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Les astuces de recherche

Peu importe ce que vous recherchez, notre maître-mot est "simplicité". Commencez par saisir un nom.

Tout développer | Tout réduire

1. Aller à l'essentiel

Le moteur de recherche compare les termes que vous saisissez dans le champ de recherche avec ceux des ressources disponibles sur le site. Les recherches simples composées de deux ou trois mots sont celles qui vous donnent le plus grand nombre de résultats.
Commencez par effectuer une recherche simple, puis ajoutez des mots au fur et à mesure afin d'affiner les résultats.
Remarquez qu'à partir de 2 lettres, au fur et à mesure que vous tapez votre recherche, le moteur de recherche interroge tous les mots susceptibles de vous intéresser enregistrés dans les ressources disponibles sur le site. C'est ce que l'on appelle l'auto-complétion.

2. Rechercher une expression exacte

Pour effectuer une recherche sur une expression exacte dans un ordre précis, utilisez des guillemets pour encadrer plusieurs termes "termes de votre choix". Gardez à l'esprit que ce type de recherche est susceptible d'exclure des résultats pertinents.

"Jean-Paul Dupont"

Les ressources qui contiennent l'expression JP. Dupont ne sont pas prises en compte.

3. Recherche approximative d'un mot

La commande ~ (tilde) de la recherche permet de cibler une recherche pas seulement sur un mot mais également sur l'ensemble des mots qui lui sont "sémantiquement proches" : il peut s'agir d'une autre forme du mot (singulier/pluriel, conjugaison) mais aussi d'un terme approchant.

Le caractère se place à la fin du mot.

Exemple :

Kokoch~

retourne les résultats contenant Kokoschka, Kokoschkina, etc.

Ce type de recherche nécessite un traitement supplémentaire et peut occasionner des temps de chargement plus long.

4. Remplacer un ou plusieurs caractères dans sa recherche

Les métacaractères, '?' et '*', remplacent le début, le milieu ou la fin d'un mot recherché. '?' remplace 1 seul caractère, alors que '*' remplace et ajoute une série de caractères (0 ou plus). Ils peuvent se trouver n'importe où dans le mot

pari?

retourne Paris, parie, paria, ...

Tandis que :

Pari*

retourne pari, Paris, parisien, parisiennes, ...

5. Ne pas se soucier de la casse

La fonction de recherche n'est pas sensible à la casse.

jean-paul dupont

équivaut à

Jean-Paul Dupont

6. Ne pas se soucier de la ponctuation

La fonction de recherche ignore la ponctuation. Cela comprend les symboles !@#%^=[]{}\+^~ et autres caractères spéciaux.

7. Inclure ou ignorer des mots dans votre recherche

Vous pouvez affiner votre recherche en ajoutant certains mots-clés :

  • SANS ou SAUF - en lettres majuscules - pour éliminer certains termes.

    Jean-Paul SAUF Dupont

  • ET - en lettres majuscules - afin que tous les termes de recherche soient compris dans les résultats. L'ajout d'un espace entre deux mots produit le même résultat.

    Jean-Paul ET Dupont

  • OU - en lettres majuscules - pour afficher plus de résultats ou des ressources plus variées. Chaque ressource répondra à au moins un de vos critères.

    Jean-Paul OU Dupont

Ordre de priorité des opérateurs booléens :

Les parenthèses peuvent être utilisées pour insister sur l'ordre de traitement de la recherche, donnant la priorité aux termes situés entre les parenthèses.

Exemple :

(Signé OU Dédicacé) ET Pagnol

donne une priorité aux termes entre parenthèses : signé ou dédicacé. Le moteur de recherche combinera ensuite le résultat de cette première recherche avec la dernière partie de la recherche, soit Pagnol.

8. Les mots-clés

Nous vous suggérons certains mots-clés pour vous aider à trouver des ressources qui traitent d'un thème spécifique :

  • Lieux
  • Personnes
  • Périodes
  • Type de documents
  • Thèmes
  • Ensembles

Pour ce faire, cliquez sur "Affiner votre recherche" et cochez le ou les mots clés.

9. Rechercher en sélectionnant un média

Vous souhaitez remonter de votre recherche uniquement des ressources illustrées?

Cliquez sur "Affiner votre recherche", cochez, dans l'onglet "Média", le type de média que vous souhaitez (image, vidéo, son).

10. Rechercher au sein d'un champ cible spécifique

Faites précéder votre requête de la mention champ cible: si vous savez que l'information que vous recherchez se trouve sur une cible spécifique.

Titre: Jean-Paul

Dans l'exemple, la recherche ne remonte que les ressources contenant Jean-Paul dans le titre.

Voici la liste des champs cibles disponibles :

  • Titre:
    champs correspondant au titre d'un instrument de recherche, c'est à dire au titre d'un ensemble de ressources
  • Auteur:
    champs correspondant à l'auteur de la ressource, tel que Victor Hugo, Ben, Marie Curie, etc.
  • Identifiant:
    champs correspondant à identifiant de la ressource, c'est à dire à la cote pour les archives ou au numéro d'inventaire pour les musées
  • Description:
    champs correspondant à la présentation du contenu de la ressource
  • Sujet:
    champs correspondant au sujet de la ressource.
11. Sauvegarder les résultats

Si vous vous êtes déjà identifié sur votre compte, vous pouvez cliquer sur l'icône en forme d'étoile située sur le fil d'ariane de votre recherche, ou sur une notice de ressource ou encore sur un média et enregistrer cette image dans votre sélection.

Bonne recherche !

J'ai compris !

Pour de meilleurs résultats, tapez en majuscule ET, OU et SAUF. Voir les astuces de recherche.  

Recherche avancée
Retour à la recherche simple

En utilisant le bouton vous pouvez créer autant de champs de recherche que vous souhaitez.

Puis cliquez sur le bouton chercher pour lancer votre recherche.

Il est possible de renseigner simplement une année ou une année et un mois.

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Séance du 23/06/2022

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Séance du 29/06/2017

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Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

 
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Séance du 23/07/2020
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Délibération N°000 - Petite enfance : modification des règlements de fonctionnement des multi-accueils communautaires

 
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Contexte :
Séance du 02/12/2021
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Délibération N°034 - Acquisition de terrains GRT Gaz Secteur eau blanche

 
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Contexte :
Séance du 11/05/2023
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Délibération N°000 - Rapport annuel concernant le service public du port du Corniguel

 
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Séance du 28/01/2021
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Délibération N°000 - Commission Intercommunale pour l'Accessibilité aux Personnes en situation de Handicap (CIAPH) - Renouvellement de sa composition

 
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Contexte :
Séance du 24/09/2020
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Délibération N°016 - Délégation des aides à la pierre Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat privé

 
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Contexte :
Séance du 09/02/2023
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Délibération N°013 - Bilan triennal (2019-2024) et modification du Programme Local de l'Habitat (PLH) 2019-2024

