Séance du 05/12/2024
05-12-2024
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Délibérations du conseil municipal du 05/12/2024
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Séance du 17/10/2024
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Délibérations du conseil municipal du 21/03/2024
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Délibérations du conseil municipal du 09/12/2021
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Délibérations du conseil municipal du 07/10/2021
07/10/2021
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Délibérations du conseil municipal du 24/06/2021
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Séance du 24/06/2021
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Séance du 29/04/2021
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Délibérations du conseil municipal du 29/04/2021
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Délibérations du conseil municipal du 01/04/2021
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Séance du 01/04/2021
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Délibérations du conseil municipal du 04/02/2021
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Séance du 10/12/2020
10-12-2020
Délibérations du conseil municipal du 10/12/2020
10/12/2020
Séance du 01/10/2020
01-10-2020
Délibérations du conseil municipal du 01/10/2020
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Délibérations du conseil municipal du 22/07/2020
22/07/2020
Séance du 22/07/2020
22-07-2020
Séance du 05/07/2020
05-07-2020
Délibérations du conseil municipal du 05/07/2020
05/07/2020
Délibération N°000 - Projet cité sportive de Penvillers
Contexte :
Délibération N°011 - Convention de partenariat Ville de Quimper-conservatoire de musique théâtre avec Le Pont Supérieur
Contexte :
Délibération N°016 - Servitude de passage route de Bénodet
Contexte :
Délibération N°023 - Tarifs municipaux - modification n°1
Contexte :
Délibération N°045 - Adoption d'un règlement financier
Contexte :
Délibération N°000 - Langue Bretonne - Brezhoneg Commission extra-municipale - Bodad trakêr
Contexte :
Délibération N°000 - Attribution d'une prime exceptionnelle aux personnels dans le cadre de l'épidémie de covid-19
Contexte :
Délibération N°001 - Rapport d'orientations budgétaires
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de financement 'Fonds friches 2021 - Recyclage foncier'
Contexte :
Délibération N°000 - Détermination du nombre des adjoint(e)s au (à la) maire de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°013 - Langue bretonne : Correction de noms de rues dans le quartier de Kerfeunteun
Contexte :
Délibération N°000 - Rapport annuel d'activité 2019
Contexte :
Délibération N°028 - Aide à la pratique sportive « Chèque du petit sportif 2022-2023 »
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions sportives de haut niveau collectif
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions aux associations socio-culturelles et jeunesse - Année 2021
Contexte :
Délibération N°031 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°049 - Autorisation de la commune de Quimper concernant la prise de participation de SemBreizh dans la société de projet (Société Civile de Construction-vente), à l'effet de piloter l'opération RACINES à Douarnenez (29)
Contexte :
Délibération N°024 - Cadre d'octroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale (AFL)
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions aux associations culturelles - 2ème part année 2021
Contexte :
Délibération N°019 - Association T'es Cap : versement d'une subvention
Contexte :
Délibération N°043 - Participation exceptionnelle au budget 2023 de l'association "Espace associatif" - Subvention 2024
Contexte :
Délibération N°009 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°000 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Présentation du bilan annuel des Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) 2020
Contexte :
Délibération N°009 - Vente sur Agorastore
Contexte :
Délibération N°000 - Adhésion au Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE)
Contexte :
Délibération N°000 - Rémunération des enseignants dans le cadre de l'activité 'accompagnement aux devoirs'
Contexte :
Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°000 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestation de reliure de registres, de restauration et de numérisation de documents administratifs.
Contexte :
Délibération N°012 - Adhésions du CCAS et du CIAS au groupement de commandes relatif à la fourniture et livraison de vêtements de travail, chaussures, équipements de protection individuelle - Avenants 2 et 3
Contexte :
Délibération N°015 - Règlementation des meublés de tourisme - Modification du règlement
Contexte :
Délibération N°037 - Restauration collective : augmentation de l'indice majoré pour la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
Contexte :
Délibération N°025 - Affaires scolaires - Subventions diverses
Contexte :
Délibération N°013 - Association Espace Associatif / Maison des Associations - Subvention 2022
Contexte :
Délibération N°007 - Mise en œuvre du Trophée des Solidarités
Contexte :
Délibération N°000 - Établissements d'enseignement privé : avances sur participations 2021
Contexte :
Délibération N°006 - Pour une politique éducative concourant à l'égalité des chances
Contexte :
Délibération N°059 - Non conformités du Novomax : signature d'un protocole transactionnel avec la société ANGEVIN
Contexte :
Délibération N°050 - Dispositifs Loisirs Quotidiens des Jeunes - Vacances Pour Tous Subventions 2023
Contexte :
Délibération N°023 - Affaires scolaires - Subvention à la Caisse des écoles publiques de Quimper
Contexte :
Délibération N°070 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°039 - Indemnisation d'agents victimes d'outrage et de menaces
Contexte :
Délibération N°010 - Subventions aux associations culturelles - année 2024
Contexte :
Délibération N°031 - Constitution de servitude ENEDIS - Avenue Léon Blum
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°000 - Attribution de bons culture aux agents de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°012 - Rétrocession au profit de la commune de Quimper d'une portion de trottoir de l'opération de logements de Nexity rue de Stang Bihan
Contexte :
Délibération N°003 - Taux de fiscalité 2024
Contexte :
Délibération N°060 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2022
Contexte :
Délibération N°001 - Tarifs municipaux 2024
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°000 - Délégation du droit de préemption urbain et Délégation du droit de préemption dans les ZAD et Droit de priorité
Contexte :
Délibération N°063 - Subvention à l'association 'Quimper Santamaria Orlea Pays de Hateg'
Contexte :
Délibération N°021 - Convention de partenariat EPS à l'école
Contexte :
Délibération N°000 - Renouvellement du partenariat avec l'association 'Les sentiers du Stangala' pour l'entretien paysager non mécanisable et le petit patrimoine bâti des circuits pédestres de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Commission communale de contrôle des listes électorales
Contexte :
Délibération N°032 - Adhésion au CEREMA
Contexte :
Délibération N°058 - Subventions aux associations - 48h de l'Agriculture Urbaine
Contexte :
Délibération N°032 - Mise à disposition de personnel entre la ville de Quimper et Quimper Bretagne Occidentale pendant les travaux au musée des beaux-arts
Contexte :
Délibération N°048 - Signature d'une convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) pour la gestion du forfait post-stationnement (FPS)
Contexte :
Délibération N°003 - Présentation du Projet Educatif Global (PEG) de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Approbation de la convention de co-organisation et de groupement de commandes pour l'exposition consacrée à la photographe américaine Vivian Maier.
