Séance du 21/03/2024
21-03-2024
Pour revoir la vidéo du conseil
Délibérations du conseil municipal - mandat en cours 1 012 résultats (1017ms)
Délibérations du conseil municipal du 21/03/2024
21/03/2024
Délibérations du conseil municipal du 01/02/2024
01/02/2024
Séance du 01/02/2024
01-02-2024
Pour revoir la vidéo du conseil
Pour consulter le procès-verbal
Séance du 07/12/2023
07-12-2023
Pour revoir la vidéo du conseil
Délibérations du conseil municipal du 07/12/2023
07/12/2023
Délibérations du conseil municipal du 05/10/2023
05/10/2023
Séance du 05/10/2023
05-10-2023
Pour revoir la vidéo du conseil
Pour consulter le procès-verbal
Délibérations du conseil municipal du 29/06/2023
29/06/2023
Séance du 29/06/2023
29-06-2023
Pour revoir la vidéo du conseil
Pour consulter le procès-verbal
Délibérations du conseil municipal du 04/05/2023
04/05/2023
Séance du 04/05/2023
04-05-2023
Pour revoir la vidéo du conseil
Pour consulter le procès-verbal
Délibérations du conseil municipal du 30/03/2023
30/03/2023
Séance du 30/03/2023
30-03-2023
Pour revoir la vidéo du conseil
Pour consulter le procès-verbal
Séance du 16/02/2023
16-02-2023
Pour consulter le procès-verbal
Délibérations du conseil municipal du 16/02/2023
16/02/2023
Délibérations du conseil municipal du 15/12/2022
15/12/2022
Séance du 15/12/2022
15-12-2022
Pour revoir la vidéo du conseil
Pour consulter le procès-verbal
Délibérations du conseil municipal du 17/11/2022
17/11/2022
Séance du 17/11/2022
17-11-2022
Pour revoir la vidéo du conseil
Pour consulter le procès-verbal
Séance du 06/10/2022
06-10-2022
Pour revoir la vidéo du conseil
Pour consulter le procès-verbal
Délibérations du conseil municipal du 06/10/2022
06/10/2022
Séance du 23/06/2022
23-06-2022
Pour revoir la vidéo du conseil
Pour consulter le procès-verbal
Délibérations du conseil municipal du 23/06/2022
23/06/2022
Délibérations du conseil municipal du 07/04/2022
07/04/2022
Séance du 07/04/2022
07-04-2022
Pour revoir la vidéo du conseil
Pour consulter le procès-verbal
Séance du 03/02/2022
03-02-2022
Pour revoir la vidéo du conseil
Pour consulter le procès-verbal
Délibérations du conseil municipal du 03/02/2022
03/02/2022
Séance du 09/12/2021
09-12-2021
Délibérations du conseil municipal du 09/12/2021
09/12/2021
Séance du 07/10/2021
07-10-2021
Délibérations du conseil municipal du 07/10/2021
07/10/2021
Délibérations du conseil municipal du 24/06/2021
24/06/2021
Séance du 24/06/2021
24-06-2021
Séance du 29/04/2021
29-04-2021
Délibérations du conseil municipal du 29/04/2021
29/04/2021
Délibérations du conseil municipal du 01/04/2021
01/04/2021
Séance du 01/04/2021
01-04-2021
Délibérations du conseil municipal du 04/02/2021
04/02/2021
Séance du 04/02/2021
04-02-2021
Séance du 10/12/2020
10-12-2020
Délibérations du conseil municipal du 10/12/2020
10/12/2020
Séance du 01/10/2020
01-10-2020
Délibérations du conseil municipal du 01/10/2020
01/10/2020
Délibérations du conseil municipal du 22/07/2020
22/07/2020
Séance du 22/07/2020
22-07-2020
Séance du 05/07/2020
05-07-2020
Délibérations du conseil municipal du 05/07/2020
05/07/2020
Délibération N°000 - Convention de financement 'Fonds friches 2021 - Recyclage foncier'
Contexte :
Délibération N°000 - Cession d'une parcelle située 27b rue de la Terre Noire
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°000 - Cessions de terrains - Secteur d'habitat de Linéostic
Contexte :
Délibération N°010 - Signature de marchés publics après consultation
Contexte :
Délibération N°000 - Instauration d'un droit d'initiative citoyenne
Contexte :
Délibération N°025 - Cession d'une dépendance de voirie - Rue de Bénodet
Contexte :
Délibération N°002 - Signature du Contrat Local de Santé (CLS) de Cornouaille par la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°003 - Point sur la politique Handicap de la Ville
Contexte :
Délibération N°000 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°006 - Pour une politique éducative concourant à l'égalité des chances
Contexte :
Délibération N°000 - Maison Pierre Waldeck-Rousseau : exonération des redevances d'occupation des bureaux dédiés pour la période de confinement
Contexte :
Délibération N°033 - Additif n°2 - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
Contexte :
Délibération N°000 - Commission communale de contrôle des listes électorales
Contexte :
Délibération N°043 - Protection de la carte de Bretagne en faïence réalisée par l'artiste Robert Micheau-Vernez
Contexte :
Délibération N°000 - Mise en place d'une astreinte funéraire temporaire 'week-end du vendredi soir au lundi matin' et 'dimanche et jour férié' dans le cadre d'une pandémie
Contexte :
Délibération N°012 - Rétrocession au profit de la commune de Quimper d'une portion de trottoir de l'opération de logements de Nexity rue de Stang Bihan
Contexte :
Délibération N°000 - Régularisation d'une emprise située rue Jeanne d'Arc au profit de monsieur et madame Launay
Contexte :
Délibération N°000 - Cession d'un délaissé chemin de Kericuff
Contexte :
Délibération N°021 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°030 - Convention d'objectifs entre la Ville de Quimper et l'Association MJC/MPT de Kerfeunteun pour la période 2024/ 2027
Contexte :
Délibération N°036 - Dénomination de voies
Contexte :
Délibération N°045 - Approbation de la contractualisation avec ALCOME
Contexte :
Délibération N°026 - Signature de quatre marchés publics après consultation
Contexte :
Délibération N°052 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances
Contexte :
Délibération N°048 - Signature d'une convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) pour la gestion du forfait post-stationnement (FPS)
Contexte :
Délibération N°006 - Conservatoire de musique - Grille tarifaire des droits d'inscription dès septembre 2023