 
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Séance du 09/02/2023
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Délibération N°028 - Avenants 2025 aux conventions pluriannuelles entre les structures associatives petite enfance et la communauté d'agglomération Quimper Bretagne Occidentale (crèches associatives et lieu d'accueil enfant parent associatif)

 
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Séance du 13/02/2025
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Délibération N°025 - Signature d'un protocole transactionnel - Dysfonctionnement de la filière d'assainissement de l'habitation sise 274 Voie Romaine à QUIMPER

 
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Séance du 16/05/2024
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Délibération N°009 - Règlement intérieur des aires d'accueil des gens du voyage de Quimper Bretagne Occidentale

 
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Séance du 09/11/2023
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Délibération N°061 - Marché de fourniture de prestation d'agence de voyages (transport, réservation hôtelière) des agents et élus dont les frais de déplacement sont pris en charge par la collectivité - Création d'un groupement de commandes

 
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Séance du 08/12/2022
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Délibération N°035 - Modification du tableau des emplois

 
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Séance du 29/09/2022
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Délibération N°000 - Projets de requalifications des secteurs de l'Eau Blanche, avenue de la Libération et Hippodrome Groupement de commandes avec la ville de Quimper

 
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Séance du 30/09/2021
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Délibération N°022 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2021. Rapport de la présidente sur le service d'élimination des déchets.

 
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Séance du 08/12/2022
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Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition - Amélioration de 68 logements situés aux 29 et 31 rue de la Providence sur la commune de Quimper (Opération FJT La Providence)

 
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Séance du 28/01/2021
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Délibération N°034 - Avance sur subvention 2025 à l'Office de Tourisme de Quimper Cornouaille

 
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Séance du 19/12/2024
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Délibération N°000 - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au SIVALODET

 
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Séance du 23/07/2020
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Délibération N°000 - Signature entre Quimper Bretagne Occidentale et la CAF du Finistère de trois conventions d'objectifs et de financement pour le relai petite enfance (RPE) pour la période 2020 - 2023

 
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Séance du 03/12/2020
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Délibération N°026 - Convention de financement de la ligne aérienne Quimper-Paris dans le cadre de l'Obligation de Service Public

 
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Séance du 28/04/2022
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Délibération N°049 - Régies dotées de la seule autonomie financière en charge des services publics de l'eau et de l'assainissement des eaux usées - Désignation des membres du Conseil d'exploitation de la Régie eau.

 
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Séance du 21/12/2023
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Délibération N°001 - Approbation du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)

 
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Séance du 26/06/2025
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Délibération N°035 - Financement du projet de recherche Halioker

 
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Séance du 25/09/2025
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Délibération N°000 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestation de reliure de registres, de restauration et de numérisation de documents administratifs

 
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Séance du 30/09/2021
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Délibération N°000 - Syndicat Mixte de l'Aulne (SMA) : modification de la représentation de Quimper Bretagne Occidentale au SMA

 
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Séance du 24/09/2020
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Délibération N°044 - Médiathèques de Quimper Bretagne Occidentale - Tarifs 2025

 
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Séance du 19/12/2024
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Délibération N°018 - Association Ulamir E Bro Glazik Subvention 2023

 
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Séance du 11/05/2023
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Délibération N°000 - Retrait de la délibération n° 1 du 6 février 2020 Echange avec soulte avec la société Prothermic ZA de Ti lipig

 
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Séance du 02/12/2021
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Délibération N°019 - Vente sur Agorastore

 
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Séance du 08/12/2022
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Délibération N°026 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal

 
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Délibération N°017 - Aménagement d'une piste cyclable route de Coray

 
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Délibération N°030 - Restauration collective : augmentation de l'indice majoré pour la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur

 
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Délibération N°044 - Signature de marchés publics après consultations

 
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Séance du 25/09/2025
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Délibération N°007 - Participation pour le Financement de l'Assainissement Collectif (PFAC "domestique" et PFAC "assimilé domestique") et tarifs

 
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Séance du 15/02/2024
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Délibération N°000 - Exonération de la Redevance Spéciale pendant la durée du confinement pour les établissements qui n'ont pas bénéficié du service du fait de leur fermeture

 
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Séance du 24/09/2020
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Délibération N°000 - Admission en non-valeur

 
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Séance du 24/09/2020
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Délibération N°014 - Délégation des aides à la pierre - Etat annexe des fonds délégués et des aides propres versées au titre de la programmation de logements sociaux 2023

 
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Séance du 26/09/2024
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Délibération N°020 - Subventions aux associations d'insertion

 
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Séance du 16/05/2024
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Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations

 
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Séance du 28/01/2021
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Délibération N°020 - Contrat de développement touristique entre la Région Bretagne et les Destinations 2023-2025

 
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Séance du 28/09/2023
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Délibération N°023 - Plan Alimentaire Territorial (PAT) - Plan d'actions et poursuite du projet

 
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Séance du 28/03/2024
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Délibération N°013 - Avenant n°23 au contrat de délégation de service public pour la gestion du réseau Herminéo - Modification du catalogue tarifaire

 
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Séance du 28/04/2022
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Délibération N°036 - Convention de groupement de commandes - prévoyance maintien de salaire et assistance technique et juridique

 
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Séance du 28/04/2022
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Délibération N°006 - Nouvelle convention avec l'Université de Bretagne Occidentale (UBO)

 
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Séance du 07/11/2024
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Délibération N°023 - Dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes "Ma première pierre"

 
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Séance du 27/01/2022
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Délibération N°046 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationnement

 
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Séance du 11/07/2023
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Délibération N°000 - Dons au Musée des Beaux-Arts - Mandat spécial

 
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Séance du 24/06/2021
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Délibération N°002 - Rapport sur la situation en matière de développement durable

 
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Séance du 16/02/2023
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Délibération N°030 - Ferme solaire de Kerjequel Cession des terrains à Quimper Bretagne Occidentale

 
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Séance du 05/10/2023
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Délibération N°010 - Cession d'une emprise - Voie romaine

 
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Séance du 03/02/2022
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Délibération N°028 - Marché de fourniture de produits d'entretien - PLG - Protocole indemnitaire pour la période de septembre 2022 à janvier 2023

 
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Séance du 30/03/2023
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Délibération N°000 - Politique sportive nautisme scolaire : renouvellement des conventions

 
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Séance du 24/06/2021
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Délibération N°006 - Indemnisation des soumissionnaires au marché relatif à la conception-réalisation d'une aire de jeux inclusive sur le site de la Plaine du Moulin Vert à Quimper

 
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Séance du 01/02/2024
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Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

 
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Séance du 10/12/2020
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Délibération N°014 - Ilôt Tour d'Auvergne - Cession de terrains à l'OPAC

 
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Délibération N°021 - Subventions aux associations à caractère social

 
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Délibération N°001 - Passage à l'instruction comptable et budgétaire M57 Fongibilité des crédits budgétaires

 
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Délibération N°014 - Transports collectifs Convention de Délégation de Service Public (DSP) Rapport des délégataires 2024

 
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Séance du 25/09/2025
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Délibération N°000 - Tarifs horaires 2021 des structures petite enfance

 
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Séance du 03/12/2020
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Délibération N°000 - Mobilité - Création d'une 'prime VAE' et d'un 'forfait de réparation vélo'

 
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Séance du 18/03/2021
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Délibération N°039 - Fourniture d'un service de gestion des DT-DICT - Constitution d'un groupement de commandes

 
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Séance du 28/09/2023
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Délibération N°000 - Modalités de fonctionnement de la commission attribution des places de crèche et critères de priorité de traitement des demandes d'entrées en crèche.

