Délibérations du conseil communautaire du 07/11/2024
07/11/2024
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Délibérations du conseil communautaire du 26/09/2024
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Délibérations du conseil communautaire du 02/12/2021
02/12/2021
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Délibérations du conseil communautaire du 30/09/2021
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Délibérations du conseil communautaire du 17/06/2021
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Délibérations du conseil communautaire du 24/09/2020
24/09/2020
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Délibérations du conseil communautaire du 23/07/2020
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Délibérations du conseil communautaire du 16/07/2020
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Délibération N°024 - Avance sur subvention 2024 à l'office de tourisme de Quimper Cornouaille
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°029 - Fourniture et livraison de petit matériel sportif - Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°000 - Mobilité - Planification des mobilités à l'échelle de Quimper Bretagne Occidentale - Elaboration d'un Plan de Mobilité Simplifié (PDMs) et d'un schéma directeur des mobilités actives
Contexte :
Délibération N°030 - Transfert petite enfance - Remboursement des frais engagés par la commune d'Ergué-Gabéric
Contexte :
Délibération N°000 - Convention fonds publics et territoires de la caisse d'allocations familiales (CAF) concernant le financement de l'accueil du jeune enfant sur des horaires décalés pour un montant de 50 808 euros et les places d'urgence pour un montant de 68 200 euros
Contexte :
Délibération N°000 - Rapport d'orientations budgétaires
Contexte :
Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°048 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SCP d'H.L.M LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 8 logements situés Place Louis Le Roux à Ergué-Gabéric (Résidence Le Centre)
Contexte :
Délibération N°000 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne Avenant n°5 à la convention globale de fonctionnement 2018-2020
Contexte :
Délibération N°028 - Financement de l'Open de la Transition Ecologique et Energétique du 18 juin 2024 au Chapeau Rouge
Contexte :
Délibération N°024 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 30 logements - opération Hauts de Feunteun situés rue Chanoine Kerbrat sur la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Quimper Bretagne Occidentale sélectionné au Plan national Logement d'Abord
Contexte :
Délibération N°025 - Subvention à la 5ème édition de Digital Inspirationnel pour l'organisation d'une journée de conférence sur les réussites bretonnes du numérique
Contexte :
Délibération N°000 - Lancement du projet de Grande Salle Evénementielle sur le secteur de l'Eau Blanche sur la commune de Quimper - Désignation du jury du concours de maîtrise d'oeuvre
Contexte :
Délibération N°017 - Avenant à la convention opérationnelle entre Quimper Bretagne Occidentale, la ville de Quimper et Action Logement
Contexte :
Délibération N°002 - Transports collectifs - choix du futur délégataire et du contrat de délégation de service public
Contexte :
Délibération N°031 - Modification de la composition des commissions communautaires
Contexte :
Délibération N°000 - Développement de l'aisance aquatique
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SCP d'HLM Le Logis Breton auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 19 logements situés 4 allée Samuel de Champlain à Quimper (opération Acadie)
Contexte :
Délibération N°006 - Office de tourisme Quimper Cornouaille : subvention d'investissement pour l'office de tourisme de Locronan et avenant à la convention d'objectifs 2022-2023
Contexte :
Délibération N°016 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2023 Rapport annuel de la présidente sur le service de l'eau et de l'assainissement
Contexte :
Délibération N°015 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 50 logements situés rue de Saint-Alor à Quimper - retire et remplace la délibération n°65 du conseil communautaire du 16 juin 2022
Contexte :
Délibération N°022 - Vente de terrain au Groupe Gorioux Faro et associés pour le projet de construction de son siège social, parc d'activités de Moulin des Landes, à Quimper
Contexte :
Délibération N°014 - Subventions économiques 2024
Contexte :
Délibération N°032 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 9 logements situés allée Xavier de Langlais sur la commune de Pluguffan - opération Kerscao
Contexte :
Délibération N°031 - Subvention 2022 au Centre intercommunal d'action sociale
Contexte :
Délibération N°007 - Appel à projet Territoire Econome en Ressources (TER) - Conventions d'accompagnement plan d'actions filière bois
Contexte :
Délibération N°002 - Convention de partenariat avec GRDF
Contexte :
Délibération N°000 - Financement d'équipements de laboratoire de l'ADRIA dans le cadre du CPER 2015-2020
Contexte :
Délibération N°056 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel
Contexte :
Délibération N°000 - Attributions de compensation provisoires 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Amélioration de l'alimentation en eau potable des communes de Guengat, Plogonnec et Plonéis - Financement d'un nouveau réservoir
Contexte :
Délibération N°028 - Piscine AQUACOVE de Briec Avenant n°17 relatif à la reconduction de 2 créneaux par semaine pour l'accueil des établissements scolaires du Pays Glazik
Contexte :
Délibération N°004 - Indemnités de fonction des élus
Contexte :
Délibération N°000 - Renouvellement de la DSP - Parc des expositions - Centre des Congrès
Contexte :
Délibération N°032 - Evolution des bases minimum de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE)
Contexte :
Délibération N°028 - Participation de Quimper Bretagne Occidentale au Tour de France Féminin 2025
Contexte :
Délibération N°000 - Information sur la convention de mise à disposition de terrains appartenant à la ville de Quimper - Implantation de deux stations de mesure de la qualité de l'air pour le compte de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°000 - Subvention à PEPITE BRETAGNE pour l'année 2020
Contexte :
Délibération N°010 - Modification de la composition de la Commission Consultative d'Elaboration et de suivi du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA)
Contexte :
Délibération N°049 - Tarifs de mise à disposition de l'auditorium de la médiathèque Alain Gérard - année 2023/2024
Contexte :
Délibération N°047 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 6 logements situés 18 rue des Korrigans à Pluguffan
Contexte :
Délibération N°020 - Signature de la convention d'application CEA tech "Financement des équipements pour la plateforme Technologies pour la Qualité des Aliments (TeQPA)"
Contexte :
Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°000 - Affectation des résultats de l'exercice 2020