Contexte :
Délibération N°059 - Conclusion d'une convention de gestion pour l'entretien des zones d'activités de QBO sur le territoire de Quimper
Contexte :
Délibération N°071 - Subventions aux associations de solidarité internationale
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°025 - Attribution d'une subvention à l'association la Croix-Rouge- Unité locale de Quimper - Formation aux premiers secours pour les 11-15 ans
Contexte :
Délibération N°001 - Tarifs municipaux 2024
Contexte :
Délibération N°031 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits Post-Stationnement
Contexte :
Délibération N°018 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°006 - Acquisitions gratuites et chemins en vue de leur intégration dans le domaine communal
Contexte :
Délibération N°009 - Vente sur Agorastore
Contexte :
Délibération N°025 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°012 - Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'association Centre Social des Abeilles pour la période 2023-2026
Contexte :
Délibération N°013 - Association Espace Associatif / Maison des Associations - Subvention 2022
Contexte :
Délibération N°017 - Langue bretonne : Plaques de rue bilingues pour le quartier de Kerfeunteun
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°025 - Subventions sportives
Contexte :
Délibération N°000 - Mise en œuvre du dispositif « Petits déjeuners » dans deux écoles du Réseau d'Education Prioritaire de Quimper
Contexte :
Délibération N°042 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°000 - Affaires scolaires - Subventions diverses
Contexte :
Délibération N°014 - Constitution d'un groupement de commande - Égalité femmes hommes
Contexte :
Délibération N°000 - Approbation de la convention de co-organisation et de groupement de commandes pour l'exposition consacrée à la photographe américaine Vivian Maier.
Contexte :
Délibération N°020 - Renouvellement de la convention d'inscription de sentiers au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)
Contexte :
Délibération N°000 - Compte de gestion 2019
Contexte :
Délibération N°000 - Attribution d'une prime exceptionnelle aux personnels dans le cadre de l'épidémie de covid-19
Contexte :
Délibération N°020 - Restructuration des installations tennistiques extérieures - Rénovation des courts de tennis extérieurs et création de terrains de padel Tennis municipaux de Creac'h Gwen
Contexte :
Délibération N°019 - Association T'es Cap : versement d'une subvention
Contexte :
Délibération N°025 - Affaires scolaires - Subventions diverses
Contexte :
Délibération N°013 - Office Public de la Langue Bretonne : Subvention 2023 Ofis Publik ar Brezhoneg : Yalc'had 2023
Contexte :
Délibération N°015 - Conservatoire de la ville de Quimper-Musée départemental breton : Convention de coopération éducative et culturelle
Contexte :
Délibération N°059 - Non conformités du Novomax : signature d'un protocole transactionnel avec la société ANGEVIN
Contexte :
Délibération N°062 - Elargissement du recours au contrat sur emplois permanents aux agents de catégorie B et C
Contexte :
Délibération N°007 - Mise en œuvre du Trophée des Solidarités
Contexte :
Délibération N°009 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°000 - Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper et nomination d'un nouveau médiateur
Contexte :
Délibération N°000 - Restauration collective : désignation du représentant employeur et de son suppléant au sein de l'AGRIAQ
Contexte :
Délibération N°000 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2020
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions relations internationales
Contexte :
Délibération N°000 - Rapport d'information CCAS
Contexte :
Délibération N°000 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationnement
Contexte :
Délibération N°000 - Prolongation de l'opération'Quimper, Coeur de Ville'
Contexte :
Délibération N°032 - Ouverture des quarts de crédits en investissement avant adoption du budget
Contexte :
Délibération N°036 - Complémentaire santé : augmentation de la participation employeur et modification des tranches
Contexte :
Délibération N°027 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°052 - Plan Local d'Urbanisme Analyse des résultats de l'application du document à six ans
Contexte :
Délibération N°031 - Tarifs municipaux 2023
Contexte :
Délibération N°058 - Constitution de servitude ENEDIS Avenue du Braden
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°054 - Décision modificative n°1
Contexte :
Délibération N°016 - Mise en œuvre du dispositif « Petits déjeuners » dans trois écoles du Réseau d'Education Prioritaire de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Prolongation de la convention d'objectifs Ville/Maison de Quartier du Moulin Vert
Contexte :
Délibération N°020 - Avances sur les subventions sportives 2023
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions aux associations culturelles - 2ème part année 2021
Contexte :
Délibération N°045 - Adoption d'un règlement financier
Contexte :
Délibération N°000 - Tarifs des mises à disposition des théâtres
Contexte :
Délibération N°000 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Dégrèvement des droits d'inscriptions et modulation des tarifs 2021/2022
Contexte :
Délibération N°053 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°034 - Subventions aux associations culturelles - année 2022
Contexte :
Délibération N°000 - Établissements d'enseignement privé : avances sur participations 2021
Contexte :
Délibération N°006 - Subventions aux associations culturelles 2021
Contexte :
Délibération N°017 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestation de scénographie d'expositions
Contexte :