 
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Séance du 03/12/2020
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Délibération N°000 - Interconnexion des sites publics de l'agglomération - Prolongation et développement du projet NetCity

 
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Séance du 30/09/2021
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Délibération N°015 - Subvention à l'Association « La Vallée Blanche » pour l'organisation du Trophée Sébaco 2025

 
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Séance du 15/05/2025
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Délibération N°011 - Transports collectifs - tarifs 2022-2023

 
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Séance du 28/04/2022
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Délibération N°031 - Dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages à revenus modestes "Ma première pierre"

 
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Séance du 02/04/2025
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Délibération N°057 - Adhésion de Quimper Bretagne Occidentale à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) pour son volet numérique

 
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Séance du 25/09/2025
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Délibération N°036 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

 
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Séance du 28/09/2023
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Délibération N°005 - Tarifs 2025 des prestations eau potable et assainissement pour le secteur du territoire en régie

 
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Séance du 19/12/2024
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Délibération N°000 - Bordereau des prix unitaires (BPU) des services d'eau et d'assainissement en régie

 
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Séance du 02/12/2021
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Délibération N°000 - Programmation Pluriannuelle d'Investissements (PPI)

 
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Séance du 17/06/2021
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Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Démolition - Reconstruction d'un logement situé rue Père Hardouin sur la commune de Quimper

 
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Séance du 28/01/2021
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Délibération N°000 - Avenant n°1 à la convention d'accès aux services OuestGo

 
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Séance du 17/06/2021
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Délibération N°000 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2021

 
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Délibération N°000 - Commission de délégation de service public des transports publics Désignation des membres

 
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Séance du 23/07/2020
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Délibération N°004 - Convention de gestion de certains biens entre la communauté d'agglomération et la commune de Briec

 
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Séance du 27/01/2022
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Délibération N°053 - Nouveaux règlements des services de l'eau potable et de l'assainissement collectif

 
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Séance du 21/12/2023
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Délibération N°008 - Convention de soutien avec CITEO pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus sur le territoire de l'EPCI

 
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Séance du 16/05/2024
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Délibération N°017 - ANRU - Travaux d'aménagement du Boulevard de France

 
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Délibération N°026 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 12 logements situés 54 avenue Pierre Mendès France sur la commune de Quimper

 
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Délibération N°022 - Adhésion à l'association "Ancre Bretagne" Réseau Jeune Public

 
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Délibération N°011 - Signature entre Quimper Bretagne Occidentale et la CAF du Finistère des conventions d'objectifs et de financement pour les structures petite enfance pour la période 2023 - 2027

 
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Délibération N°011 - Transports collectifs Convention de délégation de service public Acomptes 2025

 
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Délibération N°012 - Transports collectifs - Convention de délégation de service public (DSP) - Rapport du délégataire 2021

 
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Délibération N°000 - Tarifs 2021 de la taxe de séjour

 
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Séance du 24/09/2020
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Délibération N°047 - Signature d'une convention de financement relative à l'appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires - France 2030

 
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Séance du 26/09/2024
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Délibération N°047 - Accueil du Congrès Etudiant de l'ARES (Association des Etudiants en Sciences Sociales) Subvention exceptionnelle

 
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Séance du 29/09/2022
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Délibération N°043 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie _ Présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits post Stationnement

 
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Séance du 29/09/2022
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Délibération N°000 - Association Kernavélo - demande de subvention

 
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Séance du 03/12/2020
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Délibération N°012 - Création du budget annexe collecte et traitement des déchets

 
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Séance du 03/11/2022
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Délibération N°016 - Subvention pour l'organisation de la soirée Finale de "Fabrik ta Pépite" 2024

 
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Séance du 09/11/2023
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Délibération N°009 - Subvention pour l'organisation du congrès européen de l'apiculture BEECOME 2022 à Quimper

 
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Séance du 03/11/2022
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Délibération N°031 - Création d'un poste de médiateur ou médiatrice social(e) en dispositif adultes-relais

 
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Séance du 25/09/2025
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Délibération N°040 - Convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale avec l'association Force T Quimper

 
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Séance du 02/04/2025
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Délibération N°000 - Attribution de bons culture aux agents de Quimper Bretagne Occidentale

 
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Séance du 15/04/2021
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Délibération N°010 - Mobilités - Convention entre Quimper Bretagne Occidentale, la Région, Concarneau Cornouaille Agglomération, Quimperlé Communauté et SNCF Gares & Connexions

 
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Séance du 19/12/2024
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Délibération N°014 - Admission en non-valeur 2022

 
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Séance du 03/11/2022
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Délibération N°000 - Subvention au Groupement d'Employeurs pour l'Insertion et la Qualification dans le Bâtiment et les Travaux Publics.

 
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Séance du 03/12/2020
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Délibération N°001 - Evolution du dispositif « prêt étudiant» de QBO vers un « coup de pouce à la vie active »

 
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Séance du 03/11/2022
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Délibération N°043 - Office du tourisme Quimper Cornouaille : part variable de la subvention 2022 et subvention exceptionnelle pour la promotion de la ligne aérienne Quimper - Londres

 
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Séance du 16/06/2022
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Délibération N°016 - Convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale avec le centre hospitalier de Cornouaille Quimper-Concarneau

 
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Séance du 15/02/2024
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Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SCP d'H.L.M LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 20 logements collectifs situés rue Samuel de Champlain à Quimper (Opération Acadie).

 
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Séance du 03/12/2020
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Délibération N°000 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2019 - Rapport de la présidente sur le service de l'eau et de l'assainissement

 
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Séance du 03/12/2020
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Délibération N°000 - Programme Local de l'Habitat 2019-2024 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2021

 
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Séance du 30/09/2021
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Délibération N°000 - Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2020

 
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Séance du 24/09/2020
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Délibération N°003 - Ferme solaire de Kerjequel Acquisition de terrains auprès de la ville de Quimper

 
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Séance du 09/11/2023
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Délibération N°033 - Convention de groupement de commandes pour la souscription de contrats d'assurances - Modification des modalités financières

 
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Séance du 29/09/2022
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Délibération N°015 - Subvention à l'association "La Pompe" pour l'organisation du festival SILLAGES au jardin de l'Evêché

 
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Séance du 11/07/2024
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Délibération N°000 - Subventions 2021 aux associations d'insertion

 
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Séance du 15/04/2021
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Délibération N°042 - Office de tourisme : versement de la subvention pour 2022 (part fixe)