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°028 - Subvention au festival de Cornouaille pour l'organisation du "Village Cornouaille gourmand" du 22 au 25 juillet 2022 à Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Compte de gestion 2019
Contexte :
Délibération N°003 - Convention de gestion de certains biens entre la communauté d'agglomération et le SIVOM du Pays Glazik
Contexte :
Délibération N°000 - Convention entre l'Etat et Quimper Bretagne Occidentale relative à l'aide à la gestion des aires d'accueil destinées aux gens du voyage
Contexte :
Délibération N°010 - Subventions économiques 2022
Contexte :
Délibération N°019 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne : avenant n°3 à la convention globale de fonctionnement 2022 - 2024
Contexte :
Délibération N°024 - Laboratoire LUBEM de l'UBO - Financement de la thèse de recherche DynaSpoki
Contexte :
Délibération N°000 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°002 - Rapport sur la situation en matière de développement durable
Contexte :
Délibération N°000 - Rapport d'activités 2020 de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°027 - Adhésion de Quimper Cornouaille Développement aux missions mutualisées dans le domaine des systèmes d'information (DCSI)
Contexte :
Délibération N°037 - Vote de la Convention Territoriale Globale (CTG)
Contexte :
Délibération N°005 - AMI logement d'abord Convention 2024
Contexte :
Délibération N°000 - Tarifs 2022 du Service Commun de Restauration Collective
Contexte :
Délibération N°020 - Avenant n°5 au contrat de délégation par affermage du service public de distribution de l'eau potable sur le périmètre de la commune de Pluguffan
Contexte :
Délibération N°011 - Cession du gîte de Landudal
Contexte :
Délibération N°012 - Signature du Contrat de Ville 2024-2030 "Engagements Quartiers 2030" du quartier prioritaire de Kermoysan
Contexte :
Délibération N°008 - Syndicat Mixte de l'Aulne (SMA) - Modification des statuts
Contexte :
Délibération N°031 - Adhésion à la centrale d'achat du RESAH (Réseaux des Acheteurs Hospitaliers)
Contexte :
Délibération N°048 - Réaménagement du pôle d'échange multimodal de Quimper Avenant n°2 à la convention de financement des études et travaux (REA) des aménagements urbains, de la gare routière et de la passerelle
Contexte :
Délibération N°040 - AGRIAQ : participation au déficit 2022
Contexte :
Délibération N°000 - Subvention à la Banque Publique d'Investissement (BPI) pour l'organisation du BIG TOUR 2020 à Quimper
Contexte :
Délibération N°002 - Budget primitif 2024
Contexte :
Délibération N°000 - Restauration collective : participation supplémentaire indiciaire de l'employeur et augmentation de la participation sur les fluides
Contexte :
Délibération N°031 - Garantie d'emprunt de la SA Bretagne Ouest Accession auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 4 logements individuels situés à Kerveur à Ploneis
Contexte :
Délibération N°018 - Soutien financier pour la réalisation de plantations dans le cadre du programme Breizh bocage sur les communes de Plogonnec et Guengat
Contexte :
Délibération N°012 - Subventions petite enfance 2023
Contexte :
Délibération N°000 - Subvention à l'Université de Bretagne Occidentale au titre de l'année 2020
Contexte :
Délibération N°044 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 6 logements situés rue des Écoles à Edern
Contexte :
Délibération N°000 - Réseau haut débit Herminéo - Délégation de service public Rapport d'activité 2020 du délégataire
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°034 - Réaménagement du Pôle d'Echange Multimodal de Quimper Signature de la convention d'attribution de subvention au titre de l 'appel à projet TCSP/PEM
Contexte :
Délibération N°000 - Attribution d'une subvention à l'association Gwennili - Mission Jeunesse
Contexte :
Délibération N°049 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°031 - Adhésion du syndicat à vocation multiple du Pays Glazik à la « DCSI »
Contexte :
Délibération N°006 - Programme Local de l'Habitat 2019-2024 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'Habitat et du Logement Avenant à la convention 2022-2024 CCAS-QBO
Contexte :
Délibération N°000 - Périmètre de protection des captages - Commune de Langolen Etat d'assiette des coupes de bois pour l'année 2021
Contexte :
Délibération N°007 - Projet de l'Eau Blanche Validation de l'avant-projet (AVP) et finalisation du forfait définitif de rémunération du maître d'oeuvre
Contexte :
Délibération N°008 - Compte administratif 2021
Contexte :
Délibération N°042 - Convention entre la Caisse d'Allocations familiales du Finistère et Quimper Bretagne Occidentale pour une aide financière à l'accueil des enfants en situation de handicap
Contexte :
Délibération N°009 - Signature d'une convention entre Quimper Bretagne Occidentale, l'Office Public de la Langue Bretonne et Mervent pour les ateliers d'éveil à la langue bretonne du relais petite enfance
Contexte :
Délibération N°000 - Admissions en non-valeur 2021
Contexte :
Délibération N°057 - Comité des Œuvres Sociales : renouvellement de la convention
Contexte :
Délibération N°000 - Technopole Quimper Cornouaille - Avance sur Subvention 2021
Contexte :
Délibération N°030 - Signature d'une convention financière d'application du Contrat de Plan État-Région (CPER) 2021-2027 entre Quimper Bretagne Occidentale (QBO) et l'Université de Bretagne Occidentale (UBO)
Contexte :
Délibération N°013 - Territoire d'industrie : contrat de financement 2024-2026
Contexte :
Délibération N°020 - Attribution de subventions aux associations œuvrant pour l'insertion des jeunes Mission Jeunesse
Contexte :
Délibération N°040 - Enseignement supérieur Subvention au centre de formation à la langue bretonne de Kelenn Deskadurezh uhel, yalc'had d'ar greizenn stummañ e brezhoneg Kelenn
Contexte :
Délibération N°001 - Budget primitif 2023
Contexte :
Délibération N°029 - Plan Local de l'Habitat Engagement de la procédure d'élaboration
Contexte :
Délibération N°030 - Dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes "Ma première pierre"
Contexte :
Délibération N°018 - Tarifs de mise à disposition de l'auditorium Marie de Kerstrat de la médiathèque - Année 2022-2023
Contexte :
Délibération N°009 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°000 - Réaménagement du Pôle d'échanges multimodal de Quimper - Avenant n°1 à la convention de financement des études et travaux de démolitions/dépollution des halles Sernam et du mur du quai et d'aménagement du parking longue durée provisoire
Contexte :
Délibération N°034 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°000 - Subvention à l'association Salons Levrioù Pluguen
Contexte :
Délibération N°000 - Transports collectifs - Délégation de service public Rapport du délégataire 2019
Contexte :
Délibération N°008 - Subvention à l'association Objectif Emploi Solidarité
Contexte :
Délibération N°062 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 6 logements situés 1-2-3-6-8 rue Simone Veil à Ploneis - opération Kerveur
Contexte :
Délibération N°028 - Fixation des tarifs d'occupation du domaine de QBO par les antennes relais