Contexte :
Délibération N°017 - Autorisation accordée à la SemBreizh de prendre des participations dans deux sociétés de projet
Contexte :
Délibération N°026 - Signature de quatre marchés publics après consultation
Contexte :
Délibération N°025 - Cession d'une dépendance de voirie - Rue de Bénodet
Contexte :
Délibération N°008 - Convention de souscription - Aide au financement des travaux du théâtre Max Jacob
Contexte :
Délibération N°000 - Décision modificative n°4
Contexte :
Délibération N°000 - Maison Pierre Waldeck-Rousseau : exonération des redevances d'occupation des bureaux dédiés pour la période de confinement
Contexte :
Délibération N°033 - Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper pour 2021
Contexte :
Délibération N°012 - Actualisation des tarifs 2023 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
Contexte :
Délibération N°000 - Suivi des recommandations du rapport d'observations de la Chambre Régionale des Comptes (CRC)
Contexte :
Délibération N°050 - Convention entre la ville et l'association Agora Justice : avenant n°4
Contexte :
Délibération N°025 - Avis sur le projet de PPRI
Contexte :
Délibération N°004 - Admission en non-valeur 2024
Contexte :
Délibération N°000 - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques
Contexte :
Délibération N°009 - Politique handicap RH et convention Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP)
Contexte :
Délibération N°000 - Appel à projets 'Atlas de la biodiversité communale'
Contexte :
Délibération N°048 - Admission en non-valeur
Contexte :
Délibération N°040 - Tarifs des mises à disposition du jardin de l'Evêché pendant la période estivale
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°000 - SYMORESCO - Désignation des représentants de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°016 - Mise en œuvre du dispositif « Petits déjeuners » dans trois écoles du Réseau d'Education Prioritaire de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Restauration collective : désignation du représentant employeur et de son suppléant au sein de l'AGRIAQ
Contexte :
Délibération N°000 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Dégrèvement des droits d'inscriptions et modulation des tarifs 2021/2022
Contexte :
Délibération N°031 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits Post-Stationnement
Contexte :
Délibération N°010 - Adhésion au groupe Agence France Locale et engagement de garantie première demande
Contexte :
Délibération N°025 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions relations internationales
Contexte :
Délibération N°040 - Projet Educatif Local (PEL) - Attribution de subventions 2024
Contexte :
Délibération N°017 - Accord préalable à la démolition de six logements locatifs sociaux, 29 rue Henri de Bournazel
Contexte :
Délibération N°013 - Ilôt tour d'Auvergne - Acquisition de terrains auprès de l'EPF
Contexte :
Délibération N°059 - Conclusion d'une convention de gestion pour l'entretien des zones d'activités de QBO sur le territoire de Quimper
Contexte :
Délibération N°003 - Point sur la politique Handicap de la Ville
Contexte :
Délibération N°017 - Langue bretonne : Plaques de rue bilingues pour le quartier de Kerfeunteun
Contexte :
Délibération N°012 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°037 - Commission administrative paritaire commune et commission consultative paritaire commune. Modificatif de la délibération n°10 du 19 avril 2018
Contexte :
Délibération N°005 - Office Public de la Langue Bretonne : Subvention 2024 Ofis Publik ar Brezhoneg : Yalc'had 2024
Contexte :
Délibération N°010 - Signature de marchés publics après consultation
Contexte :
Délibération N°015 - Conservatoire de musique théâtre : projet d'établissement 2024-2030
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°046 - Avenant n°1 à la convention 2023-2025 entre la ville de Quimper et Agora justice : versement de la subvention pour l'année 2024
Contexte :
Délibération N°000 - Tarifs municipaux 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Projets de requalification des secteur de l'Eau Blanche, avenue de la Libération et Hippodrome Groupement de commandes avec Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°033 - Convention d'objectifs 2024-2026 entre la commune de Quimper et l'association "C.A.C.T.U.S."