 
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Séance du 16/06/2022
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Délibération N°053 - Ouverture des quarts de crédits en investissement avant adoption du budget

 
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Séance du 08/12/2022
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Délibération N°030 - Gestion de la base VTT « Vallée de l'Odet » Convention pluriannuelle et subvention 2025-2028 avec le Comité Départemental de Cyclotourisme du Finistère

 
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Séance du 25/09/2025
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Délibération N°000 - Festival de l'artisanat, du 22 au 24 octobre 2021

 
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Séance du 15/04/2021
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Délibération N°052 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - réalisation d'un prêt GAIA CT pour le financement de la réserve foncière Quimper : route de Guengat

 
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Séance du 25/09/2025
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Délibération N°044 - Révision du Programme Partenarial de Gestion de la Demande d'Information du Demandeur (PPGDID) avec cotation de la demande

 
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Séance du 21/12/2023
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Délibération N°019 - Nouvelle convention pour la prise en charge des Déchets d'Ameublement par les éco-organismes dans le cadre de la Responsabilité Elargie du Producteur (REP)

 
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Séance du 26/09/2024
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Délibération N°000 - Instauration d'une dotation de solidarité communautaire (DSC) dans le cadre du pacte fiscal et financier

 
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Séance du 04/11/2021
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Délibération N°000 - Partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale et l'ADIL du Finistère Avenant à la convention 2019-2021, subvention 2021 et convention 2022-2024

 
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Séance du 02/12/2021
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Délibération N°000 - Adhésions et subventions économiques 2021

 
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Séance du 02/12/2021
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Délibération N°027 - Projet de tiers lieux et de Fablab FLUX, rue du cosquer à Quimper

 
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Séance du 16/06/2022
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Délibération N°027 - Financement du colloque Bio2actives organisé par Biotech Santé Bretagne

 
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Séance du 28/04/2022
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Délibération N°028 - Garantie d'emprunt de la SA Bretagne Ouest Accession auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 10 logements individuels situés à Kervalguen ilot A3 à Quimper

 
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Séance du 23/03/2023
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Délibération N°000 - CEA Tech - Convention de financement de l'équipe coeur pour 2021

 
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Séance du 17/06/2021
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Délibération N°014 - Subvention 2024 au Centre Intercommunal d'Action Sociale

 
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Séance du 28/03/2024
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Délibération N°042 - Décision modificative n°2

 
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Séance du 25/09/2025
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Délibération N°024 - Avenant à la convention de financement entre QBO et le CEA Tech - plateforme TEQPA

 
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Séance du 26/09/2024
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Délibération N°016 - Acquisition d'une partie du site ADRIA, 20 avenue de la plage des gueux à Quimper

 
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Séance du 21/12/2023
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Délibération N°027 - Nomination d'un médiateur de la communauté d'agglomération

 
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Séance du 07/11/2024
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Délibération N°042 - Demande de subvention - Association KERNAVELO

 
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Séance du 29/09/2022
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Délibération N°054 - Signature de marchés publics après consultations

 
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Séance du 19/12/2024
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Délibération N°034 - Réitération de garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Banque des Territoires - Avenant au contrat de prêt finançant la construction de 15 logements situés 24 et 26 rue de la Résistance à Briec

 
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Séance du 28/09/2023
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Délibération N°036 - Soutien à une collaboration entre le Lycée du Paraclet et l'association Les Portes logiques

 
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Séance du 25/09/2025
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Délibération N°000 - Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE)

 
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Séance du 30/09/2021
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Délibération N°038 - Avenant au procès-verbal de transfert de biens entre la commune de Plomelin et Quimper Bretagne Occidentale suite au transfert de la compétence Petite enfance

 
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Séance du 26/09/2024
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Délibération N°019 - Transports collectifs - Convention cadre KorriGo

 
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Séance du 17/03/2022
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Délibération N°000 - Délégation des aides à la pierre Décisions de la présidente prises par délégation de l'Etat au titre de la programmation de logement social en 2020

 
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Séance du 18/03/2021
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Délibération N°045 - Subventions relations internationales

 
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Séance du 17/10/2024
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Délibération N°020 - Avenant à la convention de partenariat avec l'association Musicus

 
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Séance du 09/12/2021
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Délibération N°030 - Association T'es Cap - Attribution d'une subvention

 
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Séance du 12/06/2025
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Délibération N°051 - Fusion des deux budgets annexes eau potable et des deux budgets annexes assainissement

 
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Séance du 08/12/2022
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Délibération N°009 - Délégation des aides à la pierre Programmation de logements sociaux : programmation finalisée 2022 et programmation prévisionnelle 2023

 
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Séance du 11/07/2023
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Délibération N°000 - Liquidation de la régie cinéma - reprise de l'actif et du passif par la ville de Quimper

 
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Séance du 10/12/2020
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Délibération N°000 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Convention de reversement du produit des forfaits de post-stationnement - Présentation des annexes 1 et 2

 
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Séance du 01/10/2020
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Délibération N°000 - Rapports d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes à la suite de l'examen de gestion de QBO sur les exercices 2015 et suivants

 
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Séance du 24/06/2021
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Délibération N°006 - Vente sur WebEnchères

 
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Séance du 20/03/2025
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Délibération N°033 - Ouvertures dominicales des concessions automobiles quimpéroises en 2025

 
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Délibération N°002 - Taux de fiscalité 2023

 
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Délibération N°043 - Admission en non-valeur 2022

 
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Délibération N°000 - Tarifs 2020-2021 - Service Animation du Patrimoine

 
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Délibération N°030 - Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) - Modification de sa composition

 
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Délibération N°000 - Approbation de la convention de liquidation du syndicat mixte Le Symoresco

 
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Délibération N°000 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances

 
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Délibération N°014 - Ilôt Tour d'Auvergne - Cession de terrains à l'OPAC

 
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Séance du 21/03/2024
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Délibération N°034 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 9 logements situés 38 rue des Réguaires à Quimper

 
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Délibération N°029 - Piscine AQUACOVE de BRIEC Garantie d'emprunt et cession de créance auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel du Finistère

 
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Délibération N°015 - Attribution d'une subvention à l'association CICODES "Art et Ecologie"

 
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Délibération N°011 - Modification du tableau des emplois

 
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Délibération N°040 - Demande de protection fonctionnelle - Isabelle ASSIH

 
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Délibération N°037 - Approbation du rapport du 19 juin 2024 de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)

 
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Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 12 logements situés à Kreisker sur la commune de Pluguffan (Opération Pluguffan - Kreisker)

 
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Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper Cornouaille: réaménagement de la dette auprès d'ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels

 
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Séance du 04/11/2021
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Délibération N°038 - Signature de marchés publics après consultations

 
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Séance du 28/09/2023
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Délibération N°036 - Technopole Quimper Cornouaille - Avance sur subvention 2025

 
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Séance du 19/12/2024
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Délibération N°051 - Adhésion à la Centrale d'Achat du NUmérique et des Télécoms (CANUT)

 
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Séance du 26/09/2024
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Délibération N°002 - Taux de fiscalité 2022