Contexte :
Délibération N°051 - Additif - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
Contexte :
Délibération N°000 - Convention opérationnelle entre la Ville de Quimper, Quimper Bretagne Occidentale et Action Logement
Contexte :
Délibération N°026 - Garantie d'emprunt entre Quimper Bretagne Occidentale et la SA HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations Acquisition en VEFA de 51 logements situés Hent Kamm à Quimper. Contrat n°143610
Contexte :
Délibération N°000 - Constitution d'un groupement de commandes - prestation de scénographie d'exposition
Contexte :
Délibération N°000 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°000 - Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres bourgs des communes de moins de 2000 habitants Attribution du fonds de concours pour l'aménagement du bourg de Quéménéven
Contexte :
Délibération N°000 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°017 - Délibération des délégataires des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif
Contexte :
Délibération N°000 - Animation de la base VTT FFVélo à l'échelle de la vallée de l'Odet - Renouvellement du partenariat avec Fouesnant-les Glénan pour la gestion des circuits VTT n°15 et 16
Contexte :
Délibération N°035 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°041 - Réaménagement du Pôle d'Echange Multimodal de Quimper - Convention relative au financement des travaux de mise en accessibilité des quais et du passage souterrain de la gare SNCF
Contexte :
Délibération N°039 - Insertion et mobilités
Contexte :
Délibération N°000 - Commission de délégation de service public d'exploitation du centre des congrès, du parc des expositions, du centre aquatique Aquacove et du haut débit Désignation des membres
Contexte :
Délibération N°029 - Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres bourgs des communes de moins de 2 000 habitats - Attribution du fonds de concours pour l'aménagement du bourg de Guengat
Contexte :
Délibération N°010 - Office du tourisme de Cornouaille : subvention 2024
Contexte :
Délibération N°032 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°021 - Convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale et l'association Force T Quimper
Contexte :
Délibération N°018 - Demande de subvention de l'agence Quimper Cornouaille Développement (QCD) et convention partenariale pour l'année 2023
Contexte :
Délibération N°048 - Evolution de la convention du service commun de restauration collective - Retrait de la commune de Landrévarzec
Contexte :
Délibération N°038 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°002 - Rapport 2023 sur la situation en matière de développement durable
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SA Bretagne Ouest Accession auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 3 logements situés rue de Kerdévot à Ergué-Gabéric
Contexte :
Délibération N°006 - Programme "petites villes de demain" Convention cadre d'Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) de Briec
Contexte :
Délibération N°000 - Subvention à l'EMBA pour ses formations Institut Supérieur de Gestion Asie pacifique (ISUGA)
Contexte :
Délibération N°003 - Lancement de l'élaboration d'un Plan Climat Air Energie Territorial (P.C.A.E.T.) : déclaration d'intention
Contexte :
Délibération N°005 - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage Etude prospective sur l'organisation de la collecte des déchets sur le territoire - Finalisation de la phase 2
Contexte :
Délibération N°017 - Travaux d'extension de réseau basse tension
Contexte :
Délibération N°000 - Financement du salon Supply Chain Ouest (SCO)
Contexte :
Délibération N°035 - Tarifs de mise à disposition de l'auditorium "Marie de Kerstrat" de la médiathèque Alain Gérard - Année 2024-2025
Contexte :
Délibération N°013 - Subvention au profit de l'association Air Breizh pour l'acquisition de nouveaux équipements de mesure de particules pour la station de l'école Emile Zola
Contexte :
Délibération N°021 - Subvention à l'Association "La Vallée Blanche" pour l'organisation du 42ème trophée Sébaco 2024 à Ergué-Gabéric
Contexte :
Délibération N°000 - Avance sur subvention 2021 à l'Office de Tourisme de Quimper Cornouaille et subvention complémentaire pour 2020
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°017 - Tarifs du service commun de restauration
Contexte :
Délibération N°022 - EESAB : avance sur subvention 2024
Contexte :
Délibération N°026 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition - amélioration d'un logement situé 6 rue Avel Moor sur la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Office de tourisme Quimper Cornouaille - Part variable de la subvention 2020
Contexte :
Délibération N°050 - Elargissement du recours au contrat sur emplois permanents aux agents de catégorie B et de catégorie C
Contexte :
Délibération N°000 - Pôle d'échange multimodal de Quimper - Convention relative au financement des travaux de réaménagement du bâtiment voyageurs de la gare SNCF
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de financement « fonds de modernisation des établissements d'accueil de jeunes enfants » entre Quimper Bretagne Occidentale et la Caisse d'Allocations Familiales du Finistère
Contexte :
Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°029 - Acquisition d'un terrain avec bâtiment sur le Port du Corniguel
Contexte :
Délibération N°030 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°033 - Attribution de subventions aux associations oeuvrant pour l'insertion des jeunes
Contexte :
Délibération N°005 - Construction d'une grande salle évènementielle à dominante principale sportive sur le secteur de l'Eau Blanche à Quimper - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre et reconnaissance de l'intérêt communautaire de l'équipement
Contexte :
Délibération N°029 - Avenant n°3 au contrat de délégation par affermage du service public de production et de distribution de l'eau potable sur le périmètre des communes de Guengat, Plogonnec, Plonéis et Plomelin
Contexte :
Délibération N°045 - Subventions 2022 - Petite Enfance
Contexte :
Délibération N°033 - Piscine Aquacove de Briec - Avenant n°15 relatif au dédommagement des usagers sur la saison 2020/2021
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SA Bretagne Ouest Accession auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 12 logements individuels situés rue Victorine Léon de Treverret et rue Elise Meitner à Quimper (Opération Kersaliou - Ilot D)
Contexte :
Délibération N°000 - Transports collectifs - Avenant n°1 à la convention relative aux abonnements intermodaux UZUEL +
Contexte :
Délibération N°018 - Mutualisation des systèmes d'information - Revoyure de la convention de services entre Quimper Bretagne Occidentale et les communes (hors Quimper)
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°040 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances
Contexte :
Délibération N°026 - Convention de mandat pour la rénovation de l'éclairage public de la ZAE Salle Verte.