Délibération N°000 - Rémunération des enseignants dans le cadre de l'activité 'accompagnement aux devoirs'
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°043 - Ouvertures dominicales des commerces de détail en 2022
Contexte :
Délibération N°011 - Nettoyage et entretien des vêtements de travail et équipements de protection individuelle - Création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°038 - Procédure de régularisation du transfert de digues dans le cadre de la compétence GeMAPI
Contexte :
Délibération N°012 - Adhésions du CCAS et du CIAS au groupement de commandes relatif à la fourniture et livraison de vêtements de travail, chaussures, équipements de protection individuelle - Avenants 2 et 3
Contexte :
Délibération N°039 - Indemnisation d'agents victimes d'outrage et de menaces
Contexte :
Délibération N°016 - Servitude de passage route de Bénodet
Contexte :
Délibération N°005 - Echange Vallée de Kermabeuzen
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°070 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°009 - Prolongation de la convention de partenariat entre la Ville de Quimper/Conservatoire de musique et le collège Max Jacob, relative à l'organisation des classes CHAM - avenant n°2
Contexte :
Délibération N°020 - Convention de partenariat EPS à l'Ecole
Contexte :
Délibération N°032 - Adhésion au CEREMA
Contexte :
Délibération N°020 - Convention de partenariat relative au recrutement et financement d'un poste d'intervenant social au sein des commissariats de Quimper et Concarneau
Contexte :
Délibération N°031 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°034 - Voeu sur l'énergie
Contexte :
Délibération N°001 - Participation au salaire du directeur de la Maison de quartier du Moulin Vert
Contexte :
Délibération N°013 - Langue bretonne : Correction de noms de rues dans le quartier de Kerfeunteun
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions aux associations culturelles 2021
Contexte :
Délibération N°017 - Convention de partenariat entre le Ministère de la culture, le Diocèse de Quimper et Léon et la Ville de Quimper - Visite des flèches de la cathédrale Saint-Corentin 2023-2025
Contexte :
Délibération N°000 - Attribution de bons culture aux agents de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°023 - Tarifs municipaux - modification n°1
Contexte :
Délibération N°024 - Cadre d'octroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale (AFL)
Contexte :
Délibération N°016 - Subventions sportives
Contexte :
Délibération N°023 - Affaires scolaires - Subvention à la Caisse des écoles publiques de Quimper
Contexte :
Délibération N°012 - Constitution de servitude Coat Olier
Contexte :
Délibération N°033 - Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper pour 2021
Contexte :
Délibération N°037 - Commission administrative paritaire commune et commission consultative paritaire commune. Modificatif de la délibération n°10 du 19 avril 2018
Contexte :
Délibération N°002 - Adoption d'un barème d'évaluation de la valeur des arbres
Contexte :
Délibération N°004 - Subventions aux associations culturelles - année 2022
Contexte :
Délibération N°010 - Adhésion au groupe Agence France Locale et engagement de garantie première demande
Contexte :
Délibération N°003 - Présentation du Projet Educatif Global (PEG) de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Subvention exceptionnelle Liban
Contexte :
Délibération N°000 - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions sportives de haut niveau collectif
Contexte :
Délibération N°000 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Présentation du bilan annuel des Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) 2020
Contexte :
Délibération N°000 - Acquisition d'une emprise allée Pierre de Coubertin
Contexte :
Délibération N°000 - Projet cité sportive de Penvillers
Contexte :
Délibération N°000 - Travaux d'effacement de réseaux aériens
Contexte :
Délibération N°000 - Rapport annuel d'activité 2019
Contexte :
Délibération N°000 - Décision modificative n°4
Contexte :
Délibération N°000 - Tarifs municipaux 2021
Contexte :
Délibération N°011 - Convention de partenariat Ville de Quimper-conservatoire de musique théâtre avec Le Pont Supérieur
Contexte :
Délibération N°013 - Ilôt tour d'Auvergne - Acquisition de terrains auprès de l'EPF
Contexte :
Délibération N°015 - Règlementation des meublés de tourisme - Modification du règlement
Contexte :
Délibération N°002 - Association "Tour Nevet" : conclusion d'un bail emphytéotique
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions aux associations culturelles - Année 2021
Contexte :
Délibération N°050 - Dispositifs Loisirs Quotidiens des Jeunes - Vacances Pour Tous Subventions 2023
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de rétrocession d'une parcelle pour la création de quai de bus PMR Route de Douarnenez
Contexte :
Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°000 - Convention Communale de Coordination de la Police Municipale et des Forces de Sécurité de l'Etat
Contexte :
Délibération N°000 - Adhésion au Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE)
Contexte :
Délibération N°000 - Délégation du droit de préemption urbain et Délégation du droit de préemption dans les ZAD et Droit de priorité
Contexte :
Délibération N°000 - Constitution de la commission d'appel d'offres
Contexte :
Délibération N°000 - SYMORESCO - Désignation des représentants de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Détermination des taux de promotion pour 2021 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'un avancement de grade
Contexte :
Délibération N°000 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestation de reliure de registres, de restauration et de numérisation de documents administratifs.