Contexte :
Délibération N°000 - Compte de gestion 2019
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de rétrocession d'une parcelle pour la création de quai de bus PMR Route de Douarnenez
Contexte :
Délibération N°043 - Protection de la carte de Bretagne en faïence réalisée par l'artiste Robert Micheau-Vernez
Contexte :
Délibération N°033 - Association Hip Hop New School : convention pluriannuelle d'objectifs 2022-2025
Contexte :
Délibération N°008 - Projet de Halles gourmandes sur le site du Moulin au Duc sur la commune de Quimper - Désignation du jury du concours de maîtrise d'œuvre et fixation du montant de l'indemnisation des membres du jury
Contexte :
Délibération N°016 - Subventions sportives
Contexte :
Délibération N°000 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2020
Contexte :
Délibération N°030 - Convention d'objectifs entre la Ville de Quimper et l'Association MJC/MPT de Kerfeunteun pour la période 2024/ 2027
Contexte :
Délibération N°041 - Dispositifs Loisirs Quotidiens des Jeunes - Vacances Pour Tous Subvention 2024
Contexte :
Délibération N°038 - Convention de partenariat entre la ville de quimper, ENEDIS et le SDEF29 pour l'embellissement d'un poste transformateur
Contexte :
Délibération N°005 - Echange Vallée de Kermabeuzen
Contexte :
Délibération N°000 - Rapport d'information CCAS
Contexte :
Délibération N°000 - Tarifs des mises à disposition des théâtres
Contexte :
Délibération N°000 - Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper et nomination d'un nouveau médiateur
Contexte :
Délibération N°017 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestation de scénographie d'expositions
Contexte :
Délibération N°020 - Convention de partenariat EPS à l'Ecole
Contexte :
Délibération N°013 - Office Public de la Langue Bretonne : Subvention 2023 Ofis Publik ar Brezhoneg : Yalc'had 2023
Contexte :
Délibération N°029 - Instauration de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (PEPA)
Contexte :
Délibération N°027 - Subvention exceptionnelle à la CFDT
Contexte :
Délibération N°015 - Acquisition d'une emprise rue Marie-Rose Le Bloch pour l'aménagement d'un quai bus PMR
Contexte :
Délibération N°000 - Travaux d'effacement de réseaux aériens
Contexte :
Délibération N°042 - Avenant n°11 à la convention d'objectifs passée avec l'association "Espace Associatif"
Contexte :
Délibération N°026 - Régularisations foncières au profit de la voirie située rue de Bénodet
Contexte :
Délibération N°014 - Travaux d'espaces verts communaux, communautaires et Sivalodet uniquement pour les travaux liés aux systèmes d'endiguement - Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°000 - Commission Communale pour l'Accessibilité aux Personnes en situation de Handicap (CCAPH) - Renouvellement de sa composition
Contexte :
Délibération N°000 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°012 - Constitution de servitude Coat Olier
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions aux associations culturelles - Année 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Mise en œuvre du dispositif « Petits déjeuners » dans deux écoles du Réseau d'Education Prioritaire de Quimper
Contexte :
Délibération N°034 - Convention de partenariat entre la commune de Quimper et l'association "De l'encre sur les pieds"
Contexte :
Délibération N°034 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°036 - Complémentaire santé : augmentation de la participation employeur et modification des tranches
Contexte :
Délibération N°013 - Projet Éducatif Local (PEL) : attribution subventions 2022
Contexte :
Délibération N°031 - Approbation d'une convention de partenariat universitaire avec l'Ecole urbaine de Sciences Po Paris pour mener une réflexion urbaine sur l'Est Quimpérois
Contexte :
Délibération N°000 - Prolongation de l'opération'Quimper, Coeur de Ville'
Contexte :
Délibération N°006 - Conservatoire de musique - Grille tarifaire des droits d'inscription dès septembre 2023
Contexte :
Délibération N°025 - Attribution d'une subvention à l'association la Croix-Rouge- Unité locale de Quimper - Formation aux premiers secours pour les 11-15 ans
Contexte :
Délibération N°000 - Cessions de terrains - Secteur d'habitat de Linéostic
Contexte :
Délibération N°000 - Tarifs 2021 des accueils périscolaires et extrascolaires
Contexte :
Délibération N°028 - Convention d'objectifs entre l'association Agora Justice et la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°018 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°021 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°038 - Procédure de régularisation du transfert de digues dans le cadre de la compétence GeMAPI
Contexte :
Délibération N°071 - Subventions aux associations de solidarité internationale
Contexte :
Délibération N°052 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances
Contexte :
Délibération N°028 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°000 - Constitution de servitude de passage de canalisation Chemin de la baie de Kerogan
Contexte :
Délibération N°020 - Restructuration des installations tennistiques extérieures - Rénovation des courts de tennis extérieurs et création de terrains de padel Tennis municipaux de Creac'h Gwen
Contexte :
Délibération N°018 - Cession d'une parcelle rue de Rozalen
Contexte :
Délibération N°004 - Subventions aux associations culturelles - année 2022
Contexte :
Délibération N°000 - Subvention exceptionnelle Liban
Contexte :
Délibération N°000 - Mise en place d'une astreinte funéraire temporaire 'week-end du vendredi soir au lundi matin' et 'dimanche et jour férié' dans le cadre d'une pandémie
Contexte :
Délibération N°020 - Avances sur les subventions sportives 2023
Contexte :
Délibération N°000 - Convention Communale de Coordination de la Police Municipale et des Forces de Sécurité de l'Etat
