aquilonia (résidence Aquilonia) 10 - 10bis route de Brest

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 19/04/2018
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°016 - Rectification d'une erreur matérielle dans le règlement du Plan Local d'Urbanisme

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 19/04/2018
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°018 - Rapport d'activité 2018 du président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux de la ville de Quimper

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 07/02/2019
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°009 - Pose de conteneurs enterrés - Convention relative à la répartition des coûts entre Quimper Communauté et les communes

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 02/10/2015
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°038 - Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse Année 2017

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 21/09/2017
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°010 - Travaux d'élagage et de fauchage - Groupement de commandes

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 25/04/2019
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°018 - Avenant n°1 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 30/04/2015
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°010 - Modification du tableau des emplois

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 22/09/2016
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°066 - Tarifs Ecole Municipale Multisports 2018-2019 Aide à la pratique sportive 'Chèque du petit sportif 2018-2019'

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 28/06/2018
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°042 - Animation du Patrimoine Tarifs 2019-2020

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 27/06/2019
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°031 - Congrès interceltique

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 19/04/2018
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°006 - Vente par adjudication des propriétés communales situées 63 rue de la Providence et 22 rue des Réguaires

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 09/07/2015
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°029 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Actualisation du règlement intérieur

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 08/02/2018
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°019 - Avis sur le PLU de Plogonnec

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 08/12/2016
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°012 - Tarif du plateau repas SYMORESCO pour les agents de la ville de Quimper

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 06/04/2017
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°003 - Rénovation urbaine de Kermoysan Projet de construction du pôle de santé Convention de concession pour l'utilisation de parking public

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 31/03/2016
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°009 - Création d'un groupement de commandes pour les évolutions des sites web de la mairie de Quimper et de Quimper Communauté - Convention constitutive d'un groupement de commandes

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 30/01/2015
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°5 DDC - Convention de partenariat pour la mise en place du 'Pass' Quimper' de l'année 2014

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 06/06/2014
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°035 - Projet éducatif local 2018-2022 : convention de partenariat

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 28/06/2018
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°013 - Commissions municipales, organismes extérieurs désignation d'un représentant et création d'un poste de commissaire au sein de la commission des finances, de l'administration générale et du personnel communal

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 31/03/2016
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°049 - Actualisation du cadre de mise à disposition du Théâtre Max Jacob

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 28/06/2018
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°005 - Ecole élémentaire de Stang ar C'hoat- Acquisition auprès du Conseil Général

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 12/12/2014
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°008 - Carte scolaire 2017-2018

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 09/11/2017
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°010 - Avance sur la subvention 2015 au CCAS

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 30/01/2015
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°006 - Avenant n°1 à la convention d'administration commune ville de Quimper - Quimper Bretagne Occidentale

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 14/12/2017
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°037 - Convention de mécénat de la Fondation Crédit Agricole du Finistère pour le financement du projet polychromique

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 12/12/2019
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°028 - Convention entre l'Etat, l'Evêque et la ville de Quimper pour la montée de la flèche sud - Année 2015

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 30/01/2015
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°7 DEE - Avenants aux conventions avec les crèches associatives 'Les Bons Petits Diables' et 'L'île aux trésors'

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 06/06/2014
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°063 - Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse : année 2018

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 28/06/2018
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 08/02/2018
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°008 - Signature de marché après consultation

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 27/06/2019
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°026 - Enseignement - Formation Subvention Dispositif de réussite éducative (DRE) à la Caisse des écoles publiques de Quimper

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 21/09/2017
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°029 - Subventions sportives

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 30/01/2015
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°041 - Convention de co-organisation de l'exposition 'Les Derniers Impressionnistes - La Société Nouvelle'

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 27/09/2018
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°024 - Acquisition gratuite de voie en vue de son classement dans le domaine public communal - Résidence des Noisetiers

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 25/04/2019
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°1 DDU - Commission locale de l'Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) - Renouvellement de sa composition

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 25/04/2014
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°022 - Conventions de servitudes ENEDIS rue de Kerfily, rond-point de Kerhuel

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 07/02/2019
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 09/11/2017
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°001 - Secteur d'habitat de Linéostic Avis du commissaire enquêteur suite à l'enquête publique

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 09/07/2015
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°035 - Signature de marchés après consultations

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 10/12/2015
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°032 - Exonération de redevances d'occupation du domaine public pour les terrasses

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 03/02/2022
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°009 - Prise en considération de l'opération de réaménagement de l'Eau blanche - Hippodrome pour l'instauration d'un périmètre de sursis à statuer

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 23/06/2022
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°000 - Ouvertures dominicales des commerces de détail en 2021

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 10/12/2020
/img/picture-pdf.svg
1 média

Délibération N°003 - Signature de la convention de l'enquête famille 2025

 
Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
Contexte :
Séance du 13/06/2024
Chargement en cours
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 › »