Contexte :
Délibération N°000 - Tarifs 2021 des accueils périscolaires et extrascolaires
Contexte :
Délibération N°009 - Politique handicap RH et convention Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP)
Contexte :
Délibération N°003 - Taux de fiscalité 2024
Contexte :
Délibération N°010 - Subventions aux associations culturelles - année 2024
Contexte :
Délibération N°056 - Aménagement du centre commercial de Kermoysan Rétrocession du parking
Contexte :
Délibération N°037 - Restauration collective : augmentation de l'indice majoré pour la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
Contexte :
Délibération N°000 - Appel à projets 'Atlas de la biodiversité communale'
Contexte :
Délibération N°001 - Rapport d'orientations budgétaires
Contexte :
Délibération N°029 - Instauration de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (PEPA)
Contexte :
Délibération N°000 - Projets de requalification des secteur de l'Eau Blanche, avenue de la Libération et Hippodrome Groupement de commandes avec Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°000 - Ventes sur WebEnchères
Contexte :
Délibération N°012 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°015 - Conservatoire de musique théâtre : projet d'établissement 2024-2030
Contexte :
Délibération N°000 - Suivi des recommandations du rapport d'observations de la Chambre Régionale des Comptes (CRC)
Contexte :
Délibération N°000 - Exonération de loyers - Restaurant 'Les Planches' du site du Pôle Max Jacob
Contexte :
Délibération N°017 - Autorisation accordée à la SemBreizh de prendre des participations dans deux sociétés de projet
Contexte :
Délibération N°000 - Commission Communale pour l'Accessibilité aux Personnes en situation de Handicap (CCAPH) - Renouvellement de sa composition
Contexte :
Délibération N°058 - Subventions aux associations - 48h de l'Agriculture Urbaine
Contexte :
Délibération N°008 - Convention de souscription - Aide au financement des travaux du théâtre Max Jacob
Contexte :
Délibération N°048 - Admission en non-valeur
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions 2021 aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°057 - Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium - Rapport du délégataire pour l'année 2020
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions aux associations socio-culturelles et jeunesse - Année 2021
Contexte :
Délibération N°060 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2022
Contexte :
Délibération N°028 - Aide à la pratique sportive « Chèque du petit sportif 2022-2023 »
Contexte :
Délibération N°063 - Subvention à l'association 'Quimper Santamaria Orlea Pays de Hateg'
Contexte :
Délibération N°033 - Association Hip Hop New School : convention pluriannuelle d'objectifs 2022-2025
Contexte :
Délibération N°013 - Projet Éducatif Local (PEL) : attribution subventions 2022
Contexte :
Délibération N°040 - Tarifs des mises à disposition du jardin de l'Evêché pendant la période estivale
Contexte :
Délibération N°028 - Convention d'objectifs entre l'association Agora Justice et la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°050 - Convention entre la ville et l'association Agora Justice : avenant n°4
Contexte :
Délibération N°029 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°000 - Renouvellement du partenariat avec l'association 'Les sentiers du Stangala' pour l'entretien paysager non mécanisable et le petit patrimoine bâti des circuits pédestres de Quimper
Contexte :
Délibération N°033 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°000 - Règlement intérieur de l'assemblée délibérante de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Langue Bretonne - Brezhoneg Commission extra-municipale - Bodad trakêr
Contexte :
Délibération N°023 - Associations socioculturelles Avances sur subventions 2022
Contexte :
Délibération N°027 - Subvention exceptionnelle à la CFDT
Contexte :
Délibération N°000 - Détermination du nombre des adjoint(e)s au (à la) maire de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°031 - Approbation d'une convention de partenariat universitaire avec l'Ecole urbaine de Sciences Po Paris pour mener une réflexion urbaine sur l'Est Quimpérois
Contexte :
Délibération N°010 - Présentation des nouvelles modalités de fonctionnement du quartier piéton
Contexte :
Délibération N°015 - Acquisition d'une emprise rue Marie-Rose Le Bloch pour l'aménagement d'un quai bus PMR
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°017 - Accord préalable à la démolition de six logements locatifs sociaux, 29 rue Henri de Bournazel
Contexte :
Délibération N°008 - Projet de Halles gourmandes sur le site du Moulin au Duc sur la commune de Quimper - Désignation du jury du concours de maîtrise d'œuvre et fixation du montant de l'indemnisation des membres du jury
Contexte :
Délibération N°008 - Convention d'entretien - Remise en état des poteaux béton d'un mur mitoyen du Groupe scolaire Ferdinand Buisson
Contexte :
Délibération N°034 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°012 - Actualisation des tarifs 2023 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
Contexte :
Délibération N°018 - Travaux de sécurisation de réseaux aériens
Contexte :
Délibération N°013 - Dénominations des voies
Contexte :
Délibération N°015 - Acquisition d'une parcelle boisée rue Edgar Quinet
Contexte :
Délibération N°028 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°018 - Cession d'une parcelle rue de Rozalen
Contexte :
Délibération N°000 - Jumelage avec la ville de Remscheid - Mandat spécial
Contexte :
Délibération N°000 - Constitution de servitude de passage de canalisation Chemin de la baie de Kerogan
Contexte :
Délibération N°008 - Mise en place d'un Contrat de Performance Energétique pour le Musée des Beaux-Arts - Validation du montant de la prime à verser aux candidats conformément à l'article R. 2171-19 du Code de la commande publique
Contexte :
Délibération N°011 - Affaires scolaires Etablissements du 1er degré sous contrat d'association Participation de la ville en 2023
Contexte :
Délibération N°012 - Aménagement de l'aire de jeux inclusive du Moulin Vert - Offre de concours de l'association Loisirs Pluriel
Contexte :
Délibération N°028 - Détermination des taux de promotion pour 2022 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'avancement de grade
Contexte :
Délibération N°029 - Mise en place d'une astreinte "Week-end du vendredi soir au lundi matin" au service éducation temps libre de la Direction de l'éducation, de l'enfance et de la jeunesse
Contexte :
Délibération N°020 - Etablissements d'enseignement privé : avance sur participation