Contexte :
Délibération N°032 - Ouverture des quarts de crédits en investissement avant adoption du budget
Contexte :
Délibération N°062 - Elargissement du recours au contrat sur emplois permanents aux agents de catégorie B et C
Contexte :
Délibération N°036 - Dénomination de voies
Contexte :
Délibération N°000 - Cession d'une parcelle située 27b rue de la Terre Noire
Contexte :
Délibération N°000 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationnement
Contexte :
Délibération N°002 - Association "Tour Nevet" : conclusion d'un bail emphytéotique
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°021 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationnement (FPS)
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions 2021 aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°054 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°037 - Organisation de l'accueil du Tour de France Femmes 2025 à Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Exonération de loyers - Restaurant 'Les Planches' du site du Pôle Max Jacob
Contexte :
Délibération N°051 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°055 - Service commun de restauration Évolution de la convention de fonctionnement - Retrait de la commune de Landrévarzec
Contexte :
Délibération N°046 - Prestations de contrôle, d'entretien et de maintenance des points d'eau incendie sous pression situés sur le réseau de distribution d'eau potable - Passation d'un avenant n°1 à la convention de groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°007 - Vente sur WebEnchères
Contexte :
Délibération N°043 - Ouvertures dominicales des commerces de détail en 2022
Contexte :
Délibération N°031 - Exonération de redevances d'occupation du domaine public
Contexte :
Délibération N°036 - Subventions aux associations de solidarité internationale
Contexte :
Délibération N°037 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°041 - Convention de coordination entre les forces de sécurité de l'Etat et la police municipale de la ville de Quimper 2025-2027
Contexte :
Délibération N°042 - Décision modificative n°3
Contexte :
Délibération N°043 - Ouverture des quarts de crédits en investissement avant adoption du budget
Contexte :
Délibération N°044 - Tarifs municipaux 2025
Contexte :
Délibération N°008 - Convention entre la Ville de Quimper et la Fondation du Patrimoine 2025-2027
Contexte :
Délibération N°018 - Projet Educatif Local (PEL) - Attribution de subventions 2024
Contexte :
Délibération N°023 - Opération "Quimper cœur de ville" Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) Lancement de la deuxième tranche de campagne de ravalement à caractère obligatoire par Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°025 - Constitution de servitude ENEDIS - Place de Penvillerc'h
Contexte :
Délibération N°026 - Dénomination des voies
Contexte :
Délibération N°027 - Modification du périmètre du droit de préemption urbain
Contexte :
Délibération N°020 - Renouvellement de la convention d'inscription de sentiers au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)
Contexte :
Délibération N°014 - Constitution d'un groupement de commande - Égalité femmes hommes
Contexte :
Délibération N°045 - Approbation de la contractualisation avec ALCOME
Contexte :
Délibération N°057 - Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium - Rapport du délégataire pour l'année 2020
Contexte :
Délibération N°001 - Participation au salaire du directeur de la Maison de quartier du Moulin Vert
Contexte :
Délibération N°000 - Régularisation d'une emprise située rue Jeanne d'Arc au profit de monsieur et madame Launay
Contexte :
Délibération N°023 - Associations socioculturelles Avances sur subventions 2022
Contexte :
Délibération N°042 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°029 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°015 - Acquisition d'une parcelle boisée rue Edgar Quinet
Contexte :
Délibération N°025 - Subventions sportives
Contexte :
Délibération N°033 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°020 - Convention de partenariat relative au recrutement et financement d'un poste d'intervenant social au sein des commissariats de Quimper et Concarneau
Contexte :
Délibération N°058 - Constitution de servitude ENEDIS Avenue du Braden
Contexte :
Délibération N°008 - Convention d'entretien - Remise en état des poteaux béton d'un mur mitoyen du Groupe scolaire Ferdinand Buisson
Contexte :
Délibération N°015 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°006 - Acquisitions gratuites et chemins en vue de leur intégration dans le domaine communal
Contexte :
Délibération N°006 - Subventions aux associations culturelles 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Instauration d'un droit d'initiative citoyenne
Contexte :
Délibération N°000 - Acquisition d'une emprise allée Pierre de Coubertin
Contexte :
Délibération N°000 - Cession d'un délaissé chemin de Kericuff
Contexte :
Délibération N°012 - Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'association Centre Social des Abeilles pour la période 2023-2026
Contexte :
Délibération N°033 - Additif n°2 - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
Contexte :
Délibération N°033 - Constitution de servitude ENEDIS - Rue de la solidarité
Contexte :
Délibération N°017 - Convention de partenariat entre le Ministère de la culture, le Diocèse de Quimper et Léon et la Ville de Quimper - Visite des flèches de la cathédrale Saint-Corentin 2023-2025
Contexte :
Délibération N°034 - Voeu sur l'énergie
Contexte :
Délibération N°056 - Aménagement du centre commercial de Kermoysan Rétrocession du parking
Contexte :
Délibération N°009 - Prolongation de la convention de partenariat entre la Ville de Quimper/Conservatoire de musique et le collège Max Jacob, relative à l'organisation des classes CHAM - avenant n°2