 
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Séance du 27/01/2022
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Délibération N°015 - Délégation des aides à la pierre - Décisions de la présidente prises par délégation de l'Etat au titre de la programmation de logement social en 2023

 
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Séance du 26/09/2024
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Délibération N°005 - Évolution de la stratégie de prévention contre les inondations

 
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Séance du 15/02/2024
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Délibération N°006 - Convention SDEF (Syndicat d'Energie du Finistère) pour le Conseil en Energie Partagé (CEP)

 
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Séance du 13/02/2025
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Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper-Cornouaille auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 1 logement situé 22 rue Le Déan à Quimper

 
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Séance du 30/09/2021
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Délibération N°031 - Réitération de garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Banque des Territoires - Avenant au contrat de prêt finançant la construction de 10 logements situés rue de Pouldreuzic à Pluguffan

 
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Séance du 21/12/2023
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Délibération N°000 - Évolution du Service Public de l'Assainissement Non Collectif

 
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Séance du 02/12/2021
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Délibération N°045 - Temps de travail : adoption du règlement général du temps de travail

 
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Séance du 26/06/2025
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Délibération N°031 - Fixation du mode de gestion des amortissements et des immobilisations

 
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Séance du 28/09/2023
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Délibération N°003 - Renouvellement de la labellisation "Territoire Engagé Transition Ecologique" (ex Cit'Ergie)

 
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Séance du 17/03/2022
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Délibération N°015 - Subventions innovation 2024

 
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Séance du 16/05/2024
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Délibération N°001 - Budget primitif 2022

 
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Séance du 27/01/2022
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Délibération N°026 - Transports collectifs- Tarifs 2025- 2026

 
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Séance du 15/05/2025
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Délibération N°019 - Tarifs Ecole Municipale Multisports 2023-2024

 
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Séance du 29/06/2023
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Délibération N°027 - Création du réseau de chaleur de Penhars à Quimper - Autorisation de signature d'une convention de remboursement de frais avec Quimper Bretagne Occidentale

 
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Séance du 13/06/2024
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Délibération N°042 - Affectation des résultats de l'exercice 2023

 
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Séance du 13/06/2024
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Délibération N°055 - Fourniture d'émulsion cationique et de béton bitumineux 2021-2025 - SOCIÉTÉ LIANTS DE L'OUEST - Protocole indemnitaire pour la période de janvier à décembre 2022 (campagne 2022)

 
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Séance du 29/06/2023
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Délibération N°000 - Tarifs École Municipale Multisports 2021-2022

 
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Séance du 24/06/2021
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Délibération N°047 - SEMBREIZH - Rapport du mandataire 2023

 
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Séance du 05/12/2024
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Délibération N°000 - Travaux d'effacement de réseaux aériens

 
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Séance du 24/06/2021
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Délibération N°008 - Garantie d'emprunt SA d'HLM AIGUILLON CONSTRUCTION auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Construction de 26 logements situés route de Quimper - Quartier du 'Vieux Moulin' sur la commune de Pluguffan

 
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Séance du 20/09/2018
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Délibération N°000 - Cession gratuite au profit du Conseil départemental

 
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Séance du 01/04/2021
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Délibération N°028 - Subvention 2018 au Centre Intercommunal d'Action Sociale

 
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Séance du 01/02/2018
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Délibération N°050 - Subvention à l'association Salons Levriou Pluguen

 
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Séance du 20/06/2019
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Délibération N°035 - Règlementation des meublés de tourisme - conditions de délivrance de l'autorisation de changement d'usage des locaux d'habitation

 
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Séance du 29/06/2023
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Délibération N°042 - Avenant N° 8 au contrat d'affermage pour la gestion de l'assainissement collectif des communes périphériques de l'ex Quimper Communauté

 
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Séance du 12/12/2017
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Délibération N°000 - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage relative à la mise en œuvre des travaux d'aménagement des ouvrages du Moulin Vert sur le Steir

 
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Séance du 01/10/2020
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Délibération N°009 - Information des élus municipaux des communes membres de Quimper Bretagne Occidentale

 
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Séance du 28/04/2022
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Délibération N°010 - Institution de la commission de contrôle des concessions et affermages

 
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Séance du 28/09/2017
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Délibération N°020 - Acquisition d'un terrain auprès de la commune de Briec

 
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Séance du 20/09/2018
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Délibération N°026 - Zone d'Activité Economique de Ti Lipig Réalisation de la seconde tranche de viabilisation

 
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Séance du 28/09/2017
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Délibération N°044 - Traitement des encombrants en centre de stockage de déchets non dangereux

 
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Séance du 05/04/2018
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Délibération N°060 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 49 logements situés Kervalguen ilot C1 à Quimper

 
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Séance du 16/06/2022
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Délibération N°009 - Formation et remboursement des frais de mission des élus

 
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Séance du 02/02/2017
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Délibération N°003 - Taux de fiscalité 2024

 
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Délibération N°013 - Ilôt tour d'Auvergne - Acquisition de terrains auprès de l'EPF

 
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Délibération N°010 - Subventions aux associations culturelles - année 2024

 
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Délibération N°027 - Détermination des taux de promotion pour 2024

 
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Délibération N°004 - AMI Logement d'abord Convention 2025

 
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Séance du 15/05/2025
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Délibération N°000 - Syndicat Mixte de l'Aulne Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale

 
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Séance du 23/07/2020
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Délibération N°025 - Mise en œuvre du décret "tertiaire" : avenant à la convention conclue entre Quimper Bretagne Occidentale et la S.A.E.M.L. Quimper Evènements

 
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Séance du 29/09/2022
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Délibération N°019 - Port du Corniguel : tarifs 2024

 
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Séance du 15/02/2024
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Délibération N°031 - Soutien au Lycée Thépot pour l'organisation de la finale académique des Olympiades des sciences de l'ingénieur

 
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Séance du 11/05/2023
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Délibération N°038 - Avenant à la convention Région dans le cadre du dispositif Fonds Covid Résistance

 
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Séance du 16/06/2022
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Délibération N°000 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances

 
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Séance du 30/09/2021
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Délibération N°021 - Manquements au règlement d'assainissement et majoration des pénalités associées

 
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Séance du 07/11/2024
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Délibération N°003 - Modification des autorisations de programme (AP) et des crédits de paiement (CP)

 
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Séance du 23/03/2023
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Délibération N°017 - ATOUT SPORT : Évolution du dispositif, valeur unitaire du coupon et modalités de partenariat

 
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Séance du 15/02/2024
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Délibération N°000 - Modification du tableau des emplois

 
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Séance du 02/12/2021
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Délibération N°000 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2020 - Rapport de la présidente sur le service de l'eau et de l'assainissement

 
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Séance du 02/12/2021
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Délibération N°000 - Extension de l'usage du restaurant inter-administratif, géré par l'AGRIAQ, aux élus

 
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Séance du 30/09/2021
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Délibération N°000 - Gestion de la base VTT 'Vallée de l'Odet' Renouvellement du partenariat avec la commission VTT du Comité Départemental de Cyclotourisme en Finistère pour la gestion de la base VTT 'Vallée de l'Odet' : Convention 2021-2023 et subvention 2021.