Contexte :
Délibération N°022 - Tarifs municipaux 2022 - modification n°1
Contexte :
Délibération N°024 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°001 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
Contexte :
Délibération N°018 - Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse Année 2023
Contexte :
Délibération N°000 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel
Contexte :
Délibération N°000 - Demande de subvention - Télégram'tour 2020 - Etape Quimper vendredi 14 août 2020
Contexte :
Délibération N°000 - Modification du règlement intérieur des jardins familiaux
Contexte :
Délibération N°007 - Attribution d'une subvention à l'association les Petits Débrouillards "Projet sciences à Pencalet"
Contexte :
Délibération N°036 - Projet Éducatif Territorial Plan Mercredi (PEdT-PM)
Contexte :
Délibération N°037 - Projet Education Local (PEL) : attribution des subventions 2023
Contexte :
Délibération N°039 - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques
Contexte :
Délibération N°050 - Zones d'accélération des Energies Renouvelables
Contexte :
Délibération N°054 - Programme Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et d'Information du Demandeur (PPGDLSID) de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°002 - Budget primitif 2024
Contexte :
Délibération N°007 - Constitution de servitudes Zone d'activité économique de Kéradennec
Contexte :
Délibération N°008 - Constitution de servitude pour l'emplacement d'un poteau incendie, rue Bernard de Parades
Contexte :
Délibération N°011 - Acquisition d'un emplacement réservé Rue du Manoir
Contexte :
Délibération N°044 - Constitution de servitude Rue de Saint Brieuc
Contexte :
Délibération N°065 - AGRIAQ : participation au déficit 2021
Contexte :
Délibération N°022 - Modification des autorisations de programme (AP) et des crédits de paiement (CP)
Contexte :
Délibération N°033 - Restauration collective : augmentation de la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
Contexte :
Délibération N°068 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2022
Contexte :
Délibération N°011 - Loisirs pluriel - renouvellement de la convention partenariale et subvention 2022
Contexte :
Délibération N°016 - Aménagement du boulevard de France devant le lycée de Cornouaille
Contexte :
Délibération N°002 - Schéma Directeur Patrimonial Immobilier
Contexte :
Délibération N°013 - Convention de coopération éducative et culturelle - Conservatoire de musiques et musée départemental breton
Contexte :
Délibération N°000 - Commission de délégation de service public Désignation des membres
Contexte :
Délibération N°000 - Affectation des résultats de l'exercice 2020
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de groupement - Transcription des débats des assemblées délibérantes et autres instances
Contexte :
Délibération N°000 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestation de reliure de registres, de restauration et de numérisation de documents administratifs.
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°066 - Lutte contre les discriminations et contre les violences sexistes et sexuelles Marche des fiertés 2023
Contexte :
Délibération N°068 - Installation de la vidéoprotection sur le quartier du Braden - Convention portant autorisation d'installer et de reccorder la baie de vidéoprotection entre la ville de Citya
Contexte :
Délibération N°009 - Autorisation de la commune de Quimper concernant la prise de participation de SemBreizh dans la société de projet (Société par Actions Simplifiée), BreizTourisme, nouvel acteur régional pour le développement de secteur touristique et des loisirs en Bretagne
Contexte :
Délibération N°010 - Autorisation de la commune de Quimper concernant la prise de participation par SemBreizh dans la société de projet (Société par Actions Simplifiée), à l'effet de piloter l'opération de concession d'aménagement "Penn Ar Stank" à Lannion (22)
Contexte :
Délibération N°012 - Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium - Avenant n°3
Contexte :
Délibération N°013 - Constitution d'un groupement de commandes - Fourniture et livraison de fournitures pour les activités de loisirs créatifs
Contexte :
Délibération N°007 - Projet de structuration d'un tiers-lieu à dimension sociale au 53 impasse de l'Odet
Contexte :
Délibération N°002 - Aménagement des quais de l'Odet en centre-ville et création d'une piste cyclable bidirectionnelle Validation de l'avant-projet (AVP)
Contexte :
Délibération N°010 - Avenant à la convention de partenariat entre la commune de Quimper et l'Office de tourisme
Contexte :
Délibération N°011 - Convention de partenariat entre la Ville de Quimper/service Ville d'Art et d'Histoire et le Comité de Quimper du Secours populaire français - année 2023
Contexte :
Délibération N°027 - Politique nautique scolaire : Renouvellement des conventions 2022-2023
Contexte :
Délibération N°036 - Conservatoire de musique et de théâtre - grille tarifaire pour l'année scolaire 2022-2023
Contexte :
Délibération N°055 - Avis sur la proposition de composition de la Conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l'artificialisation des sols en Bretagne
Contexte :
Délibération N°023 - Signature du Contrat de Ville 2024-2030 "Engagements Quartiers 2030" du quartier prioritaire de Kermoysan
Contexte :
Délibération N°060 - Acquisition 7 rue Elie Fréron - Complément
Contexte :
Délibération N°025 - Signature de marchés publics après consultation
Contexte :
Délibération N°062 - Contrat prévoyance : choix d'un nouveau prestataire et augmentation de la participation employeur
Contexte :
Délibération N°063 - AGRIAQ : participation au déficit 2022
Contexte :
Délibération N°014 - Tarifs 2023/2024 des accueils périscolaires et extrascolaires
Contexte :
Délibération N°064 - Indemnisation d'agents victimes d'outrages et/ou de menaces
Contexte :
Délibération N°021 - Aide à la pratique sportive "Chèque du Petit Sportif" saison 2023-2024
Contexte :
Délibération N°028 - Rapport pour information - "Kemper Noz" Plan d'actions 2024-2026 et gouvernance de la démarche
Contexte :
Délibération N°065 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°037 - Constitution de servitude ENEDIS - Chemin de Kergall
Contexte :
Délibération N°040 - Cession d'une dépendance de voirie dans le cadre d'un projet de construction de logements
Contexte :
Délibération N°019 - Subventions Sportives
Contexte :
Délibération N°003 - Rapport d'orientations budgétaires
Contexte :
Délibération N°023 - Convention de partenariat pour l'accès aux droits des personnes et la lutte contre le non-recours entre la Ville de Quimper, le CCAS de Quimper et la Croix Rouge Française