Contexte :
Délibération N°000 - Ventes sur WebEnchères
Contexte :
Délibération N°000 - Détermination des taux de promotion pour 2021 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'un avancement de grade
Contexte :
Délibération N°002 - Signature du Contrat Local de Santé (CLS) de Cornouaille par la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Affaires scolaires - Subventions diverses
Contexte :
Délibération N°011 - Nettoyage et entretien des vêtements de travail et équipements de protection individuelle - Création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°000 - Jumelage avec la ville de Remscheid - Mandat spécial
Contexte :
Délibération N°010 - Présentation des nouvelles modalités de fonctionnement du quartier piéton
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°015 - Conservatoire de la ville de Quimper-Musée départemental breton : Convention de coopération éducative et culturelle
Contexte :
Délibération N°031 - Tarifs municipaux 2023
Contexte :
Délibération N°000 - Constitution de la commission d'appel d'offres
Contexte :
Délibération N°052 - Plan Local d'Urbanisme Analyse des résultats de l'application du document à six ans
Contexte :
Délibération N°027 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions aux associations culturelles 2021
Contexte :
Délibération N°009 - Affaires scolaires : subventions diverses
Contexte :
Délibération N°034 - Subventions aux associations culturelles - année 2022
Contexte :
Délibération N°018 - Travaux de sécurisation de réseaux aériens
Contexte :
Délibération N°054 - Décision modificative n°1
Contexte :
Délibération N°000 - Prolongation de la convention d'objectifs Ville/Maison de Quartier du Moulin Vert
Contexte :
Délibération N°002 - Adoption d'un barème d'évaluation de la valeur des arbres
Contexte :
Délibération N°000 - Règlement intérieur de l'assemblée délibérante de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°053 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°013 - Dénominations des voies
Contexte :
Délibération N°016 - Acquisition de parcelles - Vallée de Kermabeuzen
Contexte :
Délibération N°029 - Demandes de subventions 2024 - Actions en matière de protection animale
Contexte :
Délibération N°000 - Dispositifs Loisirs Quotidiens des Jeunes - Vacances Pour Tous Subventions 2020
Contexte :
Délibération N°039 - Convention de groupement de commandes - Prévoyance maintien de salaire et assistance technique et juridique
Contexte :
Délibération N°012 - Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium - Avenant n°3
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions aux associations socio-culturelles et d'éducation populaire - Usage du numérique
Contexte :
Délibération N°019 - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
Contexte :
Délibération N°018 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationnement
Contexte :
Délibération N°011 - Convention de partenariat entre la Ville de Quimper/service Ville d'Art et d'Histoire et le Comité de Quimper du Secours populaire français - année 2023
Contexte :
Délibération N°000 - Programmation Pluriannuelle d'Investissements (PPI)
Contexte :
Délibération N°000 - Instauration du régime indemnitaire pour les agents relevant des cadres d'emplois de la filière police municipale
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°000 - Classement de commune touristique
Contexte :
Délibération N°020 - Réhabilitation du théâtre Max Jacob - Validation de l'Avant Projet Définitif
Contexte :
Délibération N°030 - Subventions aux associations culturelles - année 2024
Contexte :
Délibération N°003 - Projets de requalification des secteurs de l'Eau Blanche, avenue de la Libération et Hippodrome - Présentation du projet retenu en CAO pour le marché AMO urbaniste coordonnateur et MOE urbaine
Contexte :
Délibération N°007 - Attribution d'une subvention à l'association les Petits Débrouillards "Projet sciences à Pencalet"
Contexte :
Délibération N°000 - Modification du règlement intérieur des jardins familiaux
Contexte :
Délibération N°048 - SEMBREIZH - Rapport du mandataire sur l'exercice 2022
Contexte :
Délibération N°002 - Schéma Directeur Patrimonial Immobilier
Contexte :
Délibération N°000 - Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
Contexte :
Délibération N°000 - Lutte contre la pollution radon dans les établissements (ERP et code du travail) Création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°030 - Ligue du Cancer - Maison du patient
Contexte :
Délibération N°066 - Lutte contre les discriminations et contre les violences sexistes et sexuelles Marche des fiertés 2023
Contexte :
Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°023 - Convention de partenariat pour l'accès aux droits des personnes et la lutte contre le non-recours entre la Ville de Quimper, le CCAS de Quimper et la Croix Rouge Française
Contexte :
Délibération N°011 - Décision modificative n°3
Contexte :
Délibération N°062 - Représentation au concours européen d'architecture Europan - Mandat spécial
Contexte :
Délibération N°000 - Association Espace Associatif/ maison des Associations Subvention 2020
Contexte :
Délibération N°028 - Subvention exceptionnelle pour les victimes des séismes en Turquie et en Syrie
Contexte :
Délibération N°000 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°029 - Convention de mise à disposition d'infrastructures d'accueil souterraines pour les réseaux de communications électroniques Boulevard de France
Contexte :
Délibération N°013 - Tarifs 2024 - Ville de Quimper - Service Ville d'Art et Histoire
Contexte :
Délibération N°041 - Conventions d'Objectifs et de Financement - ALSH extrascolaire entre la ville de Quimper et la Caisse d'Allocations Familiales (CAF)