 
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Séance du 18/03/2021
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Délibération N°007 - Radio Kerne : Subvention 2024

 
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Séance du 11/07/2024
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Délibération N°000 - Prolongation de l'opération 'Quimper, Coeur de ville'

 
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Séance du 30/09/2021
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Délibération N°001 - Construction d'une médiathèque pour le pays Glazik et Quéménéven - Validation de l'Avant Projet Définitif (APD) et fixation du forfait définitif de rémunération du maître d'oeuvre

 
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Séance du 21/12/2023
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Délibération N°037 - Signature de marchés publics après consultations

 
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Séance du 11/07/2023
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Délibération N°046 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

 
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Séance du 08/12/2022
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Délibération N°025 - Délégation des aides à la pierre Programmation de logements sociaux : programmation fiabilisée 2021 et programmation prévisionnelle 2022

 
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Séance du 27/01/2022
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Délibération N°026 - Redadeg : la course de relais pour la langue bretonne traversera Quimper en mai 2022 Redadeg : ar redadeg a-eiladoù evit ar brezhoneg a dremeno dre Gemper e miz Mae 2022

 
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Séance du 07/04/2022
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Délibération N°025 - Signature de marchés publics après consultations

 
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Séance du 16/02/2023
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Délibération N°000 - Plateforme d'instruction communautaire des autorisations d'urbanisme - Renouvellement de la convention pour l'instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation du sol

 
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Séance du 24/06/2021
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Délibération N°027 - Subventions aux associations de commerçants pour l'année 2022

 
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Séance du 06/10/2022
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Délibération N°024 - Aménagement Place des Acadiens - Quartier du Cap-Horn

 
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Séance du 23/06/2022
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Délibération N°020 - Musée des beaux-arts de Quimper - renouvellement des tarifs à compter du 1er janvier 2023

 
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Séance du 15/12/2022
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Délibération N°006 - Avenant n°2 à la convention de partenariat entre la ville de Quimper-Conservatoire de musique théâtre et l'association Théâtre de Cornouaille Scène nationale

 
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Séance du 22/05/2025
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Délibération N°034 - Conditions générales d'utilisation du téléservice de dépôt en ligne des autorisations d'urbanisme

 
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Séance du 09/12/2021
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Délibération N°029 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal

 
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Séance du 30/03/2023
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Délibération N°029 - Attribution d'une subvention à l'association les Petits Débrouillards "Projet sciences à Pencalet"

 
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Séance du 20/03/2025
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Délibération N°002 - Rapport 2024 sur la situation en matière de développement durable

 
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Délibération N°009 - Avances sur subventions aux associations culturelles 2025

 
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Séance du 05/12/2024
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Délibération N°000 - Travaux d'entretien de voirie avec fournitures - Constitution d'un groupement de commandes

 
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Séance du 02/12/2021
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Délibération N°000 - Forum Terre d'entreprises du 5 novembre 2020 au Centre des Congrès du Chapeau Rouge

 
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Séance du 24/09/2020
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Délibération N°018 - Conception réalisation d'une aire de glisse urbaine sur le site de Créac'h Gwen - Validation de l'enveloppe de l'opération et du montant de la prime à verser aux candidats conformément à l'article R.2171-19 1° du Code de la commande publique.

 
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Délibération N°002 - Soutien au contexte socio-économique des structures socio-culturelles

 
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Séance du 05/12/2024
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Délibération N°000 - Convention de traitement des boues de la station d'épuration de Quimper Bretagne Occidentale

 
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Séance du 18/03/2021
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Délibération N°003 - Protection d'objets mobiliers au titre des monuments historiques

 
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Séance du 17/11/2022
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Délibération N°038 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

 
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Séance du 11/07/2023
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Délibération N°011 - Validation de la modification des statuts de l'ADRIA

 
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Séance du 29/09/2022
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Délibération N°019 - Subvention à l'association Azimut pour l'organisation du salon du lycéen et de l'enseignement supérieur AZIMUT

 
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Séance du 15/05/2025
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Délibération N°006 - Convention d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH-RU) 2023-2028

 
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Séance du 23/03/2023
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Délibération N°014 - Soutien au Lycée Le Paraclet pour l'organisation d'une biennale du design

 
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Séance du 29/09/2022
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Délibération N°000 - Tarifs déchets - Année 2022

 
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Séance du 02/12/2021
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Délibération N°010 - Passation d'un marché global de logistique et de nettoyage des locaux - Groupement de commandes

 
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Séance du 11/05/2023
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Délibération N°025 - Participation au financement du colloque scientifique Spoiler In Food 2025

 
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Séance du 26/06/2025
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Délibération N°027 - Constitution d'un groupement de commande - Travaux tout corps d'état

 
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Séance du 16/05/2024
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Délibération N°000 - Participation au salon de l'immobilier professionnel SIMI en 2021

 
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Séance du 15/04/2021
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Délibération N°016 - Mobilités - Fonds de concours vélo Attribution du fonds de concours à la commune d'Edern pour la création de stationnement vélo dans le centre-bourg

 
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Séance du 07/11/2024
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Délibération N°041 - Piscine Aquacove Avenant n°21 relatif à la modification des dispositions financières liées au financement de l'extension (clause de revoyure)

 
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Séance du 21/12/2023
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Délibération N°000 - Transports collectifs - Tarifs 2021/2022

 
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Séance du 15/04/2021
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Délibération N°000 - Mobilité - Convention relative à un accompagnement dans le cadre du programme Innovations Territoriales et Logistique Urbaine Durable

 
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Séance du 30/09/2021
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Délibération N°036 - Réitération de garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Avenant au contrat de prêt finançant la construction de 29 logements situés 70 vieille route de Rosporden à Quimper

 
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Séance du 11/07/2023
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Délibération N°006 - OPAC de Quimper Cornouaille Rapport d'activité 2021

 
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Séance du 29/09/2022
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Délibération N°024 - Cadre d'octroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale (AFL)

 
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Délibération N°035 - Convention entre l'Etat-Ministère de la Culture, l'Evêque de Quimper Léon et la ville de Quimper relative à l'ouverture de la première galerie de la tour sud de la cathédrale - Années 2020-2022

 
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Séance du 12/12/2019
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Délibération N°002 - Adoption du taux horaire du personnel technique dans le cadre des travaux en régie

 
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Séance du 10/11/2016
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Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

 
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Séance du 05/06/2015
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Délibération N°004 - Cession d'une parcelle à madame Seznec Impasse du bois d'Amour

 
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Séance du 02/10/2015
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Délibération N°014 - Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium Rapport du délégataire pour l'année 2018

 
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Séance du 26/09/2019
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Délibération N°032 - Projet Educatif Local (PEL) - Attribution de subventions 2025

 
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Séance du 12/06/2025
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Délibération N°036 - Subvention 2020 au Centre Communal d'Action Sociale