Contexte :
Délibération N°032 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement Association "Experts Solidaires" et conseil départemental du Finistère
Contexte :
Délibération N°033 - Convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale et l'association Les Amis du Monde Diplomatique
Contexte :
Délibération N°016 - Office Public de la Langue Bretonne : Subvention 2023 Ofis Publik ar Brezhoneg : Yalc'had 2023
Contexte :
Délibération N°000 - Transports collectifs - Acquisition de bus articulés GNV
Contexte :
Délibération N°008 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°005 - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Aides au ravalement des façades
Contexte :
Délibération N°049 - Rapport annuel d'activité 2021
Contexte :
Délibération N°018 - Raccordement en énergie électrique du Pôle d'Echange Multimodal de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Avenant aux 2 conventions sur les politiques économiques signées entre la Région Bretagne et Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°000 - Actualisation des règlements de fonctionnement des multi-accueils et des haltes-garderies.
Contexte :
Délibération N°017 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°015 - Acquisition de parcelles situées dans la Zone d'activité de Plomelin
Contexte :
Délibération N°004 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper - Avenant 1 à la convention relative au financement des études PRO et des travaux (REA) de l'aménagement de l'espace de services du bâtiment des voyageurs
Contexte :
Délibération N°024 - Tarifs fourrière - Année 2023
Contexte :
Délibération N°018 - Avenant n°24 au contrat de délégation de service public pour la gestion du réseau Herminéo Modification du catalogue tarifaire
Contexte :
Délibération N°009 - Mise en place d'une astreinte "Week-end du vendredi soir au lundi matin" au service éducation temps libre de la Direction de l'éducation, de l'enfance et de la jeunesse
Contexte :
Délibération N°005 - Transports collectifs _ Avis sur le principe de délégation de service public pour la période 2024-2030 et lancement de la procédure
Contexte :
Délibération N°000 - Relais Petite Enfance : convention 'éveil à la langue bretonne' pour les enfants
Contexte :
Délibération N°017 - Avenant n°11 au contrat de délégation par affermage du service public de l'assainissement collectif sur le périmètre des communes d'Ergué-Gabéric, Guengat, Plogonnec, Plonéis, Plomelin et Pluguffan
Contexte :
Délibération N°035 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 11 logements situés à Kervalguen ilot E - 5 et 6 impasse Françoise Dolto à Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Rapport d'orientations budgétaires
Contexte :
Délibération N°000 - Subvention à l'association les Portes Logiques
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de Finistère Habitat auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 8 logements individuels situés avenue André Angot et rue Olympe de Gouge à Quimper (Opération Lineostic)
Contexte :
Délibération N°015 - Parc des Expositions de Quimper Cornouaille et Centre des Congrès du Chapeau Rouge : rapport annuel du délégataire 2022
Contexte :
Délibération N°000 - Langue bretonne Soutien à la formation à la langue bretonne Brezhoneg Yalc'had evit ar stummañ e brezhoneg
Contexte :
Délibération N°000 - Financement de Biotech Santé Bretagne pour l'année 2020
Contexte :
Délibération N°007 - Office du tourisme Quimper Cornouaille : avance sur subvention 2023
Contexte :
Délibération N°032 - Association Ulamir e Bro Glazik Subvention 2022
Contexte :
Délibération N°014 - Convention entre Quimper Cornouaille Développement et QBO pour l'élaboration du 4ème Programme Local de l'Habitat 2026-2031
Contexte :
Délibération N°016 - Concertation en vue de la création de la ZAC sur le parc d'activités de Kerjaouen
Contexte :
Délibération N°007 - Rapport d'activités 2023 du président de la commission consultative des services publics locaux de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°006 - Exonération de la redevance spéciale pour les établissements professionnels qui n'ont pas bénéficié du service de collecte des ordures ménagères, en raison de leur fermeture dans le cadre de la COVID-19 de collecte des ordures ménagères
Contexte :
Délibération N°041 - Voeu pour une loi Grand âge
Contexte :
Délibération N°024 - Délégation des aides à la pierre Etat annexe des fonds délégués et des aides propres versés au titre de la programmation de logements sociaux 2021
Contexte :
Délibération N°008 - Parc des expositions de Quimper Cornouaille et Centre des Congrès du Chapeau Rouge Rapport annuel du délégataire
Contexte :
Délibération N°000 - Election des vice-président.e.s de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°000 - Subvention au comité d'organisation de l'Open de Tennis de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°045 - Rapport d'activités 2022 du président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°000 - ATOUT SPORT Reconduction du dispositif pour 2021 : tarifs et modalités de partenariat
Contexte :
Délibération N°004 - Avenant à la convention-cadre Action Cœur de Ville
Contexte :
Délibération N°046 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°021 - Rapport des délégataires des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif
Contexte :
Délibération N°000 - Signature de conventions avec les 3 chambres consulaires
Contexte :
Délibération N°011 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2022 - rapport de la présidente sur le service de l'eau et de l'assainissement
Contexte :
Délibération N°013 - Signature de la convention d'application du volet enseignement supérieur Recherche et Innovation du CPER
Contexte :
Délibération N°007 - Convention de financement Mégalis Bretagne : phase finale
Contexte :
Délibération N°009 - Renouvellement des conventions avec les éco-organismes pour la reprise des déchets en déchèterie
Contexte :
Délibération N°020 - Modification de la représentation de Quimper Bretagne Occidentale au Syndicat Mixte de l'Aulne (SMA)
Contexte :
Délibération N°003 - Election d'une nouvelle membre du bureau communautaire
Contexte :
Délibération N°000 - Avenant au bail à construction au profit de l'association AFPI Zone d'activité économique de Kerourvois II
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper - Cornouaille : réaménagement de la dette auprès de La Banque Postale
Contexte :
Délibération N°034 - Mise à disposition de personnel à Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°000 - Politique Habitat - Conventions triennales 2022-2024 de partenariat
Contexte :
Délibération N°000 - Tarifs horaires spécifiques 2022 des structures Petite Enfance
Contexte :
Délibération N°008 - Subvention à Mervent, centre de formation à la langue bretonne Yalc'had evit Mervent, kreizenn stummañ d'ar brezhoneg
Contexte :
Délibération N°030 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°028 - Subvention à Kemper Kerne Sport pour l'organisation du Semi-marathon Locronan/Plogonnec/Quimper du 19 mars 2023
Contexte :
Délibération N°009 - Adoption d'un règlement des modalités de collecte des déchets sur le territoire de QBO
Contexte :
Délibération N°014 - Représentation de Quimper Bretagne Occidentale au sein de la Commission Vie Etudiante et de Campus (CVEC) de l'UBO : désignation de la personne représentante
Contexte :
Délibération N°000 - Réseau haut débit Herminéo - Délégation de service public Rapport d'activités 2019 du délégataire
Contexte :
Délibération N°002 - Stratégie pour la transition énergétique et climatique de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°003 - Prolongation de partenariats avec les trois chambres consulaires et actions nouvelles
Contexte :
Délibération N°005 - Subvention à l'Université de Bretagne Occidentale (UBO) au titre de l'année 2024 (part variable)
Contexte :
Délibération N°012 - Transports collectifs Convention de Délégation de Service Public (DSP) Rapport du délégataire 2023
Contexte :
Délibération N°023 - Avenant de prolongation de la convention de financement "Territoires Numériques Éducatifs" relative à l'appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires - France 2030
Contexte :
Délibération N°012 - Mandat au Centre de gestion du Finistère pour la mise en concurrence d'un contrat-groupe d'assurance cybersécurité.