Contexte :
Délibération N°031 - Association Espace Associatif/Maison des Associations - Subvention 2023
Contexte :
Délibération N°018 - Adhésion à l'association Bretagne Musées et gratuité de l'accès au musée des beaux-arts pour ses adhérents
Contexte :
Délibération N°008 - Mise en place d'un Contrat de Performance Energétique pour le Musée des Beaux-Arts - Validation du montant de la prime à verser aux candidats conformément à l'article R. 2171-19 du Code de la commande publique
Contexte :
Délibération N°064 - Indemnisation d'agents victimes d'outrages et/ou de menaces
Contexte :
Délibération N°055 - Travaux d'entretien de voirie avec fournitures - Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°056 - Réalisation de formations - Renouvellement d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°005 - Information sur l'action 'Des enfants et des arbres'
Contexte :
Délibération N°023 - Dénomination des voies
Contexte :
Délibération N°023 - Signature du Contrat de Ville 2024-2030 "Engagements Quartiers 2030" du quartier prioritaire de Kermoysan
Contexte :
Délibération N°060 - Acquisition 7 rue Elie Fréron - Complément
Contexte :
Délibération N°007 - Travaux d'effacement de réseaux aériens - Rue du Lavoir
Contexte :
Délibération N°014 - Tarifs 2023/2024 des accueils périscolaires et extrascolaires
Contexte :
Délibération N°068 - Installation de la vidéoprotection sur le quartier du Braden - Convention portant autorisation d'installer et de reccorder la baie de vidéoprotection entre la ville de Citya
Contexte :
Délibération N°022 - Tarifs municipaux 2022 - modification n°1
Contexte :
Délibération N°028 - Détermination des taux de promotion pour 2022 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'avancement de grade
Contexte :
Délibération N°065 - AGRIAQ : participation au déficit 2021
Contexte :
Délibération N°021 - Réfection du terrain de Basket de proximité Avenue Léon Blum
Contexte :
Délibération N°042 - Subventions aux associations de commerçants de la ville au titre de l'année 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions à diverses associations
Contexte :
Délibération N°002 - Aménagement des quais de l'Odet en centre-ville et création d'une piste cyclable bidirectionnelle Validation de l'avant-projet (AVP)
Contexte :
Délibération N°036 - Conservatoire de musique et de théâtre - grille tarifaire pour l'année scolaire 2022-2023
Contexte :
Délibération N°002 - Conception réalisation d'une aire de glisse urbaine sur le site de Créac'h Gwen
Contexte :
Délibération N°000 - Demande de subventions 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Ouvertures dominicales des concessions automobiles quimpéroises en 2021
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°001 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
Contexte :
Délibération N°044 - Subventions aux associations patriotiques
Contexte :
Délibération N°000 - Mise en place d'une astreinte pour les interventions lors des manifestations culturelles
Contexte :
Délibération N°000 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2021
Contexte :
Délibération N°019 - Projet de construction de la tribune de Penvillers sur la commune de Quimper - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions sportives
Contexte :
Délibération N°009 - Autorisation de la commune de Quimper concernant la prise de participation de SemBreizh dans la société de projet (Société par Actions Simplifiée), BreizTourisme, nouvel acteur régional pour le développement de secteur touristique et des loisirs en Bretagne
Contexte :
Délibération N°000 - Etablissements d'enseignement privé : avance sur participation 2021
Contexte :
Délibération N°057 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°000 - Affectation des résultats de l'exercice 2020
Contexte :
Délibération N°018 - Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse Année 2023
Contexte :
Délibération N°010 - Autorisation de la commune de Quimper concernant la prise de participation par SemBreizh dans la société de projet (Société par Actions Simplifiée), à l'effet de piloter l'opération de concession d'aménagement "Penn Ar Stank" à Lannion (22)
Contexte :
Délibération N°005 - Avenant n° 3 à la convention d'utilisation de l'abattement de TFPB dans le quartier prioritaire de la politique de la ville - Quartier de Kermoysan - Quimper
Contexte :
Délibération N°063 - AGRIAQ : participation au déficit 2022
Contexte :
Délibération N°011 - Affaires scolaires Etablissements du 1er degré sous contrat d'association Participation de la ville en 2023
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de groupement - Transcription des débats des assemblées délibérantes et autres instances
Contexte :
Délibération N°068 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2022
Contexte :
Délibération N°040 - Cession d'une dépendance de voirie dans le cadre d'un projet de construction de logements
Contexte :
Délibération N°020 - Aide à la pratique sportive « Chèque du petit sportif 2024-2025 »
Contexte :
Délibération N°000 - Cession d'une emprise rue Jeanne d'Arc pour la création de places de stationnement
Contexte :
Délibération N°029 - Tarifs 2022 des accueils périscolaires et extrascolaires
Contexte :
Délibération N°021 - Aide à la pratique sportive "Chèque du Petit Sportif" saison 2023-2024
Contexte :
Délibération N°019 - Subventions Sportives
Contexte :
Délibération N°000 - Cession d'une emprise allée du président Roosevelt à monsieur Mainguy
Contexte :
Délibération N°002 - Budget primitif 2024
Contexte :
Délibération N°000 - Action coeur de ville - Convention opérationnelle entre la ville de Quimper, Quimper Bretagne Occidentale et Action Logement
Contexte :
Délibération N°037 - Adhésion au réseau « Dephy Collectivités Bretagne »
Contexte :