 
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Séance du 13/02/2020
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Délibération N°030 - Subvention 2018 par le conseil départemental à l'association 'Les Petits Pas'

 
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Séance du 13/12/2018
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Délibération N°000 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique - Convention de partenariat 2020-2023 avec le collège Max Jacob pour la mise en oeuvre d'une CHAM (Classe à Horaires Aménagés Musique)

 
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Séance du 10/12/2020
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Délibération N°022 - Acquisition de stationnements - Providence

 
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Séance du 05/12/2024
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Délibération N°006 - Signature d'un accord-cadre après consultation

 
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Séance du 08/02/2018
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Délibération N°026 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal

 
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Séance du 03/02/2022
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Délibération N°015 - Convention pluriannuelle d'objectifs entre la Ville de Quimper et l'association Sonerion Penn ar Bed

 
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Séance du 30/03/2023
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Délibération N°013 - Proposition de partenariat avec la Région Bretagne pour la valorisation des Certificats d'Economie d'Energie générés par la ville de Quimper

 
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Séance du 05/10/2023
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Délibération N°014 - Retour sur la démarche de l'atlas de biodiversité communale et engagement "territoire engagé pour la nature"

 
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Séance du 05/10/2023
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Délibération N°000 - Convention de servitude ENEDIS Site Jules Ferry

 
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Séance du 10/12/2020
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Délibération N°008 - Théâtre Max Jacob - tarif des co-productions

 
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Séance du 09/12/2021
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Délibération N°001 - Subvention exceptionnelle aux populations sinistrées au Maroc

 
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Séance du 05/10/2023
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Délibération N°019 - Etablissements d'enseignement privé : avance sur participation

 
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Séance du 01/02/2024
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Délibération N°002 - Compte administratif 2015

 
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Séance du 30/06/2016
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Délibération N°034 - Signature de marchés publics après consultations

 
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Séance du 07/04/2022
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Délibération N°009 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal

 
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Séance du 17/11/2022
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Délibération N°004 - Aménagement des quais de l'Odet en centre-ville et création d'une piste cyclable bidirectionnelle Modalités et objectifs de la concertation

 
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Séance du 30/03/2023
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Délibération N°012 - Servitude de réseaux située chemin du Troheïr

 
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Séance du 22/05/2025
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Délibération N°000 - Ecole Municipale Multisports saison 2019-2020 et 2020-2021 Crise sanitaire Covid-19 Remboursement partiel forfaitaire des droits d'inscription

 
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Séance du 10/12/2020
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Délibération N°003 - Rapport d'orientations budgétaires 2025

 
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Séance du 30/01/2025
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Délibération N°000 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal

 
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Séance du 07/10/2021
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Délibération N°000 - Lancement d'une étude stationnement

 
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Séance du 01/04/2021
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Délibération N°007 - Indemnisation d'agents victimes d'outrages, de menaces ou de violences

 
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Séance du 01/02/2024
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Délibération N°026 - Convention portant autorisation d'installer des caméras sur des immeubles gérés par Citya Immobilier sur le quartier du Braden

 
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Séance du 15/12/2022
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Délibération N°009 - Désignation du titulaire des licences d'entrepreneur de spectacle

 
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Séance du 21/03/2024
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Délibération N°011 - Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium - rapport du délégataire pour l'année 2022

 
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Séance du 07/12/2023
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Délibération N°000 - Voeu pour défendre le droit à la langue bretonne et demander la modification de la Constitution

 
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Séance du 24/06/2021
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Délibération N°051 - Subventions aux associations socioculturelles et d'éducation populaire Année 2023

 
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Séance du 05/10/2023
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Délibération N°000 - Fourniture et livraison de matériels et produits d'entretien Création d'un groupement de commandes

 
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Séance du 24/06/2021
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Délibération N°021 - Avenant n°8 au contrat de délégation par affermage du service public de distribution de l'eau potable sur le périmètre de la ville de Quimper

 
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Séance du 28/04/2022
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Délibération N°000 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances

 
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Séance du 24/09/2020
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Délibération N°019 - Mobilités - Mise à jour du règlement services de stationnement vélo

 
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Séance du 13/02/2025
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Délibération N°017 - Avenant n°1 à la convention opérationnelle tripartite avec l'Etablissement Public Foncier (EPF) - Secteur gare

 
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Séance du 19/12/2024
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Délibération N°000 - Subventions 2021 Petite Enfance

 
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Séance du 17/06/2021
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Délibération N°000 - Mise en oeuvre et évolution des mesures économiques d'urgence avec la Région Bretagne

 
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Séance du 18/03/2021
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Délibération N°040 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

 
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Séance du 26/06/2025
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Délibération N°000 - Subvention à l'association Les Portes Logiques

 
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Séance du 03/12/2020
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Délibération N°000 - Réaménagement du Pôle d'Echange Multimodal de Quimper - Convention relative au financement des travaux connexes de la nouvelle passerelle dans le cadre de la réalisation du Pôle d'Echange Multimodal de la gare de Quimper

 
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Séance du 24/09/2020
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Délibération N°029 - Tarifs des pépinières et hôtels d'entreprises de Quimper Bretagne Occidentale

 
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Séance du 19/12/2024
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Délibération N°004 - Réitération de garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Avenant au contrat de prêt finançant la construction de 18 logements situés 16 - 16 bis Impasse du Stade à Pluguffan

 
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Délibération N°023 - SPL Quimper Evènements Dissociation des fonctions de président du conseil d'administration et de directeur général

 
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Séance du 02/04/2025
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Délibération N°044 - Organismes extérieurs - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale - Modification n°3

 
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Séance du 08/12/2022
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Délibération N°015 - Travaux d'accessibilité et de sécurité à l'EESAB et aménagement d'une maison de la jeunesse - Validation du programme et de l'enveloppe

 
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Séance du 28/03/2024
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Délibération N°002 - Réaménagement du Pôle d'échanges multimodal de Quimper - Avenant 1 à la convention de maitrise d'ouvrage unique relative au réaménagement du pôle d'échanges multimodal de Quimper

 
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Séance du 26/09/2024
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Délibération N°009 - Plan Climat Air Energie Territorial - Ouverture à la consultation des personnes publiques associées et du public - Arrêt du projet

 
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Séance du 07/11/2024
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Délibération N°056 - Constitution d'un groupement de commandes - Marché de prestations de sécurité et de gardiennage

 
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Délibération N°003 - Insertion et Mobilités - versement d'une subvention à l'association Mobil Emploi

 
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Délibération N°000 - Attribution d'une subvention à la Mission Locale - Mission Jeunesse

 
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Délibération N°000 - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement

 
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Délibération N°011 - Suivi des recommandations du rapport de la Chambre Régionale des Comptes (CRC)

 
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Délibération N°018 - Mobilité - Création d'un "Comité des partenaires"

 
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Délibération N°029 - Quimper Evènements Avance en compte courant