Contexte :
Délibération N°045 - Commission de délégation de service public d'exploitation du centre des congrès, du parc des expositions, du centre aquatique Aquacove et du haut débit Désignation des membres
Contexte :
Délibération N°000 - AGRIAQ : participation au comblement du déficit 2020
Contexte :
Délibération N°000 - Association Ulamir e Bro Glazik Avance sur subvention 2022
Contexte :
Délibération N°052 - Adoption du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°000 - Pacte fiscal et financier
Contexte :
Délibération N°033 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances
Contexte :
Délibération N°000 - Intégration par Quimper Bretagne Occidentale du Campus de l'Excellence Sportive de Bretagne
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°013 - Programme Local de l'Habitat 2019-2024 Subvention à l'ADIL pour l'année 2024
Contexte :
Délibération N°027 - Exploitation du réseau de télécommunication électronique à très haut débit Herminéo : choix du futur délégataire et approbation du contrat de délégation de service public
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°001 - Création de la zone d'activités économiques de Lumunoc'h III à Briec.
Contexte :
Délibération N°004 - Subvention à l'association "Hip Hop New School" pour l'organisation du CultureS Hip Hop Festival 2024
Contexte :
Délibération N°014 - Mobilités - Fonds de concours vélo Attribution du fonds de concours à la commune de Quimper pour la création d'une voie verte entre l'impasse de l'Odet et le pont de l'Eau Blanche
Contexte :
Délibération N°030 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°032 - Avenant n°1 à la concession pour la gestion et l'exploitation du service public de l'assainissement collectif sur le territoire du secteur sud
Contexte :
Délibération N°035 - Admission en non-valeur 2024
Contexte :
Délibération N°036 - Garantie d'emprunt SA d'HLM Les Foyers auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - financement de l'opération résidence des Iles - logement accompagné et hébergement d'urgence, acquisition et amélioration de 9 logements et 9 places/lits au 27 rue de la Nouvelle Calédonie sur la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°035 - Commission administrative commune et commission consultative paritaire commune. Modificatif de la délibération n°8 du 5 avril 2018
Contexte :
Délibération N°011 - Adhésion au groupe Agence Française Locale (AFL) et engagement de garantie première demande
Contexte :
Délibération N°000 - Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS) Fixation du nombre d'administrateurs et désignation des représentants du conseil communautaire au conseil d'administration
Contexte :
Délibération N°032 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction d'un logement situé 2 Hent Pennanguer à Plomelin
Contexte :
Délibération N°004 - Réaménagement des échangeurs de Troyalac'h et du Rouillen - RN 165 Signature d'avenants aux conventions
Contexte :
Délibération N°045 - Avis sur la proposition de composition de la Conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l'artificialisation des sols en Bretagne
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°000 - Conventions entre la CAF du Finistère et Quimper Bretagne Occidentale concernant le fonctionnement du site MONENFANT.FR
Contexte :
Délibération N°014 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Avenant n°1 à la convention définissant le financement des études AVP de réaménagement du bâtiment Voyageurs de la gare de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°011 - Adoption des tarifs des prestations aux usagers de la piscine Aquarive pour l'année 2023-2024
Contexte :
Délibération N°007 - Recours au vote électronique par internet exclusif pour les élections professionnelles 2022
Contexte :
Délibération N°000 - Petite enfance : convention partenariale 2022/2024 pour le fonctionnement du lieu d'accueil enfants parents (LAEP) 'La Cabane' à Briec
Contexte :
Délibération N°022 - Subvention à l'association Le Livre dans la cité
Contexte :
Délibération N°000 - Compte administratif 2020
Contexte :
Délibération N°003 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Convention relative à la maintenance et à la gestion et Convention de superposition d'affectation de la passerelle sur voies ferrées du pôle d'échange multimodal de Quimper
Contexte :
Délibération N°026 - Subvention au Festival de Cornouaille pour l'organisation du "Quai Gourmand" du 19 au 23 juillet 2023 à Quimper
Contexte :
Délibération N°028 - Constitution d'un groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de fioul domestique et gazole non routier pour Quimper Bretagne Occidentale, ses communes membres et certains établissements publics
Contexte :
Délibération N°013 - Transports collectifs - avenant n°9 de la Délégation de Service Public (DSP) transport
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°037 - Démarche Open Data Conventionnement avec le conseil départemental du Finistère pour adhérer à "Open data 29", plateforme de publication de données
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 6 logements situés à Kersaliou sur la commune de Quimper (Opération QUIMPER KERSALIOU ILOT B)
Contexte :
Délibération N°046 - Garantie d'emprunt pour l'association SATO RELAIS auprès de la Caisse d'Epargne Bretagne-Pays de Loire dans le cadre du transfert d'activités de l'association AGEHB
Contexte :
Délibération N°003 - Avis sur la révision de la carte communale de Landudal
Contexte :
Délibération N°041 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 27 logements situés route du Loch à Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Transports collectifs - Convention de délégation de service public Avenant 6
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de délégation de service public entre la société Aquacove et Spa et Quimper Bretagne Occidentale - Rapport du délégataire pour l'année 2020
Contexte :
Délibération N°000 - Approbation de la convention d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)
Contexte :
Délibération N°000 - Nouvelle convention d'accès au service numérique de Mégalis Bretagne - Rectification du montant de la participation de QBO
Contexte :
Délibération N°017 - Subvention de renouvellement d'équipement à l'ADRIA
Contexte :
Délibération N°003 - Rapport d'orientations budgétaires
Contexte :
Délibération N°000 - Délégation des aides à la pierre - Programmation fiabilisée de logements sociaux 2020