Délibération N°006 - Demande de subvention : Ar Redadeg 2024 Goulenn yalc'had : Ar Redadeg 2024
Contexte :
Délibération N°007 - Constitution de servitudes Zone d'activité économique de Kéradennec
Contexte :
Délibération N°000 - Appel à projet « Transition écologique et numérique des lieux de création » Demande de subvention à l'Etat pour un projet d'investissement pour le Théâtre de Cornouaille
Contexte :
Délibération N°000 - Lancement de la procédure de révision du Règlement Local de Publicité
Contexte :
Délibération N°065 - Voeu en soutien aux ambulanciers hospitaliers du Centre Hospitalier Intercommunal de Cornouaille (CHIC)
Contexte :
Délibération N°004 - Rapport d'activité 2023 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°007 - Projet de structuration d'un tiers-lieu à dimension sociale au 53 impasse de l'Odet
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions aux associations culturelles - Année 2020
Contexte :
Délibération N°020 - Cession d'une emprise rue Jeanne d'Arc au profit de la SCI HBPC IMMO
Contexte :
Délibération N°033 - Restauration collective : augmentation de la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
Contexte :
Délibération N°002 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°000 - Subvention au titre du Dispositif de Réussite Educative (DRE) à la Caisse des écoles publiques de Quimper
Contexte :
Délibération N°012 - Aménagement de l'aire de jeux inclusive du Moulin Vert - Offre de concours de l'association Loisirs Pluriel
Contexte :
Délibération N°000 - Commission de délégation de service public Désignation des membres
Contexte :
Délibération N°024 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°010 - Avenant à la convention de partenariat entre la commune de Quimper et l'Office de tourisme
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions de haut niveau collectif aux associations sportives
Contexte :
Délibération N°044 - Signature de marchés publics après consultation
Contexte :
Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°041 - Marché de fourniture de prestation d'agence de voyages (transport, réservation hôtelière) des agents et élus dont les frais de déplacement sont pris en charge par la collectivité - création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°029 - Convention d'objectifs entre la Ville de Quimper et l'Association Maison Pour Tous de Penhars pour la période 2024/ 2025
Contexte :
Délibération N°007 - Association "t'es cap": versement d'une subvention
Contexte :
Délibération N°028 - Rapport pour information - "Kemper Noz" Plan d'actions 2024-2026 et gouvernance de la démarche
Contexte :
Délibération N°015 - Office Public de la Langue Bretonne : Subvention Ofis Publik ar Brezhoneg : Yalc'had 2022
Contexte :
Délibération N°013 - Convention de coopération éducative et culturelle - Conservatoire de musiques et musée départemental breton
Contexte :
Délibération N°015 - Convention de partenariat entre la ville de Quimper et l'association Bateau volant
Contexte :
Délibération N°007 - Indemnisation d'agents victimes d'outrages et de rébellion
Contexte :
Délibération N°003 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances
Contexte :
Délibération N°003 - Rapport d'orientations budgétaires
Contexte :
Délibération N°007 - Avances sur subventions culturelles 2022
Contexte :
Délibération N°039 - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques
Contexte :
Délibération N°025 - Signature de marchés publics après consultation
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de rétrocession d'une canalisation de gaz combustible entre GRDF et la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°011 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°000 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Délégation du conseil municipal à la maire
Contexte :
Délibération N°029 - Mise en place d'une astreinte "Week-end du vendredi soir au lundi matin" au service éducation temps libre de la Direction de l'éducation, de l'enfance et de la jeunesse
Contexte :
Délibération N°008 - Constitution de servitude pour l'emplacement d'un poteau incendie, rue Bernard de Parades
Contexte :
Délibération N°000 - Rapport d'orientations budgétaires
Contexte :
Délibération N°000 - Convention 2021 - 2025 relative au fonctionnement d'un distributeur d'échangeur de seringues
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°016 - Convention de co-organisation et de groupement de commandes pour l'exposition 'Les Arpenteurs du rêve, dessins du musée d'Orsay'
Contexte :
Délibération N°028 - Convention d'objectifs entre la Ville de Quimper et l'Association Maison Pour Tous d'Ergué-Armel pour la période 2024/ 2027
Contexte :
Délibération N°000 - Cours de l'Ecole du Louvre à Quimper - Session 2020-2021
Contexte :
Délibération N°000 - Compte administratif 2020
Contexte :
Délibération N°000 - Associations socio-éducatives et socioculturelles Avances sur subventions 2021
Contexte :
Délibération N°050 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper - Cornouaille : réaménagement de la dette auprès de La Banque Postale
Contexte :
Délibération N°012 - Signature de marchés publics après consultation
Contexte :
Délibération N°022 - Modification des autorisations de programme (AP) et des crédits de paiement (CP)
Contexte :
Délibération N°054 - Programme Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et d'Information du Demandeur (PPGDLSID) de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°000 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestations de nettoyage de mobilier de signalétique
Contexte :
Délibération N°000 - Cession d'une emprise Rue de Saint-Brieuc
Contexte :
Délibération N°000 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestation de reliure de registres, de restauration et de numérisation de documents administratifs.