Contexte :
Délibération N°028 - Subvention exceptionnelle pour les victimes des séismes en Turquie et en Syrie
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°019 - Associations culturelles - avances sur subventions 2023
Contexte :
Délibération N°029 - Subventions à diverses associations
Contexte :
Délibération N°034 - Rapport annuel d'activité 2021
Contexte :
Délibération N°030 - Ligue du Cancer - Maison du patient
Contexte :
Délibération N°037 - Adhésion au réseau « Dephy Collectivités Bretagne »
Contexte :
Délibération N°046 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°057 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°058 - Acte d'engagement pour une Convention Territoriale Globale - CTG
Contexte :
Délibération N°019 - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
Contexte :
Délibération N°004 - Aménagement de la rocade Est de Quimper - Conventions avec le Conseil Départemental du Finistère
Contexte :
Délibération N°000 - Lutte contre la pollution radon dans les établissements (ERP et code du travail) Création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°020 - Renouvellement des conseils de quartier
Contexte :
Délibération N°000 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°000 - Protocole d'accord transactionnel - marché pour la numérisation des actes d'état civil - société Studia Solutions
Contexte :
Délibération N°000 - Compte administratif 2020
Contexte :
Délibération N°016 - Convention de co-organisation et de groupement de commandes pour l'exposition 'Les Arpenteurs du rêve, dessins du musée d'Orsay'
Contexte :
Délibération N°000 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2021
Contexte :
Délibération N°018 - Adhésion à l'association Bretagne Musées et gratuité de l'accès au musée des beaux-arts pour ses adhérents
Contexte :
Délibération N°029 - Tarifs 2022 des accueils périscolaires et extrascolaires
Contexte :
Délibération N°000 - Dispositifs Loisirs Quotidiens des Jeunes - Vacances Pour Tous Subventions 2020
Contexte :
Délibération N°000 - Subvention au titre du Dispositif de Réussite Educative (DRE) à la Caisse des écoles publiques de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Association Espace Associatif/ maison des Associations Subvention 2020
Contexte :
Délibération N°000 - Mise en place d'une astreinte pour les interventions lors des manifestations culturelles
Contexte :
Délibération N°000 - Cession d'une emprise rue Jeanne d'Arc pour la création de places de stationnement
Contexte :
Délibération N°005 - Information sur l'action 'Des enfants et des arbres'
Contexte :
Délibération N°000 - Institution de la commission de contrôle des concessions et affermages
Contexte :
Délibération N°000 - Associations socio-éducatives et socioculturelles Avances sur subventions 2021
Contexte :
Délibération N°042 - Subventions aux associations de commerçants de la ville au titre de l'année 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Etablissements d'enseignement privé : avance sur participation 2021
Contexte :
Délibération N°050 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper - Cornouaille : réaménagement de la dette auprès de La Banque Postale
Contexte :
Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°011 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°000 - Restauration collective : participation supplémentaire indiciaire de l'employeur et augmentation de la participation sur les fluides
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions sportives diverses
Contexte :
Délibération N°000 - Appel à projet « Transition écologique et numérique des lieux de création » Demande de subvention à l'Etat pour un projet d'investissement pour le Théâtre de Cornouaille
Contexte :
Délibération N°000 - Avenant n°1 à la convention entre la ville de Quimper et la Société Hent Glaz Productions pour la résidence artistique de Dan ar Braz
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions aux associations culturelles - Année 2020
Contexte :
Délibération N°000 - Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
Contexte :
Délibération N°000 - Cours de l'Ecole du Louvre à Quimper - Session 2020-2021
Contexte :
Délibération N°000 - Mise en place d'une astreinte de direction 'semaine complète'
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions sportives
Contexte :
Délibération N°002 - Création des autorisations de programme (AP) et de crédits de paiement (CP)
Contexte :
Délibération N°000 - Cession d'une emprise allée du président Roosevelt à monsieur Mainguy
Contexte :
Délibération N°007 - Avances sur subventions culturelles 2022
Contexte :
Délibération N°000 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestations de nettoyage de mobilier de signalétique
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions aux associations socio-culturelles et d'éducation populaire - Usage du numérique
Contexte :
Délibération N°000 - Lancement de la procédure de révision du Règlement Local de Publicité
Contexte :
Délibération N°055 - Travaux d'entretien de voirie avec fournitures - Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°000 - Action coeur de ville - Convention opérationnelle entre la ville de Quimper, Quimper Bretagne Occidentale et Action Logement
Contexte :
Délibération N°056 - Réalisation de formations - Renouvellement d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°000 - Ouvertures dominicales des concessions automobiles quimpéroises en 2021
Contexte :
Délibération N°058 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°062 - Représentation au concours européen d'architecture Europan - Mandat spécial
Contexte :
Délibération N°065 - Voeu en soutien aux ambulanciers hospitaliers du Centre Hospitalier Intercommunal de Cornouaille (CHIC)
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°000 - Délégation du conseil municipal à la maire
Contexte :
Délibération N°018 - Convention ville de Quimper Caf Prestation de service Contrat local d'accompagnement scolaire
Contexte :
Délibération N°000 - Commissions municipales - Institution et composition
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°004 - Protocole transactionnel avec les riverains de la future liaison douce entre l'impasse de l'Odet et la rue de l'hippodrome
Contexte :
Délibération N°003 - Projets de requalification des secteurs de l'Eau Blanche, avenue de la Libération et Hippodrome - Présentation du projet retenu en CAO pour le marché AMO urbaniste coordonnateur et MOE urbaine
Contexte :
Délibération N°011 - Arrêt du projet de Règlement Local de Publicité et bilan de la concertation
Contexte :