Contexte :
Délibération N°000 - Transports collectifs - Convention de délégation de service public - Rapport du délégataire 2020
Contexte :
Délibération N°032 - Convention de co-maîtrise d'œuvre entre Quimper Bretagne Occidentale et Briec pour mener le projet de transition agricole dans le cadre du PAT (Plan Alimentaire Territorial)
Contexte :
Délibération N°012 - Réaménagement du Pôle d'Échange Multimodal de Quimper - Avenant n°1 à la convention définissant le financement pour les études et travaux (PRO/REA) de réaménagement du bâtiment voyageurs de la gare de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Subvention 2021 à l'Office de Tourisme de Quimper Cornouaille
Contexte :
Délibération N°016 - Petite enfance : étude de besoins d'une maison des parents, signature d'une convention portant sur l'aide financière de la CAF
Contexte :
Délibération N°000 - Mise en oeuvre d'une opération programmée d'amélioration de l'habitat privé Validation du programme d'actions et du lancement de l'opération
Contexte :
Délibération N°004 - Subvention à l'association "Mille et un Petit Prince"
Contexte :
Délibération N°001 - Mobilités - Adoption du schéma directeur des Mobilités Actives (SDMA) 2025-2035
Contexte :
Délibération N°020 - Dotation d'un fonds de prêt d'honneur agricole local, géré par Initiative Cornouaille
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°010 - Présentation du Projet Culturel, Scientifique, Educatif et Social des médiathèques de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°023 - Technopole Quimper Cornouaille : avance sur subvention 2024
Contexte :
Délibération N°022 - Subvention exceptionnelle pour les victimes des séismes en Turquie et en Syrie
Contexte :
Délibération N°000 - Organismes extérieurs Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°000 - Convention pour la réception des lixiviats de l'installation de stockage des déchets non dangereux du Yeun en Tréméoc à la station d'épuration du Corniguel
Contexte :
Délibération N°025 - Montant des attributions de compensation provisoires 2024 Montant de la dotation de solidarité communautaire 2024
Contexte :
Délibération N°022 - Contribution de Quimper Bretagne Occidentale à l'achat d'un manuscrit rare du XIIème siècle, lié à l'histoire de Quimper et de la Cornouaille
Contexte :
Délibération N°039 - Convention entre l'Etat et Quimper Bretagne Occidentale relative à l'aide à la gestion des aires d'accueil destinées aux gens du voyage
Contexte :
Délibération N°000 - Taux de fiscalité 2021
Contexte :
Délibération N°018 - Organisation d'un marathon créatif par la chaire universitaire Pratiques Alimentaires Durables de l'Université Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°038 - Modification des ouvrages de distribution de gaz naturel dans le cadre du programme d'aménagement du Pôle d'Echange Multimodal de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Décision modificative n°3
Contexte :
Délibération N°000 - Subvention à l'agence Quimper Cornouaille Développement et signature de la convention partenariale 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Association Ulamir E Bro Glazik Subvention 2021
Contexte :
Délibération N°015 - Petite enfance : adhésion à l'association "à l'école du regard", artothèque scolaire.
Contexte :
Délibération N°030 - Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres bourgs des communes de moins de 2 000 habitants - Attribution du fonds de concours pour l'aménagement du bourg de Landrévarzec
Contexte :
Délibération N°000 - Technopole Quimper Cornouaille : avance sur subvention 2022
Contexte :
Délibération N°000 - Petite enfance : versements de subventions de fonctionnement au titre de 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Décision modificative n°1
Contexte :
Délibération N°032 - Acquisition de terrains secteur Eau blanche
Contexte :
Délibération N°015 - Signature d'une convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale et le Dispositif Intégré Médico-Educatif (DIME) des Genêts d'Or de Briec
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°028 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°031 - Création d'un groupement de commandes - Marché pour la tenue de séances de breton dans les établissements "petite enfance" de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°007 - CIAS de Quimper Bretagne Occidentale - Souscription d'une ligne de trésorerie
Contexte :
Délibération N°029 - Ouverture des quarts de crédits en investissement avant adoption du budget
Contexte :
Délibération N°017 - Convention de partenariat en matière de développement économique avec la Région Bretagne
Contexte :
Délibération N°014 - Délégation des aides à la pierre Décisions de la présidente prises par délégation de l'Etat au titre de la programmation de logement social en 2022
Contexte :
Délibération N°000 - Adhésion à l'Observatoire en Bretagne (OEB)
Contexte :
Délibération N°012 - Subventions aux associations d'insertion
Contexte :
Délibération N°000 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de groupement de commande - Transcription des débats des assemblées délibérantes et autres instances
Contexte :
Délibération N°013 - Délégation des aides à la pierre - Programmation de logements sociaux : programmation finalisée 2023 et programmation prévisionnelle 2024
Contexte :
Délibération N°015 - Commissions communautaires, SIDEPAQ, SYMESCOTO, SIVALODET, SYMEED 29 - Modification de la représentation
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de délégation de service public entre la société AQUACOVE et Spa et Quimper Bretagne Occidentale - Rapport du délégataire pour l'année 2019
Contexte :
Délibération N°031 - Décision modificative n°1
Contexte :
Délibération N°012 - Règlement d'utilisation des boxes vélos individuels
Contexte :
Délibération N°000 - Signature d'une nouvelle convention de financement des pôles de compétitivités
Contexte :
Délibération N°000 - Subvention à l'association Agrideiz pour l'organisation du festival de l'agriculture et de l'élevage 2021
Contexte :
Délibération N°059 - Cession d'actions de la SEM Quimper Evénéments : non exercice du droit de préemption
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°000 - Délégation du conseil communautaire à la présidente
Contexte :
Délibération N°025 - Organisation d'un marathon créatif par la chaire universitaire Pratiques Alimentaires Durables de l'UBO
Contexte :
Délibération N°021 - Subvention à l'Université de Bretagne Occidentale au titre de l'année 2023 (part variable)