Contexte :
Délibération N°000 - Signature de marchés après consultations
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°019 - Associations culturelles - avances sur subventions 2023
Contexte :
Délibération N°000 - Projet Alimentaire de Territoire
Contexte :
Délibération N°011 - Arrêt du projet de Règlement Local de Publicité et bilan de la concertation
Contexte :
Délibération N°036 - Projet Éducatif Territorial Plan Mercredi (PEdT-PM)
Contexte :
Délibération N°013 - Constitution d'un groupement de commandes - Fourniture et livraison de fournitures pour les activités de loisirs créatifs
Contexte :
Délibération N°058 - Acte d'engagement pour une Convention Territoriale Globale - CTG
Contexte :
Délibération N°027 - Politique nautique scolaire : Renouvellement des conventions 2022-2023
Contexte :
Délibération N°022 - Modification n°2 du règlement de changement d'usage des meublés de tourisme
Contexte :
Délibération N°002 - Création des autorisations de programme (AP) et de crédits de paiement (CP)
Contexte :
Délibération N°000 - Mise en place d'une astreinte de direction 'semaine complète'
Contexte :
Délibération N°004 - Protocole transactionnel avec les riverains de la future liaison douce entre l'impasse de l'Odet et la rue de l'hippodrome
Contexte :
Délibération N°062 - Contrat prévoyance : choix d'un nouveau prestataire et augmentation de la participation employeur
Contexte :
Délibération N°041 - Subventions aux associations des commerçants pour l'année 2024
Contexte :
Délibération N°018 - Convention ville de Quimper Caf Prestation de service Contrat local d'accompagnement scolaire
Contexte :
Délibération N°010 - Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité et au contrôle budgétaire - Avenant n°4 à la convention passée avec la préfecture du Finistère
Contexte :
Délibération N°016 - Avenant n°1 à la convention de partenariat entre la commune de Quimper - Conservatoire de musique théâtre - avec le théâtre de Cornouaille 2023-2026
Contexte :
Délibération N°049 - Route départementale 34 - route de Bénodet Requalification de l'axe entre Moulin des Landes et Moulin du Pont Convention de financement
Contexte :
Délibération N°047 - Rapport annuel de la Commission Communale d'Accessibilité aux Personnes en situation de Handicap
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions sportives diverses
Contexte :
Délibération N°021 - Cession d'une parcelle située 98 route de Pont l'Abbé
Contexte :
Délibération N°000 - Demande de subvention - Télégram'tour 2020 - Etape Quimper vendredi 14 août 2020
Contexte :
Délibération N°000 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°005 - Rapport d'information sur l'actualité de la politique de prévention de la délinquance et de la sécurité
Contexte :
Délibération N°000 - Travaux d'effacement de réseaux aériens
Contexte :
Délibération N°045 - Subventions aux associations culturelles - année 2023
Contexte :
Délibération N°000 - Exonération de redevances d'occupation du domaine public
Contexte :
Délibération N°029 - Subventions à diverses associations
Contexte :
Délibération N°035 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°055 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°065 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°000 - Commissions municipales - Institution et composition
Contexte :
Délibération N°044 - Constitution de servitude Rue de Saint Brieuc
Contexte :
Délibération N°000 - Avenant n°1 à la convention entre la ville de Quimper et la Société Hent Glaz Productions pour la résidence artistique de Dan ar Braz
Contexte :
Délibération N°001 - Mise en œuvre du projet de l'Hôtel des solidarités - Pour de nouvelles solidarités à Quimper
Contexte :
Délibération N°011 - Acquisition d'un emplacement réservé Rue du Manoir
Contexte :
Délibération N°004 - Organismes extérieurs - Désignation des représentants de la commune de Quimper - Modification n°2
Contexte :
Délibération N°026 - Demande de renouvellement subventions 2022 pour la société d'horticulture et d'art floral de Quimper
Contexte :
Délibération N°050 - Fixation des tarifs d'occupation du domaine de la ville de Quimper par les antennes relais
Contexte :
Délibération N°011 - Loisirs pluriel - renouvellement de la convention partenariale et subvention 2022
Contexte :
Délibération N°034 - Rapport annuel d'activité 2021
Contexte :
Délibération N°049 - Subventions sportives et dénomination d'un équipement sportif de proximité
Contexte :
Délibération N°050 - Zones d'accélération des Energies Renouvelables
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°048 - Tarifs de location des équipements sportifs à destination de centres de formation
Contexte :
Délibération N°000 - Institution de la commission de contrôle des concessions et affermages
Contexte :
Délibération N°000 - Subvention 2021 au Centre Communal d'Action Sociale
Contexte :
Délibération N°003 - Place Saint François - Rapport pour information
Contexte :
Délibération N°000 - Approbation de la Charte des conseils de quartier de Quimper
Contexte :
Délibération N°016 - Aménagement du boulevard de France devant le lycée de Cornouaille
Contexte :
Délibération N°020 - Renouvellement des conseils de quartier
Contexte :
Délibération N°047 - Rapport annuel 2023 du médiateur de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°058 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°037 - Projet Education Local (PEL) : attribution des subventions 2023
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions aux associations de solidarité internationale
Contexte :
Délibération N°020 - Etablissements d'enseignement privé : avance sur participation
Contexte :
Délibération N°046 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°000 - Restauration collective : participation supplémentaire indiciaire de l'employeur et augmentation de la participation sur les fluides
Contexte :
Délibération N°004 - Aménagement de la rocade Est de Quimper - Conventions avec le Conseil Départemental du Finistère
Contexte :
Délibération N°000 - Cession de terrain à LINKCITY Lancement du projet
Contexte :
Délibération N°000 - Protocole d'accord transactionnel - marché pour la numérisation des actes d'état civil - société Studia Solutions
Contexte :
Délibération N°000 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel
Contexte :
Délibération N°037 - Constitution de servitude ENEDIS - Chemin de Kergall
Contexte :
Délibération N°055 - Avis sur la proposition de composition de la Conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l'artificialisation des sols en Bretagne
Contexte :
Délibération N°038 - Convention tripartite entre le Centre d'Information du Droit des Femmes et des Familles, la Ville de Quimper et le Centre Communal d'Action sociale de Quimper
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