Délibération N°020 - Cession d'une emprise rue Jeanne d'Arc au profit de la SCI HBPC IMMO
Contexte :
Délibération N°021 - Cession d'une parcelle située 98 route de Pont l'Abbé
Contexte :
Délibération N°028 - Convention d'objectifs entre la Ville de Quimper et l'Association Maison Pour Tous d'Ergué-Armel pour la période 2024/ 2027
Contexte :
Délibération N°029 - Convention d'objectifs entre la Ville de Quimper et l'Association Maison Pour Tous de Penhars pour la période 2024/ 2025
Contexte :
Délibération N°021 - Réfection du terrain de Basket de proximité Avenue Léon Blum
Contexte :
Délibération N°031 - Association Espace Associatif/Maison des Associations - Subvention 2023
Contexte :
Délibération N°039 - Convention de groupement de commandes - Prévoyance maintien de salaire et assistance technique et juridique
Contexte :
Délibération N°041 - Subventions aux associations des commerçants pour l'année 2024
Contexte :
Délibération N°048 - Tarifs de location des équipements sportifs à destination de centres de formation
Contexte :
Délibération N°000 - Travaux d'effacement de réseaux aériens
Contexte :
Délibération N°041 - Marché de fourniture de prestation d'agence de voyages (transport, réservation hôtelière) des agents et élus dont les frais de déplacement sont pris en charge par la collectivité - création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°004 - Organismes extérieurs - Désignation des représentants de la commune de Quimper - Modification n°2
Contexte :
Délibération N°016 - Avenant n°1 à la convention de partenariat entre la commune de Quimper - Conservatoire de musique théâtre - avec le théâtre de Cornouaille 2023-2026
Contexte :
Délibération N°023 - Dénomination des voies
Contexte :
Délibération N°000 - Subvention 2021 au Centre Communal d'Action Sociale
Contexte :
Délibération N°000 - Signature de marchés après consultations
Contexte :
Délibération N°000 - Approbation de la Charte des conseils de quartier de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions à diverses associations
Contexte :
Délibération N°000 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°000 - Programmation Pluriannuelle d'Investissements (PPI)
Contexte :
Délibération N°000 - Convention 2021 - 2025 relative au fonctionnement d'un distributeur d'échangeur de seringues
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions aux associations de solidarité internationale
Contexte :
Délibération N°000 - Cession de terrain à LINKCITY Lancement du projet
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de rétrocession d'une canalisation de gaz combustible entre GRDF et la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Cession d'une emprise Rue de Saint-Brieuc
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°000 - Classement de commune touristique
Contexte :
Délibération N°000 - Exonération de redevances d'occupation du domaine public
Contexte :
Délibération N°000 - Rapport d'orientations budgétaires
Contexte :
Délibération N°000 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions de haut niveau collectif aux associations sportives
Contexte :
Délibération N°000 - Instauration du régime indemnitaire pour les agents relevant des cadres d'emplois de la filière police municipale
Contexte :
Délibération N°000 - Projet Alimentaire de Territoire
Contexte :
Délibération N°003 - Place Saint François - Rapport pour information
Contexte :
Délibération N°015 - Office Public de la Langue Bretonne : Subvention Ofis Publik ar Brezhoneg : Yalc'had 2022
Contexte :
Délibération N°007 - Travaux d'effacement de réseaux aériens - Rue du Lavoir
Contexte :
Délibération N°018 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationnement
Contexte :
Délibération N°016 - Acquisition de parcelles - Vallée de Kermabeuzen
Contexte :
Délibération N°020 - Réhabilitation du théâtre Max Jacob - Validation de l'Avant Projet Définitif
Contexte :
Délibération N°026 - Demande de renouvellement subventions 2022 pour la société d'horticulture et d'art floral de Quimper
Contexte :
Délibération N°005 - Rapport d'information sur l'actualité de la politique de prévention de la délinquance et de la sécurité
Contexte :
Délibération N°005 - Avenant n° 3 à la convention d'utilisation de l'abattement de TFPB dans le quartier prioritaire de la politique de la ville - Quartier de Kermoysan - Quimper
Contexte :
Délibération N°007 - Indemnisation d'agents victimes d'outrages et de rébellion
Contexte :
Délibération N°049 - Route départementale 34 - route de Bénodet Requalification de l'axe entre Moulin des Landes et Moulin du Pont Convention de financement
Contexte :
Délibération N°011 - Décision modificative n°3
Contexte :
Délibération N°004 - Rapport d'activité 2023 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°041 - Conventions d'Objectifs et de Financement - ALSH extrascolaire entre la ville de Quimper et la Caisse d'Allocations Familiales (CAF)
Contexte :
Délibération N°045 - Subventions aux associations culturelles - année 2023
Contexte :
Délibération N°001 - Mise en œuvre du projet de l'Hôtel des solidarités - Pour de nouvelles solidarités à Quimper
Contexte :
Délibération N°049 - Subventions sportives et dénomination d'un équipement sportif de proximité
Contexte :
Délibération N°035 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°000 - Demande de subventions 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°029 - Convention de mise à disposition d'infrastructures d'accueil souterraines pour les réseaux de communications électroniques Boulevard de France
Contexte :
Délibération N°006 - Indemnisation des soumissionnaires au marché relatif à la conception-réalisation d'une aire de jeux inclusive sur le site de la Plaine du Moulin Vert à Quimper
Contexte :
Délibération N°027 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°007 - Indemnisation d'agents victimes d'outrages, de menaces ou de violences
Contexte :
Délibération N°030 - Ferme solaire de Kerjequel Cession des terrains à Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°019 - Etablissements d'enseignement privé : avance sur participation
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°017 - "Loisirs pluriels" : subvention 2023
Contexte :
Délibération N°026 - Cession de parcelles situées en Zones d'Activités de Cuzon. Retrait de la délibération n° 9 du 5 octobre 2023 et nouvelle délibération.
Contexte :
Délibération N°018 - Conception réalisation d'une aire de glisse urbaine sur le site de Créac'h Gwen - Validation de l'enveloppe de l'opération et du montant de la prime à verser aux candidats conformément à l'article R.2171-19 1° du Code de la commande publique.