Contexte :
Délibération N°032 - Réitération de garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Banque des Territoires - Avenant au contrat de prêt finançant la construction de 6 logements situés 18 rue des Korrigans à Pluguffan
Contexte :
Délibération N°006 - Partenariat pour le Congrès National de l'ASTEE qui se tiendra du 10 au 13 juin 2024 à Quimper
Contexte :
Délibération N°040 - Association Ulamir e Bro Glazik Avance sur subvention 2023
Contexte :
Délibération N°010 - Sollicitation du soutien financier de la Caisse d'Allocations Familiales pour plusieurs projets relatifs à la petite enfance
Contexte :
Délibération N°000 - Renouvellement de la convention de partenariat avec le Comité Départemental de la randonnée Pédestre du Finistère Convention 2022-2023
Contexte :
Délibération N°000 - Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Renouvellement de sa composition
Contexte :
Délibération N°000 - Rémunération des assistantes maternelles
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions économiques 2021
Contexte :
Délibération N°004 - Adoption des tarifs des prestations aux usagers de la piscine Aquarive et de la piscine Kerlan Vian pour l'année 2024-2025
Contexte :
Délibération N°000 - Convention cadre 2021-2025 entre Quimper Bretagne Occidentale et l'Etablissement Public Foncier de Bretagne
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°000 - Restauration collective : désignation du représentant employeur et de son suppléant au sein de l'AGRIAQ
Contexte :
Délibération N°000 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°000 - Avenant à la convention ADRIA pour le financement de l'extension modernisation de leur bâtiment
Contexte :
Délibération N°000 - Subvention 2020 à la commission VTT du Comité Départemental de Cyclotourisme du Finistère (CODEP FFVélo) pour la gestion et l'animation de la Base VTT 'Vallée de l'Odet' et l'entretien du balisage de ses circuits VTT
Contexte :
Délibération N°000 - Tarifs fourrière et déchets - Année 2021
Contexte :
Délibération N°014 - Transports collectifs - tarifs 2023-2024
Contexte :
Délibération N°000 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne - Avenant n°4 - Prolongation de la convention globale de fonctionnement 2018-2020
Contexte :
Délibération N°048 - Soutien de Quimper Bretagne Occidentale à la motion, proposée par l'AMF 29, le SDEF, l'AMR 29 et Intercommunalité de France, portant "mesures d'urgence - prix de l'énergie"
Contexte :
Délibération N°042 - Piscine Aquacove - Reconduction des dispositions de l'avenant n°9 relatif aux subventions complémentaires
Contexte :
Délibération N°000 - Attribution d'une subvention à la Résidence Habitat Jeunes de la Fondation Massé Trévidy
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Banque des Territoires - Construction de 29 logements situés 70 vieille route de Rosporden à Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Avenant à la convention de groupement de commande pour la réalisation d une étude de prospective économique et de requalification urbaine du port du Corniguel
Contexte :
Délibération N°036 - Nouvelle convention cadre 2022 - 2024 entre les collectivités locales et le CEA tech Bretagne
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Banque des Territoires - Construction de 15 logements situés 24 et 26 rue de la Résistance à Briec
Contexte :
Délibération N°020 - Subventions innovation 2023
Contexte :
Délibération N°003 - Subvention à l'agence Quimper Cornouaille Développement et signature de la convention partenariale 2022
Contexte :
Délibération N°030 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès d'ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels - construction de 14 logements situés rue des Korrigans à Pluguffan
Contexte :
Délibération N°004 - Transports collectifs _ Avenant n°10 de la convention de délégation de service public (DSP) transport
Contexte :
Délibération N°000 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel
Contexte :
Délibération N°000 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationnement
Contexte :
Délibération N°015 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Avenant n°1 à la convention définissant le financement des études PRO - Réalisation des travaux relatifs à la déconstruction de l'aile Sud-Est du bâtiment Voyageurs de la gare de Quimper
Contexte :
Délibération N°028 - Commission de délégation de service public d'exploitation de la grande salle - Désignation des membres
Contexte :
Délibération N°009 - Avenant 2023 aux conventions de fonctionnement entre Quimper Bretagne Occidentale et les crèches associatives
Contexte :
Délibération N°000 - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au SYMESCOTO
Contexte :
Délibération N°000 - Dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes 'Ma première pierre'
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SCP d'H.L.M LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 16 logements situés rue de Pont Banal à Ergué-Gabéric (Résidence Pont Banal)
Contexte :
Délibération N°000 - Financement d'un poste de thèse au laboratoire LUBEM de l'UBO
Contexte :
Délibération N°025 - Tarifs déchets - Année 2023
Contexte :
Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°035 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°000 - Exonération de la redevance spéciale
Contexte :
Délibération N°006 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 10 logements situés route de Pouldreuzic à Pluguffan
Contexte :
Délibération N°000 - Prolongation des dispositifs d'urgence à destination des entreprises
Contexte :
Délibération N°000 - Médiathèques de Quimper Bretagne Occidentale - Tarifs 2022-2024
Contexte :
Délibération N°013 - Rapport annuel concernant le service public du port du Corniguel
Contexte :
Délibération N°014 - Avenant n°6 au contrat d'affermage pour la gestion du service de l'eau potable de Locronan
Contexte :
Délibération N°000 - Financement de l'étude sur la commune de Locronan dans le cadre du dispositif régional 'site d'exception naturel et culturel'
Contexte :
Délibération N°008 - Avenant n°2 à la convention avec l'ADRIA pour le financement de l'extension-modernisation de leur bâtiment
Contexte :
Délibération N°019 - Subvention 2024 au comité d'organisation de l'Open de Tennis de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°000 - Détermination des taux de promotion pour 2021 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'un avancement de grade