 
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Délibération N°000 - Ouverture des 1/4 de crédits en investissement avant vote du budget 2021

 
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Séance du 03/12/2020
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Délibération N°021 - Convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale et l'association "Faites des langues"

 
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Séance du 11/07/2024
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Délibération N°012 - Signature des conventions d'application CEA Tech équipe cœur 2022 et travaux d'aménagement de la plateforme TEQPA

 
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Séance du 29/09/2022
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Délibération N°014 - École Européenne Supérieure d'Art de Bretagne : avenant n°1 à la convention globale de fonctionnement 2025-2027

 
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Séance du 02/04/2025
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Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

 
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Séance du 02/12/2021
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Délibération N°017 - Proposition de Schéma Local de l'Enseignement Supérieur de la Recherche et de l'Innovation pour les années 2024 à 2027

 
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Séance du 28/03/2024
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Délibération N°035 - Réaménagement du Pôle d'Echange Multimodal de Quimper _ Avenant n°1 à la convention de financement des études et travaux (REA)

 
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Séance du 08/12/2022
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Délibération N°046 - Acquisition de terrains ZA de Kerjaouen

 
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Séance du 16/06/2022
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Délibération N°012 - Politique inclusive en faveur des agents porteurs de handicap Renouvellement de la convention avec le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) pour la période 2025-2027

 
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Séance du 02/04/2025
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Délibération N°017 - Subvention pour l'organisation d'une journée pour les 20 ans de la formation IUP patrimoine à l'UBO à Quimper

 
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Séance du 29/09/2022
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Délibération N°000 - Avenant n°5 portant renouvellement de la convention de mise à disposition du personnel du service 'animation surveillance' des piscines de QBO à la ville de Quimper

 
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Séance du 03/12/2020
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Délibération N°000 - Parc d'activités de la Base à Guengat - extension du périmètre du prix de vente à 1 euro HT

 
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Séance du 18/03/2021
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Délibération N°006 - Élaboration du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA)

 
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Séance du 09/11/2023
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Délibération N°021 - Acquisition de parcelles situées dans la zone d'activités de CUZON et vente du terrain au Crédit Mutuel Arkea

 
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Séance du 15/02/2024
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Délibération N°025 - Décision modificative n°1

 
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Séance du 11/07/2024
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Délibération N°000 - Modification du tableau des emplois

 
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Séance du 24/09/2020
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Délibération N°009 - Projet d'innovation des pratiques culturales - Convention avec la Région et les acteurs du territoire

 
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Séance du 13/02/2025
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Délibération N°021 - Tarifs 2025 des accueils périscolaires et extrascolaires

 
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Séance du 05/12/2024
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Délibération N°000 - Adoption des tarifs 2020-2021 du Musée des Beaux-Arts du 01/10/2020 au 31/08/2021

 
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Séance du 01/10/2020
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Délibération N°000 - Lecture de la Charte de l'élu local

 
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Séance du 05/07/2020
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Délibération N°037 - Bilan de la concertation pour la création de la ZAC de Kerjaouen

 
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Séance du 25/09/2025
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Délibération N°034 - Modification du tableau des emplois

 
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Séance du 05/10/2023
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Délibération N°023 - Convention constitutive de groupement de commandes entre l'Etablissement Public Foncier de Bretagne (EPFB) et la commune de Quimper Travaux de désamiantage et de démolition de bâtiments rue de la Tour d'Auvergne

 
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Séance du 06/10/2022
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Délibération N°000 - Avenant à la convention entre la ville de Quimper et l'association Cezam Sud-Finistère

 
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Séance du 10/12/2020
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Délibération N°008 - Ouvertures dominicales des concessions automobiles quimpéroises en 2023

 
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Séance du 15/12/2022
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Délibération N°000 - Subventions aux associations de solidarité internationale

 
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Séance du 01/04/2021
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Délibération N°000 - Plan d'action ville amie des enfants - Convention de partenariat avec l'Unicef

 
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Séance du 24/06/2021
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Délibération N°039 - Subvention Dispositif de Réussite Educative (DRE) à la Caisse des écoles publiques de Quimper

 
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Séance du 17/10/2024
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Délibération N°019 - Comité des œuvres sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2024 et mise à disposition du personnel

 
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Séance du 07/12/2023
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Délibération N°027 - Constitution de servitude ENEDIS route de Plogonnec

 
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Séance du 17/10/2024
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Délibération N°031 - Restauration collective : augmentation de l'indice majoré et application automatique de la circulaire intermnistérielle

 
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Séance du 05/10/2023
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Délibération N°002 - Subventions aux associations socioculturelles et d'éducation populaire Année 2022

 
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Séance du 06/10/2022
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Délibération N°000 - Renouvellement des contrats d'assurance 'Responsabilité civile' et 'Flotte auto' : convention de groupement de commandes

 
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Séance du 01/10/2020
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Délibération N°068 - Avance de trésorerie de Quimper Bretagne Occidentale à son CIAS

 
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Séance du 07/12/2018
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Délibération N°045 - Atout sport - tarifs 2019

 
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Séance du 07/12/2018
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Délibération N°036 - Appel à projet « territoire économe en ressources » lancé par l'ADEME Bretagne

 
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Séance du 05/04/2018
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Délibération N°000 - Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnels entre Quimper Bretagne Occidentale (QBO) et l'Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne (EESAB)

 
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Séance du 03/12/2020
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Délibération N°007 - Signature d'une convention avec La Poste dans le cadre de son projet d'espace de travail partagé

 
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Séance du 06/02/2020
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Délibération N°021 - Schéma directeur piscines

 
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Séance du 16/06/2022
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Délibération N°002 - Décision modificative n°2

 
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Séance du 28/09/2017
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Délibération N°002 - Construction d'une crèche sur le site de Roz Maria à Quimper Lancement du concours de Maîtrise d'oeuvre, désignation du jury du concours de maîtrise d'oeuvre et fixation du montant de l'indemnisation des membres du jury

 
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Séance du 21/12/2023
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Délibération N°034 - Transports collectifs - Convention de délégation de service public - Avenant n°4

 
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Séance du 06/02/2020
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Délibération N°000 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2020 - Rapport de la présidente sur le service d'élimination des déchets

 
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Séance du 02/12/2021
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Délibération N°002 - Compte administratif 2022

 
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Séance du 11/05/2023
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Délibération N°045 - Acquisition place de parking, 13 rue Saint François

 
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Séance du 29/06/2023
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Délibération N°021 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal

 
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Séance du 12/06/2025
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Délibération N°000 - Feuille de présence

 
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Séance du 12/06/2025
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Délibération N°004 - Programme Local de l'Habitat 2019-2025 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2025

 
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Séance du 25/09/2025
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Délibération N°019 - Subventions Sportives de haut niveau collectif saison 2024-2025

 
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Séance du 13/06/2024
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Délibération N°003 - Prospective financière des tarifs de l'eau et de l'assainissement collectif

 
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Séance du 19/12/2024
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Délibération N°000 - Feuille de présence

 
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Séance du 07/04/2022
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