Contexte :
Délibération N°019 - Tarifs Ecole Municipale Multisports 2023-2024
Contexte :
Délibération N°033 - Renouvellement du classement du Conservatoire de musique théâtre par le Ministère de la culture
Contexte :
Délibération N°034 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°018 - Subventions aux associations culturelles - 2022
Contexte :
Délibération N°053 - Subventions relations internationales
Contexte :
Délibération N°020 - Musée des beaux-arts de Quimper - renouvellement des tarifs à compter du 1er janvier 2023
Contexte :
Délibération N°002 - Décision modificative n°3
Contexte :
Délibération N°022 - Renouvellement de la convention Ville d'art et d'histoire entre la ville de Quimper et le Ministère de la culture
Contexte :
Délibération N°040 - Subventions sportives
Contexte :
Délibération N°042 - Ouvertures dominicales des commerces de détail en 2024
Contexte :
Délibération N°060 - Constitution de servitude ENEDIS Route de Rosporden
Contexte :
Délibération N°000 - Avenant à la convention entre la ville de Quimper et l'association Cezam Sud-Finistère
Contexte :
Délibération N°036 - Servitude de passage pour les véhicules légers et tous réseaux Rue Albert Thomas
Contexte :
Délibération N°038 - Cession d'une parcelle située rue Max Jacob
Contexte :
Délibération N°039 - Cession d'une parcelle située 34 rue Danton
Contexte :
Délibération N°040 - Acquisition de parcelles rue René de Kerallain
Contexte :
Délibération N°046 - Ouverture des 1/4 de crédits avant le BP 2022
Contexte :
Délibération N°005 - Convention d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH-RU) 2023-2028
Contexte :
Délibération N°006 - Travaux d'effacement de réseaux aériens
Contexte :
Délibération N°007 - Subventions aux associations de commerçants pour l'année 2023
Contexte :
Délibération N°009 - Acquisition d'un immeuble au 7 rue Elie Fréron
Contexte :
Délibération N°010 - Affaires scolaires - Subvention à la Caisse des écoles publiques de Quimper
Contexte :
Délibération N°015 - Convention pluriannuelle d'objectifs entre la Ville de Quimper et l'association Sonerion Penn ar Bed
Contexte :
Délibération N°021 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°026 - Convention de groupement de commandes - Fourniture de marchandises industrielles nécessaires au fonctionnement des services techniques
Contexte :
Délibération N°004 - Subvention 2023 au Centre Communal d'Action Sociale
Contexte :
Délibération N°020 - Convention de partenariat concernant la création d'un Dispositif d'Auto-Régulation (DAR) à l'école de Kervilien
Contexte :
Délibération N°000 - Voeu pour défendre le droit à la langue bretonne et demander la modification de la Constitution
Contexte :
Délibération N°027 - Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse - Année 2022
Contexte :
Délibération N°000 - Lancement d'une étude stationnement
Contexte :
Délibération N°000 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Convention de reversement du produit des forfaits de post-stationnement - Présentation des annexes 1 et 2
Contexte :
Délibération N°000 - Vente sur Webenchères
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage relative à la mise en œuvre des travaux d'aménagement des ouvrages du Moulin Vert sur le Steir
Contexte :
Délibération N°000 - Tarifs 2020-2021 - Service Animation du Patrimoine
Contexte :
Délibération N°000 - Avenant n°2 à la convention d'utilisation de l'abattement de TFPB dans le quartier prioritaire de la politique de la ville - Quartier de Kermoysan
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de servitude ENEDIS Site Jules Ferry
Contexte :
Délibération N°000 - Demandes de subventions 2020 - Associations
Contexte :
Délibération N°035 - Règlementation des meublés de tourisme - conditions de délivrance de l'autorisation de changement d'usage des locaux d'habitation
Contexte :
Délibération N°039 - Servitude Route de Bénodet - Tubatys
Contexte :
Délibération N°045 - Acquisition place de parking, 13 rue Saint François
Contexte :
Délibération N°050 - Décision modificative n°1
Contexte :
Délibération N°055 - Fourniture d'émulsion cationique et de béton bitumineux 2021-2025 - SOCIÉTÉ LIANTS DE L'OUEST - Protocole indemnitaire pour la période de janvier à décembre 2022 (campagne 2022)
Contexte :
Délibération N°057 - Convention de groupement de commande pour la réalisation des travaux d'entretien des arbres et pour les prestations de fauchage
Contexte :
Délibération N°002 - Taux de fiscalité 2023
Contexte :
Délibération N°021 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°030 - Restauration collective : augmentation de l'indice majoré pour la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
Contexte :
Délibération N°018 - Modification des autorisations de programme et de crédits de paiement
Contexte :
Délibération N°038 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel
Contexte :
Délibération N°002 - Rapport sur la situation en matière de développement durable
Contexte :
Délibération N°027 - Attribution d'une subvention à l'association les Petits Débrouillards -Projet de sciences à Pencalet
Contexte :
Délibération N°004 - Subvention de fonctionnement 2024 à la Caisse des écoles publiques de Quimper
Contexte :
Délibération N°029 - Boulevard de France - Aménagement conjoint des espaces publics dans le cadre de la mise en accessibilité du lycée de Cornouaille et de la construction du réseau de chaleur urbain - Signature d'une convention de maîtrise d'ouvrage déléguée
Contexte :
Délibération N°009 - Désignation du titulaire des licences d'entrepreneur de spectacle
Contexte :
Délibération N°023 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°026 - Avenant de prolongation de la convention d'objectifs de l'Association Espace Associatif
Contexte :
Délibération N°012 - Subventions Sportives
Contexte :
Délibération N°035 - Subventions aux associations culturelles - année 2023
Contexte :
Délibération N°014 - Ilôt Tour d'Auvergne - Cession de terrains à l'OPAC
Contexte :
Délibération N°038 - Établissements d'enseignement privé : avance sur participation
Contexte :