Contexte :
Délibération N°056 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°011 - Régies dotées de la seule autonomie financière en charge des services publics de l'eau et de l'assainissement des eaux usées - Désignation du directeur
Contexte :
Délibération N°000 - Transports collectifs - convention de délégation de service public - Avenant n°5
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 13 logements situés rue Elise Meitner sur la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°033 - Acquisition de terrains Speed Rehab Secteur eau blanche Délibération rectificative à la délibération n°32 du conseil communautaire du 16 juin 2022
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de partenariat 2021 entre Quimper Bretagne Occidentale et TYNEO
Contexte :
Délibération N°006 - Bien vivre en Bretagne 2023-2025 - Convention avec la Région Bretagne
Contexte :
Délibération N°011 - Contrat de concession pour l'établissement et l'exploitation du réseau métropolitain de communications électroniques à haut débit (réseau Herminéo) : prolongation de la Délégation de Service Public
Contexte :
Délibération N°036 - Transports collectifs Convention de délégation de service public Acomptes 2023
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Banque des Territoires - Construction de 5 logements situés Hent rue Arnaud Beltrame à Plomelin (opération Ti Menhir)
Contexte :
Délibération N°034 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°010 - Edition 2022 du festival "Les enfants sont des princes"
Contexte :
Délibération N°000 - Rapport annuel de la CIAPH 2020
Contexte :
Délibération N°034 - Comité social territorial
Contexte :
Délibération N°026 - Gestion de la base VTT « Vallée de l'Odet » - Renouvellement du partenariat avec le Comité Départemental de Cyclotourisme en Finistère pour la gestion de la base VTT « Vallée de l'Odet » : Convention 2023-2024 et subvention 2023.
Contexte :
Délibération N°050 - Subvention 2023 - Association Préma Breizh
Contexte :
Délibération N°000 - Interconnexion des sites publics de l'agglomération - Prolongation et développement du projet NetCity
Contexte :
Délibération N°000 - Acquisition d'un terrain Zone de Lumunoc'h à Briec
Contexte :
Délibération N°022 - Conventionnement avec l'éco-organisme agréé Refashion pour la collecte des textiles, linge et chaussures (TLC)
Contexte :
Délibération N°025 - Secteur de Tréodet à Ergué-Gabéric Création d'une zone d'activités économique "Kerourvois 3"
Contexte :
Délibération N°027 - École Européenne Supérieure d'Art de Bretagne Convention globale de fonctionnement 2025-2027
Contexte :
Délibération N°032 - Montant des attributions de compensation provisoire 2023 - Montant de la dotation de solidarité communautaire 2023
Contexte :
Délibération N°037 - Périmètres de protection des captages eau potable Tarifs des ventes de bois
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de délégation de service public à l'EURL 'Aquacove et Spa' visée le 8 décembre 2010 - Avenant N° 10 - modification d'indice de la formule de révision et ajout de créneaux horaires scolaires
Contexte :
Délibération N°013 - Dispositif "Atout Sport" Reconduction 2023 : tarifs et modalités partenariat
Contexte :
Délibération N°000 - Plateforme d'instruction communautaire des autorisations d'urbanisme - renouvellement de la convention entre Quimper Bretagne Occidentale, chaque commune membre et cinq communes de la communauté de communes de Haute-Cornouaille pour l'instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation du sol
Contexte :
Délibération N°000 - Convention 'Petites Villes de demain' / Commune de Briec
Contexte :
Délibération N°000 - Fourniture de produits alimentaires Constitution d'un groupement de commande
Contexte :
Délibération N°034 - Signature d'un marché public après consultation
Contexte :
Délibération N°000 - Tarifs eau potable 2022
Contexte :
Délibération N°002 - Election du 13ème vice-président de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°027 - Tarifs assainissement 2023
Contexte :
Délibération N°008 - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) - Aide au ravalement des façades-périmètre de Locronan
Contexte :
Délibération N°000 - Plan national 'Logement d'abord' Convention pluriannuelle d'objectifs 2021-2022
Contexte :
Délibération N°012 - Programme Labo Quartiers en Transition animé par RésO Villes
Contexte :
Délibération N°050 - Décision modificative n°3
Contexte :
Délibération N°033 - Rapport annuel d'activité 2022
Contexte :
Délibération N°000 - Mise en place du 'Pass Asso' avec la région Bretagne
Contexte :
Délibération N°030 - Radio Kerne : Subvention Yalc'had 2022
Contexte :
Délibération N°035 - Garantie d'emprunt entre Quimper Bretagne Occidentale et ESPACIL HABITAT SA HLM auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Réhabilitation de 12 logements situés cité des Camélias à Plogonnec - Contrat n°143261
Contexte :
Délibération N°000 - Réaménagement du Pôle d'Echanges Multimodal (PEM) Convention de financement de la phase REA pour la réalisation des aménagements urbains, de la gare routière et de la passerelle sur voies ferrées, sous maîtrise d'ouvrage (MOA) de Quimper Bretagne Occidentale (QBO)
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 2 logements situés rue des Rossignols sur la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Subvention au festival de Cornouaille pour l'organisation du 'Village Cornouaille Gourmand' du 22 au 25 juillet 2021 à Quimper
Contexte :
Délibération N°049 - Service commun de restauration Soulte de sortie - Retrait de la commune de Landrévarzec
Contexte :
Délibération N°001 - Projet de grande salle - secteur de l'Eau Blanche à Quimper Validation de l'Avant-projet détaillé (APD), et fixation du forfait définitif de rémunération du maître d'oeuvre
Contexte :
Délibération N°013 - Convention Quimper Bretagne Occidentale / ACTIFE Quimper Cornouaille (Action Territoriale pour l'Insertion, la Formation et l'Emploi)
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°000 - Détermination des taux de promotion pour 2021 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'un avancement de grade - Additif
Contexte :
Délibération N°000 - Renouvellement des conventions pour la reprise des déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE)
Contexte :
Délibération N°023 - Office du tourisme de Quimper Cornouaille : part variable de la subvention 2023
Contexte :